Aux États-Unis, il n’est pas rare que l’on fasse les choses autrement qu’ailleurs. Par exemple, certains états permettent de rouler avec une seule plaque d’immatriculation à l’arrière. En termes de certificat d’immatriculation, il y a aussi une certaine flexibilité. Parfois, on peut vendre un véhicule US sans carte grise. Voici les scénarios qui permettent une telle cession. Ainsi que les raisons pour lesquelles les acheteurs français doivent toutefois se méfier.
Il n’est pas possible de céder un véhicule récent sans titre dans la plupart des États américains. Par contre, on peut vendre une voiture sans carte grise dans certains États, comme le Maryland et la Virginie.
Cette pratique est facilitée par l’existence dans ces États d’un système de carte grise numérique. Les professionnels de l’automobile de ces États ont accès à la base de données des immatriculations pour valider la propriété du véhicule. On peut donc procéder à des changements de titulaire sur les titres de façon sécuritaire.
Outre le cas particulier de la carte grise électronique, il est possible de céder une voiture des USA sans carte grise dans d’autres scénarios.
Si vous effectuez une vente entre particuliers, vous devez avoir en main le titre de propriété du véhicule. Si le titre est manquant ou détérioré, il faut demander un duplicata de la carte grise américaine. La copie annule l’ancien certificat d’immatriculation, comme en France. Il doit être demandé auprès de l’État d’immatriculation.
Certains États, comme le Connecticut, permettent la cession sans titre pour tout véhicule. Cependant, il faut accompagner la demande de changement de propriétaire d’un formulaire spécial pour obtenir un duplicata. Cette démarche permet, à vrai dire, de finaliser la cession avant la réception du duplicata, dont l’établissement peut prendre plusieurs semaines.
De plus, les voitures américaines de plus de 15 à 25 ans n’ont pas besoin de carte grise pour être vendues. L’âge varie en fonction des états. Dans ce scénario, il suffit d’établir un certificat de vente entre l’ancien et le nouveau propriétaire. Cependant, il est important de noter que le nouveau propriétaire devra obtenir le certificat d’immatriculation. Ce qui peut être plus complexe si l’acquéreur se trouve dans un autre État, ou pire à l’étranger.
Attention, le fait qu’une cession sans carte grise est légale aux États-Unis ne signifie pas que la France acceptera d’immatriculer un véhicule importé sans certificat d’immatriculation. À vrai dire, il y a très peu de chances qu’un tel dossier aboutisse.
Autrement dit, si vous souhaitez importer et homologuer une voiture des USA en France, il faut que tout soit en ordre. Le vendeur doit vous fournir la carte grise américaine. De plus, veiller à ce que celle-ci ne mentionne pas la mention SALVAGE (véhicule accidenté). Ces voitures américaines ne peuvent en effet être immatriculées en France !