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Carte grise en détail

Nouveau certificat d’immatriculation

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Retrouvez le détail de la carte grise nouvelle génération et apprenez à lire votre certificat d’immatriculation.

Numéro de formule du Certificat d’immatriculation

Le numéro de formule du certificat d’immatriculation est présent sur la « couverture » du certificat d’immatriculation. On retrouve également le numéro de formule sur le coupon détachable en bas du document.

Ce numéro est composé de 11 chiffres et lettres dont les 4 premiers chiffres correspondent à l’année d’émission du présent certificat d’immatriculation.

Seuls les certificats d’immatriculation disposent d’un numéro de formule. Les anciennes cartes grises (avant 2009) ne disposent pas de ce numéro.

A. Numéro d’Immatriculation

On y retrouve le numéro d’immatriculation à vie du véhicule sous le format AB-123-CD.
C’est ce numéro qui est présent sur les plaques d’immatriculation du véhicule.

B. Date de la première immatriculation du véhicule

La date de la première immatriculation du véhicule correspond à la date à laquelle la première Carte Grise ou le premier Certificat Provisoire d’Immatriculation a été édité.

C. Informations sur le(s) propriétaire(s) du véhicule

C.1. Nom et prénom du propriétaire du véhicule

Identité de l’acheteur du véhicule, nom et prénom identiques à ceux inscrit sur le Certificat de Cession

C.4a. Mention précisant que la personne indiquée en C.1 est propriétaire du véhicule

C.4.1. Nom et prénom du ou des co-titulaires du véhicule

Identité de(s) personne(s) pouvant disposer du véhicule, inscrite(s) par le propriétaire du véhicule sur le formulaire de demande d’immatriculation.

C.3. Adresse complète où le véhicule est immatriculé

Cette adresse doit être justifiée par le propriétaire du véhicule (voir notre rubrique sur les pièces justificatives). Tous les courriers concernant le véhicule seront envoyés à cette adresse uniquement : carte grise originale, amendes…

D. Informations générales du véhicule

D.1. Marque du véhicule

Nom de la marque du véhicule écrit en toute lettre.

D.2. Type, Variante, Version (si disponible) du véhicule

Code utilisé reprenant le type, la variante et la version du véhicule.

D.2.1. Code National d’Identification du type

Aussi connu sous le nom de CNIT, il est utilisé lors de l’importation d’un véhicule depuis un Etat membre vers un autre Etat membre de l’Union européenne.

D.3. Dénomination commerciale

C’est le nom commercial du véhicule (exemple CLIO)

E. Numéro d’identification du véhicule

Numéro unique d’identification du véhicule. On retrouve ce numéro à plusieurs endroits dans le véhicule afin de pouvoir identifier le véhicule en cas d’accident.

F. Information sur les masses maximales du véhicule

F.1. Masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocyclettes (en kg)

Cette masse est établie par le constructeur, anciennement connu sous le nom de P.T.A.C. : Poids Total Autorisé en Charge. Si ce poids est dépassé, le véhicule peut devenir incontrôlable notamment au niveau du freinage et de la tenue de route.

F.2. Masse en charge maximale admissible du véhicule seul dans l’Etat membre d’immatriculation (en kg)

Cette masse est établie par le pays où le véhicule est immatriculé, elle ne concerne que le véhicule.

F.3. Masse en charge maximale admissible de l’ensemble dans l’Etat membre d’immatriculation (en kg)

Cette masse est établie par le pays où le véhicule immatriculé, elle comprend la masse du véhicule plus la masse de tout autre dispositif tracté par le véhicule.

G. Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 (en kg)

Anciennement connu sous le nom de P.T.R.A, Poids Total Roulant Autorisé. Cette masse correspond à celle du poids du véhicule en l’état incluant la masse du conducteur.

G.1 Poids à vide national

H. Période de validité du Certificat d’Immatriculation

Sauf cas particulier, cette période est illimitée et le champ reste vide.

I. Date de l’immatriculation à laquelle se réfère le présent certificat

Date à laquelle le Certificat d’Immatriculation a été émis.

J. Catégorie du véhicule (CE)

Cette catégorie dépend de la masse du véhicule et du nombre de places assises (voir notre rubrique concernant les différentes catégories de véhicule).

J.1. Genre National

Le genre national du véhicule se veut plus précis que la catégorie, en fait il différencie les voitures personnels des voitures professionnelles etc …

J.2. Carrosserie (CE)

Ceci reprend le format du véhicule au niveau européen.

J.3. Carrosserie (Nationale)

Il correspond au format du véhicule d’un point de vue national.

K. Numéro de réception par type (si disponible)

Ce numéro est utilisé lors de l’importation d’un véhicule de n’importe quel pays.

P. Informations sur l’énergie et la puissance du véhicule

P.1. Cylindré (en Cm^3)

Indique le volume déplacé par le vilebrequin dans le moteur lors d’un aller-retour ou d’un tour dans le cas d’un dispositif rotatif. On exprime couramment cette donnée en litre pour les voitures et en cm^3 pour les motocyclettes.

P.2. Puissance nette maximale (en kW)

La puissance nette maximale s’obtient en multipliant le couple du moteur fois sa vitesse de rotation.

P.3. Type de carburant ou source d’énergie

Indique par une abréviation le type de carburant du véhicule.

P.6. Puissance administrative nationale

Plus connu sous le nom de « Chevaux fiscaux », cette donnée a un lien direct avec le prix du Certificat d’Immatriculation (voir le prix du cheval fiscal pour chaque département). Il se calcule de la manière suivante : (CO2/45)+(P/40)^1.6 P étant la puissance en kW et CO2 le rejet de CO2 du véhicule.

Q. Rapport puissance/masse en kW/kg (uniquement pour les motocyclettes)

Aussi connu sous le nom de puissance massique, il s’obtient en divisant la puissance du moteur par le poids du véhicule. Cette donnée est un indicateur sur l’accélération du véhicule.

S. Informations sur le nombre de places du véhicule

S.1. Nombre de places assises incluant celle du conducteur

Indique le nombre de places assises maximum pour le véhicule.

S.2. Nombre de places debout si il y a lieu

Indique le nombre de places debout maximum, dans le cas d’un bus par exemple.

U. Informations diverses

U.1. Niveau sonore à l’arrêt (en dB(A))

Indique le niveau sonore du véhicule à l’arrêt.

U.2. Vitesse du moteur (en min^-1)

Indique la vitesse de rotation du moteur.

V. Informations environnementales

V.7 Rejet de CO2 (en g/km)

Indique le taux de CO2 rejeté dans l’air sur un km en conduite de croisière.  Cette donnée est déterminante pour le coût de la carte grise.

V.9. Indication de la classe environnementale de réception CE

Mention de la version applicable en vertu de la directive 70/220/CEE ou de la directive 88/77/CEE

X. Contrôle Technique

X.1. Date d’échéance du Contrôle Technique actuel

Cette date est ajournée par les vignettes collées sur le Certificat d’Immatriculation lors du contrôle technique.

Y. Détail des taxes de carte grise

Y1. Montant de la taxe régionale (en euros)

Y2. Montant de la taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports (en euros)

Y3. Montant de la taxe pour gestion du certificat d’immatriculation (en euros)

Y4. Montant de la taxe pour gestion du certificat d’immatriculation (4 euros, si applicable)

Y5. Montant de la redevance pour acheminement du certificat d’immatriculation (2 ,5 euros, si applicable)

Y6. Montant total des taxes et de la redevance (en euros)

Z. Mentions spécifiques

La lecture de ces repères est commun à toutes les cartes grises des Etats membres de l’Union Européenne.

Cependant certains d’entre eux sont facultatifs, ceci explique le saut de certains repères.

Par ailleurs l’ordre des repères sur la carte grise peut varier selon l’Etat membre.

Arrêté concerné : 22 septembre 2003

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