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Prix carte grise

Les taxes de carte grise

Nous savons tous que l’achat d’un véhicule rime avec paiement d’une nouvelle carte grise. Cependant peu connaissent la méthode de calcul de ce document et attendent le verdict au moment de passer à la caisse. Vous trouverez ci-dessous la liste exhaustive des taxes s’appliquant sur le changement d’un certificat d’immatriculation :

Les taxes Y

Regroupées par la lettre Y sur le certificat d’immatriculation, ces taxes représentent l’intégralité du prix de la carte grise dans la majorité des cas d’immatriculation en France. Elles sont 5 et ne s’appliquent pas toujours en fonction de la démarche d’immatriculation.

Les autres taxes applicables

Dans certains cas, et notamment lors de l’achat d’un véhicule neuf ou de l’importation de véhicule en France, d’autres taxes peuvent s’appliquer et modifier le tarif d’un certificat d’immatriculation pour un véhicule.

L’écotaxe, connu sous le nom de bonus ou malus écologique, peut augmenter ou diminuer le prix du titre d’immatriculation en fonction de l’impact du véhicule sur l’environnement. Un tableau est mis en place tous les ans pour définir le montant du bonus ou du malus en fonction du taux de CO2 rejeté par le véhicule et de l’age de celui-ci. On observe un durcissement des critères chaque année pour inciter les constructeurs automobiles à réduire de plus en plus la pollution des automobiles en France. En 2009, un véhicule rejetant entre 105 et 110g de CO2/km bénéficiait d’une aide de 1000 euros à l’achat du véhicule. Cette aide a totalement disparu pour un même véhicule immatriculé pour la première fois en novembre 2013. Dans cette même logique, le malus écologique se durcit chaque année.

Une autre taxe écologique peut s’appliquer mais pas au moment du changement de carte grise, il s’agit de la taxe pour les véhicules très polluants. Cette taxe est forfaitaire est doit être réglée tous les ans par le titulaire du véhicule polluant.

Les principaux critères pris en compte dans le calcul

Genre du véhicule

Le genre du véhicule, indiqué au repère J.1, détermine la méthode de calcul de la taxe Y1. La moto voit par exemple le prix du cheval fiscal diminué par 2 par rapport à une voiture et par 4 pour celles de plus de 10 ans. Les remorques ne sont soumis, quant à eux, qu’à une fois et demi le prix du cheval fiscal quelque soit la remorque (genre REM).

Puissance du véhicule

La puissance du véhicule, indiqué au repère P.6 et exprimé en cheval fiscal, influe énormément sur le coût d’une carte grise puisqu’en fonction du genre du véhicule, le nombre de chevaux fiscaux sera multiplié au montant déterminé par chaque région pour un cheval fiscal.

L’impact écologique

La liste des taxes applicables montrent la place de l’environnement sur le calcul du tarif. Un véhicule non-polluant n’aura pas beaucoup d’impact sur la tarif d’une carte grise, en revanche un véhicule polluant verra le coût de son certificat d’immatriculation s’envoler. Cette mesure vise à sensibiliser les français et les inciter à prendre en compte l’impact de leur véhicule sur l’environnement.

Lieu de résidence du titulaire

Dernier critère majeur dans le calcul, le lieu de résidence du titulaire du véhicule. En effet chaque région fixe en début d’année le montant du cheval fiscal. Ainsi en 2014, un automobiliste habitant dans le Limousin devra multiplié le nombre de chevaux fiscaux de sa voiture par 35,3 euros. La région avec le cheval fiscal le plus élevé est la Provence-Alpes-Côte-d’Azur et le moins élevé Mayotte où le montant est égal à 0. Les mahorais auront donc une carte grise bien moins chère que les bretons par exemple.

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