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Carte grise en détail

Nouveau certificat d’immatriculation

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Retrouvez le détail de la carte grise nouvelle génération et apprenez à lire votre certificat d’immatriculation.

Numéro de formule du Certificat d’immatriculation

Le numéro de formule du certificat d’immatriculation est présent sur la « couverture » du certificat d’immatriculation. On retrouve également le numéro de formule sur le coupon détachable en bas du document.

Ce numéro est composé de 11 chiffres et lettres dont les 4 premiers chiffres correspondent à l’année d’émission du présent certificat d’immatriculation.

Seuls les certificats d’immatriculation disposent d’un numéro de formule. Les anciennes cartes grises (avant 2009) ne disposent pas de ce numéro.

A. Numéro d’Immatriculation

On y retrouve le numéro d’immatriculation à vie du véhicule sous le format AB-123-CD.
C’est ce numéro qui est présent sur les plaques d’immatriculation du véhicule.

B. Date de la première immatriculation du véhicule

La date de la première immatriculation du véhicule correspond à la date à laquelle la première Carte Grise ou le premier Certificat Provisoire d’Immatriculation a été édité.

C. Informations sur le(s) propriétaire(s) du véhicule

C.1. Nom et prénom du propriétaire du véhicule

Identité de l’acheteur du véhicule, nom et prénom identiques à ceux inscrit sur le Certificat de Cession

C.4a. Mention précisant que la personne indiquée en C.1 est propriétaire du véhicule

C.4.1. Nom et prénom du ou des co-titulaires du véhicule

Identité de(s) personne(s) pouvant disposer du véhicule, inscrite(s) par le propriétaire du véhicule sur le formulaire de demande d’immatriculation.

C.3. Adresse complète où le véhicule est immatriculé

Cette adresse doit être justifiée par le propriétaire du véhicule (voir notre rubrique sur les pièces justificatives). Tous les courriers concernant le véhicule seront envoyés à cette adresse uniquement : carte grise originale, amendes…

D. Informations générales du véhicule

D.1. Marque du véhicule

Nom de la marque du véhicule écrit en toute lettre.

D.2. Type, Variante, Version (si disponible) du véhicule

Code utilisé reprenant le type, la variante et la version du véhicule.

D.2.1. Code National d’Identification du type

Aussi connu sous le nom de CNIT, il est utilisé lors de l’importation d’un véhicule depuis un Etat membre vers un autre Etat membre de l’Union européenne.

D.3. Dénomination commerciale

C’est le nom commercial du véhicule (exemple CLIO)

E. Numéro d’identification du véhicule

Numéro unique d’identification du véhicule. On retrouve ce numéro à plusieurs endroits dans le véhicule afin de pouvoir identifier le véhicule en cas d’accident.

F. Information sur les masses maximales du véhicule

F.1. Masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocyclettes (en kg)

Cette masse est établie par le constructeur, anciennement connu sous le nom de P.T.A.C. : Poids Total Autorisé en Charge. Si ce poids est dépassé, le véhicule peut devenir incontrôlable notamment au niveau du freinage et de la tenue de route.

F.2. Masse en charge maximale admissible du véhicule seul dans l’Etat membre d’immatriculation (en kg)

Cette masse est établie par le pays où le véhicule est immatriculé, elle ne concerne que le véhicule.

F.3. Masse en charge maximale admissible de l’ensemble dans l’Etat membre d’immatriculation (en kg)

Cette masse est établie par le pays où le véhicule immatriculé, elle comprend la masse du véhicule plus la masse de tout autre dispositif tracté par le véhicule.

G. Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 (en kg)

Anciennement connu sous le nom de P.T.R.A, Poids Total Roulant Autorisé. Cette masse correspond à celle du poids du véhicule en l’état incluant la masse du conducteur.

G.1 Poids à vide national

H. Période de validité du Certificat d’Immatriculation

Sauf cas particulier, cette période est illimitée et le champ reste vide.

I. Date de l’immatriculation à laquelle se réfère le présent certificat

Date à laquelle le Certificat d’Immatriculation a été émis.

J. Catégorie du véhicule (CE)

Cette catégorie dépend de la masse du véhicule et du nombre de places assises (voir notre rubrique concernant les différentes catégories de véhicule).

J.1. Genre National

Le genre national du véhicule se veut plus précis que la catégorie, en fait il différencie les voitures personnels des voitures professionnelles etc …

J.2. Carrosserie (CE)

Ceci reprend le format du véhicule au niveau européen.

J.3. Carrosserie (Nationale)

Il correspond au format du véhicule d’un point de vue national.

K. Numéro de réception par type (si disponible)

Ce numéro est utilisé lors de l’importation d’un véhicule de n’importe quel pays.

P. Informations sur l’énergie et la puissance du véhicule

P.1. Cylindré (en Cm^3)

Indique le volume déplacé par le vilebrequin dans le moteur lors d’un aller-retour ou d’un tour dans le cas d’un dispositif rotatif. On exprime couramment cette donnée en litre pour les voitures et en cm^3 pour les motocyclettes.

P.2. Puissance nette maximale (en kW)

La puissance nette maximale s’obtient en multipliant le couple du moteur fois sa vitesse de rotation.

P.3. Type de carburant ou source d’énergie

Indique par une abréviation le type de carburant du véhicule.

P.6. Puissance administrative nationale

Plus connu sous le nom de « Chevaux fiscaux », cette donnée a un lien direct avec le prix du Certificat d’Immatriculation (voir le prix du cheval fiscal pour chaque département). Il se calcule de la manière suivante : (CO2/45)+(P/40)^1.6 P étant la puissance en kW et CO2 le rejet de CO2 du véhicule.

Q. Rapport puissance/masse en kW/kg (uniquement pour les motocyclettes)

Aussi connu sous le nom de puissance massique, il s’obtient en divisant la puissance du moteur par le poids du véhicule. Cette donnée est un indicateur sur l’accélération du véhicule.

S. Informations sur le nombre de places du véhicule

S.1. Nombre de places assises incluant celle du conducteur

Indique le nombre de places assises maximum pour le véhicule.

S.2. Nombre de places debout si il y a lieu

Indique le nombre de places debout maximum, dans le cas d’un bus par exemple.

U. Informations diverses

U.1. Niveau sonore à l’arrêt (en dB(A))

Indique le niveau sonore du véhicule à l’arrêt.

U.2. Vitesse du moteur (en min^-1)

Indique la vitesse de rotation du moteur.

V. Informations environnementales

V.7 Rejet de CO2 (en g/km)

Indique le taux de CO2 rejeté dans l’air sur un km en conduite de croisière.  Cette donnée est déterminante pour le coût de la carte grise.

V.9. Indication de la classe environnementale de réception CE

Mention de la version applicable en vertu de la directive 70/220/CEE ou de la directive 88/77/CEE

X. Contrôle Technique

X.1. Date d’échéance du Contrôle Technique actuel

Cette date est ajournée par les vignettes collées sur le Certificat d’Immatriculation lors du contrôle technique.

Y. Détail des taxes de carte grise

Y1. Montant de la taxe régionale (en euros)

Y2. Montant de la taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports (en euros)

Y3. Montant de la taxe pour gestion du certificat d’immatriculation (en euros)

Y4. Montant de la taxe pour gestion du certificat d’immatriculation (4 euros, si applicable)

Y5. Montant de la redevance pour acheminement du certificat d’immatriculation (2 ,5 euros, si applicable)

Y6. Montant total des taxes et de la redevance (en euros)

Z. Mentions spécifiques

La lecture de ces repères est commun à toutes les cartes grises des Etats membres de l’Union Européenne.

Cependant certains d’entre eux sont facultatifs, ceci explique le saut de certains repères.

Par ailleurs l’ordre des repères sur la carte grise peut varier selon l’Etat membre.

Arrêté concerné : 22 septembre 2003

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Forum carte grise

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  1. flora a dit le 17 juin 2013

    je vais acheté une voiture Hyundai (d.3) Sonata (d.2.1) mhy0004ABJ029 (F.2) 1850 (F.3) 3150 (G.1)1260 (J.3) CI (P3) ES (P.6) 9 (U.2)3075 (U.1)80 (I.1) 04/11/2005 (A.1) 1928 ZY 06 je voudrais savoir combien me revient la carte grise merci

    • Ecartegrise a dit le 18 juin 2013

      Bonjour,

      Pour avoir une approximation du prix de la carte grise de votre véhicule, vous devez multiplier le nombre de chevaux fiscaux de votre véhicule (dans votre cas 9) par le prix du cheval fiscal dans votre région.
      Vous pouvez connaitre le prix du cheval fiscal dans votre région en suivant ce lien : http://www.ecartegrise.fr/prix-carte-grise/cheval-fiscal.html

      Cordialement,

  2. Marc a dit le 22 août 2013

    Bonjour,
    Est-il possible de faire inscrire sur la carte grise, le nom et prénom de ma fille, en tant que co-titulaire?
    Qu’elle en serait le coût?
    Merci

    • Ecartegrise a dit le 26 août 2013

      Bonjour,
      L’ajout d’un co-titulaire doit se faire à l’immatriculation du véhicule. En effet toute personne voulant apparaitre en co-titulaire sur la carte grise doit être mentionnée sur le certificat de cession dans le champ « acheteur ». Dans ce cas, il n’y a pas de coût supplémentaire.
      Si le véhicule est déjà immatriculé à votre nom, vous devrez repayer la carte grise intégralement pour ajouter un co-titulaire.
      Cordialement,

  3. BOILEAU a dit le 10 septembre 2013

    bonjour,
    je viens d’acheter une voiture, dans la zone Z1 il est noté « LDT LASLANES » : de quoi s’agit-il svp ? Je sais juste que c’est une mention spéciale. Je précise que la voiture a été immatriculée d’abord en Espagne en 2002 puis est entrée en France en nov 2003.
    Merci

    • Ecartegrise a dit le 16 septembre 2013

      Bonjour,
      Il existait de nombreuses mentions spéciales avant la mise en place du SIV en 2009. Ces mentions sont parfois très obscures … il y a de fortes chances que cette mention disparaisse lorsque vous immatriculerez le véhicule à votre nom.
      Cordialement

  4. PAT a dit le 14 octobre 2013

    La prefecture ayant refusé lors de l’établissement de ma carte grise la mention sur l’adresse « escalier 03″ sans cela la Poste refuse la distribution du courrier .. depuis des années je galère pour des amendes non reçues et majorées que je reçois finalement en recommandées.
    J’ai écrit partout au Ministère Intérieur, à l’hôtel de police personne ne répond tout le monde s’en fiche.
    Je ne souhaite qu’une chose qu’on appose l’adresse complète sur ma caret grise, rien de plus légitime. Que faire ???

    • Ecartegrise a dit le 15 octobre 2013

      Bonjour,
      Il est effectivement indispensable de préciser tous les éléments de l’adresse postale lors de l’immatriculation du véhicule (escalier, bâtiment, nom de résidence …).
      C’est étrange que la préfecture ait refusé d’inscrire le numéro d’escalier étant donné qu’il s’agit d’une consigne du Ministère de l’Intérieur.
      Si cela est vraiment le cas, vous devez vous rendre en Préfecture pour demander la correction de l’adresse sur votre carte grise. Sinon vous devrez faire un changement d’adresse.
      Dans tous les cas vous devrez fournir un justificatif de domicile mentionnant bien le numéro d’escalier.
      Cordialement

  5. pierre a dit le 16 octobre 2013

    bonjour, je vais acheter un vehicule dont le numero d identification commence par EA, pouvez vous me dire de quel pays a été importé le vehicule? merci

    • Ecartegrise a dit le 18 octobre 2013

      Bonjour,
      Les numéros de série entre A* et H* concernent les pays d’Afrique.
      Ceux commençant par EA jusqu’à EE représentent l’Ethiopie.
      Cordialement

  6. Gerard ELMERICH a dit le 12 novembre 2013

    bonjour , j’ai acheté dans une succursale renault un soi disant véhicule de service qui est en fait un véhicule acheté en Belgique par renault usine , puis écoulé par une succursale de la marque qui me l’a revendu comme véhicule de service .à ce jour , une vingtaine de concessions de marques françaises et étrangères me disent que le numéro cnit de cette voiture ne correspond à rien , propos confirmés par le journal l’argus .que dois-je en déduire ? votre aide me serait précieuse .
    merci de votre réponse .

    • Ecartegrise a dit le 12 novembre 2013

      Bonjour,
      Que vous dit la préfecture lorsque vous essayez d’immatriculer le véhicule ? Le numéro CNIT n’est normalement pas obligatoire pour immatriculer un véhicule.
      S’il s’agit d’une erreur lors de l’immatriculation du véhicule, la préfecture devrait pouvoir corriger le problème sur la carte grise.
      Cordialement

      • Gerard ELMERICH a dit le 13 novembre 2013

        Bonjour , le véhicule est déjà immatriculé et je souhaite le vendre , car il ne correspond pas au modèle annoncé à l’achat. Le concessionnaire ne veut rien entendre pour me le reprendre ou en faire l’échange. Le type mines n’est pas celui du véhicule annoncé au départ et le numéro cnit ne correspond à rien; de ce fait, personne n’arrive à trouver la côte argus. Un concessionnaire de marque étrangère suppose que cette voiture n’aurait pas dû être immatriculée en France, mais c’est Renault usine qui l’a immatriculée. On m’a dit aussi que c’était un prototype, mais là j’ai du mal à le croire !!! un concessionnaire Toyota a fait des recherches auprès de quatorze concessions Renault, et toujours la même réponse : le type mines et le cnit ne correspondent à rien !!

        • Ecartegrise a dit le 14 novembre 2013

          Bonjour,
          Malheureusement les solutions ne sont pas nombreuses … Le mieux serait de contacter Renault usine pour savoir pourquoi le véhicule a été immatriculé avec ce numéro CNIT.
          Vous pouvez également demander a Renault un certificat de conformité européen, ce papier reprend toutes les informations du véhicule dont le CNIT et le numéro de reception.
          Vous pourrez ainsi voir si une erreur a été faite.
          Cordialement

          • Gerard ELMERICH a dit le 17 novembre 2013

            bonjour , merci de m’avoir répondu . du côté de renault , c’est le silence le plus total . ils n’ont même pas répondu à l’avocat à qui j’avais demandé de faire une mise en demeure . à mon sens , cette voiture n’a été immatriculée que pour  » faire du chiffre  » . exemple : le constructeur peut acheter en Belgique ( c’est le cas ) quelques milliers de voitures qu’il va immatriculer à son nom , ce qui aura pour but de faire grimper le nombre d’immatriculation à un moment donné ,( c’est aussi , bien sûr , fausser des résultats ) , puis il les écoulera par la suite par le réseau , sans dire dans ses annonces que ces véhicules viennent de l’étranger .
            en les appelant par le nom de véhicules de haut de gamme français , cela donne à l’acheteur l’impression d’avoir fait une affaire correcte , alors qu’en fait , il n’a acheté qu’un véhicule importé et que le prix est celui qu’il aurait payé chez un importateur en ayant un véhicule neuf ,
            alors que dans mon cas , c’est le même prix que chez l’importateur ( à 15km de chez moi )
            et que ce véhicule est devenu de troisième main avec des numéros qui ne correspondent à rien et de ce fait il est invendable !!!
            merci en tout cas d’avoir bien voulu essayer de m’aider .
            cordialement .

  7. Gonin g a dit le 15 novembre 2013

    cout de la carte grise pour l opel corsa d occasion, 6 cv, annee 1996 que je viens d acheter ? D avance,un grand merci pour votre reponse. gigi

  8. ANDRE Marie a dit le 6 décembre 2013

    J’ai acheté un véhicule en Italie.
    Le champ K est renseigné mais l’est-il complétement?
    OE1C403EST12
    EO4=2001/116*0095*
    merci beaucoup pour le renseignement ce qui m’évitera d »acheter le COC environ 200 euros !
    Cordialement,
    Marie.

    • Ecartegrise a dit le 15 janvier 2014

      Le champs K correctement renseigné ne vous épargnera pas l’achat d’un COC pour effectuer l’immatriculation de ce véhicule en France. Malheureusement le certificat de conformité du véhicule est obligatoire.

  9. RICHARD a dit le 10 janvier 2014

    bonjour.
    acheté un camping car RAPIDO sur mecanique MERCEDES sprinter 316. le case F.3. pas de ptra j’ais demander à rapido .il m’ont envoyer un barré rouge( notice descriptive de reception complementaire d’un vehicule transforme en auto caravane par la S.A. RAPIDO). certificat de conformite le poids total roulant autorise (t) inchange.
    .
    Avec se document peut on rectifier la carte grise et avoir un ptra ,à la case F.3 ou faut’il d’autres document.

    cordialement

    • Ecartegrise a dit le 15 janvier 2014

      Bonjour
      Ces documents sont indispensables pour effectuer ce type de changement de caractéristiques techniques. Néanmoins un passage par la DRIRE de votre département est certainement obligatoire (anciennement les mines).

  10. BENZERZOUR KARIM a dit le 8 février 2014

    sur ma carte grise les champs (P.1) et (P.2) ne sont pas renseigné je sais seulement que c’est un 2L TDI
    merci

    • Ecartegrise a dit le 28 février 2014

      Bonjour,

      Ces champs ne sont pas nécessaires pour connaitre le prix de votre carte grise.

      Cordialement,

  11. connan a dit le 21 février 2014

    sur la ligne (d.2) est zzz1kz que veut dire ce numéro ? numéro d’expert .alors que mon numéro est différent sur ma carte grise

    • Ecartegrise a dit le 22 février 2014

      Bonjour,

      Ce numéro correspond au type, à la variante et la version de votre véhicule. Il s’agit d’une référence du constructeur pour différencier les modèles d’une même gamme. Vous pouvez retrouver cette information sur le certificat de conformité de votre véhicule ou auprès du constructeur du véhicule.

      Cordialement

  12. Amghar kamel a dit le 27 février 2014

    Bonjour je vais acheté un moteur d occasion pour ma voiture on ma demander de vérifier le type mine pour savoir si elle est compatible je les faits mais la dernière lettre ne correspond pas exemple amr8e60q pour le moteur d occasion et sur ma carte grise amr8e60p merci de répondre

    • Ecartegrise a dit le 28 février 2014

      Bonjour,

      Si les caractéristiques techniques du véhicule changent (moteur différent), vous devez impérativement vous rendre à la DRIRE de votre région pour faire expertiser votre véhicule et modifier les informations de votre véhicule sur la carte grise.

      Cordialement

  13. chenal a dit le 6 mai 2014

    bonjour je viens d’acheter une moto yamaha it et sur la carte grise dans la mention (D.2) il ai inscrit : original. cela veut dire quoi a savoir que sait une moto d’enduro merci

    • Ecartegrise a dit le 7 mai 2014

      Bonjour,

      Il s’agit du type, de la variante et de la version de votre véhicule. Nous vous invitons à vous renseigner auprès de Yamaha pour plus d’informations sur ce modèle.

      Cordialement

  14. naire jean-marie a dit le 8 mai 2014

    j’ai ma carte grise qui a 1 an pour un C3 Picasso et qui est uniquement a mon nom
    est il possible de faire un changement au nom de Mr ou Mme et a quel prix?

    • Ecartegrise a dit le 9 mai 2014

      Bonjour,

      Si cela n’est pas suite à un mariage, l’ajout d’un titulaire sur le véhicule est la même démarche qu’un changement de carte grise classique. Le prix des taxes de carte grise et donc le même que pour un changement de titulaire.

      Cordialement