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DREAL – DRIEE – DEAL

DREAL, DRIEE et DEAL, vous y perdez votre latin avec tous ces acronymes ? Ecartegrise.fr vous aide à y voir plus clair en vous expliquant le rôle de chacun de ces organismes, et leur rôle sur le monde de l’automobile. Notamment en ce qui concerne l’homologation des véhicules en France, l’importation d’un véhicule neuf ou d’occasion et la validation de modifications techniques via la célèbre réception à titre isolé (RTI).

Rôle de la DREAL dans l’immatriculation des véhicules

Ecartegrise.fr étant un site dédié à l’immatriculation des véhicules, nous nous attarderons sur le rôle de la DREAL/DEAL/DRIEE au niveau des formalités carte grise, d’homologation et d’importation.

Importation d’un véhicule

La principale raison qui vous poussera à vous rendre dans la DREAL de votre région concerne l’importation d’un véhicule étranger.

En effet, les véhicules qui ne disposent pas d’un certificat de conformité européen doivent être présentés au bureau de la DREAL pour être contrôlés et homologués. C’est notamment le cas en cas d’importation d’une voiture de collection américaine.
Homologuer un véhicule
Les véhicules disposant d’un certificat de conformité (COC) européen ont été homologués en série. C’est-à-dire que le constructeur a présenté un modèle de voiture et certifie que tous les autres véhicules du même modèle seront identiques.

En l’absence de ce certificat de conformité, vous devrez procéder à une réception à titre isolé (RTI) auprès de la DREAL, DRIEE ou DEAL de votre région.

Changement de caractéristiques techniques du véhicule

Si votre véhicule a connu un changement notable au niveau de ses caractéristiques techniques ou esthétiques, le véhicule devra être présenté à une direction régionale pour s’assurer que le véhicule reste toujours dans les normes européennes. Cette procédure s’appelle également RTI. En bref, la réception à titre isolé remplace le certificat de conformité lorsqu’il est inexistant ou que les caractéristiques techniques du véhicule ne correspondent plus avec celles du COC.

Un passage par la DREAL, DEAL ou DRIEE est notamment requise en cas de :

  • Débridage ou bridage d’une moto
  • Changement du type de carburant (installation gaz, boîtier superéthanol E85, etc.)
  • Modification du genre du véhicule (van converti en camping-car)

En bref, toute information technique sur la carte grise qui est modifiée suite à une transformation doit être mise à jour sur le certificat d’immatriculation. Et pour pouvoir faire la nouvelle carte grise, il faut obtenir une RTI auprès de la Direction compétente.

Contrôle technique

C’est également cette direction qui gère le contrôle technique périodique des véhicules. Elle est notamment en charge de la surveillance des centres de contrôle technique pour les véhicules légers et lourds. Elle s’assure de la conformité des contrôles à la loi.

DREAL DRIEE DEAL : missions et historique

La direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) a été mise en place pour remplacer la DRE, DRIRE et DIREN de chaque région. L’objectif était de mieux coordonner les efforts environnementaux via cette centralisation.

On retrouve ainsi une DREAL pour chaque région de France, à l’exception de l’Île-de-France qui dispose d’une Direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie (DRIEE). Dans les DOM-TOM, cet organisme prend le nom de Direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DEAL).

Il y a au total 21 DREAL, 5 DEAL et 1 DRIEE disséminées sur le territoire français.

Quels sont les rôles de ces directions ?

Ces directions ont pour mission de mettre en œuvre le Grenelle de l’environnement. Elles jouent un rôle dans tous les domaines (logement, transport, aménagement du territoire …) pour réduire au maximum la trace de l’Homme sur l’environnement. C’est le préfet de la région qui supervise la DREAL/DEAL/DRIEE dépendant de son territoire.

Une question ? Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

  • rodriguez dit

    Bonjour Il y a 3 ans, j'ai acheté en Vendée un véhicule Peugeot 2008 à un vendeur, de véhicule occasions récentes, importés d'Allemagne. Aujourd'hui, j'ai le projet d'acheter une remorque, donc pour connaitre le type de remorque que je pouvais tracter, j'ai donc cette fois ci, lu attentivement la Carte Grise de mon véhicule délivrée à mon nom, par le vendeur. Au regard de chaque code lettre + chiffre : F.1 F.2 F.3 G et G1 la masse en kg n'est pas indiquée. Le vendeur, contacté, me répond que c'est normal, toutes les cartes grises ne mentionne que le code lettre + chiffre. Pouvez vous m'informer, où je pourrais télécharger le document correspondant à mon problème, ou le service d'état compétent, pour m'informer et agir. Cordiales salutations. Jean-Yves RODRIGUEZ

    • Ecartegrise dit

      Non ce n'est pas normal, il doit y avoir une masse en kilos, en tout cas pour le PTAC (le PTRA peut être vide si le véhicule n'est pas autorisé à tracter). Il faudrait vérifier les valeurs sur le certificat de conformité et faire corriger la carte grise.

  • Nawrot dit

    Bonjour, Volkswagen m’a donné une note Conformite que j’ai transmis à la DREAL afin d’ obtenir le Conformite européen mais il est refusé car soi-disant le véhicule ne répond plus aux normes de pollution. Quelle solution possible. Merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut voir cela avec Volkswagen, s'il est possible d'apporter des modifications techniques pour que le véhicule devienne conforme.

  • Martin dit

    Bonjour Nous sommes constructeur de voitures de compétition homologués par la fédération internationale de l’automobile, à Pézenas (34), et pour homologuer nos voitures en catégorie GT2 nous avons besoin d’une carte grise. Serait-il possible d’avoir un cahier des charges et les démarches à suivre. Sincères remerciements.

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes un prestataire privé carte grise, il faudrait contacter votre DREAL. Pour déplacer des véhicules vous êtes peut-être éligible à la carte grise "garage" W.

  • RAYMOND dit

    Renault Master 3 pneus neige 215 a l'avant pneus neige 225 à l'arriere tolérable ? ou intolérable ?

    • Ecartegrise dit

      La taille doit être la même par essieu, rien ne vous empêche d'avoir des dimensions différentes à l'avant et à l'arrière à partir du moment où les jantes sont adaptées à cette taille.

  • Montagne dit

    Pour changer une ambulance en voiture aménagée

    • Ecartegrise dit

      Nous ignorons si la transformation est possible en une RTI, contactez votre Dreal pour plus d'infos.

  • Ménard dit

    Bonjour, j'ai acheté un Citroën jumper le 01/03/2021 . Date de 1ere mise en circulation le 13/11/2017. C'est un trois places un siège conducteur et deux sièges ensembles. sur la carte grise déclaré 2 places.je le passe au contrôle et me dise de faire changer la carte grise de 2 le passer a 3 Ce véhicule je l'ai acheté dans un garage et eux me dise pas besoin de changer la carte grise et de rouler comme ça. que dois je faire ? Cordialement.

    • Ecartegrise dit

      Le garage vous a vendu un véhicule non conforme (nombre de places physiques qui ne correspond pas à la carte grise). La preuve, le contrôle technique vous a recalé... Il faut en effet obtenir une attestation de mise en conformité 5 places de la part du constructeur, puis faire une RTI à la Dreal afin de la valider, puis faire un changement de caractéristiques techniques sur la carte grise sur base du PV de RTI. Rouler ainsi est risqué, car actuellement vous êtes assuré en 2 places et non 5... Vous pouvez d'ailleurs vous retourner contre le garage (garantie de conformité).

  • Corradi dit

    Bonjour J’aimerais bien m’acheter un Dodge ram de 2003 5.3 v8 , il ce trouve en France mais avec des plaques polonaise , sur le carfax il est indiqué que le véhicule aurait eu un accident avec un autre véhicule a moteur au état unie puis a était importé en Pologne puis racheter pour venir en France Ma question est : peut-il être homologuée malgré l’accident survenue en 2005 , une personne m’a dit que la DREAL homologué plus de véhicule importé qui aurait eu un accident dans leur passif Merci Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Cela dépend si le véhicule a été exporté avec un titre US "salvage" ou similaire. Normalement ces véhicules ne sont pas immatriculables en France, mais si la voiture a reçu une carte grise polonaise entre-temps, nous ignorons ce qu'il en est, c'est clairement risqué. Nous vous conseillons donc de bien prendre vos renseignements auprès de la Dreal avant de prendre toute décision. Si c'est faisable, il serait peut-être aussi sage de faire expertiser le véhicule en France pour vérifier qu'il a été bien réparé.

      • Corradi dit

        Comment puis-je savoir si il a été exporté en Pologne avec le titre US Salvage ? Cela est indiqué sur le carfax ?

  • FRELAT Michel dit

    Bonjour Messieurs-Dames, plutôt que d'essayer de résumer notre question en risquant d'omettre des détails importants, nous vous transmettons la lettre que nous avons envoyée au ministère sur ce sujet.Madame Agnès Pannier-Runacher Ministre de la Transition énergétiqueLe 22 11 2023Madame la ministre, Nous nous permettons de nous adresser à vous ou à vos collaborateurs afin d’avoir une réponse, voire une solution concernant un problème relevant, nous pensons, de votre autorité. Effectivement nous avons un problème sérieux avec un contrôle technique agréé ( AUTOSUR Argenton sur Creuse 36200) qui décline toute responsabilité face à des détériorations dues pendant leur intervention sur notre véhicule. Nous pensons que ces contrôles étant obligatoires, nous nous plions à cette exigence, mais lorsque nous déposons un véhicule roulant dans un centre, que ce centre nous rend notre véhicule en panne en déclinant toute responsabilité et en éjectant votre véhicule sur la voie publique, il est légitime que nous trouvions cela particulièrement brutal et injuste. Nous avons contacté le gérant de ce centre, il nous est répondu qu’il ne se sent pas responsable, que c’est notre véhicule qui avait un problème et qu’il ne veut rien faire pour ce cas. Point ! Nous avons contacté par courrier la direction AUTOSUR…pas de réponse Nous avons contacté la Préfecture de l’Indre qui nous a renvoyé vers un conciliateur. Nous avons par deux fois envoyé un courrier à ce conciliateur… pas de réponse Nous avons consulté des réseaux sociaux sur les problèmes liés aux contrôles techniques… il nous a été répondu que nombre de personnes avaient eu des déboires sérieux, mais que ces centres, forts de leur impunité ou d’une certaine protection, avaient toujours eu gain de cause pour leurs détériorations occasionnées sur les véhicules des clients. Il nous a été indiqué qu’il fallait, accompagné d’un avocat, entamer une procédure, mais lorsque les réparations de votre véhicule dépassent largement deux fois votre retraite et qu’il vous faut faire un emprunt, donc vous endetter, vous n’allez pas payer un avocat en plus avec le maximum de chances de perdre face à un bloc intouchable. Aucune autre entreprise n’agit de la sorte, chacun devrait être lié au résultat. Nous ne sommes pas responsables de cette situation et notre véhicule est en panne depuis le mois d’Aout car personne n’a trouvé la panne occasionnée par ce centre AUTOSUR. Que peut-on faire à part payer. Nous vous remercions pour votre écoute, peut-être pour votre aide et avec l’espoir d’une solution. Recevez, Madame la ministre, nos respectueuses salutationsxxx

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes un prestataire privé carte grise. Votre affaire relevant d'un litige avec une société privée, il faut en effet procéder à une médiation, puis porter l'affaire devant la justice en cas d'échec. L'action des services publics dans un tel dossier peut seulement concerner l'éventuel agrément accordé au centre de contrôle technique à qui vous reprochez d'avoir endommagé votre véhicule.

  • Simonin dit

    Bonjour J aimerai savoir si il est possible de passé uun Citroën hy de 1955 aménagé en food truck avec une carte grise collection a la dreal afin de le passé en vasp Cordialement

    • Ecartegrise dit

      La mention collection exclut toute utilisation professionnelle (sauf VTC), donc votre projet ne semble pas compatible avec ce critère.

  • Tauliaut dit

    Bonjour j’ai acheté une Ford F150 , mes le vendeur m’a jamais remis la carte grise d’origine pour pouvoir faire l’homologation, comment je peu pour avoir les documents pour procédé à l’homologation ?

  • moura dit

    bonjour J'ai kia sportage vasp sur la carte grise 2 place mais la voiture elle 5 place d origine comme faire la carte grise 5p merci

    • Ecartegrise dit

      Vous devez obtenir une attestation de mise en conformité 5 places de KIA, puis faire une RTI. Avec le PV de RTI, il faudra ensuite faire un changement de caractéristiques techniques sur la carte grise.

  • Blais dit

    Bonjour, J'ai une remorque foodtruck, la personne qui m'a la vendu n'avais pas de carte grise, elle faisait moins de 750kg a vide , c'etais une caisse de camion, la caisse a été coupé pour ne garder que la caisse arrière qui étais une semi frigo. Mais voila je souhaiterais savoir comment obtenir une carte grise ? Merci a vous

    • Ecartegrise dit

      Contactez votre DREAL régionale pour prendre connaissance des formalités à faire.

  • philippe dit

    comment homologuer une 2cv cabriolet 2 place avec une carte grise 4 places merci

  • fabien dit

    bonjour, je vais acquérir une 2cv cabriolet kit hoffmam mais sans contrôle technique car aucun ct ne veux la passer , que doit je faire ?

    • Ecartegrise dit

      Pourquoi vous refuse-t-on le contrôle technique ?

  • BERTRAND dit

    Bonjour, Dois-je faire une demande d'homologation de caravane quand on la passe en foot truck ? Faut-il une carte grise pour circuler. je vous remercie. Cordialement,

  • Martirosyan dit

    J’aimerais avoir le dublicata que mon vendeur n’as pas fourni et il me repond plus numero d’agrement xx

    • Ecartegrise dit

      Cette requête doit être adressée à la DREAL qui a dressé le PV, de plus nous ne sommes qu'une société privée d'immatriculation.

  • Mireille dit

    Bonjour je viens d'acheter un camping car hymer de 2000 carte grise 4 personnes et seulement les 2 sièges (conducteur et passager) équipés de ceinture de sécurité (il n'y a eut aucune modification sur le véhicule, les 2 sièges derrière le poste de pilotages ne sont pas face à la route mais de côtés) Je souhaite installer à l'arrière 2 ceintures de sécurités ventrales homologuées. Est ce que j'ai le droit de rajouter ces 2 ceintures. Merci pour votre réponse.

    • Ecartegrise dit

      C'est une question délicate qui dépasse notre champ d'expertise, nous vous conseillons de la poser directement à votre DREAL.

  • Azzouz dit

    Bonjour J’ai un camion à immatriculé que j’ai importe de Belgique.j’ai demandé un coc mais on la envoyé un partiel. Que dois je faire dans ce cas ? Est vous faite le certificat de coc ? Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Vous devez faire une réception à titre isolé à votre DREAL.

  • brandazzi dit

    Bonjour , je ne sais pas si c'est à vous que je dois poser la question, mais je ne trouve pas de réponse à ma question pour le moment. Je me permet donc de vous envoyer ce message pour vous demander un renseignement concernant la possibilité ou non de conduire un véhicule un peu spécial ou alors pour connaitre les démarches à faire pour pouvoir le faire. En effet, je suis propriétaire d'un camion Unimog 404 de 1959 remis en état de roulé et enregistré avec une carte grise véhicule de collection. Le véhicule a un PTAC de 4,4T et a un Poids vide de 2,5T. De ce fait , d'après les renseignements pris auprès de différentes fédérations, je peux conduire le véhicule sans avoir besoin du permis poids lourd mais uniquement avec le permis VL , vu que d'après la législation il est interdit de transporter des marchandises avec un véhicule équipé d'une carte grise véhicule de collection et que son poids à vide (2,5T) est inférieur à 3,5T. Ce qui veut dire que le véhicule ne peut pas (et ne doit pas) dépasser les 3,5T et donc que le permis VL suffit. Par contre la CG stipule un PTAC de 4,4T donc PL . Comment faire? Vous en remerciant par avance, je vous souhaite une agréable journée. Bien cordialement. William.

  • Pascal dit

    Bonjour, j'ai une remorque agricole de marque Gilibert de 7.5 Tonnes, de 1970, acheté neuve par mes parents, celle ci n'a jamais été immatriculée, la société Gilibert n'existe plus depuis 2014, cette remorque n'a plus la plaque constructeur avec le numéro de série, je n'ai pas retrouvé la facture d'achat suite au décè de ma maman, ce que je sais, c'est le type : RG-EP 75, Comment faire pour la faire immatriculer ? D'avance merci. Pascal.

    • Ecartegrise dit

      Essayez d'obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Cela vous évitera les complications liées à une RTI. Vous serez éligible à la carte grise de collection, mais vous devrez prouver que vous êtes le propriétaire légitime de la remorque pour que le certificat d'immatriculation soit accordé.

  • POL dit

    Bonjour, je viens d'importer un Combi Volskwagen du Brésil. Il est de 1973. Malgré un dossier complet ( sauf erreur de ma part, FFVE, carte grise brésilienne , CT....) l'ANTS me demande un procès verbal de RTI. J'ai contacté des spécialistes qui me confirment que ce document n'est pas requis pour des véhicules de plus de 30 ans. En vous remerciant par avance. Mr Pol Alexis

    • Ecartegrise dit

      C'est vrai, sauf si le véhicule a fait l'objet d'une modification.

  • verdou dit

    bonjour, j'ai un vélomobile Quest , je souhaite le passer en électrique 1000w . je n'ai pas de certification européenne, comment je peux faire en tant que particulier. Cordialement.

    • Ecartegrise dit

      Il faut contacter votre Dreal afin de de monter un dossier de demande d'homologation individuelle.

  • Patrick zandu dit

    Bonjour monsieur madame je achète un voiture en Allemagne mena cette voiture et Fabrique en 1999 marque opel atsra du coup pour avoir un conformité européen on me dit c'est de voiture 2000 qui ont droit d'avoir un conformité européen donc la je ne sais pas la voiture peut passé à la DREAL ou comment en plus je ne sais pas comment faire

    • Ecartegrise dit

      Le certificat de conformité européen est apparu en 1996, pour une Astra de 1999 il doit être disponible. Si vous ne pouvez vraiment pas vous le procurer, il faudra faire une RTI à la DREAL.

  • Deniau Anthony dit

    Comment homologuer une remorque ?

    • Ecartegrise dit

      Voyez si le formulaire se trouve dans cette liste : https://www.ecologie.gouv.fr/homologation-des-vehicules, sinon contactez votre DREAL.

  • FOULL dit

    Bonjour,Avec mon associé nous avons un projet de création d'entreprise avec l'exploitation d'un food truck pour des tartes flambées et pizzas.Nous aimerions commencer au plus vite et nous avons trouvé un camion magasin avec une carte grise VASP magasin. Ce camion n'en étant pas équipé, nous devrions donc y installer un four à bois..Y a-t-il une procédure particulière à suivre pour cette modification, ou une éventuelle homologation à avoir pour faire cette transformation ?Je vous souhaite une agréable journée.Salutations,Olivier FOULL

    • Ecartegrise dit

      Nous pensons que oui, un lecteur nous a parlé d'un véhicule similaire avec carrosserie BAZ FOR (pour bazar forain), donc il faudra vraisemblablement faire une conversion magasin à "bazar". Il faudra probablement faire monter le four une société habilitée, puis faire une RTI et enfin changer la carrosserie sur la carte grise. Contactez la DREAL de votre région pour plus d'infos.

  • ellul dit

    Bonjour, je fais de la Import de Vehicule j'aimerais savoir comment ça fonctionne. Je souhaite importer un véhicule neuf jamais immatriculé véhicule qui possède un certificat de conformité normal, c'est-à-dire pas de certificat de conformité européen, je souhaite importer ce type de véhicule pour les immatriculer en France. Pouvez-vous me donner la procédure et le coût merci

    • Ecartegrise dit

      Vous devez faire une RTI (homologation individuelle). Contactez votre DREAL pour plus d'infos.

  • depretz dit

    Bonjour Pourriez vous me communiquer la procedure a suivre pour passer un vehicule utilitaire en vehicule utilitaire ADR . Dans attente de votre retour . merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut dans un premier temps mettre le véhicule aux normes ADR via une société habilitée. Tapez utilitaire ADR + votre région dans Google pour trouver un tel carrossier.

  • Rivault dit

    Comment obtenir un duplicata de PV de réception à titre isolé ? SVP car j'ai 1 véhicule qui à été transformé il y a 11 ans et une erreur à été faite sur la carte grise ( inscrit fourgon et vasp). Et c est seulement aujourd'hui qu'on me le fait remarquer. Merci d'avance car suis perdue. Cordialement Rivault S

    • Ecartegrise dit

      Si c'est possible, c'est la DREAL qui a procédé à la RTI qui sera en mesure de le fournir. L'ANTS est peut-être en possession du document via le dossier de changement de caractéristiques techniques fait en 2012.

  • LENGLEMETZ dit

    Nous avons importé un combi Volkswagen du Brésil et nous voulons le faire immatriculer mais afin d'obtenir une attestation de la FFVE celle-ci me demande de prouver que la transformation est bien d'origine. Vous est-il possible de nous fixer un rendez-vous en région parisienne. Merci d'avance, Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes un prestataire privé carte grise.

  • Belle dit

    BonjourJe dois faire un rti sur mon véhicule par contre je voulais savoir si je peux faire le contrôle Dreal dans un autre département.

    • Ecartegrise dit

      Je viens de lire sur un forum qu'il est parfois possible de faire une RTI dans une DREAL autre que celle de sa région, mais ça dépend.

  • CHRISTOPHE DECHAMPS dit

    bonjour je voudrais homologuer ma remorque moto que j ai fabrique

    • Ecartegrise dit

      Il faut remplir un dossier de demande de RTI et l'introduira votre DREAL, contactez-la pour de plus amples informations.

  • Bertrand dit

    Bonjour j’ai récupérer une remorque bateau sans carte grise ni immatriculation mais il y a la plaque sur la flèche avec un ptac 1400 kg comment puis-je refaire faire une carte grise merci

    • Ecartegrise dit

      Pour pouvoir immatriculer un véhicule démuni de carte grise avec l'ANTS vous devez prouver que vous êtes le propriétaire légitime, et que la chaîne de propriété a été respectée.

    • jean dit

      Bonjour quelle marque de remorque ! j'ai une carte-grise ptac 1400 kg

  • Deroo dit

    Bonjour Je dois présenter ma voiture, une Mercedes 350e, à la DREAL/DRIEE. Je suis dans les Alpes Maritimes, pouvez vous me communiquer leurs coordonnées ? Merci d'avance

    • Ecartegrise dit

      https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/contacter-la-dreal-paca-r3004.html

  • LUGASSY dit

    je voudrai importer un véhicule électrique pour conducteur sans permis petite capacité 2 places et maximum 45 km/h provenance CHINE merci de me donner la procédure à appliquer.

    • Ecartegrise dit

      Vous devrez dédouaner le véhicule, puis passer une RTI pour son homologation. Après vous pourrez demander une carte grise pour véhicule importé.

  • Christo dit

    Bonjour, j'ai une caravane entièrement d'origine avec une carte grise. Si je souhaite m'en servir pour créé un service de bar mobile mais que je na change pas l'aménagement , pour faire simple elle servira surtout de transport des marchandises et de vitrine avec le logo mais elle ne sera pas modifié ni dans la structure ni dans l'aménagement. Dois-je passer à la DREAL pour changer la carte grise en VASP / Magasin comme un food truck par exemple ? Merci

    • Ecartegrise dit

      Sur la page suivante (https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F36831?lang=fr) ils évoquent le besoin d'avoir la "mention VASP pour une remorque food truck". J'ignore s'ils sous-entendent que la remorque a été modifiée ou pas, ou encore si une caravane non-aménagée représente un cas spécifique, si un bar mobile est aussi un cas à part, etc. Je vous conseille donc de contacter votre DREAL pour vérifier ce qu'il en est vu la spécificité de votre question.

  • brunet dit

    bonjour, J'ai acheté un véhicule aménagé pour handicapé: (conduite au volant, monte charge à l'arrière). La carte grise n'as pas la mention handicap. Quel est la procédure et les papiers à fournir pour avoir la mention handicap en j3 sur la carte grise et pour qu'il passe au contrôle technique ? Merci pour votre réponse, très cordialement

    • Ecartegrise dit

      Il faut passer une RTI à la Dreal sur base des attestations produites par l'installateur qui réalise une telle modification. Avec le PV de RTI on peut ensuite modifier les caractéristiques techniques de la carte grise.

  • Cherion dit

    Bonjour J ai un piaggio vespa type C16711 qui d apres piaggio n as de certificat de conformité pour la France, ceci est un vehicule Suisse, quel serait un autre type de document a mettre votre disposition pour procédé a l immatriculation en France (j ai la carte grise suisse, et le document de dedouanement), merci de m éclairé.

    • Ecartegrise dit

      Ils doivent pouvoir vous remettre un certificat de conformité partielle ou non-conformité pour pouvoir passer la RTI à la Dreal.

  • Queffélec dit

    Bonjour, je suis propriétaire d’un véhicule utilitaire Volkswagen T5 serie speciale Édition. Il est équipé d’usine avec des pneumatiques 255/45 R18. Le concessionnaire m’a confirmé que ce véhicule sort bien d’usine avec ces pneumatiques et m’a fourni le descriptif complet du véhicule . Les pneus sont bien notés à cette dimension. Pour le contrôle technique, ils ne veulent les accepter car non conformes aux nouvelles règles . Que faire quand le véhicule est homologué et sorti d’usine puis vendu ainsi chaussé ? Faut-il vous demander une dérogation spéciale avec la carte grise ? s’orienter vers une gendarmerie ou préfecture ? En vous remerciant pour votre réponse et conseil. Bien cordialement . M. Queffélec

    • Ecartegrise dit

      Je ne suis pas au courant de nouvelles règles concernant les pneumatiques, je n'ai rien trouvé non plus sur le net, avez-vous une source ? En général les règles techniques ne sont pas rétroactives, par exemple il est toujours possible de rouler aujourd'hui avec une voiture sans ceintures de sécurité si elle a été homologuée avant le passage de la loi. Mais bon sans savoir exactement de quoi il s'agit je ne peux répondre avec certitude.

  • Dujardin dit

    Bonjour monsieur, j’ai acheté un véhicule Adria van en Belgique. J’ai un certificat étranger le garage ne veut pas me fournir un certificat de conformité européen,. Je ne sais pas comment faire pour avoir un certificat de conformité européen. Pourriez-vous me renseigner merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut le demander à la marque : https://be-fr.adria-mobil.com/

  • Ponthieu dit

    Bonjour, j'aimerais acheter Peugeot expert 2008, est-ce-que je peux rajouter une place ? Si oui, quelle sont les démarches à suivre s'il vous plaît

    • Ecartegrise dit

      Tout dépend ce que Peugeot permet sur ce genre de véhicule, il faut poser la question à un représentant de la marque.

  • YOHAN SILVY dit

    Bonjour, je vous contacte pour un renseignement. j'ai mis au point un accessoire pour poignées de moto et de vélo. je souhaite savoir si je dois passer par une homologation afin de vendre ce produit si oui, quelles seraient les modalités ?cordialement

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes un prestataire privé carte grise, mais nous pouvons vous dire que la DREAL n'est pas compétente pour ce genre d'homologation, si elle est nécessaire.

  • Martin jean Fabrice dit

    Bonjour j'ai un minibus de 16 place et je n'ai pas le permis D1 je n'ai que le permis b et il possible de changer le nombre de places assises et de changer le ( genre) pour le passé en camionnette ou fourgon et si cela concerne votre service cordialement

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes un prestataire privé carte grise. Nous pouvons toutefois vous informer que l'éventualité d'une telle transformation doit être tout d'abord considérée avec le constructeur, car vous avez besoin de son accord (et de son intervention) pour faire une telle modification de façon légale.

  • delastre dit

    Bonjour,j ai un camion russe gaz-66 des année 1970/80 qui est rentré en france dans les année 1970 .Comment avoir la fiche individuelle du véhicule, c'est le document que me demande la ffve.Ou un certification d'homologation europenne.J'ai aucun papier a par le certificat de session de l ancien proprietaire .

    • Ecartegrise dit

      Il n'y aura pas de certificat d'homologation européen pour un véhicule de cette époque, vu que ce document est apparu vers la fin des années 90. J'ignore comment obtenir un tel document, apparemment GAZ existe toujours via https://os-automotive.com/, ils pourront peut-être vous fournir un document utile.

  • Crisan dit

    Bonjour j'ai acheté un véhicule Peugeot 508 Berline sur les papiers il est 1.6L hdi mais le moteur à été changé on 2.0L Hdi !! Je dois faire quoi pour être en règle de point de vue légal !!! Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Normalement, c'est possible, mais la Dreal vous demandera l'autorisation du constructeur. Il faut voir cela avec Peugeot, car toute modification est conditionnée à l'accord de la marque.

  • Vabret dit

    Bonjour J'ai tous les documents nécessaires de la dreal. Mais je n'arrive pas à immatriculer min véhicule sur le site du gouvernement car ils ne trouvent pas l' ancienne immatriculation ( de Saint barth) et je suis donc bloquée Merci de me donner le chemin à suivre sir internet Isabelle vabret

  • Pascal dit

    Comment faire immatriculer une remorque de 499kg possédant un essieu de 750kg ? La remorque de marque Norauto type Nor 69.

    • Ecartegrise dit

      Si le PTAC est inférieur à 500 kg, il n'y a pas lieu d'immatriculer la remorque.

      • Avadanei Nutzu dit

        Bonjour. J'ai fait importe une voiture d'Angleterre en 2006 et je l'ai fait enregistré en France. On parle d'une Mondeo St220 3.0v6 essence du 12/2006 Toute va bien, seulement que maintenant L'embrayage a lâché et entre j'ai réussi mettre la main sur la même voiture mais avec volant à gauche et moteur casse seulement que elle est du 2003. Alors, comme j'ai toute le pièces nécessaire pour faire une swap du volant sur la mienne du côté droite à gauche, je vient vers vous pour vous demande si cette idée est faisable côté "légal" (parce que côté mécanique ça me pose aucune probleme) et lequel sont le démarches à faire ? Ou, quel organisme doit contacter pour avoir une réponse. Merci en avance a vous pour une éventuel réponse. Cordialement. M Avadanei

        • Ecartegrise dit

          Vous devez poser la question à votre Dreal, ou à la DRIEAT si vous êtes en Île-de-France.

  • Sarlieve dit

    Comment obtenir une carte grise pour une remorque 3200kg construite par un particulier?

    • Ecartegrise dit

      Il faut faire une homologation individuelle auprès de votre DREAL.

  • cassin dit

    la dreal de grenoble ne sais pas faire de rti et ne sais pas coordonees les papiers prioritaire pour que le dossier avance sans probléme c'est une honte apres un passage à l'utac de 3000 euros on nous demande une attestation constructeur sur la depollution du vehicule et ou l'impossibilité de la mise a niveau de la norme pour pouvoir avoir la dérogation de la pollution . AVEC LA DREAL ça avance d'un pas ça recule de 10 .et ce papier on pourra jamais l'avoir chevrolet sont partit d'Europe en 2015 c'est foutu on a passé l'utac pour rien . la voiture à tout juste 50000kms fonctionnne à merveille a passé le controle technique sans probleme et l'utac sans probleme sauf pour la pollution euros 4 en fait les americains sont aussi mauvais que Volkswagen pour les normes antipollution .c'est pas pour ça qu'on doit jeter une voiture .la dreal ne vous aide pas c'est pas vrai elle vous enfonce vers des nouvelles depenses c'est infini .je me suis lancé la dedans car ma copine russe est venu habité en france avec moi et elle voulait gardé sa voiture ce que je comprend mais j'ai tout fais mais la je suis coincé a part écrire au ministre du transport mais aura t il le temps de regarder mon dossier j'en doute . il me reste la dreal de lyon ce sera ma derniere chance car on avait q'une annee pour faire immatriculé le véhicule en france ça aussi c'est injuste ce sont des démarches tres longue .fatiguante moralement des dépenses de trains car l'utac doit garder 10 jours votre véhicule personne vous le dit franchement une rti c'est pas de la rigolade et c'est pratiquement impossible a passer si vous n'avez pas de coc europeens .

  • Fernandez Claudia dit

    Bonjour Je viens de faire le CT pour vendre ma voiture mais le numéro d'identification est effacé. Comme je rentre définitivement le 20 juillet en Métropole pour santé, que je laisse faire la vente par qu'un, que dois-je faire en urgence svp? Je vous remercie.

    • Ecartegrise dit

      Il faut voir cela avec un représentant officiel de la marque.

  • Fernandez dit

    Bonjour, La plaque d'identification avec le NIV est effacer . Quel tarif, et démarches à faire svp

    • Ecartegrise dit

      Il faut demander une nouvelle plaque d'identification au constructeur.

  • Faucher dit

    Bonjour. J’ai appelé ce matin pour un changement d’une voiture commerciale 2 places en voiture 5 places. On doit m’envoyer un dossier à remplir mais je n’aie toujours rien reçu. Merci de votre réponse.

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes un prestataire privé carte grise, il faut patienter ou relancer votre Dreal.

  • Spielmann dit

    Bonjour j'ai vendu mon véhicule qui est un Chevrolet avalanche immatriculé AA-129-HV. Le nouveau propriétaire ne peut pas faire la nouvelle carte grise car il y a une opposition dessus depuis 2013 . Je ne sais pas pourquoi et a qui je peux m'adresser pour voir ce qu'il ce passe. Merci d'avance. Cordialement

  • Joe dit

    Bonjour,j'ai acheté un Partner Quiksilver de 2005 (M59),en 2015 à une personne travaillant chez Peugeot,avec des pneus de dimension :185x65x15 88H. Ma voiture ne passe pas au controle technique, je ne comprends pas, puisque le véhicule m'a été vendu avec 2 roues supplémentaires,plus roue de secours ,avec les mêmes dimensions qu'indiqué plus haut,et la voiture était passé il y a deux ans avec ces mêmes pneus. Qui peut me renseigner?

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes un prestataire privé carte grise, nous n'avons donc pas l'expertise pour répondre à votre question.

  • Julie dit

    Bonjour, Mon père a acheté un véhicule qui n'est plus conforme puisque c'était un ancien véhicule auto-école. Il n'a plus la double pédale, mais le contrôle technique mentionne qu'il n'est pas aux normes car il manque cette double pédale. Mon père qui est âgé, est, je pense, tombé sur un garagiste assez peu scrupuleux puisque ce dernier lui fait payer 90 euros tous les deux mois à chaque nouveau contrôle technique. Mon père pense qu'il doit faire une nouvelle demande de carte grise, mais sa pièce d'identité étant périmée, il attend de pouvoir renouveler celle-ci afin de faire une nouvelle demande de carte grise. Ceci laisse présager de nombreux contrôles techniques à venir. Quelle démarche devons nous faire afin de régulariser la situation? J'ai essayé de joindre par téléphone UT-DRIEE Essonne, mais je ne peux joindre personne. Je vous remercie de votre réponse. Julie

    • Ecartegrise dit

      Vous n'avez pas nécessairement besoin de la DRIEE. Dans votre cas il faut faire un changement des caractéristiques techniques de la carte grise afin de de supprimer la mention auto-école. Si le véhicule a été modifié avant 2019, il suffit de rédiger vous-même une simple déclaration sur l'honneur spécifiant que les équipements auto-école ont été retirés. Voir toutes les explications dans notre article sur la suppression de la mention auto-école sur la carte grise.

  • Mliki dit

    Bonsoir j'ai achetez une chevrelet colorado de 2007 en Suisse je l'ai dédouane. Je n'arrive pas à avoir le certificat homologation Merci de m'orienter vers un service agréé Merci de votre compréhension

    • Ecartegrise dit

      Ce véhicule n'a probablement pas de certificat de conformité européen, il faut donc faire une RTI.

  • Boulais P dit

    bonjour , je voudrais modifier ma carte grise de mon camping car actuellement en poids lourd je souhaiterais en 3,500 T.Quelles sont les documents et les démarches. Merci pour votre retour

    • Ecartegrise dit

      Pour modifier le PTAC vous devez dans un premier temps vous adresser à un concessionnaire du constructeur.

  • Cochet Ludovic dit

    Bonjour,j'ai acheter un scooter MBK nitro de 2001,sans carte grise évidement,je souhaiterais l'immatriculer. Yamaha ne veux pas me donner un certificat de conformité sous prétexte qu'une demande a déjà été réaliser 😥,sans se certificat il m'est impossible de faire une demande de carte grise,comment faire🤔😭

    • Ecartegrise dit

      Il est toujours possible de faire une homologation individuelle du véhicule à votre DREAL.

  • Lechevalier dit

    Bonjour mon jumper est en 2 place et je voudrait le passer en 3 place Comment sa ce passe

    • Ecartegrise dit

      Il faut tout d'abord voir avec un garage Citroën si c'est possible. Vous aurez besoin de documents de leur part.

  • Tisserand Danielle dit

    Bonjour, comment faire pour le CT d'un transit ford qui a été aménagé, dois je le vider de ces accessoires ou pas.merci

    • Ecartegrise dit

      Si ces équipements engendrent l'obligation de passer en VASP, il est préférable de les enlever, sans quoi vous pourriez/devriez être recalé au contrôle technique. Faites la conversion VASP le CT empoché pour ne plus être confrontée à cette problématique.

  • CEZARD dit

    Bonjour,Je viens d'acquérir une grange, dans laquelle il y avait une caravane la Bohème D126 debut années 90. Je souhaiterai la remettre en état, mais le problème cette caravane n'avait pas de carte grise à cette époque. Mais, maintenant, elle devrait en avoir une car elle fait 550 kg. Comment puis-je faire pour en obtenir une. Ou, puis-je la modifier légèrement pour réduire le poids < à 500 kg ? Merci pour votre retourNadine

    • Ecartegrise dit

      Nous ignorons s'il est possible de réduire le PTAC, c'est à voir avec le constructeur s'il existe toujours. Pour l'immatriculation le problème est que vous n'avez pas de certificat de cession du propriétaire. Il est possible d'obtenir une carte grise pour un véhicule jamais immatriculé, mais pour cela vous devez prouver que vous êtes le propriétaire légitime. Vu le contexte de l'acquisition de cette caravane, cela pourrait être compliqué ou impossible.

  • Hatube dit

    Bonjour, j'ai acheté une voiture utilitaire j'aimerais la mettre en 5 place, j'ai contacté le service des mines ils m'ont pas trop aidé

    • Ecartegrise dit

      La première étape consiste à remettre le véhicule en 5 places, pour cela il faut voir avec un garage officiel de la marque. Ils vous remettront ensuite des papiers qui vous permettront de faire la RTI.

  • MERLINO dit

    Bonjour, je souhaite me porter acquéreur d'un véhicule TPMR d'occasion, Peugeot Partner de 2007 (1ère immatr.) Ce véhicule équipé d'un hayon pour transport d'une personne handicapée en fauteuil roulant. La copie de la carte grise que m'a transmis le garage automobile (le vendeur) indique un propriétaire autre (un particulier). ! La carte grise est barrée avec mention 'vendu le 29/10/2020" ! Les mentions indiquées sur la C.G. : J = M1 / J1 = VP / J2 = ... / J3 = HANDICAP , aucune mention VASP...Puis acheter ce véhicule, obtenir un contrôle technique et un certificat d'immatriculation en règle sans autre formalités (RTI.. ou autre) et surtout sans être en infraction. Merci par avance Christian MERLINO

    • Ecartegrise dit

      Un véhicule avec la mention handicap doit obligatoirement être en VASP et non en VP (depuis 2018, voir https://www.senat.fr/questions/base/2020/qSEQ200717483.html). Ce véhicule fait partie de ceux pour lesquels le nécessaire n'a pas été fait. Vous risquez donc tôt ou tard de devoir faire une RTI (suite à un contrôle technique, un contrôle routier…), ce qui peut être problématique quand on n'a pas les documents de la société qui a fait la transformation. Méfiance donc.

  • STEPH dit

    Bonjour, est il possible (et si oui quelles démarches) pour transformer une caravane freinée de PTC 1040KG en remorque (elle a une carte grise). La partie habitable est hors d'usage mais le chassie est en excellent état.

    • Ecartegrise dit

      Pour les voitures toute modification doit être approuvée par le constructeur. Sans en être certain, il me semble qu'il devrait en aller de même pour les attelages. Il faudrait donc vérifier avec le fabricant si une telle modification est autorisée et techniquement possible.

  • SANGARIN dit

    Bonjour j'ai perdu la carte blanche de mon camion de dépannage j'aimerais savoir comment faire pour avoir un duplicata svp merci a biento

    • Ecartegrise dit

      Nous l'ignorons, nous supposons qu'il faut vous adresser à l'entité qui vous a remis cette carte.

  • Dominik dit

    Bonjour, je vous contacte pour avoir un renseignement. Je possède un véhicule un véhicule c une ford escort xr3i cabriolet de130cv de1992.c aujourd'hui un véhicule rare il a 30 ans,il reste plus qu'une vingtaine d exemplaires de ce véhicule de ce modèle et cette année là. Je possède mon véhicule depuis 10ans,la carte grise et a mon nom tout et en règle. Mon dernier contrôle technique est de 2017. J'ai entrepris de restorer ma voiture. Elle est dans mon garage démonter, elle ne roule pas.j aimerait mettre la carte grise en collection.,pour pouvoir continuer ma restoration sereinement. Je n'ai pas envie de mettre mon véhicule à la casse je suis passionné de ce véhicule. Je suis mécanicien de métier ,je possède plein de pièces neuves pour mon projet. J'ai déjà investi beaucoup d'argent sur le véhicule en question. J'ai parlé du problème à mon contrôleur technique il comprend le problème. Il est d accord pour me remplir l'attestation ffve. J aimerait beaucoup mettre mon véhicule en collection je-ne-sais-quoi sais pas trop comment faire, je souhaite préserver mon véhicule. Je possède des photos du numéro de châssis et du numéro de moteur. J'ai malheureusement que 2 photos du véhicule quand je l'ai acheté j'ai une photo du véhicule de face et de derrière avec l ancienne immatriculation quand je l'ai acheté. A l'époque le véhicule avait une carte grise non roulant ,je l'ai remis en état mécanique et effectué un contrôle technique. Ce qui m'a permis d'avoir ma carte grise à mon nom en règle. Pouvez-vous vous m'aider J'ai contacté la ffve je n'a pas de réponse sur ce que je dois faire. J'aimerais garder mon véhicule et le restorer.merci.

    • Ecartegrise dit

      Désolé je ne comprends pas votre souci. Si vous voulez une attestation FFVE, il suffit d'en faire la demande en remplissant un dossier via leur site : https://services.ffve.org/mes-services . Si votre véhicule est éligible, vous la recevrez et vous pourrez obtenir la mention collection.

  • jacques pichon dit

    bonjour Je voudrais acheter une ambulance pour la transformer en utilitaire .Que dois je faire pour la carte grise?

    • Ecartegrise dit

      Vous devrez faire la dépose des équipements ambulance par une société agréée, puis rentrer un dossier spécifique à votre DREAL pour valider les modifications.

  • Marcoux dit

    merci de votre reponse mais cest sur le permis CE que j ai le code 79 a quoi corespond se 79 sur le CE merci

  • Marcoux dit

    bjr a quoi corespond le code 79 sur mon permis CE merci

    • Ecartegrise dit

      Le code 79 (motorhome/autocaravane dont le PTAC dépasse 3,5 tonnes) signifie que vous conservez les droits de votre permis B obtenu avant le 20 janvier 1975. Cette mention autorise à conduire un camping-car de + de 3,5 tonnes à l'étranger.

  • Sanchez dit

    Bonjour, J’ai acheté un jumpy citroen en provenance de l’armée (ex ambulance de l’armée) à un professionnel depuis 6 mois et toujours pas d’immatriculation. Il me dit que maintenant il faut passer le vehicule à la DREAL, est ce normal? Merci

    • Ecartegrise dit

      Si le véhicule n'a pas de certificat de conformité, oui il faut faire une homologation individuelle à la DREAL. Cela devrait être le cas vu qu'il s'agit d'un véhicule modifié.

  • Philippe dit

    Bonjour ,j ai construit une trottinette a grande roue ,avec tous les fonctions de sécurité, et je voudrai s avoir comment faire pour l homologuer et avoir un certificat d homologation ,et par quel organisme faut il passer. cordialement

    • Ecartegrise dit

      Vous devez homologuer le véhicule auprès de votre Dreal, la procédure accomplie avec succès vous recevrez un PV de RTI qui vous permettra de faire la carte grise. Contactez-la pour les détails de la démarche.

  • Peson dit

    Bonjour, je souhaite importer une gtr r34 gtt d'UK de 2000 et je voulais savoir si la DREAL était un passage obligatoire. Merci d'avance.

  • Armando Lanaro dit

    Bonjour, je souhaite importé en France un VW kombi T2 de 1978 depuis le UK en état d'origine. Est-ce-qu'il necessite de la présenté a la DREAL pour la pouvoir immatriculée? Merci

    • Ecartegrise dit

      Vous pouvez éviter de présenter le véhicule à la dreal en obtenant une attestation de datation et de caractéristiques (pour l'obtention de la mention collection). Sans cette attestation, la RTI sera obligatoire.

  • Raymond dit mano florian dit

    Bonjour, je souhaiterai passer mon véhicule utilitaire en véhicule 5places, sur la carte grise c’est précisé (deriv vp). Quelle sont les démarches à suivre?Merci de votre retourCordialement

    • Ecartegrise dit

      Vous devez tout d'abord faire convertir le véhicule par le constructeur ou une entreprise habilitée. Avec les documents que l'on vous remettra, vous devrez ensuite introduire un dossier de demande de RTI à votre DREAL.

  • LASSALLE Alain dit

    Bonjour, Puis-je avoir l'adresse postale et l'e.mail de la DRIEE d'Ile de France pour y déposer une demande de RTI pour un véhicule unique. Bien cordialement Alain Lassalle

    • Ecartegrise dit

      Toutes les informations utiles se trouvent sur cette page, cet organisme s'appelle désormais la "drieat" : https://www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/receptions-des-vehicules-importation-de-vehicules-a2775.html

  • LUPEAU Gilles dit

    Bonjour. Est il possible de mettre un moteur 1.6 vti de 120 chevaux sur une Peugeot partner Indiana de mai 2006 qui d'origine a un moteur 1.6 HDi de 90 chevaux ( il est HS car trop fragile)

    • Ecartegrise dit

      Il faut poser la question au constructeur, car de toute façon vous avez besoin de son accord pour faire une telle modification technique.

  • Derain dit

    Bonjour Monsieur,Je tiens à vous informer que je ne possède aucune conciliation avec un contrôle technique, ni garagiste. Je suis simplement un particulier qui souhaite vendre son véhicule. Ceci étant dit que lorsque j'ai passé mon véhicule il y a peine 1an et 3mois, le résultat Vierge. Suite à deux contrôles technique récemment. Et avant 2 ans des perceptions d'anomalies différentes vrai,et fausse furent parvenus. Que faire, suite à ces problèmes non déterminer auparavant. Je suis dans l'obligation de passer un troisième contrôle technique. Pour Vendre correctement mon véhicule en toutes sécurités. Cordialement Marc DERAIN

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes un prestataire privé carte grise. Pour tout souci avec un centre de contrôle technique il faut contacter la préfecture, qui est responsable des agréments des centres.

  • coloma dit

    bonjour , je souhaite importer une honda cbr 1000 rr de 2005 , d allemagne ou du luxembourg , elle pocede un COC mais on m a dit que je devais la presenter a la dreal pour une histoire d ABS? est ce vrai?

    • Ecartegrise dit

      À notre connaissance tout véhicule doté d'un certificat de conformité européen est directement immatriculable. Soit la moto a un certificat de conformité national, et dans ce cas oui, il faudra faire une RTI. Soit il y a une spécificité que nous ne connaissons pas concernant les motos de cet âge.

  • Stefano dit

    Bonjour, j'ai une FIAT X1/9 de 1980 toute d'origine, actuellement elle est immatriculée en Suisse et j'aimerais l'immatriculer en France. Pour ce model de cette année est-il faisable? Cordialement.

    • Ecartegrise dit

      Oui, via une RTI ou une attestation de datation et de caractéristiques (plus simple, et vous permettra de bénéficier de la mention collection).

  • Gwen dit

    J’ai une ambulance modele trafic, je veux changer pour Fourgon normal, mais il a la suspension pneumatique, à qui dois-je demander la attestation du transformateur ( de la suspension) certificat que la suspension était bien l’homologation et a été bien faite?Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Il faut vous adresser à une société habilitée pour ce genre de transformations, afin qu'elle réalise la dépose des équipements ambulance. J'ignore si un changement de suspension n'engendre des formalités de ce genre. La société habilitée devrait être en mesure de vous renseigner.

  • Conrardy michel dit

    comment pratiquer pour faire homologuer ma remorque qui aura une charge maxi de 750kg ; faut' il passer par un centre de controle thechnique. merci de votre reponse cordialement

    • Ecartegrise dit

      Non, vous devez faire la procédure auprès de votre DREAL de région ou de la DRIEAT si vous êtes en Île-de-France.

  • Veyrune dit

    je suis intéressé par l'achat d'une remorque d'occasion(ancienne porte caravane transformé) mais qui n'a pas ses papiers et non homologuée ?

    • Ecartegrise dit

      Vous devrez faire la procédure d'homologation individuelle de la remorque vous-même auprès de votre DREAL, et l'immatriculer si le PTAC est supérieur à 500 kg.

  • MAQUIGNON dit

    Bonjour, j'ai acheté une Citroën C3 1.4l 73 cv essence de 2010. La société qui me l'a vendu m'a dit que la voiture venait de Belgique et qu'elle s'occuperai de la demande d'immatriculation française. Elle m'a remis le véhicule avec des plaques WW. Après vérification du véhicule, il s'est avéré que les frais d'entretien que devait faire la société, n'avaient pas été faits. Je suis donc retourné voir la société. Malheureusement, les locaux étaient vide. Plus personne. J'ai bien essayé de les joindre mais en vain. Je suis allé à la sous-préfecture pour leur demander s'il y avait bien une demande d'immatriculation pour ce véhicule. Ils m'ont répondu que ce véhicule est bien déclaré en WW mais qu'il n'y avait aucune demande. Ils m'ont dit que si je voulais faire la demande, il me fallait l'ancienne carte grise. Mais la société ne me l'a pas donné. La sous-préfecture m'a dit qu'il me fallait un certificat de conformité à demander auprès de Citroën. J'ai donc contacté le service de chez Citroën. Pour avoir ce certificat, ils me demandent l'ancienne carte grise. Comme je ne l'ai pas, je ne peux pas l'avoir. Citroën m'a également dit que le véhicule venait de Hollande, pas de Belgique. Donc, à ce jour, je ne peux pas faire la demande d'immatriculation. Pourriez vous me dire s'il y a un moyen pour que je puisse immatriculer ce véhicule? Serait-il possible de la faire passer à la DREAL pour vérification de conformité et ainsi avoir la possibilité de l'immatriculer? J'ai vérifier, le numéro de châssis est le bon. Merci. Cordialement. Mr MAQUIGNON

    • Ecartegrise dit

      Il faut tout d'abord porter plainte. Car même si vous parvenez à obtenir les documents pour la conformité, on vous demandera la carte grise originale de la Citroën. Nous vous conseillons de contacter l'ANTS afin de vérifier s'ils ont une copie numérique via le dossier WW, cela pourrait être utile. Au final elle pourrait accepter d'immatriculer ce véhicule au titre de l'usurpation, mais pour cela vous devrez prouver que vous avez épuisé toutes les voies légales auprès du vendeur.

  • coutaud gregory dit

    bonjour je cherche un certificat de conformité pour un tracteur agricole Renault 86 comment l'obtenir merci

    • Ecartegrise dit

      D'après nos recherches il s'agit d'un tracteur de collection. Le COC européen ayant créé dans les années 90, il ne sera pas disponible pour un tel véhicule. L'option la plus simple est de demander la mention collection avec une attestation de datation et de caractéristiques, cela vous évitera de devoir faire une RTI.

  • HOAREAU GIOVANNY dit

    Bonjour je vie en Nouvelle Calédonie et en début d'année prochaine je rentre définitivement dans mon île la Réunion je veux ramener mon pick-up FORD F 150 je voulais savoir si cela serait possible ou pas svp merci

  • M. BELINCHON dit

    Bonjour J'ai modifié de RHD en LHD ma lotus Elise S2 et j'ai besoin d'un RTI pour obtenir un nouveau certificat d'immatriculation. Le véhicule a déjà été immatriculé en France par les précédents propriétaires. A auel organisme entre DRIET , DREAL ou DEAL dois-je m'adresser. Merci M. Belinchon

    • Ecartegrise dit

      Si vous êtes en province, vous devez vous adresser à la DREAL de votre région. Si vous êtes en Île-de-France, l'organisme compétent s'appelle désormais la DRIEAT (anciennement DRIEE et DRIRE, ils changent de nom tous les 5 ans :)

  • Hachmi dit

    Voilà j'ai acheté une camionnette Iveco en hollande jusqu'à présent j'ai pas pu l immatriculée faute de manque de certificat de conformité, quand je me suis retournée vers le constructeur en hollande il mon dit que le certificat à était délivré q a partir 2011 Celui aquit et de 2005 q elle démarche à faire merci a vous

    • Ecartegrise dit

      En effet pour les véhicules de 2005 il n'y a pas de certificat de conformité européen disponible. Vous devez donc faire une homologation individuelle via une RTI à votre DREAL si vous êtes en province, à la DRIEAT si vous êtes en Île-de-France.

  • Lepitre dit

    Bonjour, j'ai fait faire une reprogrammation de mon véhicule pour conversation au E85 par une enseigne nationale de garage , pas d'installation de kit et boitier... Je suis ravi... Le seul assureur qui prend en compte les reprogrammations est la matmut sans modification de carte grise ... Les autres assureurs exigeaient un boîtier pour modification de la carte grise... Cependant, maintenant l'assurance me demande de me conformer avec la Dreal... J'avoue que je suis un peu perdu... Que dois-je faire car je ne comprends pas. Merci

    • Ecartegrise dit

      Manifestement la Matmut n'est pas bien informée. Il n'y a pas de cadre légal pour la reprogrammation moteur en France. En effet, toute demande de changement des caractéristiques techniques doit être approuvée par le constructeur, sinon il n'est pas possible de faire une RTI. Les constructeurs refusent dans l'immense majorité des cas de donner leur accord pour une reprogrammation, vu que cela peut engendrer des effets non désirés dont ils ne veulent être responsables. Pour le bioéthanol c'est un non catégorique. Il est donc impossible de répercuter le changement d'énergie en cas de reprogrammation E85.

  • Roquefort dit

    Je viens d'acheter une alfa mito 4places et je voudrais 5places...le garagiste me dit que cela va me coûter 700 euros pour le passage aux mines...quel ordre pour les formalités et dois les mener avant de refaire la carte grise qui mentionne 4places...merci de votre reponse

    • Ecartegrise dit

      Ce tarif inclut probablement le coût de la mise en conformité et la production des documents par le garage. En général une RTI standard coûte 86,9 EUR. Le garage doit faire les modifications et vous remettre les documents, vous devez ensuite soumettre (ou lui s'il est mandaté) une demande de RTI à votre DREAL ou DRIEAT. Lorsque le dossier est validé, il faut présenter le véhicule. La RTI obtenue, il faut soumettre une demande de changement des caractéristiques techniques sur la carte grise avec le PV de RTI.

  • revest dit

    bonjour, je souhaite monter une boite de vitesse 6 rapports à la place de la 5 rapports actuellement monté sur mon véhicule. faut il que je change la carte grise et quelles sont les démarches à faire. cordialement Philippe

    • Ecartegrise dit

      Je n'en suis pas certain. Posez la question au constructeur, car s'il y a besoin de changer les caractéristiques techniques sur la carte grise vous avez besoin de son accord pour le faire (ce qui signifie qu'il voudra faire les travaux, si vous comptiez faire la modification vous-même).

    • Ecartegrise dit

      Posez la question au constructeur, car s'il y a besoin de changer les caractéristiques techniques sur la carte grise vous avez besoin de son accord pour le faire (ce qui signifie qu'il voudra faire les travaux, si vous comptiez faire la modification vous-même).

  • lathuile hélyan dit

    Bonjour, Je souhaite connaitre les condition de contrôle technique d'une remorque d'atelier capable de transporter des charges jusqu'à 100t : La remorque se compose : · Châssis légèrement corrodé / Longerons en bonne état / Platelage Bois en bonne état · 32 roues PPS en bonne état /16 moyeux de roues · 8 essieux oscillant / 8 fusées directionnelles / 8 tirants directionnels auxiliaires · 4 palonniers de fusée / 3 palonniers de renvoie directionnel / 2 tirants directionnels · 1 Timon double fixation /1 roue jockey

    • Ecartegrise dit

      En tant que prestataire privé carte grise, nous n'avons pas les compétences pour répondre à votre question, désolé.

  • masset dit

    bonjour , ajouts de suspensions pneumatiques driverite firestone sur fourgon amenage jumper /possl quelle est la marche a suivre merci a vous

    • Ecartegrise dit

      Il faut tout d'abord voir avec le constructeur s'il valide la modification technique, vous avez besoin de son accord pour pouvoir faire un changement.

  • Mobé dit

    Bonjour Ayant acheté un véhicule (Talento FIAT) identique à un Trafic Renault, je voudrais changer le nombre de places assises à l'avant, actuellement il y a un siège conducteur et une ban quette 2 places, hors le siège conducteur est défoncé et la banquette est très inconfortable. Ayant le projet de remplacer le siège conducteur par un siège neuf, je voudrais également remplacer la banquette par un siège passager plus confortable. Pourriez-vous m'indiquer les garages qui sont habilités à faire ce genre de travaux et qui pourraient faire les démarches d'homologation de la carte grise en fonction de ce changement. Bien cordialement Bernard Mobé

    • Ecartegrise dit

      C'est au constructeur qu'il faut poser la question, car c'est lui ou l'un de ses représentants habilités qui devra fournir l'attestation de transformation indispensable pour faire la RTI.

  • Arnaud dit

    Bonjour, je souhaiterais acheter un véhicule au sein de l' Union européenne et l' immatriculé en France. Je me suis renseigné auprès de la marque de celui-ci, il est non éligible au certificat de conformité européenne (COC). Par conséquent de ce que la marque m'a dit, je doit passer par la dreal à titre isolé. Mes questions sont les suivantes, lors d' un passage à la Dreal, quels sont les points de contrôles vérifiés sur le véhicule, si le véhicule est modifié, cela pose t'il problème, Cordialement.

    • Ecartegrise dit

      Ils vont vérifier si le véhicule est conforme en termes de bruit, d'émissions, etc. Il est difficile de savoir à l'avance combien cela va coûter, cela dépendra des éventuels défauts à corriger, du besoin ou pas de passer à l'utac, etc. on peut s'en sortir pour quelques centaines d'euros, ou cela peut coûter plusieurs milliers d'euros (voitures prévues pour le marché américain, par exemple).

  • Neuville dit

    Bonjour, je souhaiterai passer ma lotus elise s1 de RHD en LHD. Qu elle est la réglementation sachant que le kit de conversion existe chez lotus mais je ferai les travaux moi-même?

    • Ecartegrise dit

      Vous aurez besoin des attestations de Lotus pour pouvoir faire la RTI. Ils vont donc probablement imposer le montage fait par leurs soins.

  • Bapt dit

    Bonjour, je souhaite acheté une voiture avec un poids tractable de 1800kg maximum, Comment faire et qui contacter pour obtenir une dérogation et homologation pour arrivé a 2000kg en poids tracté ? Merci

    • Ecartegrise dit

      Cela doit commencer par des modifications techniques par le constructeur (si possible). Il faut donc voir d'abord avec la marque.

  • Chelmi dit

    Bonjour je souhaiterais savoir si c'est possible pour une voiture acheter en Suisse marque américain infiniti fx45 2003 merci cordialement

    • Ecartegrise dit

      C'est probablement techniquement possible, mais il faudra faire l'homologation, ce qui engendrera peut-être des travaux de mise en conformité. Pour les voitures américaines, il faut prévoir un budget de plusieurs milliers d'euros. Avant de vous lancer dans un tel projet, il est préférable de trouver des informations concernant ce modèle afin de ne pas avoir une mauvaise surprise à l'arrivée.

  • Zahar dit

    je posséde une GB 250 CLUBMAN HONDA, importée du Japon, et jamais immatriculer en France elle ne posséde plus de carte grise ni de plaque d'immatriculation mais un numéro de chassis "MC10-1033806"

    • Ecartegrise dit

      Il faut introduire auprès de l'ANTS une demande d'immatriculation pour un véhicule sans carte grise. Vous devrez joindre un justificatif alternatif pour prouver que vous êtes le propriétaire du véhicule. L'acceptation de ce justificatif sera à l'appréciation de l'ANTS.

  • carmen-alice dit

    Bonjour, un PV RTI obtenu a Ganges( depart.34) suite a l'aménagement d'un fourgon en camper-Van, est -il valable pour refaire la carte grise si le van est immatricule initialement en département 92, moi en tant que propriétaire ayant le domicile en département 92 . Suis un peu perdu entre DREAL, DRIEE, DEAL .... Merci beaucoup pour votre retour,

    • Ecartegrise dit

      Oui. Si ces organismes sont régionaux, les RTI sont valables sur l'ensemble du territoire vu que de toute façon l'immatriculation est désormais centralisée.

  • Arck dit

    Bonjour, Si j achete un minibus 17/22places( permis D1 que je ne possède pas) dans le but de le transformer en camion aménagé 9places(permis B) est ce possible?pourriez vous m indiquer la démarche. Merci d avance

    • Ecartegrise dit

      Il faut tout d'abord voir cela avec le constructeur, car le changement des caractéristiques techniques est conditionné à l'accord du constructeur concernant les modifications apportées. Il faudra ensuite monter le dossier sur base des notices disponibles ici : https://www.ecologie.gouv.fr/homologation-des-vehicules. Votre Dreal sera en mesure de vous fournir des informations plus précises.

  • David dit

    Bonjour, J'ai une remorque simple de bateau tabur 3 fabriqué par mon père via les plans du système D des années 80. Elle doit faire au max 250 kg sans frein.Elle est plus solide que les remorques vendu en grande surface.Comment la faire homologuer et combien sa coute ?

    • Ecartegrise dit

      Il nous semble que vous devez introduire ce dossier : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/RI01.4_2017_remO1O2_VF.pdf Pour plus d'informations, contactez votre Dreal, nous sommes un simple prestataire privé carte grise.

  • Bruno HENRIET dit

    Bonjour, suite à l'achat d'un véhicule de marque FIAT à l'étranger, j'ai fait une démarche, via internet auprès du service d'homologation de FIAT FRANCE (cet acte administratif m'a coûté 350 €). On me signale maintenant que je doit passer auprès de votre organisme afin de contrôler la conformité de mon véhicule, ce qui me parait logique et impératif. Cependant merci de me confirmer qu"il n'y aura pas à nouveau de forfait à payer pour cette opération. Si cela n'est pas le cas, merci de me préciser le montant, même approximatif de ce nouveau coût supplémentaire. cordialement. Mr Henriet Bruno

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes une société privée d'immatriculation. Votre message suggère que l'on vous a remis une attestation de conformité partielle, dans ce cas vous devez passer une RTI à votre DREAL. Les frais varient en fonction du nombre de contrôles à faire.

  • SEBASTIEN CADART dit

    Bonjour je viens d acheter un fourgon funéraire qui bien sur n exerce plus je faudrai le faire juste passer en 3 places quel est la demarche merci de votre reponse

    • Ecartegrise dit

      Vous devez faire la dépose des équipements funéraires auprès d'une société spécialisée. Il faudra ensuite faire une RTI auprès de votre DREAL pour valider la dépose et obtenir la reclassification du véhicule.

  • Moroso-barre dit

    Bonjour, Je viens de transformer mon petit fourgon en Van. Quel sont les démarches et le coût pour Vasp Merci

    • Ecartegrise dit

      Voici la fiche explicative pour une conversion VASP : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Fiche%20RTI%2003.8.3_TCP%20en%20VASP.pdf

  • Benedetti Lionel dit

    Bonjour j’ai une jeep de collection. Je souhaiterais y rajouter une banquette arriere afin d’avoir 5 places au total. Qu’elle est la demarche a suivre pour etre dans les regles? Merci Lionel Benedetti

  • BRAUN dit

    Bonjour, J'ai acheté en Allemagne un van pour transporter un cheval. Pour l'immatriculer en France ANTS me demande le certificat de conformité. Or le constructeur du van n'existe plus. Que puis-je faire. Je vous remercie

    • Ecartegrise dit

      Dans ce cas il faut faire une RTI auprès de votre DREAL, contactez la vôtre pour plus d'informations.

  • RYCKMAN dit

    Bonjour, J'ai une Peugeot 104, sans papier que je fais immatriculer en CG Collection auprès de l'ANTS. J'ai donc constitué un dossier avec attestation FFVE. L'ANTS me demande un PV de Réception à Titre Isolé or le véhicule est dans son état d'origine et n'a jamais subi de transformation. Comment répondre à leur demande ? Je ne saisi pas leur besoin. Merci

    • Ecartegrise dit

      Cela arrive, il doit s'agir d'une erreur. Répondez-leur simplement que l'attestation de datation et de caractéristiques confirme que le véhicule est dans son état d'origine, vu qu'il s'agit de l'une des 3 conditions à remplir pour qu'elle soit fournie sur base du décret n° 2017-208 du 20 février 2017 (véhicule de plus de 30 ans, état d'origine et plus produit).

  • Tranchant Dominique dit

    Bonjour, nous allons acheter un bateau avec sa remorque de plus de 500 kgs de ptac , la personne n'a pas la carte grise de la remorque, est ce que l'on doit refaire homologuer la remorque pour avoir une carte grise en règle Par avance Merci

    • Ecartegrise dit

      Il vous faudra un document d'homologation, que ce soit un COC ou une RTI. Attention toutefois à l'origine de cette remorque, notamment de vous assurer qu'elle n'est pas déjà immatriculée, sans quoi vous allez éprouver des difficultés à faire la carte grise.

  • Seb dit

    Bonjour, j ai acheté un véhicule en DERIV VP il y a plus de 2 ans sans avoir fait attention car mon véhicule a 7 places réel. Avez vous la possibilité de faire toutes les démarches pour que mon véhicule soit aux normes sur la carte grise ?

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes une société privée d'immatriculation, nous pouvons refaire la carte grise avec le PV de RTI validant le passage en 7 places. Pour l'obtenir, vous devrez au préalable obtenir une attestation de transformation du constructeur.

  • Habermacher dit

    Bonjour je viens d’acquérir une remorque avec une carte grise suisse, qu’elles sont les démarches pour l’immatriculer en France ? Merci

    • Ecartegrise dit

      Vous devez obtenir un certificat de dédouanement 846A et une RTI pour l'homologation en l'absence de COC.

  • Laurent dit

    Bonjour.. J'ai acheter une remorque de 500kg et 2 essieux d'occasion et j'ai un papier du vendeur mais pas de plaque constructeur ni de certificat de conformité et je ne connais pas le fabricant. Que faut 'il faire pour pouvoir rouler avec et être en règle. Je ne savais pas que il fallait la plaque et certificat sinon je ne l' aurais pas à acheter.. Je vous remercie à l avance pour la réponse. Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Il faut faire une homologation individuelle de la remorque, voici la fiche pour le faire : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/RI01.4_2017_remO1O2_VF.pdf

  • Benedetti lionel dit

    Bonjour je possède une jeep avec une carte grise collection sur cette carte grise il est noté 2 places éventuellement je voudrais la passer en 5 places je voudrais savoir si c'est possible etla marche a suivre pour la modification de la carte grise merci d’avance

    • Ecartegrise dit

      Pour cela il faut qu'un kit 5 places reconnu par Jeep existe, et le faire monter par un garage habilité par la marque. Il faudra cependant vous renseigner au préalable auprès de la FFVE si cette modification est compatible avec la mention collection, car pour rappel le véhicule doit être conforme à l'état d'origine pour être éligible à la mention.

  • Sanchez dit

    Bonjour j'ai acheté une ambulance tout les accessoires ont été retiré gyrophare sirène lit médicalisé et tous les accessoires médicaux je voudrais faire enlevé la mention ambulance sur la carte grise comment faire merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut vous rendre dans une entreprise habilitée afin qu'elle confirme la dépose des équipements ambulance et vous remette une attestation spécifique.

  • yves vezinet dit

    bonjour, je voudrai obtenir un certificat d immatriculation pour une mobylette de 1983 qui n a jamais ete immatriculé, je ne trouve pas le certificat de conformité, avez vous une solution? merci

    • Ecartegrise dit

      Le plus simple consiste probablement à demander une attestation de datation et de caractéristiques à la FFVE, vu que la mobylette est éligible au statut collection.

  • FAITROP Gaston dit

    Bj- je veux faire controler une remorque de bateau complete freinee 7m prete a l emploi pour transporter un bateau - materiel recupere -sans essieu- installe ensuite neuf et freine cette remorque a ete livree sur un grand plateau // remorque sans carte grise...// les anciens proprietaires l ayant egaree? pas de plaque le bateau SIR 580 d occasion qui etait dessus ce chassis a ete repeint et revendu avec documents de navigation...et du materiel de navigation et moteur .. j ai besoin d obtenir une carte grise pour vendre cette bonne remorque tres costaud en voyant le chassis ....et le bon etat svp besoin de : adresse et tel pour s en occuper TOULON? j habite desormais a VARAGES 83670prix de l intervention pour controles ? obtention des documents a mon nom prix pour la carte grise .......?

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes un prestataire privé carte grise, il faudrait poser votre question à la DREAL PACA.

  • penninckx guy dit

    j ai achete une voiture essence qui etait auparavant gnv mais la carte est toujour au gaz et je ne peux pas la passer au controle technique que dois je faire pour la passer au gpl merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut faire une RTI, mais avant cela vous aurez besoin d'une attestation de dépose de l'équipement du transformateur. Voir https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/RTI03.7.1.2%20_112017_%20Modification%20de%20la%20source%20d%27%C3%A9nergie.pdf

  • Fargier dit

    Je voudrais connaître la Dreal la plus proche d avignon

    • Ecartegrise dit

      Voir cette page : https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/pour-nous-contacter-nos-pages-web-et-nos-antennes-a12621.html

  • Emile dit

    Bonjour 👋 je suis professionnel dans la moto j’aimerais pourvoir proposer des homologations pour les tout terrains passés en supermotards comme le fais déjà la société KYHKS sur la région parisienne, comment je doit m’y prendre ?

    • Ecartegrise dit

      Nous l'ignorons, il faudrait voir cela directement avec votre DREAL.

  • Despres dit

    Bonjour est-ce qu’une moto de collection achète en Inde à t’elle besoin de passer à laDeal?merci

    • Ecartegrise dit

      Si vous présentez une attestation de datation et de caractéristiques pour obtenir la mention collection, la RTI ne devrait pas être demandée.

  • Gilles CLARK dit

    Bonjour, je souhaiterais acheter une trottinette électrique vendue non bridée et don la vitesse maximum est de 70 km/h. Il s'agit de la Segway GT2P, achetable dans n'importe quelle boutique en France, et homologuée CE. Ne pouvant l'utiliser en l'état sur la voie publique puisque non bridée à 25 km/h, je souhaitais la faire immatriculer, mais j'ai lu que je devais passer par vos services pour pouvoir obtenir une homologation. Que dois je faire ? Je vous remercie

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes une société privée d'immatriculation. Il faut contacter votre DREAL, qui vous expliquera la procédure à suivre.

  • Lilong dit

    Bonjour, Je veux m’installer en tant que constructeur agréé de châssis -dépanneuse. Quelles démarches il y a à faire et à quel organisme je dois m’adresser. Merci

    • Ecartegrise dit

      Nous l'ignorons, désolé.

  • Talpain dit

    Bonjour, Je suis en création d'une entreprise de transport de personnes. J'ai huit ans d'expérience en tant que chauffeur auprès d'une entreprise dont le gérant est certifié LOTI. J'ai ma carte de VTC, ma carte d'aptitude à la conduite délivrée par la préfecture. Comment puis-je avoir ma carte LOTI ? Cordialement...

  • VALENSI dit

    BONJOURS . Je suis dans le Gard . Je voudrais porter ma voiture pour un control DREAL .Pouvez vous me dire quelle est la DREAL la plus proche de Nimes . MERCI

    • Ecartegrise dit

      Il y a une DREAL à Nîmes, voir https://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/contacts-a22694.html pour les contacts.

  • Bamaarouf yassin dit

    Je suis de menton 06500 de Alpes-Maritimes. Je voudrais porter ma camionnette pour un contrôle DREAl. Dans quel ville de Alpes-Maritimes je peux trouver le service DREAL?

    • Ecartegrise dit

      Voir cette page https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/plans-d-acces-et-coordonnees-a1.html, apparemment vous dépendez de l'antenne de Nice.

  • GALOIN dit

    Bonjour,J'ai acheté un véhicule (subaru) en allemagne mais le véhicule est américain. Je dois l'homologuer mais je ne trouve aucun mandataire. Est-ce que vos prestations peuvent m'aider à obtenir ma carte grise française ? Merci.

    • Ecartegrise dit

      Non, nous ne traitons que les dossiers d'immatriculation. Tapez mandataire homologation dans Google, il en existe en France.

  • Dadi dit

    Bonjour, J'importe un véhicule des emirates arabe unie. Je souhaite savoir quel démarche effectuer pour l'immatriculation en France. Bien à vous.

    • Ecartegrise dit

      Vous devez faire une réception à titre isolé. Contactez votre DREAL pour obtenir la marche à suivre.

  • Cailloux dit

    Bonjour, je suis propriétaire de 2 remorques et souhaiterais faire detarer ces 2 remorques, car je dois changer de véhicule et mes 2 remorques se retrouvent avec un ptac un petit peu trop important de 100kg pour une et 300kg de trop pour l’autre . Ayant le permis B96, avec un maxi du ptac du véhicule tracteur + ptac remorque au total maxi 4250 kg autorisé. Donc, Comment procéder au mieux, afin de faire modifier les 2 ptac des remorques sur les 2 cartes grises svp !??? Merci beaucoup à vous, cordialement Mr Stephane C

    • Ecartegrise dit

      Il faut contacter votre Dreal pour détarer vos remorques d'occasion. Ce n'est pas bien compliqué, lorsque vous avez le PV de RTI vous pouvez changer les cartes grises.

  • David dit

    Bonjour, Comment doit on procéder ? Autoentrepreneur achat revente et mécanique auto, je viens d'acheter une 208 société que j'aimerai re-basculer en VP. J'ai toutes les pièces pour la modif (banquette arrière notamment). Sur la CG est écrit VP aussi. Quelles sont les démarches svp ?

    • Ecartegrise dit

      Si la carte grise mentionne VP 5 places il suffit de remonter la banquette arrière, les ceintures etc., le véhicule sera alors conforme à sa carte grise.

      • David dit

        Il y a écrit deriv vp

  • Carbonnier dit

    Bonjour j'ai acheter début janvier un van (transport chevaux) a un particulier il vien de Belgique.L'ants me demande un certificat de conformité CE pour l'immatriculer en France l'ancien propriétaire m'a donner le certificat de conformité mais que redevable en Belgique que faire peux t'on le faire passer en parti isolé pour lhomologuer ou autre qu'on puisse s'en servir

    • Ecartegrise dit

      Oui, en l'absence de certificat de conformité européen valable vous devez faire une RTI à votre Dreal.

  • Ali dit

    Bonjour je voudrais passer mon fourgon pour mettre un dépanneuse carte grise porte voiture merci cordialement

    • Ecartegrise dit

      Contactez votre Dreal, en tant que prestataire privé carte grise nous nous chargeons de changer les titres sur base des PV de RTI des Dreal, nous ne maîtrisons pas tous les processus en amont.

  • Guerfi dit

    Bonjour Mme Mr Je viens vous concernant la capacité de transport routier de marchandise en moins de 3t5. Puis-je l obtenir par équivalence Merci pour votre réponsexxxx Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes un prestataire privé carte grise, il faut contacter votre DREAL.

  • LEGROS dit

    COMMENT FAIRE APPARAITRE SUR LA CARTE GRISE D'UNE AMBULANCE LES MENTIONS AVERTISSEUR SONORE SPECIAL ET FEU SPECIAL BLEU

    • Ecartegrise dit

      Nous ignorons la procédure spécifique, étant un prestataire privé carte grise. Nous présumons qu'il faut un PV de RTI spécifique, contactez votre Dreal pour plus informations ce sujet.

  • Taymouk dit

    Bonjour svp je veux créer mon auto entrepreneur pour chauffeur livreur en spl c'est quoi les procédures merci

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes un prestataire privé carte grise, ce n'est pas vraiment notre domaine d'expertise.

  • Merlin christian dit

    bonjour, j'ai acheté un 4x4 occasion avec un contrôle technique soit disant parfait dans un garage à Gaillac 81600. Je suis allé le chercher et une fois arrivé à la maison je me suis aperçu qu'il y avait de nombreux soucis sur ce véhicule . Au départ le garagiste devait me le reprendre mais c'est rétracté lorsque je lui ai dit que je l'avais emmenais chez un garagiste pour qu'il l'examine. Ce dernier m'a conseillé de voir avec le centre de contrôle ou il avait était passé . Je me suis fait envoyer promener en me disant qu'il n'y avait rien de très méchant sur ce véhicule. J'ai donc décidé de prendre un rendez -vous avec un centre technique de chez moi . J'y suis allé hier et la surprise est tombée , il y a 7 défaillances majeure et 6 défaillances mineures. Dans l'une des défaillances majeures il y a une fissure sur le châssis d'eau moins 15 cm de long , sans compter l'huile moteur qui coule de partout. Lorsque je l'ai emmené chez le garagiste il m'a indiqué qu'il avait était bien nettoyé pour la vente. Je souhaiterais savoir si j'ai le droit de me retourner contre le centre de contrôle technique comme m'a été signifié lors du 2ème contrôle volontaire. Entre les 2 contrôles il y a eu 4432 kms d'effectués . pour ma part j'ai effectuer le parcourt du retour entre Gaillac et chez moi environ 160 kms plus le 10kmx allé et retour 2fois 20 kms pour l'emmené chez le garagiste et le contrôle technique. Déjà entre le retour et chez le garagiste l'huile coulé d'un peut partout au niveau du moteur . Il faut que je signale aussi que la caisse et le châssis ont été blacksonné pour cacher la rouille et tout les autres défauts. Autres chose, j'ai réussit a retrouver les 2 derniers propriétaires du véhicule et tout les 2 mon dit avoir vendu ce véhicule pour pièce car il n'était pas réparable. Autre chose a signaler le propriétaire garage n'est autre que le dernier acheteur du véhicule acheté 900e soit disant pour un ami . je suis du lot et garonne , ou dois-je m'adresser pour avoir des renseignements

    • Ecartegrise dit

      Nous vous conseillons de faire réaliser une expertise automobile. Si l'expert établit l'existence d'un vice caché, présentez le rapport au vendeur et demandez-lui de reprendre immédiatement le véhicule et de vous rembourser, sans quoi ce sera la procédure judiciaire. En ce qui concerne le centre de contrôle technique, vous pouvez vous plaindre auprès de la préfecture de son département. C'est en effet le préfet qui délivre les habilitations des centres de CT. Il peut donc diligenter une enquête en cas de soupçons de contrôle technique de complaisance. Faites un dossier avec tout ce que vous avez (CT original, PV obtenu dans le second centre, lettre des anciens propriétaires avec la vente pour pièces).

  • Antoine bagheri dit

    Bonjours.jai acheter une mb 100.en Allemagne elle est modifiée camping-car.service conformité ma envoyé chez-d.r.e.a.l..dreal.ma d’emmener une certification de modification.est que existe en France une garagiste comme (contrôle technique)confiance de dreal que done certificates en norme ou si non comment je faites.merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut vous adresser à une entreprise habilitée à faire ces modifications. Renseignez-vous peut-être auprès de Mercedes dans votre région.

  • ammendolea dit

    bonjour je souhaite acquérir un opel vivaro d'occasion immatriculé au Luxembourg le vendeur me présente un certificat de conformité mais seulement (benelux) comment obtenir un certificat europeen par vos services pour pouvoir l'immatriculer en France et à quel cout ? Bien Cordialement Joseph Ammendolea

    • Ecartegrise dit

      C'est le constructeur qui fournit le certificat de conformité. Si le véhicule est relativement récent, soit moins de 20 ans, il s'agit bien d'un certificat de conformité CE.

  • Hardonniere dit

    J'ai ma voiture qui est considéré voiture écolé alors qu'il n'y a plus les doubles pédalent depuis longtemps

  • Laloi Daniel dit

    Certains propriétaires de véhicules réceptionnés pour neuf places après suppressions le plus souvent de six sièges sont transformés en fourgon sans déclaration. Curieusement , ils ont des contrôles techniques approuvés, malgré l’absence de ces sièges lors du contrôle.Étonnant certains contrôleurs signalent cette absence sans refus ni contre visite?

    • Ecartegrise dit

      Il peut arriver que cela échappe au contrôleur. À vrai dire, ils sont beaucoup plus stricts en ce qui concerne le respect des caractéristiques techniques depuis quelques années, c'est assez récent. Il est en effet par contre très étonnant qu'ils mentionnent le problème en tant que remarque. Si le souci est identifié, c'est une défaillance majeure, il n'y a pas d'interprétation possible.

  • delabre dit

    Bonjour, J'ai acquis une volkswagen kaefer 1600 de 1976 qui a été transformé en cabriolet en allemagne. Sur la carte grise, il est bien spécifié de cette transformation. Tout a été fait en règle et elle a toujours roulé en allemagne. Comme elle est d'avant 1996, je n'ai pas besoin de COC mais d'une attestation FFVE, seulement je n'y suis pas éligible à cause de la transformation. La DREAL peut-elle me délivrer un PV de RTI ???

    • Ecartegrise dit

      Oui bien sûr.

  • Monchatre dit

    Bonjour comment retiré la mention véhicule auto école d'une carte grise ???

  • Locqueneux dit

    Bonjour je voudrais savoir comment faire pour passer mon ancienne ambulance en fourgon utilitaire Merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut effectuer la dépose des équipements ambulance auprès d'une entreprise habilité, puis faire une RTI à votre DREAL. Contactez la vôtre pour plus d'informations.

  • coudray dit

    bonjour quel est le nombre minimum de place PMR dans un bus.

    • Ecartegrise dit

      Nous l'ignorons, désolé.

  • Sasa dit

    Bonjour je voulais acheter véhicule marque Saab 900 cabriolet 1992 au Pays-Bas En sachant que la voiture Il a pas certificat de conformité européenne COC qui commence d'être livre à partir de âne 1996 En plus cette marque Saab il existe plus. Comment je peux à toute sécurité immatriculé cette voiture en France Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Ce véhicule est éligible à la carte grise de collection, donc le plus simple est d'obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE, qui permettra de vous passer du COC.

  • laniesse dit

    bonjour je travaille cher Renault je viens acheter une Renault Clio 4 2 places et je voudrais la mettre en 5 places je sais qu' il existe un kit de reconvention avec le certificat dans le kit mais il et plus disponible comme peut on faire cdlt

    • Ecartegrise dit

      Nous n'en sommes pas sûrs vus que c'est la seule voie officielle que nous connaissons, demandez à vos collègues ou à votre DREAL.

  • Marc dit

    bonjour je voudrais faire homologuer une remorque porte moto réalisée par mes soins , pouvez vous m'indiquer la règlementation concernant ce type de remorque (PTC < 500kg) et la procédure d'homologation?Merci d'avanceMMM

    • Ecartegrise dit

      Ce n'est pas notre domaine d'expertise, il faudrait contacter directement votre DREAL pour prendre connaissance du cahier des charges.

  • Bouilleau dit

    Bonjour, je possède une mobylette 103 spx que je souhaite immatriculer sauf que je n'ai plus le certificat de conformité. Comment dois je procéder. Cordialement

  • Houzé Michel dit

    Bonjour,J'habite dans le loiret et possède une remorque artisanale basculante et freinée poids à vide 450 kg poids total en charge 1700kg comment faire pour la passée aux mines obtenir une carte grise de manière à être en règle. Cordialement. Michel Houzé

    • Ecartegrise dit

      Il faut l'homologuer auprès de votre DREAL. Contactez celle du Centre Val de Loire pour obtenir plus d'informations sur la procédure.

  • bayeul claudie dit

    bonjour. Ayant acheter une voiture modifiée pour transport de personnes à mobilité réduite en mars 2012 pour notre Papa au garage Renault teck à Heudebouville 27 .à l époque c est ce garage qui a fait les démarches pour la carte grise . mais n'a pas mentionné, que c était une voiture modifiée .A ce jour notre Papa est décédé voulant mettre la carte au grise au nom de Maman av les bonnes informations, impossible de récupérer le procès verbal .donc ANTS NE PEUT PAS NS REFAIRE CETTE CARTE GRISE ,en plus le contrôle technique ns dit de meme,comment faire...le garage se décharge de tt en ns disant que les archives sont gardées que 10 ans....donc qu' elle est la solution, MERCI

    • Ecartegrise dit

      Nous avons entendu parler de ce genre de souci dans la presse. Idéalement il faudrait retrouver l'attestation de modification de l'atelier qui a fait la transformation, ce qui évidemment en pratique est souvent impossible. Dans ce cas, il faut obtenir des soutiens politiques et/ou médiatiques pour faire bouger les choses. Contactez le défenseur des droits, vos élus, la préfecture, la presse locale. Voir : https://www.letelegramme.fr/finistere/quimper/a-quimper-enfin-le-bout-du-tunnel-pour-la-famille-huibant-25-08-2021-12812506.php

      • bayeu claudie dit

        Suite à votre réponse, le garagiste vendeur qui à mal fait la carte grise a l'époque, m'à fait un justificatif que la voiture à bien été modifiée pour transport de personnes à mobilité réduite. Mais ça ne convient pas à ANTS,il veule le procès verbal. ns avons bien la plaque de modification sous le capot. très très...... compliqué, car cette voiture peut grande service encore, très utile ..

  • A.M dit

    Bonjour Je viens d’acheter mon véhicule Volkswagen tiguan aux usa et viens également d’apprendre que nous devons rentrer en France en juin étant donné le délai entre la date d’achat du véhicule et notre retour en France (moins de 6mois) est il toujours possible de le faire venir dans le cadre du déménagement de résidence principale ?

    • Ecartegrise dit

      Oui, mais si le véhicule a moins de 6 mois les douanes vous feront payer les taxes.

  • Sans Michel dit

    Bonjour, puis-je tracter avec mon camion de 19 tonnes, une grue de 12 tonnes en sachant que mon camion a un PTRA de 22 tonnes 500 Merci

  • Tony dit

    Bonjour, J'ai acheté un véhicule neuf C5 air cross au Luxembourg . J'ai fait une demande de carte grise et en raison d'un délai administratif très long indépendant de notre volonté, la carte grise ne peut m'être donnée car le véhicule de fin de série répond à la norme émission polluante Euro 6 niveau AM/DG qui entre temps, n'est plus en vigueur en Europe. Quelles démarches je dois faire pour mettre à la nouvelle norme mon véhicule en vue d'une immatriculation? Je vous remercie.

    • Ecartegrise dit

      Ce n'est pas possible, à moins de changer probablement tout le bloc-moteur, éventuellement l'échappement.

  • Jan Van der Putten dit

    J'ai vendu une caravane Bürstner, initialement immatriculée en Belgique, en France. Cette caravane date de 2003 et est munie d’un certificat de conformité de la même date. Je ne dispose donc pas d’un COC pour la caravane en question parce qu’inexistant à cette époque, mais j’ai obtenu du fabricant Bürstner un COC homologué pour la série. Que faire pour obtenir une carte grise ? Merci d’avance de votre réponse.

  • Mancel dit

    Bonjour, Comme vous le savez peut être pas, les Camping cars fabriqués en France sont à 80% fabriqués sur une base de châssis Fiat Ducato 2,2litres en 140, 160, ou 180cv et ce pour un même modèle. D’après les constructeurs finaux, seul la programmation change, les châssis qui arrivent pour être transformés en CC, sont tous équipés de façon identiques, soit au maximum des corrélations poids/puissance. Ma question est donc simple, est t’il possible de re-dimensionner cette programmation et ce dans le respect des réglementations administratives. Merci pour votre réponse. cordialement

    • Ecartegrise dit

      En tant que spécialiste de l'immatriculation votre question dépasse notre champ de compétence, il faudrait la poser directement à votre Dreal.

  • Bruno dit

    Bonjour, Je souhaiterais faire l'acquisition d'un véhicule de collection qui n'a pas sa motorisation d'origine. En effet,celle d'origine était un 6cylindre et à était remplacer par un 8cylindre,que le constructeur à l'époque proposé sur se modèle.Donc ma question est la suivante, peut t'on homologué cette nouvelle motorisation et réaliser la modification type moteur sur la carte grise pour être en règle ? Merci d'avance pour votre réponse.

    • Ecartegrise dit

      D'après nos informations une modification est possible lorsqu'elle a été homologuée il y a 30 ans. Dans ce cas précis nous ignorons comment cela marche, la logique voudrait que vous soyez éligible, mais il faudrait vérifier avec la FFVE.

  • Vergnenegre serge dit

    Bonjour Je possède un Peugeot expert 2020 Utilitaire, je souhaiterais changer mon siège passager 2 places contre un siège 1 place Comment dois je procéder Merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut tout d'abord vous adresser à Peugeot, qui vous orientera peut-être vers un installateur habilité. Vous ne pouvez pas changer vous-même le siège, vous avez besoin de documents avant d'aller à la Dreal.

  • Deman dit

    Bonjour je voudrai acheté une voiture 2 places dérive vp mais il y a la banquette à l arrière mis part la personne qui veut me la vendre j habite dans le var rt je ne sait pas où ce trouve le service des mines si vous pouvez me renseigner merci

    • Ecartegrise dit

      Voici la page contact de la dreal PACA : https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/contacter-la-dreal-paca-r3004.html. Nous vous conseillons toutefois de demander au vendeur de mettre la carte grise en ordre, car il y aura des frais d'attestation etc. De plus, il ne peut en principe pas vendre ce véhicule vu que la carte grise correspond pas à ses caractéristiques techniques.

  • MAKSO dit

    Bonjour, merci de l'aide que vous nous portez mon j ai ramené un opel vivaro dubbele cabine 6 places de la Hollande au moment de demande du l attestation de conformité à opel j ai reçu un certificat de non conformité 6 places, mais nom complet pour faire la carte grise aupres de ANTS. Lors du passage a la drire, le véhicule sera toujours identifié en 6 places ?et comment prendre rendez vous et les delai / merci pour votre réponse

    • Ecartegrise dit

      Si le véhicule n'a pas été modifié, donc si les 6 places sont toujours présentes, oui il sera identifié ainsi. Pour les délais cela dépend de chaque DREAL, les rendez-vous se prennent par téléphone ou par e-mail.

  • ETAVE dit

    Bonjour,J'ai fait installer un boitier ethanol, mais qui ne fonctionnait pas correctement sur mon véhicule, j'au dû le faire démonter; toutefois entre temps, j'ai reçu la nouvelle carte grise. Comment je dois faire pour refaire ma carte grise. L'ants me demande un PV de RTI, hors je ne trouve pas sur le site de: https://www.ecologie.gouv.fr/homologation-des-vehicules le dossier à remplir pour passer donc de ETHANOL à ESSENCE. Où dois-je m'adresser ?

    • Ecartegrise dit

      Il serait curieux qu'on vous demande une RTI pour le retrait d'un boîtier E85 alors qu'il n'en faut pas pour l'installation. Une attestation de démontage de l'installateur habilité devrait suffire, mais à vrai dire c'est la première fois que nous entendons parler d'un tel scénario, donc nous n'en sommes pas certains.

  • beaumale yonel dit

    bonjour je viens de recevoir ma carte grise en Z1 mention drire visite technique avant 07/12/23 c est quoi ?merci

    • Ecartegrise dit

      Nous l'ignorons, peut-être qu'avec le contexte nous pourrons vous aider ?

  • geraux dit

    <quelle est l'adresse de la dreal dans le département des Landes.

    • Ecartegrise dit

      Pour les Landes, il faut vous adresser à la DREAL Nouvelle-Aquitaine Unité Bi-Départementale 17/79 Z.I. de Périgny 2 rue Edmé Mariotte 17180 Périgny

  • Roustel dit

    BonjourJe suis proprietaire d'une triumph sprint ST ABS de 2006, et conformément aux textes en vigueur je l'ai faite débrider dans le garage Triumph de Dardilly. J'ai eu la mauvaise surprise de découvrir qu'une erreur de la préfecture dans l'enregistrement du numéro de série du véhicule complique le dossier. Le garage vient de m'informer que je devais prendre contact avec vous pour une visite de conformité du véhicule.Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes une société privée d'immatriculation. Vous devez contacter votre DREAL régionale, ou la DRIEE si vous êtes en Île-de-France.

  • Louis dit

    Bonjour,j'ai un véhicule Mercedes GLA acheté en Allemagne en septembre 2021 et converti au bio-éthanol en région parisienne en octobre 2021. Tout a été fait, cartographie du moteur, conversion carburant et tous les réglages nécessaires. Depuis un an je n'ai toujours pas de carte grise car dans un 1er temps ces organismes ont prétexté ne pas avoir suivi le dossier sous prétexte que nombreux de leur collaborateur étaient en congé. Ensuite et toujours après relance (car c'est pas leur point fort de communiquer), il manquerait des données du véhicule (lesquels?) et ils auraient fait la demande en interne il y a plus de 3 mois à Mercedes Allemagne pour les avoir. Toujours pas de nouvelles d'eux! Je me suis rabattu donc sur une carte grise normale afin de pouvoir au moins utiliser mon véhicule en attendant. Et cela recommence:On ne vous dit rien, vous venez aux nouvelles et là "ah oui il faut renouveler le justificatif de domicile", fait! 3 semaines plus tard pas de nouvelle vous revenez "ah oui votre contrôle technique bien que valable jusqu'en 2024 n'est pas bon pour une demande de carte grise, faut un nouveau de moins de 6 mois", fait! Toujours pas de nouvelle. Vous relancez et "ah oui, il faut aussi votre pièce d'identité pour vous inscrire sur la carte grise comme copropriétaire du véhicule", fait! J'attends toujours.Sauf que cela fait un peu plus d'un an que je galère, je n'ai aucune carte grise, ni en bio-éthanol, ni en essence, je suis à plus de 1700 € d'assurance pour un véhicule qui ne me sert à rien!Vive la France!

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes une société privée d'immatriculation. En lisant votre message, nous soupçonnons que vous avez fait une reprogrammation E85. Veuillez noter qu'il sera impossible d'obtenir une RTI afin de répercuter ce carburant sur la carte grise, tout simplement car les reprogrammations ne sont pas légalement reconnues. Pourquoi ? Car le système français exige l'autorisation du constructeur pour modifier un véhicule. Et vu que les constructeurs refusent de la donner... Nous ignorons pourquoi on ne vous a pas expliqué tout ça.

      • Louis dit

        Ah, Du coup je ne sais pas si c'est un boîtier qui a été posé ou simplement une reprogrammation du moteur. Je dois voir cela avec le garage qui comme vous dites est supposé connaître la législation afin de pouvoir conseiller le client.En supposant que ce soit une reprogrammation du moteur, quelle démarche faut-il entreprendre pour obtenir une RTI?Cordialement.

  • Hamidi dit

    Bonjour j'ai acheté un véhicule dérivés VP et le véhicule a été acheté chez audi et les place à l'arrière et les ceinture sont d'origine de chez audi donc je voulais savoir ce qu'il fallait faire

    • Ecartegrise dit

      Il faut obtenir une attestation d'Audi qui confirme que le véhicule est conforme à une configuration 5 places. Avec ce document, il faut faire la réception 5 places à votre Dreal/DRIEE (Île-de-France). Lorsque vous aurez le PVI de RTI de cette dernière, vous pourrez alors introduire un dossier de changement des caractéristiques techniques pour rétablir le véhicule en VP 5 places.

  • mathias B dit

    bonjour, je souhaite acheter un Peugeot expert équipé ambulance afin de le convertir en fourgon utilitaire quelles-sont les démarches a effectuer pour être en règle avec le véhicule ? merci d'avance

    • Ecartegrise dit

      Il faut faire la dépose des équipements ambulance auprès d'une société habilitée. Lorsque c'est fait, elle vous remettra une attestation qui vous permettra de passer la RTI et ensuite changer la carte grise en VASP simple ou autre catégorie "civile" genre CTTE.

  • Broqui dit

    Bonjour je souhaite remplacer mes jantes 19 pouces par des 20 pouces sans modification de la circonférence des roue ,le coc indique que du 19 pouce .Ma question et la suivante , un passage par vos services est il obligatoire et si oui quel enserait le coup ? Cordialement

    • Ecartegrise dit

      La taille des jantes ne figure pas sur la carte grise, il n'y a donc pas de réception prévue pour ce genre de modification, il nous semble (nous ne sommes pas la dreal, à vérifier avec eux). Par contre il faut faire attention que cela ne soit pas un motif d'échec au contrôle technique.

  • Lionel dit

    Bonjour, j’ai fait l’acquisition d’un Renault Master 16 places. Je souhaite le convertir en fourgon. Garder seulement les trois places de devant (conducteur et les deux places à côté)et enlever tous les sièges à l’arrière. Que dois-je procéder pour enlever le chronothakygraphe, ethiloteste, limiteur . ?? Merci

    • Ecartegrise dit

      Vous ne pouvez pas faire ces modifications vous-même, il faut les faire via le constructeur ou un atelier de transformation agréé. On vous remettra une attestation qui vous permettra de faire la RTI indispensable pour changer les caractéristiques techniques sur la carte grise.

  • LECOCQ dit

    Bonjour, j'ai acheté un véhicule JEEP ou la carte grise est en DERIV VP 2 places, j'ai une attestation constructeur de l'adaptation réversible et sur celle-ci une référence DRIEE D/R-0082-15-00 C'est bon pour refaire la carte grise en 5 places ?Merci de vôtre retour

    • Ecartegrise dit

      Est-ce que le PV en votre possession confirme le passage en 5 places ou en 2 places ? S'il s'agit des documents qui ont servi à la conversion en 2 places, ils seront inutiles pour repasser en 5 places.

  • Belazi dit

    Bonjour j'ai acheter un camion Mercedes ki Vien de Belgique j'ai tou les papier j'ai fait la demande de certificat de conformité Mercedes mon dit le véhicule devra faire l'objet d'une présentation en réception a titre isolé auprès de service de la D.R.E.A.L/D.R.E.E cdlt

    • Ecartegrise dit

      Cela signifie que le véhicule est partiellement conforme, ou non conforme. Il faut donc mettre le véhicule aux normes puis le présenter à votre DREAL régionale, ou à la DRIEE si vous êtes en région Île-de-France.

  • LOPES dit

    Bonjour, Je possède une remorque bateau sur laquelle je souhaiterais rallonger le timon d'attelage qui actuellement est en 2 mètres et le remplacer par un timon de 2.50 m. Cela est-il possible ? Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Ce n'est pas notre champ de compétence, nous ne pouvons donc pas vous répondre, désolé.

  • Ziyani dit

    Bonjour, merci de l'aide que vous nous portez mon j ai ramené un opel vivaro dubbele cabine de la Hollande au moment de demande du l attestation de conformité à opel j ai reçu un certificat de non conformité donc la préfecture ne trouve pas tous renseignements et depuis je suis bloqué merci de votre soutien et de de conseils à m apporté à ce dossier bien compliqué. Bien cordialement.

    • Ecartegrise dit

      Le véhicule n'ayant pas d'homologation européenne complète, vous devez faire une procédure de réception à titre isolé (RTI) auprès de votre DREAL, ou de la DRIEE si vous êtes en région parisienne. Lorsque vous aurez ce document, vous pourrez immatriculer votre véhicule.

  • Michel dit

    Bonjour , j'ai fait remplacé une banquette 2 places par un siège d'occasion monté sur une embase tournante d'occasion ' siège et embase venant du méme modèle , le tout monté par un professionnel de l'automobile avec facture . J'ai les PV complet de l'embase tournante de la société SCOPEMA et l' autorisation de transformation du constructeur . Le professionnel applique la loi du 1er janvier 2017 , article L.217-117 du code de la consommation . Cordialement Michel Dominique

  • Michel dit

    Bonjour , j'ai fait remplacé une banquette 2 places par un siège d'occasion monté sur une embase tournante d'occasion ' siège et embase venant du méme modèle , le tout monté par un professionnel de l'automobile avec facture . J'ai les PV complet de l'embase tournante de la société SCOPEMA et l' autorisation de transformation du constructeur . Le professionnel applique la loi du 1er janvier 2017 , article L.217-117 du code de la consommation . La Dreal peut elle refuser ! Cordialement Michel Dominique

  • LESAGE-CHUBERRE Françoise dit

    j'ai fait effectuer un contrôle technique de ma voiture dans un centre de ma commune qui a émis un avis défavorable sur un élément. J'ai questions complémentaires : - puis-je effectuer la contre-visite dans un centre de St-Grégoire et dans ce cas est-ce payant - celui qui a effectué ce contrôle m'a rendu ma voiture dans un état déplorable (saleté, graisse sur ceintures sécurité...) Merci de votre réponse rapide svp Salutations: F. LESAGE

    • Ecartegrise dit

      Le choix du centre de contrôle technique est libre, assurez-vous simplement de bien avoir le PV que l'on vous a remis lors de la visite initiale.

  • Maudet dit

    Bonjour j'ai une caravane remorque transformée en food truck Je l'ai acheter Ilya 4 mois mais sans la carte grise je suis le 3 ème propriétaire. Malheureusement je l'ai pas demandé la carte grise et le 2 ème propriétaire ne l'avait pas non plus . Celui qui la c'est le 1 er propriétaire mais impossible de tomber sur lui . Comment je peux faire pour faire une nouvelle grise a mon nom pour l'assuré etccc merci ?

    • Ecartegrise dit

      Le plan bis consiste à tenter de faire un certificat de cession avec le premier propriétaire, mais pour cela il ne doit pas avoir déclaré de cession lors de la vente au second, mais d'abord exiger du deuxième propriétaire qu'il vous remette une carte grise à son nom ou qu'il reprenne son véhicule.

  • Gérald Germain dit

    J ai un Iveco daily de 2001,il était en 9 places, je l ai transformer en 5 places, faut t il le repasser à la dreal? Car si un jour je le revend il ne pourra plus être en 9 places.

    • Ecartegrise dit

      Il faudrait leur poser directement la question, ou à un centre de contrôle technique, car ce n'est pas notre domaine d'expertise. À notre avis ce n'est pas obligatoire si vous avez simplement démonté des sièges, l'inverse est beaucoup plus problématique car cela a des conséquences sur l'assurance, la sécurité des places ajoutées, etc. Si ce n'est pas obligatoire, il est en effet fortement préférable de laisser la carte grise ainsi.

  • Picard dit

    Bonjour les 4 mois de ma Chevrolet plaque provisoire est dépassé je n’est toujours pas reçu le RTI que dois-je faire merci pour votre réponse cordialement

    • Ecartegrise dit

      Malheureusement il n'y a pas de solution agréable, il faut soit laisser la voiture au garage, soit rouler illégalement, ce que nous vous déconseillons fortement vu le risque de saisie et autre problèmes.

  • Simo dit

    Véhicule de marque opel vivaro importé de la Hollande non conforme à un type national. Merci. Bien cordialement.

    • Ecartegrise dit

      Vous devez faire une RTI à votre Dreal ou DRIEE.

  • messaoudi dit

    bonjour je cherche à joindre le service dreal pour avoire une attestation que le camion que j ai acheté en Belgique n'a pas subi de transformation je trouve pas leur cordonnées

    • Ecartegrise dit

      Tapez "DREAL + département" dans votre moteur de recherche, vous devriez trouver aisément leurs coordonnées sur la première page de résultat. Si vous êtes en région parisienne, vous devez vous adresser à la DRIEE.

  • crebassa dit

    bonjour pour passer un pajero 2 places en 5 places, les formalités de transformation sont elles importantes?

    • Ecartegrise dit

      Il faut aller chez le transformateur habilité, passer à la DREAL puis demander le changement de caractéristiques techniques sur la carte grise.

  • bouwmeester dit

    Bonjour, je vient d'importé une citroen ds de 1973 des pays bas vers la France, doit je obtenir une certificat quelquonc apres le quitus fiscal , laquelle est dans ma possession, cordialement Andreas

    • Ecartegrise dit

      Vu qu'il n'y a pas de certificat de conformité européen disponible pour les véhicules construits avant les années 90, il vous faudra soit une RTI de la DREAL, soit une attestation de datation et de caractéristiques (qui permet en outre de bénéficier de la mention collection).

  • Hancart dit

    Bonjour Madame, Monsieur, J'envisage dans le future, réaliser un projet sur un véhicule, mais il serait préférable de le faire en toute légalité, j'aimerai savoir s'il serait accepté d'installer une cage (roll cage) intégrale (type Nascar acceptée par la FIA), si elle est bien sûre accompagnée d'éléments de sécurités tels que les sièges baqués et les harnais 6 points, je me permet de vous demander car nous somme dans un pays ou la modification de véhicule est très règlementée. Passez une bonne journée Cordialement C.H.

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes une société privée d'immatriculation, il faudrait poser votre question directement à votre DREAL.

      • Hancart dit

        D'accord merci bien de votre réponse. En vous souhaitant une belle journée :)

  • Cardoso dit

    J'ai importé un véhicule et j'aimerais savoir comment avoir un rendez-vous avec vous Merci cordialement Telmo

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes une société privée d'immatriculation, vous devez contacter la DREAL de votre région.

  • Vaucher dit

    Bonjour, je souhaite acheter un van pour chevaux en Belgique de marque Hotra. Le vendeur m’a envoyé en photo tous les papiers (carte grise, certificat de conformité etc). Quels seront les démarches à faire une fois que je l’aurais acheté pour l’immatriculer en France svp ?

    • Ecartegrise dit

      Si le certificat de conformité correspond aux caractéristiques techniques du véhicule, il vous faudra simplement un quitus fiscal, à demander au service des impôts des entreprises dont vous dépendez. Si le véhicule a été modifié par rapport au certificat de conformité, il vous faudra aussi une RTI.

  • GUERBETTE dit

    Bonjour Nous avons un véhicule de tourisme 7 places Citroen Jumpy de 12-2017. Nous souhaitons utiliser selon nos besoins le véhicule en tant qu'utilitaire ou tourisme: nous avons vu qu'il existe des kit habillage bois avec la possibilité de les retirer pour remettre en fonction tourisme. Avons-nous le droit de mettre un habillage bois sur véhicule de tourisme? Devons-nous passer le véhicule à la DRIRE, Merci de votre réponse bien cordialement Nathalie GUERBETTE CPAM DE L'EURE SERVICES GENERAUX

    • Ecartegrise dit

      Il faudrait poser la question au fabricant du kit, car toutes les modifications n'exigent pas un changement de catégorie du véhicule, notamment lorsque le kit peut être aisément démonté et remonté.

  • MR Maillard Pascal dit

    bonjour je voudrais savoir la date maximum d un pneu moto avant présentation pour homologation d un side car (solo side) merci de votre bienveillance

    • Ecartegrise dit

      Nous l'ignorons, désolé.

  • gottardi cyril dit

    bonjour j’ai un bus qu’en je convertis en camping car que doit je faire pour le contrôle technique merci d’avance

    • Ecartegrise dit

      Il nous semble que le contrôle technique de la catégorie actuelle doit être en cours de validité durant les formalités.

  • Lauthier dit

    bonjour, j'ai acheté un van pour chevaux il y a plusieurs année, aujourd'hui j'aimerai m'en servir, le soucis que j'ai c'est que la personne qui m'a vendu le van n'a pas pas fait de contrat de vente, j'ai juste une carte grise au nom de l'ancien propriétaire du van...j'ai été naïve et aujourd'hui je m'en mord les doigts mais j'ai besoin de me servir de ce van ne pouvant pas en acheter un autre, je peux avoir une possibilité de faire quelques chose svp ? CLT

    • Ecartegrise dit

      Il est impossible de muter un certificat d'immatriculation lorsqu'il y a une carte grise de retard.

  • BASTIEN dit

    La FFVE me demande le PV DES MINES/RTI du Véhicule pour mettre la carte grise en collection. Le véhicule est passé aux mines d'Ennery 28/03/2000 plaque sur le véhicule, je n'ai pas le PV du vendeur. comment me le procurer. j'ai la carte grise. MERCI

    • Ecartegrise dit

      Essayez de l'obtenir auprès du bureau des mines concerné.

  • GERARD dit

    Bonjour, Nous avons acquis un véhicule MERCEDES L508D de 1981 avec une carte grise VL VASP. Ce sont d’anciens petits PL allemands (-5,5T déclassés en VL). Je voudrais le re passer en PL VASP. Pouvez-vous m’indiquer la procédure à suivre et/ou me mettre en relation avec une personne pouvant m’indiquer le chemin à suivre. Cordialement.

    • Ecartegrise dit

      Il faut contacter la DREAL de votre région, qui vous expliquera la procédure.

  • Mokdad dit

    BonjourJe souhaite équiper mon véhicule en 2 place.Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Vous devez d'abord vous adresser à une concession de la marque pour modifier le véhicule.

  • orsatti dit

    j ai fait l acquisition d un véhicule handicape pour mon épouse et il ne possède pas la mention handicape sur la carte grise et je n est aucune document pour justifiée les travaux de décaissement effectuer sur ce véhicule vue son Age et le garage ou transformateur n ritte plus et pas les moyens de changer de véhicule sachant que j ai investi dans les 13000 EUROS ET LE VEHICULE EST EN PARFAIT ETAT ET LES TRAVAUX ON BIEN ETAIT FAIT DANS LES REGLES DE L ARTS SELONT UN GARAGE SPECIALISE SAVOIR QUOI FAIRE ET MEME INVESTIR UNE NOUVELLE DEPENSE MERCIE DE VOTRE REPONSE

    • Ecartegrise dit

      Malheureusement comme la presse l'a rapporté récemment, il faut mettre la main sur les documents ou obtenir un appui politique pour que la reclassification du véhicule soit accordée.

  • gronier dit

    bonjour je vient d'acheter un ancien bibliobus poids lourd de 10T vasp nspec qui par la suite va être aménager en motor-home actuellement en 3 places assise donc souhaiterai lui rajouter une place voir 2 place assises , quel son les démarches admirative a effectué pour cette modification ? en vous remerciant par avance cordialement

    • Ecartegrise dit

      Il faut contacter une entreprise habilitée à faire ce genre de modification.

  • tozzi renzo dit

    comment prendre rendez vous avec organisme de controle de celulle de camping car ou de transcription d'omologation RIMOR italienne CEE dont VW n'a pas pris en conte et de fait n'a fourni qu'un COC parciel Dans l'espoir d'une reponse me permettant d'etablir un contacte autrement que par TEL qui ne reponde JAMAIS Salutations RENZO

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes une société d'immatriculation, désolé.

  • SICHEZ dit

    Bonjour, J'aurais aimé savoir où je peux faire procéder à la pesée de mon véhicule transformé en VASP dans le Var ou dans les Alpes Maritimes. Merci

    • Ecartegrise dit

      Voici la page de contact : https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/pour-nous-contacter-nos-pages-web-et-nos-antennes-a12621.html

  • Durand Vincent dit

    Bonjour,Je dois présenter mon véhicule Mercedes Sprinter à la Dreal pour une procédure RTI cabine approfondie. Est ce que dans ce cadre la Dreal effectue une pesée du véhicule lors du rendez vous ou se base uniquement sur le bulletin de pesée fournit dans le dossier ? Pour savoir si je dois enlever tous mes équipements lourds (groupe électrogène, caisse à outils, etc) de la soute à bagage avant de présenter mon véhicule ? Merci

    • Ecartegrise dit

      Nous l'ignorons, désolé.

  • VIGOU dit

    Bjr, j'ai un Dacia Sandero septway 2020 et je souhaite envisager la modification des sièges arrière afin de pouvoir selon ma convenance, pouvoir enlever un siège et dossier ou les deux, donc pouvoir disposer d'un volume + important momentanément bien sur........ Quelle est la démarche ?

    • Ecartegrise dit

      À notre connaissance il n'y a pas de démarche particulière à faire, de nombreux véhicule disposent d'un habitacle modulable. Ce qui est interdit, par exemple, c'est d'avoir la possibilité de placer plus de sièges qu'il n'y a de places assises prévues sur la carte grise.

  • Alas Blot Chris dit

    Bonjour je possède une Chevrolet spark acheter à saint Barthélémy code postale 97133 c’est une collectivité français de outre mer et je souhaite savoir quelle est la marche à suivre pour ramener ma voiture en France

    • Ecartegrise dit

      Il faudra payer des droits de douane lorsque le véhicule arrivera en France, puis faire un changement d'adresse.

  • jean-marc guillet dit

    Bonjour ,je voudrais passer une remorque de 500kilos a à 750 kilos suite à une modification de celle- ci et donc faire établir une carte grise .(La remorque est freinée par invertie. )

    • Ecartegrise dit

      Vous devez passer une RTI à la DREAL sur base des documents que la société de transformation doit vous avoir remis.

  • Romain dit

    Bonjour J'ai acheté un cam-am (tricycle) avec carte grise française et pour faire la nouvelle carte grise, on me demande l'agrément de prototype (DREAL). Je ne comprends pas vu que le véhicule est déjà français.

    • Ecartegrise dit

      S'il s'agit d'un véhicule en carte grise de collection, il pourrait en fait s'agir d'une attestation obsolète de la FFVE qu'il convient de renouveler. Si ce n'est pas le cas, nous ne comprenons pas non plus. Demandez des explications complémentaires, n'hésitez pas à partager le retour ici pour informer tout le monde.

  • Le razer dit

    Bonjour Nous avons pour projet d acheter une voiture pour notre fille et au niveau budget inouï avons trouver une clio société et nous voulons la mettre en 5 places . J aimerai une idée du prix et on m a dit deux d attente pour faire le changement est ce vrai???je vous remercie pour votre réponse nous sommes dans le 22.

    • Ecartegrise dit

      Après une petite recherche sur Internet, nous avons trouvé un tarif de 1.500 €, mais cela date d'il y a plus de 15 ans, donc cela risque d'être encore plus cher aujourd'hui, probablement 2.000 € ou plus.

  • M’barki dit

    Bonjour, j'ai acheté le mois d'août dernier un véhicule d'occasion importé de Pologne avec immatriculation provisoire de transite fait avec inscription dans un centre agréé dans un de leur centre d'immatriculation. Le véhicule porsche cayenne S titanium de 2006 fait partie de l'union européenne mais en arrivant en France, j'ai effectué une démarche pour obtenir son certificat de conformité européen chez son constructeur. Certificat que j'ai obtenu après un délais d'attente de pus d'1 mois. Ce certificat de conformité européen en question, figure la mention certificat de conformité européen partiel établi par le constructeur avec la demande de contacter le service DRIRE. J'habite à Rambouillet dans le département des Yvelines (78120) et je n'arrive pas à contacter le service DRIRE pour faire contrôler mon véhicule selon la liste partiel établi par le constructeur de la marque de mon véhicule pour obtenir le rti et ainsi pouvoir finaliser ma demande de carte grise définitif. Pouvez-vous s'il vous plaît m'apporter une solution afin que je puisse prendre contact avec la DRIRE de mon département pour une demande de rti avec prise de rdv pour faire contrôler mon véhicule. Dans l'attente, je vous prie de croire en mes considérations les plus sincères. Cordialement. xxx

    • Ecartegrise dit

      C'est en effet cet organisme qui doit s'occuper de la RTI. De notre côté nous somme une société privée d'immatriculation, nous ne pouvons pas vous aider.

  • Pierre dit

    Bonjour Ecartegrise,Dans mon cas, je suis résident à Dubai, et je compte rentrer en France et ramener mon Jeep Wrangler (specs GCC et extrêmement modifié, suspensions, essieux, pneus etc… ). Vu que cet exact modèle (V6 3.6L) n’est pas vendu en France par Jeep.Donc si je comprend bien d’après votre article, je dois dans ce cas là l’adresser au DREAL pour une RTI ?

    • Ecartegrise dit

      C'est juste.

      • Pierre dit

        Merci de votre réponse ! J’ai simulé le coût de l’importation du véhicule, et cela s’élève à €36.000,00 à cause du malus écologique et la taxe sur le poids. Puisque ce modèle n’existe pas en France, est-il possible de faire une re-programmation afin de rouler au E85 avant l’homologation et ainsi éviter le malus écologique ? Je ne pense pas que la taxe sur le poids ne peut être éviter, pouvez vous confirmer cela ?

  • David dit

    Bonjour un vihicule 16 place j'ai un document pour déclassé en 9 place on peux faire la carte grise 9 place ou pas

    • Ecartegrise dit

      Vous devez d'abord faire la RTI à l'aide de l'attestation qu'on vous a remise. Avec le PV de RTI, vous pourrez ensuite faire votre demande de changement de caractéristiques techniques sur la carte grise.

  • Saadaoui dit

    Bonjour , La préfecture me demande un agrément de prototype délivrée par la DREAL comment avoir ce document merci.CordialementCordialement

    • Ecartegrise dit

      Cela signifie que vous devez passez une RTI auprès de cet organisme dans votre région.

  • Jacky Ouadec dit

    bonjour , j ai acheté un véhicule qui a passé le contrôle a xxxx il s avère que le contrôle a été saboté et sans contre visite ( je site pare brise fendue a la hauteur des yeux par des feux avant et arrière ne démarre pas de feux stop de même ect cette qui vend les véhicule en passe 3 a 4 par semaine a qui m adresser pour cela un dangers

    • Ecartegrise dit

      Ce sont les préfectures qui remettent les agréments aux centres de contrôle technique. Vous pouvez donc vous plaindre auprès de la vôtre. Elle pourra diligenter une enquête contre le centre en question.

  • Battistel stephane dit

    Bonsoir je souhaite acheter un minibus style trafic pour pouvoir avoir deux place et transporter les vélos faut il faire contrôle et quoi faire. Cordialement Stephane

    • Ecartegrise dit

      Nous ne sommes pas sûrs que des formalités soient nécessaires. Rouler à 2 dans un véhicule prévu pour disons 8 places n'est pas problématique, c'est rouler à 8 dans un véhicule dont la carte grise dit 2 passagers qui l'est.

  • Chagas dit

    Bonjour, J'ai acheter un véhicule au pays Bas qui est passer par la Russie avant d'etre immatriculer aux pays Bas. Après une carte grise provisoire en WW j'ai demandé le COC et celui ci n'est visiblement pas européen. Comment procéder pour prendre rdv avec la DREAL. Merci beaucoup pour votre retour.

    • Ecartegrise dit

      Par téléphone ou par e-mail, les méthodes dépendent en fonction de la Dreal dont vous dépendez.

  • AudiBmw dit

    Bonjour, Je voudrai acheter une voiture BMW en Allemagne qui a été importée des états-unis. Le véhicule est immatriculé en Allemagne et toutes les modifications ont été faites. La tva a été payée lors de l'importation. Si j'ai bien compris, je dois faire une demande de certificat de conformité partiel chez le constructeur pour me dire si je dois encore effectuer des changements au cas où vu que toutes les modif ont été faites en Allemagne ainsi qu'une visite chez la DREAL pour recevoir une RTI. Dans quel cas je dois passer à l'UTAC ? Merci

    • Ecartegrise dit

      Un passage à l'UTAC peut être demandé s'il y a des soucis au niveau de la pollution, du bruit, de l'anti parasitage, etc. Si le véhicule a été mis aux normes allemandes, il devrait être conforme ou presque. Le passage à l'utac semble peu probable.

  • Michel dit

    Bonjour , je voudrai savoir , si le faite de déposer un dossier a la Dréal dans un département autre que le mien pose un problème ! Y a t'il un cota pour les demandes de véhicules a titre isolé .

  • Michel dit

    Bonjour , j'ai déposé mon dossier en main propre a la Dréal pour une demande de VASP a titre isolé , pour ètre sur d'une bonne réception . N'ayant pas de nouvelle au bout de 5 mois je les appelle . Réponse : votre dossier n'est pas enregistré , il c'est volatilisé ! étrange . Je n'ai pas tout les documents en ma possession pour refaire un dossier . Que dois-je faire ?

    • Ecartegrise dit

      À part refaire le dossier en obtenant toutes les pièces requises, si possible, nous ne voyons pas d'autre solution. Si vous avez un accusé de réception, vous pouvez éventuellement porter plainte.

      • Michel dit

        Merci pour votre réponse

  • Patrice dit

    Bonjour,Je possède un véhicule type RENAULT Mégane 2 CC 1.5 DCI 105 AUTHENTIQUE boîte manuelle de 2006. Le moteur étant à revoir, je souhaitais le remplacer par un moteur d'occasion de type 1.9 DCI 130 AUTHENTIQUE ou 1.9 DCI 130 CONFORT AUTHENTIQUE toujours en boîte manuelle. Pourriez-vous me confirmer que cela est possible et sous quelles réserves est-ce faisable ? (M'indiquer le cas échéant les pièces à modifier si besoin.) Me faudra -t-il un certificat de votre part attestant que le moteur n'est plus celui d'origine ou non ? Dans l'attente de votre retour et vous remerciant par avance. Cordialement Patrice J

    • Ecartegrise dit

      Tout d'abord nous sommes une société privée d'immatriculation. Concernant votre question, Renault doit vous fournir les documents nécessaires pour pouvoir passer la RTI à la DREAL. Lorsque cela sera fait, vous devrez changer les caractéristiques techniques en fournissant la RTI de la DREAL.

  • Vieira dit

    Je suis handicapé j'ai plus l'usage de mes jambes.J'ai trouvé en chine un scooter électrique 4 roues complétement fermé une place vitesse 24KmH quels son les documents que j'ai besoin pour aller sur les routes en France.j'ai tout mes permis A/B/C/D/C1...S.V.P c'est urgent MERCI

    • Ecartegrise dit

      Quelle est la puissance du véhicule ?

  • Jérome dit

    Pourquoi parle-t-on des "mines"? Est-ce un synonyme de la DREAL?

    • Ecartegrise dit

      Il s'agit d'une vieille habitude. L'ancien service des mines a été remplacé par des organismes divers, comme la DREAL. Comme on dit encore carte grise aujourd'hui, alors que le certificat d'immatriculation est plutôt jaune.

  • Gouget dit

    Bonjour, je viens d'acheter une remorque plateau de semi remorque ( genre national: srem) qui n' a pas roulé depuis très longtemps. La visite technique n'a donc pas été faite. Je l'ai transformée en remorque agricole pour l'utiliser en tant que telle. Quand je veux faire le changement de propriétaire sur la carte grise, l'absence de contrôle bloque la démarche. Cette remorque peut-elle être déclassée en engin agricole? Si oui, puis-je passer outre le contrôle? De quel organisme puis-je me rapprocher (je suis du lot-et-garonne)? D'avance, merci pour vos réponses. Cordialement, Yannick

    • Ecartegrise dit

      Vous devez contacter l'un de ces organismes (en fonction de votre région) afin d'obtenir la RTI nécessaire au changement des caractéristiques techniques.

  • MARTIN Bernard dit

    Bonjour, mon vehicule est redevenu une 5 places (remis siège et ceintures de sécurité à l'arrière acheté d'origine avec ces équipements) je l'ai mis temporairement en break en enlevant le siège et les ceintures) là pour l'inverse, j'ai un certificat de conformité les documents barrés de rouge ou pas, faut il aussi un passage à la DREAL ?

    • Ecartegrise dit

      Lors d'un passage de 5 places à 2 places et inversement il y a toujours un passage à la DREAL à notre connaissance.

  • Johanna dit

    Bonjour on m'a donné un van pour chevaux de marque hollandaise il n'a pas de carte grise comment je dois procéder merci

    • Ecartegrise dit

      Pour obtenir l'immatriculation d'un véhicule sans carte grise, vous devrez fournir un justificatif de propriété probant à l'ANTS.

  • Christophe dit

    Bonjour, J’ai acheter une mustang 2007 en Belgique à un MR La carte grise belge est au nom de son ancienne société qui a fermé en 2017 Nous avons remplis un certificat de cession français avec comme ancien propriétaire le nom de l’entreprise. Arrivé en France j’ai fais faire le quitus fiscal pas de problème le CT ok je fais faire le ww pas de problème rendez-vous vous Dreal et Utac c’est ok j’ai le document pour la RTI Sauf que quand j’ai fais la demande de carte grise sur le site ants On me répond qu’il me faut un justificatif de propriété facture ou cession vent avec nom et cachet du signataire J’ai téléphoné à l ancien propriétaire en Belgique qui me dit qu’il ne peux pas me faire de facture ou tampon l’entreprise est fermé depuis 2014 Que puis-je faire Merci pour vos conseils Cordialement Christophe

    • Ecartegrise dit

      Nous l'ignorons. Peut-être essayer avec une lettre du vendeur qui explique la situation + copie de la dissolution de l'entreprise ?

  • SEVELIN JACKY dit

    Bonjour J ai une 205 peugeot de 1992 acheté en 2002. elle a 30ans et je voulais la passer en vehicule de collection mais sur la carte grise dans la case Z1 il est noté PV des mines et le FFVE me demande de fournir ce rapport mais nous l avons jamais eu dans les mains. Pourriez m aider afin de le retrouver s'il vous plait. Merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut contacter la DREAL qui a traité le dossier. Vu qu'il s'agit d'une immatriculation FNI, les 2 numéros en fin de plaque correspondent au numéro de département, il vous aidera à identifier la DREAL concernée.

  • BEDIER dit

    Bonjour , voilà 5 mois que j'ai acheté un Side car de 2004 qui a était homologué en 2008 à un professionnel , mais je rencontre des erreurs sur ma carte grise : - F.1 : 430 normalement 795 - F.2 : 430 normalement 795 - G : 250 normalement 430 - G.1 : 250 normalement 430 - J : L3e normalement L4e Les valeurs sont resté d'origine avant transformation et en revanche , - J.3 : SOLO -SIDE - CAR - S.1 : 3 PLACES Ont bien reçu les modifications, je suis le 5 ème propriétaire et le professionnel qui a fabriquer le sidecar n'est plus en activité depuis 10ans , je n'est aucun document de conformité, j'ai uniquement la plaque d'identification sur le véhicule. Que dois-je faire ? Cordialement.

    • Ecartegrise dit

      La DREAL qui a effectué la RTI du véhicule devrait pouvoir vous renseigner.

  • Rol dit

    Bonsoir j ai acheté une caravane hollandaise, et quand j ai voulu refaire la carte grise dans un garage, il n ont dit qu il fallait un document de conformité…… ou je trouve ce papier ? Et ou je dois l emmener pour faire le contrôle ? La caravane est une lechateau . C est marqué n existe plus. Je suis dans l impasse.. Merci de bien vouloir me répondre.

    • Ecartegrise dit

      Si la caravane a plus de 30 ans, le plus simple est d'obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Si ce n'est pas le cas, il faut obtenir une RTI, mais nous ignorons comment vous procurer les caractéristiques techniques si le constructeur a disparu. Contactez votre Dreal pour plus d'informations.

  • Louiza Louni dit

    Bonjour, que signifie sur une carte grise Volkswagen T5 - Z1 mention drire charge utile tous passager 250 kg . Homologation récentes , véhicule Roumain ..

    • Ecartegrise dit

      Il pourrait s'agir de la charge utile que vous pouvez emmener lorsque tous les sièges passagers sont occupés. Pour en être sûr, posez la question à la Drire qui a émis la RTI.

  • Guible dit

    Bonjour je viens d’acquérir un véhicule commercial et je voudrais l’homologuer en cinq places comment procède-t-on ? Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Il faut d'abord le convertir en version 5 places via le constructeur. Il vous remettra alors une attestation de conversion qui est nécessaire pour passer votre RTI à la DREAL. Le PV de RTI en poche, vous pourrez alors faire la demande de modification des caractéristiques techniques sur la carte grise pour être officiellement en 5 places.

  • Michel dit

    bonjour, je possède un CAMPING CAR POIDS LOURD/ pv ; 3450. ptac: 4500 ptra 5200. peu t'on changer le ptra pour une remorque de 2000 kgs cordialement

    • Ecartegrise dit

      Nous l'ignorons, il faudrait poser la question au constructeur.

    • Bourgis dit

      Normalement vous pouvez rouler avec une remorque avec un ptac de 2000 kl sans dépasser le ptra de l'ensemble des véhicules ...exemple votre camping car a un poid de 4 tonne chargement et personnes comprises votre ptra et de 5200 kl vous avez donc 1200 kl de réserve si vous voulez tracté une voiture l'ensemble des véhicules poid a vide remorque et poid de la voiture ne dois pas dépasser 1200 kl ...poid d'une ax environ 650 kl poid d'une remorque 450 environ ....il faut aussi regarder quel et le poid maximum tracté autorisé sur l'attelage, maintenant si toute de fois vous voulez charger plus il y a des constructeurs qui fon des modification mais il faudra changer la carte grise du véhicule sans doute , il me semble que si vous avez un permis poid lourd l'ensemble des véhicules charger ne dois pas dépassé 12 tonne ,j'espéré ne pas vous avoir induis en erreur, et je serrai curieux de connaitre le dévouement de votre histoire , merci d'avance de me laisser une réponse bonne journée.

  • Michel dit

    Bonjour, je viens de faire l'acquisition d'une golf 1 cabriolet équipée de ceinture ventrale à l'arrière, hors j'ai 2 enfants qui utilisent tous 2 des sièges auto nécessitant des attaches par 3 points. Comment puis je faire réaliser et faire Homologué cette tansformation à des fin de sécurité. Par avance merci de votre réponse. Michel johann

    • Ecartegrise dit

      Il faut demander à votre garage VW d'installer les nouvelles ceintures. Un simple remplacement de ceinture ne fait pas l'objet d'une procédure d'homologation, à notre connaissance. Le garage devrait vous le confirmer.

  • Gobert dit

    Bonjour J ai transformé une caravane en remorque plateau. Je l ai mise en règle avec tout systèmes de signalisation et sécurité J aimerai la faire homologuée et immatriculer car je ne dispose pas de carte grise Comment puis-je faire . J habite en meurthe et Moselle Merci d avance

    • Ecartegrise dit

      Vous devez faire une RTI, contactez la Dreal du Grand Est pour plus d'informations : https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/nous-contacter-a7.html

  • Le Besque dit

    J'ai acheter un véhicule vendu avec un contrôle technique sans problèmes j'ai donc refait un contrôle volontaire et constater qu'il y avait pleins de vices cachées sous la voiture elle est dangereuse quoi faire? J'ai déjà porter pleine contre le vendeurs

    • Ecartegrise dit

      Vous pouvez également vous plaindre à la préfecture du centre qui a effectué le contrôle technique, si vous soupçonnez un CT de complaisance. Essayez d'obtenir une annulation à l'amiable de la transaction avec le vendeur, sinon il faudra envisager une procédure pour vices cachés.

  • Gilet dit

    Bonjour, J'envisage l'achat d'une voiture de collection,Morris Minor 1000 de 1962 qui se trouve aux Pays Bas.Je souhaite une carte grise de collection. Etant d'origine européenne et le pays faisant partie de l'UE qu'en est il du certificat de conformité.Y aura t il une démarche à faire auprès de vos services pour l'obtention de la carte grise.Le contrôle technique effectué aux Pays bas est il reconnu par la France et donc être présenté pour l'obtention de la carte grise. Merci pour vos réponses Cordialement A GILET

    • Ecartegrise dit

      Pour la carte grise de collection, vous devez obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Cette attestation vous permettra de vous passer de la RTI (un véhicule de 1962 n'a pas de certificat de conformité européen, le document n'existait pas). Tout contrôle technique de l'union européenne est valable pour immatriculer un véhicule importé, mais il doit avoir moins de 6 mois au moment de l'introduction de la demande d'immatriculation. Si ce délai est dépassé, il faudra passer un nouveau contrôle technique en France.

  • Boissel dit

    Bonjour,je voudrais acquérir une ancienne ambulance,quelle documents me faut-il pour monter mon dossier avant le passage a la DREAL? Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Vous devez procéder à la dépose des équipements ambulance auprès d'une société habilitée, qui vous remettra alors une attestation de dépose indispensable pour faire la RTI.

  • Khadhraoui khaled dit

    Je compte créer une boîte du transport en messagerie j’ai tout les documents : statut , prévisionnel , certificat de capacité professionnel etc .. comment monter mon dossier a la DREAL POUR AVOIR TROIS CAPACITÉS ( j’ai la feuille de banque de déblocage d’argent ) v

    • Ecartegrise dit

      Désolé ce n'est pas notre domaine d'expertise, à un tel point que nous ne comprenons pas la question :)

  • Geoffrey dit

    Bonjour, Je souhaite acquérir une Lancia voyager town country 3,6 l V6 de 2013 provenant d'Allemagne. est ce que ce modèle figure dans le certificat de conformité européenne ? Si non, quel en serait le prix pour un passage à la DREAL? Cordialement

    • Geoffrey dit

      Pardon je reformule ma question. c'est une Lancia voyager 3,6 V6 platinium de 2014 provenant d'Autriche.Ainsi que le modèle de Chrysler voyager town country 3.6l V6 de 2013 également provenance Allemagne.?Merci Cordialement Geoffrey

      • Ecartegrise dit

        Si ces véhicules n'ont pas été précédemment importés d'un pays hors EU, ils auront un COC. S'ils n'ont pas été modifiés dans le pays d'importaiton, le COC sera suffisant pour faire la carte grise française. Le prix de passage à la DREAL varie en fonction de l'origine des véhicules. Cela peut aller d'une centaine d'euros à un véhicule conforme à plusieurs milliers d'euros pour les véhicules à modifier après passage à l'UTAC.

  • Djebaili dit

    Bonjour J’ai acheté un véhicule de marque HONDA insight hybride et ANTS me demande de payé la carte grise 117€ au lieu de 17€ pourquoi ? Dans la carte grise est mentionné V.7 105

    • Ecartegrise dit

      Dans quelle région vivez-vous ? Pour rappel, certaines régions n'offrent qu'une réduction de 50 % sur la taxe régionale.

  • Cazin dit

    Bonjour, Je souhaite acquérir une remorque agricole de 4m de long pour débardage de bois je ne suis pas agriculteur et il n'y a pas de plaque d'immatriculation sur cette remorque comment puis-je faire pour immatriculer cette remorque et avoir une carte grise, sachant qu elle sera tracté par un 4x4patrol

    • Ecartegrise dit

      Il faudra obtenir le certificat de conformité ou une réception à titre isolé pour la remorque, ainsi qu'une preuve d'achat.

  • otmani dit

    bonjour je voudrai savoir quel sont les condition pour mon véhicule société j’ai transformé en 5 place quel sont les démarche a suivre pour modifié ma carte grise en 5 place c’est une citroen c4 de 2011

    • Ecartegrise dit

      Il faut obtenir une attestation spécifique de Citroën, puis faire une RTI auprès de votre Dreal.

  • Wilson dit

    Bonjour,Je suis allé en Allemagne acheté un utilitaire d'occasion ayant été aménagé en configuration 7 places. Le certificat de conformité du constructeur du véhicule datant de 2018 mentionne 3 places et la carte grise qui est de 2019 mentionne 7 places. Le véhicule est sortie d'usine en 3 places puis a été aménagé par un professionnel en Allemagne afin de le convertir en 7 places qui a donné lieu à la carte grise Allemande.Lors de ma demande d'immatriculation en France, j'ai donc fournit l'ensemble des documents demandés et la carte grise française qui m'a été délivrée indique 3 places. J'ai donc ouvert une demande afin de pouvoir corriger la carte grise française. L'Agence ANTS indiquent qu'ils ne peuvent pas reprendre les éléments de la carte grise Allemande, qu'ils ont renseigné le certificat de conformité constructeur avec 3 places et que le système ne permet pas de passer en 7 places. Ils me demandent donc de passer par une procédure de demande d'un procès verbal de réception à titre isolé par le DREAL afin de pouvoir faire la modification sur la carte grise et retrouver les 7 places mentionnées sur la carte grise allemande.Ma question, s'agissant d'un véhicule acheté en Allemagne, les autorités allemandes ont certifiés le véhicule en 7 places à travers la carte grise, je suis étonné de devoir passer par un passage à la DREAL pour un procès verbal de réception à titre isolé pour retrouver 7 places sur ma carte grise Française. Est ce la procédure normale ?N'hésitez pas à revenir vers moi si besoin.Merci pour votre aide.

    • Ecartegrise dit

      C'est malheureusement ainsi, les homologations individuelles ne sont pas reconnues en France, en tout cas pas directement. Il faut donc passer par la Dreal et recevoir une RTI.

      • Bourgis dit

        vue le prix de la modification ....pour exemple faire remettre les sièges arrière dans une 208 il vous faut l'attestation du garagiste et avoir des sièges neuf et non de la casse donc c'est environ 2000 euros que vous devrais payer .

  • MARTIN dit

    Bonjour, dans le cadre d'une demande de certificat de conformité pour un véhicule provenant de la russie et souhaitant être immatriculé en Pté de Monaco, le service de circulation nous demande un certificat de conformité via la réception titre isolé d'un véhicule . Nous avons réglé la somme de 170 euros à BMW France qui nous a retourné une attestation de conformité partielle qui en fait ne nous sert rien car refusée par ce meme service de la circulation de Monaco . Auriez vous l'amabilité de donner le chemin à suivre car ce service nous demande de faire une demande auprès de la DREAL ; Merci à vous

    • Ecartegrise dit

      Lorsque vous avez un certificat de conformité partielle, il faut en effet vous présenter à la Dreal obtenir une RTI. Ce certificat sera utile pour passer cette RTI.

  • MARQUES dit

    Bonjour, On parle beaucoup d'homologation de véhicules modifiés ou non en provenance de certains pays étrangers d'après ce que j'ai pu lire dans les questions. J'ai une question simple : Quel est l'organisme qui a autorisé l'utilisation de trottinettes électriques ou de tricycle avec 2 enfants à l'avant ou à l'arrière sur la chaussée ?

    • Ecartegrise dit

      Le code de la route a été modifié, les changements ont donc été validés par l'assemblée.

  • PERRIN FLORENT dit

    BonjourJ ai importe un vehicule audi , en provenance de coree J e suis en possession de la carte grise originale , ainsi ainsi qu un certificat de conformite partiel delivre par le constructeur , avec le numero de reception europeen Je dois apparemment faire une demande de reception a titre isole (RTI) afin d obtenir la conformite du vehicule Pourriez vous svp m expliquer quelles sont les demarches a suivre , ainsi que les delais pour l obtention des documents En vous remerciant par avance Bien cordialement Florent Perrin

  • GIUSTINO dit

    Bonjour j’ai acheté un scooter électrique citycoco  en Espagne  sans homologation je voudrais le  faire  homologuer pour avoir une carte grise  j'ai la facture avec les  Caractéristiques  numéro de série puissance Etc. Merci   votre réponse

    • Ecartegrise dit

      Adressez-vous à la Dreal de votre région, qui vous expliquera la marche à suivre.

  • Blasco dit

    bonjour Madame, Monsieur je viens vers vous pour savoir quel son les démarches à suivre et combien cela va t'il me couter ?, pour homologuer ma propre construction d'une gros remorque 7m20 de long. Merci

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes une société privée d'immatriculation, il faudrait directement contacter votre Dreal.

  • Petit dit

    Bonjour, j'ai acheté une ancienne ambulance belge à un vendeur français, l' ambulance est en CTTE, carte grise belge, plus de girophare, et sérigraphie retirée. Je vais l'utiliser en tant qu' atelier mobile. Le vendeur a reçu le quitus fiscal, mais attend le certificat de conformité européen, pour faire ma carte grise. Dois je passer par la dreal ?

    • Ecartegrise dit

      Si le COC correspond en tous points aux données de la carte grise belge, non. S'il y a des différences (donc si le véhicule a fait l'objet d'une homologation individuelle belge avant d'être immatriculé en Belgique), oui.

  • Gilles TACONNAT dit

    Bonjour, j'ai sur la carte grise d'un véhicule de collection de 1946, une mention en Z2 :Drire 09/03/1998. Je recherche à quoi correspond cette mention et est il possible d'avoir un duplicata de cette RTI. Vous en remerciant par avance, et restant à votre écoute pour tout renseignement complémentaire, recevez, Monsieur, mes sincères salutations. Gilles TACONNAT

    • Ecartegrise dit

      Nous ignorons si les DRIRE fournissent des duplicata de RTI, surtout lorsqu'elles sont si anciennes. Il faudrait contacter la DRIRE concernée.

  • Charlois jacky dit

    Je possède un trafic 3 .j aimerais remplacer la banquette avant par un siège unique et confortable. Est-il possible de le faire, si oui ,a quelles conditions. Merci.

    • Ecartegrise dit

      Si le siège est validé par Renault, oui. Cela engendrera probablement une modification des caractéristiques techniques, à reporter sur la carte grise. Vous devrez donc faire l'installation via Renault ou un installateur agréé afin d'obtenir l'attestation qui vous permettra de passer ensuite à la Dreal.

  • Mabru dit

    Bonjour je viens d'acheter un toyota land cruiser depanneuse carte grise vasp depannag Je souhaite le remettre dans sa configuration d'origine pick-up avec benne d'origine carte grise plateau Je dispose des certificats de conformité toyota et jige Quelle démarches je dois faire pour repasser ma carte grise en v.p plateau ? Merci

    • Ecartegrise dit

      Si vous avez déjà l'attestation de dépose de l'équipement de Toyota, vous devez prendre rendez-vous avec votre Dreal afin de confirmer les changements. Le PV de RTI obtenu, vous pourrez alors demander le changement des caractéristiques techniques sur la carte grise.

  • BULTEZ dit

    Bonjour, Que dois-je faire sur le plan administratif pour faire passer un véhicule 6 places en véhicule 2 places ? Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Il faut tout d'abord obtenir une attestation du constructeur pour le passage en 2 places. Avec ce document vous devrez faire une RTI à votre Dreal. Avec le PV de RTI vous pourrez alors procéder au changement des caractéristiques techniques de la carte grise.

  • Ronceray D. dit

    Bonjour, J'ai assemblé un kit car acheté en UK anglais - avant le Brexit - (posé moteur, boite, électricité,... sur chassis préassemblé). J'ai les différentes factures. Le véhicule est catalysé,... mais donc jamais immatriculé (ni en UK donc). Le véhicule a été revu, contrôlé, testé par un professionnel automobile reconnu. Il s'agit d'une marque Anglaise connue depuis des décennies mais qui produits de petites séries vendues en Kit. Quelle serait la procédure pour homologuer le véhicule svp? Serait-ce le RTI01.2 (Voitures particulières, camionnettes et véhicules automoteurs spécialisés importés non conformes à une réception par type nationale française ou une réception européenne)? Ou un autre formulaire? Merci. D.R.

    • Ecartegrise dit

      Nous ne sommes pas familiers avec ce genre de véhicule, il faudrait poser la question directement à votre Dreal pour obtenir un avis compétent.

  • Bonneau dit

    Bonjour, je roule en semi remorque. Adr. Puis je rouler avec des documents photocopiés. Merci.

    • Ecartegrise dit

      La plupart des documents, comme la carte grise, doivent être au format original.

  • babar dit

    bonjour, est il possible d’acquérir un minibus type master l3h2 16 places assises, d'enlever des sièges et de faire homologuer la carte grise pour un 4 places assisses ? Si oui connaissez vous les démarches, délais etc...? merci

    • Ecartegrise dit

      Pour autant que Renault facilite la conversion en 4 places de ce modèle, c'est possible. Vous devez la faire via le constructeur afin d'obtenir une attestation spécifique. Celle-ci permet de passer la RTI. Avec le PV de RTI, vous pouvez ensuite modifier les caractéristiques techniques du véhicule sur la carte grise.

  • Tahar Lachaar dit

    Bonjour, je fait importer mon véhicule dès Emirats Arabe Unies et j'ai reçu le COC partiel m'indiquant Bruit Pollution Champ de rétroviseur Plaque constructeur Donc je dois faire une RTI ? Dois-je d'abord changer les éléments stipulé ou aller à la Dreal directement pour le contrôle ? D'autre part ma voiture est une S et sur le COC c'est mentionné 4S est-ce un souci . Merci de m'éclairer sur ces points car je suis un.peu perdu Cordialement,

    • Ecartegrise dit

      À notre connaissance c'est l'UTAC qui vérifie si les normes de bruit, pollutions etc. sont respectées. Il faudra clairement corriger cela avant le passage à l'Utac, mais nous ignorons si c'est nécessaire avant de vous présenter à la Dreal, probablement non. Contactez-les pour prendre rendez-vous, et posez-leur la question en même temps. En ce qui concerne la mention S et 4S nous ne pouvons pas vous répondre, désolé.

  • ariel pierre dit

    Bonjour, Qui valide le niveau sonore des motos avant leur mise en circulation ?

    • Ecartegrise dit

      Le Centre National de Réception des Véhicules, durant la procédure de réception européenne par type.

  • LEVRA dit

    bonjour je voudrais acheter une voiture en allemagne qui a été importé de PORTORICO et qui a été immatriculé en allemand elle est passé au douane allemande et la tva a été payé. le véhicule a été mis en conformité europeen au niveau des pieces a changer je dois demander un certificat de conformité europeens provisoir du constructeur pour voir si il a des pieces encore a changer et je dois le passer a la dreal pour certifier que le véhicule est bien conforme pour rouler en europe pouvez vous me confirmer ci c'est bien cela

    • Ecartegrise dit

      En gros oui, bien que le terme certificat de conformité européen provisoire semble inexact, il s'agira probablement d'un certificat de conformité partielle. Pour le reste les étapes sont correctes.

  • Molus jean louis dit

    Bonjour, suis je obligé d avoir le certificat de conformité de Hymer pour un passage d un camping car de 3,5t à 3,850 t alors que je vais faire un passage par la dreal merci

    • Ecartegrise dit

      Nous l'ignorons, votre Dreal a dû vous indiquer les justificatifs requis pour cette procédure.

  • Couronne dit

    Bonjour j’ai acheté une voiture en Allemagne sur la carte grise teil 1 au dos il y a marqué Auber betrieb gesetzt ça voudrait dire hors service le vendeur me dit que c normal merci de votre réponse

    • Ecartegrise dit

      D'après nos recherches cela signifie que l'immatriculation a été radiée. C'est en effet normal en cas d'exportation.

  • Anquetil dit

    Bonjour, j’ai fait poser un boitier bio éthanols puis maintenant j’ai du le faire retirer car il dysfonctionais. On me demande de contacter vos services. Mais sans plus d’explication je sais pas quel document demander ni comment les demander

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes une société d'immatriculation, merci de contacter directement la Dreal de votre région.

  • PETITJEAN dit

    Bonjour j'ai un problème pour passer le contrôle technique de mon estafette car sur ma carte grise il est mentionné CAM ,apparemment il faudrait qu'il y ait marqué N1la préfecture ma dit que c'est vous qui pouvez faire le changement merci d'avance de votre réponse cordialement.

    • Ecartegrise dit

      C'est en effet la Dreal, mais vous avez écrit votre message sur le site d'une société privée d'immatriculation. Il faut vous adresser à la Dreal compétente dans votre région.

  • Hamidi dit

    Bonjour,J'ai acheté un quad homologué de Belgique avec tous les documents nécessaires sauf le coc que ni la marque ni la Belgique peut me fournir pour la demande de carte grise en attente de ce document.La dreal de mon département me dit qu'il ne sont pas en mesure de me délivrer ce document sans avoir vu le quad.Pouvez-vous me renseigner car on me fait tourner en rond alors que je veux juste être en règle.Merci d'avanceCordialement

    • Ecartegrise dit

      Pour obtenir une RTI il faut en effet présenter le véhicule à la Dreal, c'est impossible à faire à distance.

  • Vanessa dit

    Bonjour, je viens d'acheter une voiture en Allemagne et j'ai fais des plaques d'importation valable 1 mois.J'ai passé la voiture au contrôle technique en France.Pour bénéficier d'une réduction de la carte grise, je souhaite équiper la voiture d'une installation GPL mais :- Puis-je faire la démarche pour avoir le Quitus Fiscal avant de faire l'installation GPL ? Si je fais une demande de Quitus Fiscal avant ou après l'installation GPL, le prix du Quitus sera différent?- puis-je faire faire le montage GPL par une société agréer en Belgique répondant à la norme norme 67r01 ? Si je peux le faire, le document délivré par la société sera t-il suffisant pour avoir la carte grise en France ou je dois quand même passer par la Dreal et ensuite faire les démarches pour faire ma carte grise (avec la réduction grâce à l'installation GPL qui sera faite sur ma voiture)?NB : il faut savoir que si vous faite une demande de carte grise, il faudra payer (c'est logique) mais si vous souhaiter mettre un équipement GPL vous payer la carte grise beaucoup moins cher.Il est donc préférable de monter le GPL avant de faire une demande carte grise

    • Ecartegrise dit

      Il n'est pas possible de modifier les caractéristiques techniques d'un véhicule importé avant d'avoir fait la carte grise française, malheureusement. L'installation GPL devra être faite en France.

  • Craps dit

    Bonjour, je suis revenu des Canaries avec mon véhicule, j’ai déposé un dossier pour une rti car ma voiture n’a jamais fait l’objet d’une homologation en France. Est-il possible de rouler avec mon véhicule le temps que la DREAL traite mon dossier ? Je pense par exemple aux plaques Z.Merci

    • Ecartegrise dit

      Vous pouvez obtenir un certificat WW valable pendant 4 mois.

  • Megel dit

    Bonjour je vais acheter un véhicule Volkswagen qui est déjà immatriculé en France mais as été importé d'Allemagne, il est en 7 places et en France il as été mis en 5 places sur la carte grise, quelle démarche dois-je faire pour que sur la carte grise il soit mis en 7 places, est-ce possible que se sois une faute de la préfecture ?

    • Ecartegrise dit

      Il faudrait vérifier le certificat de conformité du véhicule. Si le véhicule est annoncé en 5 places, il a peut-être été modifié en Allemagne pour être en 7 places. Il ne s'agit pas d'une erreur, il faut vous rendre chez Volkswagen afin d'obtenir une attestation 7 places, faire une RTI puis changer les caractéristiques techniques de la carte grise.

  • Beau Serge dit

    Bonjour, jai un véhicule kit cars mg, carte grise normale, comment faire pour la passer en collection, cordialement

    • Ecartegrise dit

      Il faut obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE, ou du constructeur. Avec ce document, vous pourrez ensuite demander l'ajout de la mention collection.

  • Duquy-Nicoud Bernard dit

    Bonjour, j'ai une remorque moins de 500 kgs , avec éclairage et plaque d'immatriculation de mon véhicule tracteur de construction artisanale ( année 2000 )avec plaque de charge utile ,dois-je passer une homologation ?pour être en règle et a qui m'adresser ? Salutations Mr Duquy-Nicoud

    • Ecartegrise dit

      Les remorques artisanales doivent faire l'objet d'une homologation, oui, même si elles ne sont pas soumises à l'obligation d'immatriculation.

  • Bocquet Dominique dit

    Bonjour peut on avoir une carte grise pour une caravane d occasion non immatriculé ci oui les démarches et le coût . Merci .

    • Ecartegrise dit

      Tout dépend, quelle est la provenance du véhicule ?

  • ramos dit

    Bonjour Je possède une 205 GTI depuis 1989 que j'ai acheté a un cousin et depuis que je passe les contrôle technique on me signal que le numéro de carte grise est différent d'un chiffre par rapport a celui de la plaque constructeurs( 6 à la place d'un 8) . Vous pouvez m'informer de la démarche à la DREAL afin de demandez une attestation de correction d’une donnée du certificat d’immatriculation . Merci

    • Ecartegrise dit

      La correction est à faire auprès de l'ANTS.

  • Dubreuil dit

    Bonjour, je possède une Bmw 330i xdrive donc 4x4, je souhaite supprimer le 4x4 avec le quel je rencontre beaucoup de problème Donc suppression des cardans avants, boîte de transfert etc, Est ce envisageable et possible de la faire homologué ?

    • Ecartegrise dit

      Nous l'ignorons. Il faudrait poser la question à BMW en premier lieu, car toute modification exige d'avoir l'accord du constructeur pour pouvoir procéder ensuite à l'homologation.

  • Fabrice Meysson dit

    Bonjour,Je possède un code qui est non homologué pouvez-vous me donner les démarches à faire pour pouvoir faire l’homologation c’est un quad de 250cc Je vous en remercie par avanceCordialement

    • Ecartegrise dit

      Vous devez faire une RTI. Contactez votre Dreal, elle vous fournira la liste des documents à présenter en fonction de votre véhicule.

  • Cuny dit

    Je souhaiterais immatriculer en Dordogne une Bentley Arnage de 1999 provenant de Monaco. A quel DREAL m'adresser? Merci

  • Abelli dit

    Bonjour Je vie actuellement a djibouti. Je suis en sejour de 3 ans pour le boulot j'ai importe une hyundai santafe de 2016 de Corée. Je compte ramener mon véhicule en france l'année prochaine. Quel son les documents dois je avoir en ma possession pour l'importation et l'homologation quand il faudra le presenter a la DREAL. Merci d'avance de vos reponses.

    • Ecartegrise dit

      Vous devrez présenter un document technique de type barré rouge, certificat de conformité partiel ou de non conformité. Hyundai vous remettre le document (payant) sur demande.

  • Lalanne dit

    Bonjour j'ai acheté un camping car 1978 carte grise en collection. Donc je passe au contrôle technique pour me changer la carte grise pour la mettre à mon nom il a au contrôle refusé pour non-conformité parce que sur la carte grise il y a marqué J3 fourgon. Donc il m'a expliqué que avant c'était pas nécessaire de modifier la carte grise mais avec nouvelle loi maintenant il fallait à mettre à jour la carte grise en camping-car donc ma question je voulais savoir si c'était possible de faire une modification pour mettre à jour la carte grise en sachant que c'est un véhicule qui est déjà en collection merci. Je suis de la région Midi-Pyrénées.

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes au courant de cette règle, par contre nous ignorions qu'on l'applique aussi aux véhicules de collection. Contactez votre Dreal pour plus d'informations concernant la procédure.

  • David dit

    Bonjour j'envisage d acheter en import un van ford westfalia montage d origine De 1999 . dois je le passer à la dreal ? (Car il n'y a pas de certificat de conformité) Est ce compliqué ? Ou juste une formalité ? Merci de me renseigner svp Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Oui vous devrez faire une RTI. La complexité est difficile à évaluer, nous vous conseillons de les contacter pour obtenir des informations spécifiques à votre véhicule.

  • Gluais dit

    Bonjour, j’ai acheté à un particulier une remorque 3mx2m (food truck ) et la je me rends compte que j’ai besoin d’un certificat de conformités. J’ai recontacté le vendeur mais celui ci me dit qu’il en avait pas eu besoin . Je ne sais pas comment m’y prendre ., car c’est au départ une caravane qu’il a modifié en remorque . ?

    • Ecartegrise dit

      Si la carte grise est en simple remorque, il faut homologuer le véhicule dans sa nouvelle configuration, en effet. Contactez votre Dreal, qui pourra vous renseigner en fonction de la situation administrative actuelle de votre équipement.

  • Lieval dit

    J ai un véhicule 2 places carte grise DERIV VP je peut installer les siège ar pour passer en 5 places ..? Merci

    • Ecartegrise dit

      Il vous faut obligatoirement une attestation pour pouvoir faire la RTI, il n'est donc pas possible de faire les choses soi-même.

  • DEMELIN dit

    bonjour, je viens d'acheter un véhicule d'occasion 308 thp 175 cv de 2007,la carte grise porte la" mention drire le29.07.2008". , la puissance fiscale est de 9cv au lieu de 10cv correspondant a la version 175cv.y aurait il eu un changement moteur moins puissant "le thp 156 cv" dont la puissance fiscale et de 9 cv? ou s'agirait il d'un véhicule importé?

    • Ecartegrise dit

      Il nous semble que les 2 scénarios sont possibles. Commandez le rapport HistoVec du véhicule, qui contient toutes les opérations déclaratives le concernant : la réponse devrait s'y trouver.

  • ARQUILLIERE Gilbert dit

    Bonjour J'ai acheter une remorque en Belgique avec un certificat de conformité européen la préfecture refus de me changer la carte et me demande une attestation d'identification a un type national. je ne comprends pas, que doigte faire. CDT. M. ARQUILLIERE

    • Ecartegrise dit

      Soit il s'agit d'une erreur, soit le document que vous avez remis n'est pas vraiment un certificat de conformité européen. Difficile à dire sans le voir.

  • DESBOUIS dit

    J'ai acheter un véhicule Peugeot 308 à un particulier avec un contrôle technique accordé sans défaut majeur le lendemain de mon achat le voyant moteur c'est allumé je me suis rendu dans un garage qui en regardant le contrôle et les défauts marqués vanne erg défaut pollution aurait du avoir une contre visite,j'ai payé ce véhicule 800€ au dessus de sa cote et j'ai déjà fait 840€ de frais et maintenant suivant les devis j'en encore pour environ 700€. Merci de me venir en aide j'ai 70 ans et je suis handicapé. Cordialement.

    • Ecartegrise dit

      Si vous soupçonnez un contrôle technique de complaisance, il y a des recours. La première chose à faire est de vous rendre dans ce centre, puis à la Direction Départementale de la Protection des Populations (en préfecture). Si vous avez une assistance juridique, utilisez-la.

  • Audi Sq5 dit

    Madame, Monsieur, Je souhaiterai acheter un véhicule immatriculé en Pologne. Ce véhicule en question est de marque Audi et est importé des états-unis, il détient un certificat de conformité (COC) européen fait en Pologne par l'actuel détenteur. Il a effectué toutes les démarches pour l'homologation (UE ou CE). Est-ce que je dois redemander un nouveau certificat de conformité (COC) au constructeur ou le COC polonais me suffit pour pouvoir effectué les démarches d'immatriculation française? Dans le cas où je dois refaire la demande de COC, est-ce qu'on va pouvoir m'en délivrer un nouveau vu qu'à la base le véhicule n'était pas au norme européennne? Est-ce que je dois passer par l'UTAC et la DREAL pour "franciser" le véhicule? Merci

    • Ecartegrise dit

      Si le véhicule provient des États-Unis, il a fait l'objet d'une réception à titre isolé en Pologne. Il n'a donc pas de COC européen à proprement parler, juste une "réception nationale individuelle" qui n'est pas reconnue en France. Il faudra donc passer par la case Dreal au minimum.

      • Audi Sq5 dit

        Quelles sont les étapes et le prix pour "franciser" le véhicule à la Dreal? Est-ce que je dois passer à l'UTAC aussi? Merci

  • Ait hammoudi dit

    Bonjour Pour obtenir attestation sur mon véhicule ex auto école j'habite dans 42

  • Busselez dit

    Bonjour Je vais acheter un van chevaux 2 places chez un particulier en Belgique donc immatriculé en Belgique. Je souhaite savoir comment je dois faire pour la carte grise et si il faut un contrôle technique ou pas ? Ou faire la demande avec Quels documents. Merci d'avance Bien cordialement

  • Cotillons luc dit

    Bonjour J'ai comme projet d'acheter une camionette d'un ami qui vient du Portugal (voiture utilitaire avec plateau ouvert style pycup avec ridelles bois carte grise Ok, d'où ma question est de savoir si il y a un problème quelquonque ? et si il y a des démarches particulières à faire sachant que j'irai moi même la chercher Je vous remercie et veuillez accepter mes sincères salutations

    • Ecartegrise dit

      Si le véhicule dispose d'un certificat de conformité et qu'il n'a pas été modifiée par la suite, il n'y a pas de souci particulier. Vous devrez simplement obtenir le quitus fiscal du véhicule, puis introduire votre demande d'immatriculation pour un véhicule importé. En cas de véhicule modifié, il faudra par contre passer par la dreal pour faire la RTI.

  • erard dit

    bonjour comment obtenir un pv d homologation drire delivré le 08/02/2001 pour mon vehicule cordialement

    • Ecartegrise dit

      Il faut contacter le service qui a délivré le PV, mais nous ignorons s'il est possible d'obtenir une copie après tout ce temps.

  • Baubant Joëlle dit

    Bonjour, J'ai acheté une jeep wrangler 3 portes dans le garage xxxxxx immatriculé xxxxxx le 12 octobre 2021. A ce jour je n'ai toujours pas reçu ma carte grise. Pouvez-vous me dire où en est la procédure. Très cordialement Mme Baubant xxxxxxx

    • Ecartegrise dit

      Nous n'avons pas accès à ces informations, contactez l'ANTS en fournissant votre numéro WW pour vérifier si une procédure d'immatriculation définitive est bien en cours, et où elle en est.

  • Frank Raspoet dit

    Bonjour, J’ai déménagé de la Belgique vers la France en 2013 et je possède encore une voiture qui étais immatriculée en Belgique. Cette voiture, une Caterham CSR, a été homologuée en Belgique en « petite série » décrit dans un procès-verbal.Je possède les documents suivants :• Certificat d’immatriculation Belge avec D1, D2, D3..rempli et dans la ligne K le numéro du procès-verbal Belge. • Un certificat d’homologation Belge. • Une attestation que la voiture correspond au critère du procès-verbal, délivré par les autorités Belge. • La facture.Pourriez-vous me dire si la France accepte l’homologation et le procès-verbal de la Belgique ? Et quelle procédure que je dois suivre pour immatriculer ma voiture en France ?Bien à vous, Frank Raspoet

    • Ecartegrise dit

      D'après nos recherches la réception européenne par type de petite série est valable dans toute l'Union, donc en France. S'il s'agit d'une réception nationale par type de petite série, elle n'est valable qu'en Belgique. Dans ce cas, vous devrez faire une RTI. Source

  • PETROVIC dit

    Bonjour Nous avons besoin d'un de Certificat de Conformité Européens (COC) pour une remorque . Pouvez-vous nous informer comment procéder. En vous remerciant par avance. Cordialement MR PETROVIC

    • Ecartegrise dit

      Il faut le demander au constructeur.

  • Silber dit

    Bonjour, Je souhaite aménagé ma voiture en véhicule de loisir. J’ai une Volkswagen Transporteur 5 De 2004 Nous avons une carte gris avec 5 place. Est ce que le faite que je change l’habillage intérieur du véhicules en contre plaque et enlève tout les places arrière du véhicule pour poser un canapé lit m’oblige à homologué mon véhiculé comme camping car? Est ce que ma voiture passerai toujours au contrôle technique si le lit et coin repas est le lit est démontable? ?

    • Ecartegrise dit

      Tout ce qui est démontable n'exige pas d'homologation. Il suffit de passer au contrôle technique en enlevant les équipements et il n'y aura pas de souci.

  • Silber dit

    Bonjour, Je souhaite aménagé ma voiture en véhicule de loisir. J’ai une Volkswagen Transporteur 5 De 2004 Nous avons une carte gris avec 5 place. Je souhaite simplement enlever les sièges arrière pour pose un lit fix et canapé à l’arrière avec coin repas. Mais pas de cuisine fixe car je souhaite uniquement pouvoir y dormir durant mes vacances. Est ce que dans cette situation mon véhicule nécessite d’être homologué?

    • Ecartegrise dit

      Oui, il faudra faire une RTI puis changer les caractéristiques techniques de la carte grise.

  • Silber dit

    Bonjour, Je souhaite aménagé ma voiture en véhicule de loisir. J’ai une Volkswagen Transporteur 5 De 2004 Nous avons une carte gris avec 5 place.

    • Ecartegrise dit

      Contactez votre Dreal ou une société spécialisée dans les modifications de véhicule pour plus d'informations.

  • PAYEN dit

    Bonjour, Je souhaiterais augmenter le PTAC d'un camion mascott plateau (transporter des véhicules légers);F1 3500;F2 3500;G1 2930; F3 7000,comment faire si je peux ou non? Et si oui,quels sont les démarches? Je vous remercie par avance Bien cordialement

    • Ecartegrise dit

      Nous l'ignorons, il faudrait poser la question au constructeur.

  • Vitcoq dit

    Bonjour, je souhaite savoir si le contrôle technique de mon Volkswagen Transporter (2017, t6), passé en allemagne par son précédent propriétaire, est valable en France auprès de la DREAL dans le cadre d'un passage en vasp. Je précise que j'ai acheté ce véhicule il y a 1 an avec un contrôle technique valable encore jusqu'en janvier 2023. Mais le document est allemand. Mon van a. bien sûr une. nouvelle immatriculation, tout est en règle, COC et carte grise. Merci de vos lumières !

    • Ecartegrise dit

      Tout contrôle technique européen est valable pour l'immatriculation d'un véhicule importé, mais il doit être de moins de 6 mois (même règle s'il s'agit d'un contrôle technique français), donc en l'occurrence le vôtre ne sera pas accepté.

  • Pandle dit

    Bonjour,j ai acquis un jumpy 9 place et je voudrais le passer en 6 places que dois je faire dans l attente de votre réponse cordialement

    • Ecartegrise dit

      C’est justement ce qu’explique l’article, merci de le consulter.

  • Germain Alexis dit

    Bonjour, j'ai acheté un véhicule en Angleterre, de 35 ans, sauf qu'il a besoin d'être restauré car actuellement il ne roule pas, mais j'aurais besoin d'une carte grise. Le véhicule doit il forcément être restauré pour avoir son passage à la DREAL ?

  • muller pascal dit

    bonjour dans l optique de l achat d un vehicule en provenace des USA.comment puis je savoir si le vehicule peut etre homologable en france??

    • Ecartegrise dit

      D'habitude ils le sont. Vous pouvez poser la question auprès d'un club de passionnés de la marque ou d'une société qui est spécialisée dans l'homologation des véhicules importés des USA.

  • OMRI dit

    bonjour, j'ai achete un vehicule en pays bas ,j'ai obtenu en certificat partille de conformite je suis habitant du 92.Wolkswagen me demande de prendre contact avec la DREAl de je mon departement.qu'elles sont les coordonnées de la DREAL du 92. merci d'avance

  • Mike dit

    Je veux acheter un VW Transporter en Allemagne, beaucoup moins cher. J'ai envoyé la carte grise pour le certificat de conformité, mais on m'a dit que je devais amener le véhicule à la DREAL, car le véhicule n'a pas de numéro CE. Je n'arrive pas à comprendre le site Web de la DREAL. Est-ce que quelqu'un sait comment contacter ces gars pour obtenir des conseils?

    • Ecartegrise dit

      Tapez DREAL et le nom de votre région ou département dans Google, vous devriez trouver des coordonnées de contact.

  • DIALLO dit

    Bonjour Jai acheté un véhicule en en Allemagne j'ai fais la demande du certificat de conformité européen chez ford qui m'a donné que la moitié du document il me dit de rapproche de de la dreat de mon département je prise que je suis du 78 c'est les coordonnées de la dreal des Yvelines et que dois-je faire? Metci pour vos réponses

    • Ecartegrise dit

      Cela signifie que votre véhicule a un certificat de conformité partiel. Pour immatriculer ce véhicule, vous devez obtenir un RTI auprès de votre Dreal. Contactez-les.

  • Miquey dit

    Bonjour J'ai acheté une remorque double essieux lider d'occasion de 750kg mais il y a une faute de frappe sur la carte grise il y a écrit 7500kg... il m'est impossible de la mettre à mon nom et le constructeur me dit qu'il ne peut pas avoir de certificat de conformité car la remorque est immatriculé depuis 2007 la dreal m'a dit de voir avec le constructeur et le constructeur avec la dreal je ne sais pas comment faire car tout le monde se renvoie la balle pouvez vous m'aider svp

    • Ecartegrise dit

      Malheureusement non.

  • Barclay dit

    Bonjour, Comment je peux faire un RDV avec DREAL? Il repondre plus au telephone? Je suis dans Le Gers, 32330. J'ai besion du'un RTI _- pour transformer mon VW Crafter bus, immatriculer britainique en Camping car est immatrculer ici en France ou je vie depuis 1982

    • Ecartegrise dit

      Insistez ou contactez-les par mail s'ils ont une adresse.

  • Villain dit

    Bonjour, J'ai acheté une voiture à un garage qui a l'heure d'aujourd'hui est fermé ils m'ont fait faire une carte grise provisoire avec plaque d'immatriculation en ww mais lorsque j'ai voulu faire la carte grise apparement il me manqué pleins de documents. Je n'ai que la carte grise provisoire et la facture du véhicule. Que dois je faire puisque le garage est maintenant fermé et que personne ne me répond afin de me donner les papiers nécessaires?

    • Ecartegrise dit

      Si le garage n'existe plus, il faut essayer d'obtenir les documents par vous-même. S'il manque un document comme la carte grise étrangère, vous risquez de vous retrouver dans une impasse.

  • Omar Hramche dit

    Bonjour j'ai acheté un fourgon en Belgique de 3,5t et je suis allé à IVECO pour demander le certificat de conformité à 700€ depuis 3 mois et 500 pour l'homologuation mais il me le faut aussi de la DREAL.J'habite en 95,que dois-je faire ?

    • Ecartegrise dit

      Vous devez obtenir les documents d'Iveco avant de pouvoir aller à la DRIEE pour la RTI.

  • Puntous dit

    Bonjour j'ai acheté un fourgon importé je n'ai toujours pas la carte grise..le garage me dit que c'est vous qui l'avez et qu'il n'arrive pas à l'avoir je voudrais savoir si c'est bien le cas

    • Ecartegrise dit

      Nous ne sommes pas la DREAL, mais une société privée d'immatriculation.

  • chalandré dit

    j'ai acheté un bateau avec sa remorque de route et mise à l'eau.l'ancien propriétaire m'a dit qu'il n'avait jamais eu de carte grise pour cette remorque dont le PTAC est de 1300kg.la remorque dispose d'une plaque d'immatriculation ancienne xxxxx.que faire?j'ai le fabricant SATELLITE et un numero de serieVHK MX 121 J.

    • Ecartegrise dit

      Si la plaque correspond à la remorque, vous ne pourrez pas mettre la carte grise à son nom sans certificat de cession signé avec le titulaire de la carte grise (et la carte grise barrée). Si la remorque n'a jamais été immatriculée, il serait éventuellement possible de l'immatriculer, mais si vous parvenez à prouver que vous êtes le propriétaire et que la chaîne de propriété a été respectée... ce qui semble peu probable d'après ce que vous dites.

  • parent dit

    jais acheter une remorque PTAC 500kg je voudrai la passer en 750kg je ne trouve pas pour faire la demande de carte grise pourriez vous me conseiller

    • Ecartegrise dit

      Il faut obtenir une homologation de type RTI. Et avant de faire un tel changement, nous supposons qu'il vous faut une attestation de transformation de la part d'une société habilitée.

  • Djib dit

    Bonjour, j’ai acheté une Mercedes C63 amg qui vient de Dubaï. Le certificat de conformité est partiel. Avant de l’homologuer j’ai passé le contrôle technique. Depuis, un voyant s’est allumé. Ma question est la suivante : est-ce que cela sera bloquant pour la dreal sachant que si je repasse le CT la voiture sera recalée ? Bien cordialement

    • Ecartegrise dit

      À notre connaissance la dreal vérifie les paramètres techniques, elle ne s'embarrasse pas des petits défauts.

  • FILLAT JEAN MARC dit

    Bonjour j ai acheter une remorque bateau sans carte grise je voudrais être en conformité avec la loi quel démarche je doit faire car je suis un peu perdu merci pour votre temps passer a me répondre

  • MALARGE dit

    Bonjour, nous voulions immatriculer notre MOTOBECANE en ayant une carte grise de collection , nous avons reçu l'attestation de la FFVE et nous avons envoyé le dossier a un garage agréer qui nous dis que l'ANTS ne peux pas nous l'immatriculer , comment pouvons nous faire ?

    • Ecartegrise dit

      Il faudrait connaître la raison du refus. Il faut savoir que l'attestation de la FFVE ne sert qu'à obtenir la mention collection. Il faut que le dossier soit également administrativement en ordre pour que la demande de carte grise soit validée. il faut notamment prouver la propriété si le véhicule ancien n'a pas de carte grise.

  • sandrine dit

    bonjour Mon vehicule tpmr à été validé par une DREAL et apparemment ce n'est pas aux normes (problème de fixation, chauffage, etc........ Est il possible de faire une contrevisite ,

    • Ecartegrise dit

      Oui, après avoir mis en conformité le véhicule. Cela dit à notre connaissance il ne s'agira pas d'une contre-visite, mais simplement d'un nouveau passage complet.

  • Broq dit

    J'ai acheté une voiture au luxembourg avec le COC ,l'ancien propriétaire à remplacer les roues mais j'ai également les roue d'origine la correspondance de 19 pouce en 20 pouce est identique, la voiture est passer au TUV les caractéristiques techniques ne change pas mais c'est inscrit sur la carte grise luxembourgeoise ! ANTS me demande de faire faire un contrôle par vos service pour l'homologation ,je remplis votre formulaire et en pièces 7 à joindre ,on me demande un contrôle technique alors mon véhicule n'a que 3 ans ,je me pose la question de savoir si c'est obligatoire vu sont age ! (dimension de roue d'origine 255/40/19 sur le coc, dimension des roues inscrites sur la carte carte luxembourgeoise 255/35/20 ) Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes une société privée d'immatriculation, il faut contacter la DREAL ou DRIRE de votre région.

  • SARNAC dit

    je voudrais vendre mon bateau avec sa remorque (750 kgs) seulement cette dernière date de 1989 de marque Nautilus et ne possède pas de carte grise, je voudrais en mettre en conformité avec la legislation actuelle, à savoir la pourvoir d'une carte grise pour remorque bateau de 500 à 750 kgs

    • Ecartegrise dit

      Il faut introduire une demande d'immatriculation de véhicules démunis de carte grise (autre demande). Il faudra fournir un maximum de preuves de propriété, ainsi qu'une RTI en l'absence d'un certificat de conformité. Une alternative à la RTI est la mention collection via l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE.

  • PIN Daniel dit

    Bonjour, Je possède une remorque, de marque "PARIS", dont le constructeur, apparemment, n'existe plus. Est-il possible de retrouver un certificat d'homologation concernant ce véhicule. J'aimerais effectuer une remise en état et, si possible, quelques petites améliorations, sans sortir du cadre de l'homologation de ce modèle. Merci, par avance, de votre réponse ; Cordialement ! Daniel PIN.

    • Ecartegrise dit

      Il faudrait un peu enquêter, voir si cette société a été rachetée par une autre. En cas d'acquisition il se peut que l'entreprise qui a absorbé l'ancienne société soit en mesure de vous aider.

  • CHUNG dit

    Bonjour,J'ai une aygo 2015 dérivée VP (2 places) et j'aimerais la faire passer en 4 places en installant un banquette arrière.Je me suis renseigné, je dois faire installer la banquette par un professionnel puis faire un contrôle technique mais comment dois je faire pour faire passer au mines ?merci

    • Ecartegrise dit

      L'installation doit être faite par une société agréée. Il faut ensuite passer aux mines en présentant l'attestation remise par l'installateur.

  • Galais dit

    Je suis propriétaire d une jeep transformée en utilitaire. Je n ai pas de certificat de conformité européen mais un certificat fourni par l état belge qui reprend la transformation et qui remplace le certificat de conformité Comment faire homologuer mon véhicule pour l immatriculer en france

    • Ecartegrise dit

      Vous devez faire une RTI en France, les homologations individuelles étrangères n'étant pas reconnues.

  • brun dit

    Bonjour, je fais une reprogrammation sur mon véhicule y passe de 230 à 300cv, comment modifier cela sur la carte grise pour être conforme en cas d'accident ?

    • Ecartegrise dit

      Les reprogrammations ne sont pas légales, donc il est impossible de modifier la carte grise.

  • HUC dit

    Bonjour Je suis rentré d'UKraine avec mon vehicule FORD acheter neuf il y a 3 ans chez un concessionnaire FORD à KIEV. La Dreal me demande un certificat de conformité et le service homologation de Ford France ne peut pas me donner un certificat de conformité car ils ne trouve pas la voiture dans leur base de donnée (alors que j'ai un certificat d'homologation européenne du service homologation de FORD ALLEMAGNE, constructeur du véhicule. La DREAL peut elle examiner mon véhicule en l'absence de document du service homologation de FORD FRANCE ?

    • Ecartegrise dit

      Un COC dispose d'une validité européenne. Il est valable pour l'immatriculation, nous ne voyons donc pas pourquoi la Dreal le refuserait.

      • HUC dit

        ils veulent un COC de Ford France Est ce qu'un recours est possible contre la DREAL ?

      • HUC dit

        peut on faire valider un véhicule par la DREAL sans COC ou document du constructeur ?

  • Detienne Michel dit

    Il y a 10 nous avons acheté un véhicule de transport pour chevaux mais qui avait ete transformé sans que je sois informé...comment proceder pour le mettre en conformité ? Merci beaucoup

    • Ecartegrise dit

      Prenez contact avec votre Dreal, qui vous renseignera en fonction des caractéristiques de votre dossier.

  • Greg dit

    Bonjour J'ai un camion d'expédition PTAC : 3,5 T Je dois le faire homologuer par la DREAL. Quel poids maximum peut faire mon véhicule. Peut il être présenté à 3,5 T vide? Merci

    • Ecartegrise dit

      Nous ne sommes pas spécialistes en la matière, mais il semblerait curieux qu'un camion d'un PTAC de 3,5 tonnes ait un poids à vide de 3,5 tonnes.

  • Bayor dit

    Bonjour , je vais acheter un véhicule au pays bas infiniti fx35 véhicule us comment savoir sur il y a besoin du certificat de conformité

    • Ecartegrise dit

      Le certificat de conformité est indispensable, sauf s'il s'agit d'un véhicule d'occasion et que les champs D et K sont bien remplis.

  • pintaud dit

    bonjour .j'ai acheté une voiture pour handicape pour transporte un fauteuil roulant . j'ai voulu la passer au contrôle thernique refuser car sur la carte de grise pas mentionner pour handicape. comment faire merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut récupérer l'attestation de transformation de l'entreprise qui a modifié le véhicule.

  • Gilles Lesueur dit

    Bonjour . j'ai acheté un micro tracteur de marque John Deere de référence 2320 Il n'y a aucune modification de faite il est d'origine Je n'ai aucun document si ce n'est la facture d'achat Comment puis-je faire pour obtenir une carte grise ? CDT Gilles Lesueur

    • Ecartegrise dit

      Si le véhicule n'a jamais été immatriculé, ce n'est pas un souci. Il faudra néanmoins une homologation individuelle des mines.

  • Clabaut dit

    Bonjours j'ai passer une voiture d'une boîte auto qui étais casser j'ai remit une boîte manuel donc changement pédale levier de vitesse et boîte je doit passer à dreal?

  • Durpoix Dominique dit

    Bonjour problème de genre national sur jeep willys inscrit CAM et donc obligation d’un contrôle technique poids lourd !! Comment rectifier cela ? Merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut introduire un dossier de demande de correction de la carte grise avec un justificatif qui prouve que le genre national est erroné.

  • charret dit

    j ai une remorque artisanale sans papiers superieur a 500kg, comment faire pour me mettre en conformité merci

    • Ecartegrise dit

      Vous devez obtenir une RTI.

  • Thea Rademaker dit

    Adresse pour installation GPL interieur camper avec certificate conformité? Code postal 12800

    • Ecartegrise dit

      Mettez ces mots-clés dans Google avec votre numéro de département et vous trouverez probablement des noms d'installateurs.

  • Bruno Guelin dit

    Bonjour, Je désire acquérir prochainement auprès d'un particulier un utilitaire ambulancier reformé, qui doit régler les frais de modifications à apposer sur la carte grise du véhicule ? Cordialement,

    • Ecartegrise dit

      C'est à décider de commun accord.

  • sylvain Roglet dit

    Je viens d acheté un véhicule 4X4, il y a 4 places dans le véhicule avec sièges et ceintures, par compte il y a que 2 places de marque sur la carte grise, comment il faut faire? Cordialement

  • Petio Vasilev dit

    Bonjour,J'ai fait une demande auprès de la DREAL mais je n'ai pas du tout de réponse après plus de deux mois d'attente. J'ai essayé de passer par une autre DREAL régionale qui m'a renvoyé vers la première avec les mêmes coordonnées de contact.Ma question concerne la durée de réponse de ces organismes. Y a t-il une durée maximale d'attente ou si non réponse après un certain temps équivaut rejet de la demande?Chaque information est bienvenue, c'est vraiment difficile...Je vous remercie.Bien cordialement,Petio V

    • Ecartegrise dit

      Comme tous les services publics, l'efficacité n'est pas toujours au rendez-vous, cela peut dépendre de la personne qui a lu votre message, etc. Pour éviter cela, le plus simple est d'appeler ou de se présenter sur place.

  • THIERRY COLAZZINA dit

    Bonjour,je prevois un bricolage qui demande un renforcement de barre de fer dans ma porte de coffre pour par la suite servir de fixation pour un certain poid ,doisje passer forcement par une homologuation?grand merci.

    • Ecartegrise dit

      Il nous semble que non, mais vu que cela n'est pas notre domaine d'expertise, il faudrait poser la question directement à votre Dreal.

  • rodriguez dit

    bonjour ou puis-je demander un certificat de conformité de caravane belge pour la faire immatriculé en france ? cordialement

    • Ecartegrise dit

      Au constructeur ou à son représentant.

  • JEAN PIERRE MATABISI KAKUTA dit

    Bonjour, Je venais par la présente solliciter un(e) RTI concernant mon véhicule acheté en Angleterre et qui dispose d'un quitus, un contrôle technique dans les normes, un certificat de conformité délivré par Mercedes Benz France, un acte de vente. Toutefois c'est ma deuxième acquisition d'un véhicule en provenance de l'Angleterre et j'ai réussi à l'immatriculé sans RTI alors je demande que faire, quels documents à vous soumettre afin que je puisse avec un(e) RTI immatriculé auprès de la préfecture sous sa demande car un dossier de demande de la carte grise est disponible auprès de services préfectoraux concernant mon véhicule Mercedes classe A 160 immatriculé YAZ8648 chassis WDD1680332K078708. Restant dans l'attente d'une suite favorable de votre part compte tenue de la diligence. Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée ainsi que l'expression de mes salutations les meilleures.

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes une société privée d'immatriculation, il faudrait poser la question à la Dreal ou Drire dont vous dépendez.

  • Chris Bongers dit

    Hallo, wij wonen sinds 3 maanden in Frankrijk en hebben sinds een week onze carte grise en nu dus Franse kenteken platen op onze uit Ned. meegenomen busje. In Ned. was het een officieel camper busje met rooftop, keuken en gas installatie en bank/bed. Wij hebben nu de carte grise gekregen op Fourgon. Maar.. we willen hem als camper laten registreren, kunt u ons helpen met de te nemen stappen? Heel hartelijk dank! Chris

    • Ecartegrise dit

      We can change the registration card, but once you'll have a "réception à titre isolé" (RTI) from your DREAL or DRIRE first, we don't assist in those procedures.

  • Post dit

    Bonjour Un véhicule acheté en Allemagne et donc immatriculé depuis plusieurs années (importe US) doit il passer à la DREAL lors de sa vente en France ? Est ce que c’est la DREAL qui donne l’accord de conformité pour l immatriculation ? Concernant l UTAC est ce obligatoirement un passage par eux ensuite ? Ou la DREAL peut suffire ? Pourquoi si le véhicule a roulé en Allemagne , en France cela pose quand même problème ?

    • Ecartegrise dit

      Les homologations individuelles étrangères n'étant pas reconnues en France, en l'absence d'une réception communautaire standard il faut refaire la procédure (RTI) en France.

  • Merino Antoine dit

    Bonjour, J'achète un véhicule Citroën C3, 2 places "commercial" le vendeur me stipule que l'on peut le transformer en 5 places (ce que je souhaite faire) et que ce n'est qu'une formalité, il a tout l'équipement à dispo pour remettre des sièges arrières. Est-ce possible ? Quelle est la procédure à suivre ? sous quel délais ? a quel coût ? Très Cordialement Antoine

    • Ecartegrise dit

      Le plus coûteux est habituellement d'obtenir l'attestation de remise en conformité 5 places, indispensable pour faire la RTI. Si le vendeur (garage?) peut la fournir, vous payerez juste les frais de RTI (environ 60 EUR ca dépend des DREAL). L'idéal est de demander au vendeur de se charger de tout.

  • Jean-Maurice dit

    Bonjour, Notre Association Loi 1901 a acheté en 2019 à un particulier une "remorque auto PTC 500 kg et 100 kg à vide", selon la facture du vendeur. Apparemment pas d'homologation, car cette remorque semble avoir été construite par un bricoleur. Nous ne sommes pas des spécialistes auto, mais il semblerait, selon certains de nos adhérents que notre question mérite d'être posée. Qu'en est-il dans ce cas des risques encourus? Peut-on demander au vendeur les documents nécessaires? En vous remerciant, cordiales salutations.

    • Ecartegrise dit

      Si une telle remorque n'a pas besoin d'immatriculation, elle doit en effet être dotée d'une homologation pour pouvoir circuler légalement sur la route. Vu que la remorque n'a pas besoin d'être immatriculée, nous ignorons si vous pouvez exiger du vendeur l'homologation, vu qu'en théorie elle peut être utilisée sur terrain privé.

  • verdiere dit

    bonjour,je vient d'acheter une bmw e36 cabriolet en belgique,elle est équipé essence + lpg sur les 2 cartes grise belge dont derniere immatriculation en 2014,et sur le certificat de conformité européen belge sur P3 indiquer essence uniquement,sur la derogation du conformité européen ,il y a en bas de page n°5,BE 00 00000 le n° de chassis puis 4951871 et des code comme HSN 0005 ASN 0078 VVS 007 8 TSN 552,au n° 47 page 4 (puissance fiscale ou numero de code nationaux sur royaume uni indique PLG,allemagne 25 danemark -1301-1500 (a quoi sa correspond ?)l'installation gpl est aux normes R67-01 ,par contre faut il avoir le certificat du montage pour faire la carte grise francaise ?car je ne les pas et pas penser de le demanderet plus de contacte avec l'ancien propriétaire,ou pui-j'avoir un duplicata ?

    • Ecartegrise dit

      Les réceptions à titre isolées étrangères n'étant pas reconnues en France, il faut obtenir une homologation auprès de votre Dreal ou Drire.

  • jouan dit

    bonjour , je souhaite modifier ma carte grise pour un chassis de caravane double essieu , transformé en plateau , comme puis-je faire ça ?merci

    • Ecartegrise dit

      Contactez votre Dreal ou Drire pour plus d'informations.

  • Desforges dit

    Bonjour voilà j'ai refait un camping car integral sur base Renault trafic de 1986 refait en modèle 1996 avec un moteur 2, 2 essence injection et une carte grise de 1982, que doige d faire pour être en règle, merci beaucoup

    • Ecartegrise dit

      Il faut faire une RTI afin de répercuter les modifications techniques sur la carte grise.

  • uwe dit

    bonjour où peut-on faire un dreal, effectuer, j'habite dans le secteur 57700 , j'ai des véhicules us qui traînent en ce moment. merci de répondre lg

  • Littras jean paul dit

    Bonjour J’ai acheté un véhicule neuf essence en Allemagne que j’ai passé en éthanol avec un boîtier kit flexfiul homologué et installé par la société Norauto Le service des cartes grise me demande un certificat de conformité Dreal Quelles démarches je dois faire Cordialement

    • Ecartegrise dit

      A notre connaissance il n'est pas possible de changer les caractéristiques techniques tout en demandant en même temps l'immatriculation d'un véhicule importé. Quel est le statut de l'immatriculation de votre véhicule ?

  • Morel dit

    J'ai un volkswagen crafter utilitaire utilitaire je voudrais faire poser deux lantrrnaux et une aeration porte arriere et une votre sur portiere ai je le droit merci

    • Ecartegrise dit

      Désolé nous somme incapables de répondre, votre question dépasse de loin notre champ de compétence.

  • uwe herrmann dit

    hallo wo kann man eine dreal machen, durchführen, wohne im raum 57700 , habe us fahrzeuge die im mom rumstehen. bitte um antwort lg uwe

    • Ecartegrise dit

      Sorry, we don't speak German, please ask your question in English or French.

  • PAINO dit

    Bonjour quelles seraient les démarches et le coût de changement du nombre de places, de 5 à 7 places, d'un véhicule de tourisme TOYOTA LAND CRUISER. Cordialement

    • PAINO dit

      Précision : en Idf

    • Ecartegrise dit

      Impossible à dire ainsi, car cela dépend en grande partie des tarifs de Toyota pour ce genre de modification. Après, cela doit être de l'ordre de 50 à 80 € à la Dreal + 13,76 euros de taxes pour changer la carte grise.

  • pierre martinez dit

    J'ai acheter une caravane imatriculation et carte crise francaise sans le coc, importer d'alemagne comment et ou l'hobtenire, acheter a chartre 28000

  • POULAIN dit

    Bonjour Je viens de faire poser un kit ethanol homologué que mon vehicule en decembre 2021 est nécessaire d'avoir un certification d'homologation du DREAL pour mon assureur ?

    • Ecartegrise dit

      Nous n'avons jamais entendu parler d'une telle requête, en principe l'installateur vous a remis toutes les attestations nécessaires.

  • c.jerome dit

    je tiens à vous présenter mes excuses pour les fautes d'orthographe car j utilise l écriture dictée qui ne fait pas forcément bien son travail en conjugaison. Merci

    • Ecartegrise dit

      Votre message était plus qu'intelligible, rassurez-vous on voit bien pire :)

  • c Jérôme dit

    Bonjour et bonne année, j'ai acheté une vieille remorque de marque westfalia avec un PTAC 1600 kg, année 1985 elle est homologuée j'ai tous les éclairages qui fonctionne une plaque qui correspond à la carte grise que j'ai d'ailleurs fait à mon nom, j'ai assurer cette remorque sans le moindre problème et je viens de me rendre compte en discutant avec un ami que mon timon n'est pas freiner et du coup ma remorque ne l'ai pas non plus, je n'arrive pas à comprendre la législation car de partout il est stipulé qu'une remorque de plus de 750 kg doit être freinée, mais visiblement ma remorque n'a jamais été équipés de ce type de frein et pourtant elle roule depuis toujours. Surtout que j'ai une carte grise mais ce n'est pas un engin agricole. J'aimerais savoir si je suis bien assuré et bien en règle car c'est très compliqué à comprendre? Merci d avance

    • Ecartegrise dit

      Nous ne connaissons pas spécifiquement les règles en la matière. Mais habituellement les véhicules qui respectaient les normes de l'époque peuvent continuer de circuler en l'état.

  • Alhousseini mahamadou dit

    Bonjour j’ai un permis de conduire CE catégorie lourds que j’ai obtenu en Afrique 1991 j’ai aussi une expérience de plus de 25 ans j’ai l’ai juste changé en permis CE FRANÇAIS je dois faire un fimo français ou bien un FCO FRANÇAIS

    • Ecartegrise dit

      nous l'ignorons, désolé.

  • SOGK dit

    BONJOUR COMMENT OBTENIR UN RDV SUR AIX OU AVIGNON AURIEZ VOUS UNE ADRESSE MAIL SVP BIEN CORDIALEMNT

    • Ecartegrise dit

      Il suffit de taper dans Google DREAL + ville. Par exemple les coordonnées d'Aix : http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/venir-a-la-dreal-paca-a1.html

  • Roldan José dit

    Bonjour j'ai acheté un transporteur combi T3 année 1982 essence il et vitres cg 2 places que dois-je faire pour le passer en 6 places svp ? J'habite dans le 02 en Picardie

    • Ecartegrise dit

      Tout est expliqué ici : https://www.ecartegrise.fr/blog/demarche/comment-faire-la-transformation-dun-vehicule-de-societe-en-vehicule-particulier-et-changer-la-carte-grise.html

  • Loueva dit

    Bonjour Je viens d'acquérir un NISSAN MMurano moteur Z51, je voudrais faire faire par un professionnel une programmation moteur, afin de pouvoir rouler à l'éthanol. En effet ce véhicule fait 17 CV fiscaux et ne rentre donc pas dans la démarche des Kit éthanol homologué (14). Ma question : Si je fournis les documents nécessaires plus la facture d'intervention sur la reprogrammation moteur. Puis-je bénéficier de la CG Véhicule Vert? Quelle est le coût pour cette prestation ?Cdt Fred

    • Ecartegrise dit

      Depuis le 1er avril 2021 il est légal d'avoir des kits homologués pour les plus de 14 CV (par ex https://www.challenges.fr/automobile/dossiers/l-ethanol-enfin-compatible-avec-le-fap-et-les-plus-de-14-cv_754144). Nous ignorons cependant si un modèle existe déjà pour votre véhicule. Une reprogrammation moteur n'étant pas légale, vous ne pourrez pas changer la carte grise si vous faites cette modif.

  • diouf anna dit

    bonjour, nous avons importé un scooter forza 300 de thailande, vendu en France, mais Honda nous refuse le certificat de conformité et nous sommes refusé par la DREAL. quelles sont les marches à suivre pour y arriver, sachant que ce véhicule existe en France? pouvons-nous sinon le vendre pour pièces? Nous sommes totalement décontenancer car Honda nous avait certifié que l'on pouvait le rapatrier et l'utiliser en France. dans l'attente d'un retour, cdt

    • Ecartegrise dit

      Un modèle à priori identique peut avoir des différences au niveau du moteur, de l'installation électrique etc. À quel titre la Dreal refuse-t-elle la RTI ? Rien ne vous empêche techniquement de vendre le véhicule, vu qu'il n'est pas connu en France.

  • Franc cl dit

    Bonjour Nous vendons une remorque belge de 2008 qui a été fabriquée en Belgique sans cert conformité européen. Comment faire pour l’obtenir? Est- ce possible? Le constructeur me dit de me renseigner chez vous. Merci d’avance

    • Ecartegrise dit

      Vous devrez vous rapprocher de la DREAL, DRIEE ou DEAL la plus proche de chez vous et leur demander un certificat de conformité.

  • Zafra Armelle dit

    Bonjour. Nous avons fait l'acquisition d'un camping car avec 3places CG Nous serons la plupart du temps 2 donc pas de problèmes. Mais nous aimerions connaitre les démarches et les détails à renseigner pour le passer en 4 places CG au cas ou ... Merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut voir cela avec le constructeur.

  • vacime abdul dit

    Bonjour lors de l'ouverture de mon entreprise j'aurais besoin d'une attestation délivrée par le service, L'accusé de réception i de de la dreal pour l'activité de transport de personnes

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes un prestataire privé de l’immatriculation. Nous vous invitons à contacter la DREAL, DRIEE ou DEAL pour votre document.

  • care luciano dit

    Hi je tous le docs pour immatricule un Mini Cooper , et aussi declaration BMW france et le plaquette chassis , sauf j'arrive pas a comprende annex 1 DREAL PACA aix , et pour remplir tous case je necessite votre aide , vous avez un service payante pour completer mon dossier ?

    • Ecartegrise dit

      Désolé nous ne fournissons de services pour l'homologation, juste pour l'immatriculation. Contactez la Dreal d'Aix pour qu'elle vous assiste.

  • Deichelbohrer dit

    Bonjour je roule actuellement avec une clio 1 ou les bas de caisse sortent de 13cm derrière et 10cm a l'avant plus un double silencieux central comment je peut faire pour que sa soit homologué cordialement monsieur deichelbohrer

    • Ecartegrise dit

      Vous devez vous adresser à la DREAL, DRIEE ou DEAL de votre région.

  • françois GARCIA dit

    bonjour, j'ai acheter un fourgon trafic anciennement ambulance. je voudrais remettre la carte grise normale. quelle marche à suivre? merci françois

    • Ecartegrise dit

      Il faut retirer tous les équipements qui font du véhicule une ambulance, puis passer une RTI afin de faire constater les changements et obtenir la reclassification de la carte grise en introduisant un dossier de changement de caractéristiques techniques sur base de la RTI. Contactez votre Dreal pour plus d'informations sur les modalités précises de la démarche.

  • Lorenzo dit

    Bonjour, celà va bientôt faire deux ans, j'ai ramené ma moto Honda 500 de Thaïlande acheté en Thaïlande, je ne c'est pas comment faire pour l'immatriculer, car Honda Paris me dit que cela n'est pas possible Merci d'avance Cordialement B.lorenzo

    • Ecartegrise dit

      Cela doit être possible, mais vous devez faire une RTI à la DREAL.

  • Jean marc Poulain dit

    Suite à une reprogramation éthanol sur une jeep srt j'ai besoin pour la nouvelle carte grise ants me demande un agrément prototype comment faire je viens acheté la voiture

    • Ecartegrise dit

      Nous vous invitons à vous rapprocher de la DREAL, la DRIEE ou la DEAL la plus proche.

  • brizion kevin dit

    bonjour ,je vient d'acheter une westfield au pays-bas, on me demande un certificat de conformité mais je ne sais pas ou le trouvé pour cette marque, pouvez-vous me renseigner, cordialement.

    • Ecartegrise dit

      Rapprochez-vous de la DREAL.

  • Lorenzo dit

    Bonjour , je veux acheter une remorque porte-voiture de 3000 kg en Autriche , je peux obtenir les plaques provisoire et assurance ,,, comment peut faire pour l'inmatricule definitiv ?? Cordialement Lorenzo

    • Ecartegrise dit

      Tout est expliqué ici : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html

  • Alice alaoui dit

    J’ai fais une demande auprès de la dreal pour demande dérogation spéciale pour ma nissan juke importée de dubai. J reçu un certificat de non conformité de nissan france, j ai fait le controle technique requis pas la dreal est tout est nickel. Par contre la la dreal me parle d’essais a l’utac, alors que lorsue j’ai contacté le concessionnaire pour une mise en conformité il m’a dit que la voiture n’a rien de différent par rapport aux voitures et n france et là j’espère bien que la dreal étudiera la possibilité d’une reexamination du vehicule par leurs techniciens en vue d’une éventuelle derogation. Quelles sont vos conseils a ce sujet

    • Ecartegrise dit

      La DREAL peut demander les tests UTAC, nous ignorons s'il y a recours contre leurs décisions.

  • castellan gerard dit

    je voudrai baisser de 80 kgs mon ptac sur un expert peugeot utilitaire.marche a suivre merci

    • Ecartegrise dit

      Aucune idée si c'est possible, il faudrait poser la question à Peugeot.

  • Christian dit

    Bonjour je possède un véhicule dont le moteur a été modifié (plus puissant). Le véhicule est en très bon état je voudrais faire les démarches pour la voi publique que dois-je faire ?

    • Ecartegrise dit

      Contactez votre Dreal ou Drire, en fonction de votre lieu de résidence.

  • Raizonville alain dit

    Bonjour j ai acheté une caravane anglaise que je voudrais faire immatriculé en France comment obtenir une rti. Merci

    • Ecartegrise dit

      En vous adressant à votre Dreal ou Drire.

  • THOMAS dit

    Bonjour,J'ai acheté un camping car neuf avec un attelage monté en usine. La hauteur du milieu de la boule d'attelage est à 34 cm du sol et ne respecte donc pas la norme CE 94/20 bien que l'attelage porte l'étiquette d’homologation . Le fabricant de l'attelage a refusé de me communiquer les prescriptions de montage et m'a renvoyé sur le fabricant du camping car qui fait la sourde oreille. Pouvez-vous m'aider ?

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes une société privée d'immatriculation, il faut vous adresser aux autorités compétentes.

  • schuster dit

    Bonjour,Je souhaite importer un camping car d'Allemagne (identification Wohnmobil). Pour un véhicule ayant passer le CT allemand (TUV ou HU) de moins de 6 mois avec une inspection gaz également réalisée dans le même labs de temps (moins de 6 moins, ou peut être plus, je n'ai rien trouvé sur le texte de loi)), y a t il un passage obligé à la DREAL ? Y a t il un passage obligé d'une vérification gaz ?Merci pour votre réponse

    • Ecartegrise dit

      Si vous avez un contrôle technique de moins de 6 mois et un certificat de conformité, c'est suffisant.

  • Dillen Garry dit

    Bonjour,J'ai acheté un véhicule français et je l'ai exporté en Belgique. le véhicule avait 7 places quand je l'ai acheté. selon les CG, il s'agit maintenant d'une "fourgon 2 places". quelles sont les possibilités pour obtenir encore un CG qui dit "mix 7 places". pour le moment je ne peux pas conduire le véhicule par ce n'est plus un véhicule français et pas encore belge. Je ne peux pas assurer le véhicule et registre en belgique. désolé pour le mauvais français. salut garry

    • Ecartegrise dit

      C'est un cas qui arrive souvent. En bref, un propriétaire précédent a modifié le véhicule en utilitaire pour profiter d'avantages fiscaux à l'immatriculation, puis a repassé le véhicule dans sa configuration d'origine juste après sans changer la carte grise. Ce qui est illégal. EN bref, il faut obtenir du constructeur une attestation qui certifie que la configuration 7 places est conforme, puis passer une RTI (homologation individuelle). Vous pouvez (et devriez) vous retourner contre le vendeur, qui vous a fourni un titre non-conforme au véhicule.

  • Marie-Andrée Lamic dit

    Bonjour. Je voudrai acquérir une caravane dont le poids a vide et de 480kg et le PTAC de 650kg. Cette caravane ne possède pas de carte grise. Est ce que la caravane est en règle ou doit elle avoir une carte grise. Merci.

    • Ecartegrise dit

      Toute caravane et remorque dont le PTAC est supérieur à 500 kg doit posséder une carte grise. Les démarches d’immatriculation sont les mêmes que pour un véhicule particulier.

  • lerogeron dit

    Bonjour j'ai acheté une remorque agricole d’occasion de marque Garnier de l'année 1971 qui na jamais était immatriculé , avec il y a le barré rouge de l’époque ( demande de réception d'une remorque agricole , procès verbal de réception , certificat de conformité ) je voudrais l'immatriculer comment puis je faire merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut au préalable obtenir une RTI.

  • gerard desmis dit

    bonjour, je me suis fabriqué une jolie petite remorque sur base de remorque erde, ainsi qu'un coffre de toit. cette remorque est tractée par ma moto et pèse moins de 30 kg. que dois-je faire niveau homologation svp? clt

    • Ecartegrise dit

      Du site du service public : "Une remorque de moins de 500 kg de fabriquée (sic) maison doit être homologuée pour pouvoir circuler. Pour l'homologation, vous devez contacter la Dreal dont vous dépendez"

  • kif- air dit

    bonjour, Je vais faire l'acquisition d'une caravane des années 80 sans carte grise car moins de 500kg, dois je avoir une homologation DREAL? comment savoir s'il y en a une? quelles démarches effectuer? merci

    • Ecartegrise dit

      Ce véhicule n'étant pas sujet à l'immatriculation, vous n'avez pas besoin d'homologation. Il suffit de faire une copie de votre plaque voiture et de la fixer sur la caravane.

  • Guinot dit

    Ma morgan tourer de 85 4 4elle à eu a 4 places d origine mais que 2 marqué sur la carte grise le véhicule a été acheté neuf en Belgique sur un document belge il y a bien marqué 4 places depuis elle a eu 4 propriétaires je voudrai bien retrouve mes 4 places le numéro vin est incomplet

    • Ecartegrise dit

      Le véhicule a probablement été modifié en 2 places pour bénéficier d'avantages fiscaux à l'immatriculation, puis retransformé derrière en 4 places. Il faut une attestation du constructeur de la conformité 4 places, puis passer une RTI pour pouvoir changer la carte grise.

  • Menguy