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Certificat de conformité européen

A quoi sert le certificat de conformité européen, comment l’obtenir, que faut-il savoir à son propos ? Devenez incollables sur le COC après avoir achevé la lecture de notre article.

COC

Le certificat de conformité européen est aussi appelé COC (Certificate of Conformity). Il atteste de la conformité du véhicule avec les directives et règlements de la Communauté européenne au moment de sa sortie d’usine. Cette conformité est obligatoire pour pouvoir circuler légalement sur la route.

Certificat de conformitéImmatriculation avec un certificat de conformité

Le COC est indispensable pour immatriculer un véhicule neuf. Il est également obligatoire pour immatriculer un véhicule en provenance de l’étranger, qu’il soit neuf ou d’occasion.

Le COC ne peut être délivré pour tous les véhicules, les conditions d’obtention sont les suivantes :

  • Le type du véhicule : L ou M1 (motos, voitures)
  • Le marché de destination du véhicule : marché européen
  • L’année de 1ère immatriculation du véhicule ne peut être antérieure à 1995
  • La 1ère immatriculation doit avoir lieu dans un pays membre de l’Union européenne

Obtenir un certificat de conformité

La fourniture d’un COC aux services d’immatriculation des véhicules (Préfectures) ne permet pas de garantir l’immatriculation du véhicule. Ce document est parfois refusé pour différentes raisons :

  • Document non original
  • Doute sur l’origine du véhicule
  • Nécessité de produire une fiche d’identification du véhicule en plus du COC

Une question ? Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

  • Ziad dit

    Hello I bought from Es master and I want coc sheet to register

    • Ecartegrise dit

      You have to request it to the car manufacturer.

  • Jaccaud dit

    J ai monté un pot de la marque mass sur un 650 royale enfield livré avec un certificat homologation européen ès que ce certificat et reconnu en france ?

    • Ecartegrise dit

      Aucune idée, désolé.

  • Christophe XERRI dit

    Faut-il un COC pour un vehicule achete et immatricule dans un pays de l'Union Europeenne ?

    • Ecartegrise dit

      Oui, sauf si les champs D et K sont remplis de façon exhaustive.

  • Candeias Moreira Rato Cristina dit

    Je acheté une voiture en France dans 1 garage et originaire de Belgique et demande de et au demande la carte grise le établissement n'est pas fait dans le délai prévu et maintenant je trouve pas le vendeur et je pas toujours la matricule définitive

    • Ecartegrise dit

      Nous ne comprenons pas la question, désolé, merci de la reformuler.

  • Thierry Jack dit

    Bonjour Je reviens vivre en France, j ai ramené dans mes affaires personnelles ma Moto de Marque KTM model 1190 achetée aux USA, l'usine ne peut pas me donner le certificat de conformité. Que dois je faire pour l immatriculer

    • Ecartegrise dit

      Vous devez faire une réception à titre isolé (RTI) à la Dreal de votre région ou à la Drire.

  • DENOLF dit

    Bonjour nous envisageons d'acheter une caravane néerlandaise (1995) il nous faut un certificat de conformité, mais la marque n'existe plus. Comment faire? merci

    • Ecartegrise dit

      Pour un véhicule de 1995 un certificat de conformité européen n'existe de toute façon pas. Le véhicule est trop jeune pour l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE pour la carte grise de collection, donc la seule option est de faire une RTI à la DREAL.

  • Salmen dit

    Hallo, ich habe in Deutschland einen Lada Niva gekauft und will ihn in Frankreich zulassen (ich wohne in Frankreich). Wo bekomme ich die COC her? Mit freundlichen Grüßen Salmen

    • Ecartegrise dit

      You have to get the COC from the manufacturer (could be Germany or France).

  • FRED GARCIA dit

    Bonjour, j'ai un COC d'un scooter chinois mais je n'arrive pas à l'immatriculer. Comment faire ? Cdt. Fred

    • Ecartegrise dit

      Quel est le motif de rejet de votre dossier ? Vous n'avez probablement pas un certificat de conformité automobile, mais un simple certificat CE, qui est quelque chose de totalement différent.

  • Dubrunfaut dit

    Bonjour, J’ai mon véhicule qui est français de base et je suis parti vive en Suisse, donc immatriculé en Suisse. Je suis maintenant retourné habiter en France avec le même véhicule et j’ai fait le dédouanement avec le certificat 846A. Est ce que j’ai quand même besoin du COC sachant que le véhicule est français de base ? Merci

    • Ecartegrise dit

      Les procédures officielles ne précisent pas si on peut se passer du COC en cas de réimmatriculation d'un véhicule précédemment immatriculé en France, il faudrait essayer. Il se peut que l'ANTS accepte une copie de l'ancienne carte grise française, vu que le titre a toutes les infos requises pour vérifier le COC. N'hésitez pas à nous faire part du retour, afin que nous puissions partager l'info.

  • JJ_Bert dit

    j'ai acheté un utilitaire Peugeot Boxer de 2005 équipé en ambulance. La DREAL me demande un certificat de conformité afin de modifier le genre sur la carte grise pour le passer en véhicule utilitaire "classique". je n'arrive pas à obtenir ce certificat. Peugeot m'indique qu'il ne peuvent pas me le fournir sans me donner d'autres explications. Que puis-je faire? Merci.

    • Ecartegrise dit

      S'ils ne peuvent pas vous fournir un certificat de conformité, ils doivent au moins être en mesure de vous fournir un document de type non-conformité ou conformité partielle (barré rouge).

  • Marjott dit

    Bonjour, J'envisage d'acheter un foodtruck électrique en chine, comment obtenir le COC ? MErci d'avance

    • Ecartegrise dit

      Vous devrez faire des procédures d'homologation individuelle (RTI).

  • flo dit

    Bonjour, j ai besoin de faire immatriculer un vélo électrique provenant de Chine mais la facture d achat me semble trop simple pour les services fiscaux français (quitus), quelles sont les mentions nécessaire sur la facture svp ? Merci

    • Ecartegrise dit

      On ne vous délivrera pas de quitus pour un véhicule en provenance de Chine, ce document concerne les véhicules importés d'un pays de l'Union. Vous devez le faire dédouaner.

  • Christian FRANCK dit

    Bonjour, J’ai entamé les démarches pour l’achat d’un véhicule en transit temporaire et le ramener dans les dom ( Réunion).Le véhicule n’est pas soumis au malus écologique en immatriculation normale ( achat TTC en métropole) mais pas en achat hors taxes transit temporaire. S’agit il d’une erreur de mise à jour sinon comment est-ce possible ?

    • Ecartegrise dit

      Voulez-vous dire que le véhicule est soumis au malus en immatriculation normale, mais pas en achat hors taxes transit ? Si c'est le cas, cela nous semble normal. En cas d'immatriculation dans les DOM-TOM, vous devrez payer le malus durant la procédure de demande de la carte grise. Si le véhicule est immatriculé ailleurs, il ne sera pas redevable du malus.

  • Da Silva dit

    Bonjour. J'ai acheté un comping car VASP Fiat Ducato de 1988. Comment obtenir le COC? Merci par avance de votre attention Ana da Silva

    • Ecartegrise dit

      Vous n'obtiendrez pas de COC pour un véhicule de 1988, car ce document n'existait pas à l'époque. Pour vous, le plus simple est d'obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Alternativement, vous pouvez aussi passer une RTI auprès de votre Dreal.

  • Bol Ga dit

    Bonjour, j'ai acheté un véhicule en Allemangne et BMW m'indique ne pas pouvoir obtenir mon COC puisque selon eux : votre véhicule n'est pas déposé auprès de la BMW Bank, de sorte que les papiers COC ne peuvent pas être commandés pour celui-ci. Que doi-je faire svp ?

    • Ecartegrise dit

      Cela suggère que le véhicule provient d'un pays hors Union. Il faut donc faire une réception à titre isolé pour pouvoir procéder à son immatriculation.

  • caux dit

    Bonjour, Nous avons acheté un tracteur Massey Fergusson à un particulier, mais il n'y a pas de carte grise, nous souhaitons le remettre sur la route mais nous ne savons pas où nous adresser pour faire un certificat de conformité ou une attestation d'identification nationale. Pouvez-vous nous aider, merci.

    • Ecartegrise dit

      On peut obtenir les documents utiles auprès du constructeur ou de la FFVE s'il s'agit d'un tracteur de plus de 30 ans. Attention cependant à l'absence de carte grise. S'il est potentiellement possible d'immatriculer un tel véhicule, vous devrez prouver son origine, que vous êtes le propriétaire légitime. Sans justificatifs probants, votre dossier sera rejeté.

  • Collet Laura dit

    J’ai acheté un Van pour chevaux de 94 de la marque Brenderup j’ai son certificat d’immatriculation mais apparemment pour m’immatriculer en France je dois obtenir un certificat de conformité, quelles sont les démarches pour ce genre de véhicule ? Merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut le demander au constructeur.

  • Najmi dit

    J'ai acheté un ford transit année 2008 d. Allemagne et j'ai déposé une demande de certificat de conformité à la maison ford trois mois après on me répond refus sans connaître le motif maintenant je suis dans un impact je ne sais quoi faire

    • Ecartegrise dit

      C'est peut-être parce que le véhicule n'a pas été réceptionné dans l'Union ? Dans ce cas, il faudra obtenir le certificat de conformité partielle. Il faudra ensuite faire une RTI à la Dreal pour pouvoir faire la carte grise.

  • demri dit

    pour une caravane eriba de 1993, faut il un Certificat de conformité européen lors de sa revente ? merci

    • Ecartegrise dit

      Non. Tout d'abord le certificat de conformité européen ne fait pas partie des documents que le vendeur doit remettre à son acheteur. De plus, un tel document n'existe pas pour un véhicule aussi ancien, qui est antérieur à l'apparition du COC.

  • DERICK KOFI Amoah dit

    Please I bought iveco from Germany, first register is 2010 did I need certificate confiremete??£*

    • DERICK KOFI Amoah dit

      If yes where can I do it in paris?

      • Ecartegrise dit

        You have to request it to Iveco.

    • Ecartegrise dit

      Yes.

  • jmS dit

    Bonjour, j'envisage d'acheter une remorque PTAC 750 kg provenant de Belgique et jamais immatriculée en France. Cette remorque dispose d'un COC. Est-ce suffisant comme document pour la démarche d'immatriculation ? Merci pour vos réponses 🙂

    • Ecartegrise dit

      Il vous faut également un justificatif d'achat afin de prouver que vous êtes bien le nouveau propriétaire de la remorque. Il ne faut pas de quitus fiscal pour un tel attelage.

  • Daniel Heidenreich dit

    J'ai acheté un Trigano Jamet Arizona aux Pays-Bas et je souhaite l'immatriculer en Allemagne, maintenant j'ai besoin de papiers COC.Comment lui trouver une adresse ?

  • Omaro dit

    Bonjour, Je viens d'acheter une remorque en provenance de la Bulgarie et je souhaites l'immatriculation en France. Mais on me demande un certificat de conformité, comment l'obtenir ? C'est une remorque de 1979 de la marque "PLATEFORM" case D1 sur la carte grise. Et "MOROR-CAR TRAILER" case D sur la carte grise.Merci pour votre aide

    • Ecartegrise dit

      Un véhicule de 1979 ne peut avoir un certificat de conformité vu qu'il est apparu dans les années 90. Pour vous, le plus simple est d'obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE afin d'éviter la RTI.

  • Benna dit

    Bonjour, je vis en France et j’aimerais importer un scooter kymco Agility 125 de Suisse. Comment procéder vu que sur le site il n’y a pas la marque kymco pour obtenir le certificat de conformité européenne? Merci d’avance.

    • Ecartegrise dit

      Cela signifie que vous devrez faire une réception à titre isolé (RTI) en France, via la DREAL. Ne perdez pas non plus de vue que l'importation d'un tel véhicule engendre le paiement de 10 % de droits de douane et de 20 % de TVA.

  • regis dit

    LE COC EST IL SUFFISANT POUR MON SOLEX QUE JE VEUX IMMATRICULER ? ON ME DEMANDE AUSSI UNE ATTESTATION D ASSURANCE ( QUE LES ASSUREURS NE FOURNISSENT PAS SANS IMMATRICULATION ) donc JE TOURNE EN ROND

    • Ecartegrise dit

      Dans ce cas rédigez simplement une attestation sur l'honneur vous engageant à assurer le véhicule une fois immatriculé.

  • Chauvin dit

    Je possède un poids lourd IVECO de 7 t de PTC que j'ai acheté d'occasion à un particulier . Je n'ai eu aucun problème pour l'immatriculation , mais je viens de faire le CT annuel et le contrôleur m'a demandé le COC , document que je n'ai jamais eu . Que dois-je faire ? Merci de votre retour .

    • Ecartegrise dit

      Apparemment pour les poids-lourds le COC fait partie des documents contrôlés.

  • Charpentier dit

    Bonjour, un ami m'a acheté une golf immatriculé en France, il souhaite la faire immatriculé au Portugal , le Portugal lui demande un certificat de conformité comment faire pour ce procurer ce papier. Mer

    • Ecartegrise dit

      Si le propriétaire ne l'a pas, il faut l'obtenir auprès du constructeur.

  • laurens dit

    comment obtenir le coc pour un camping car poids lourds francais vendu en espagne

    • Ecartegrise dit

      Il faut le demander au constructeur.

  • Abrantes dit

    Bonjour, je viens d'acheter un bus bova d'occasion en Belgique je doit l'immatriculer en France pour cela il me faut le barré rouge chose que l'on ne peut pas avoir, il m'en seulement envoyer un certificat de conformité. Puis-je l'immatriculer juste avec se document. Merci

    • Ecartegrise dit

      Si vous avez le certificat de conformité européen, vous n'avez en principe pas besoin du barré rouge.

  • WALTER dit

    Bonjour,Pouvez vous me dire comment je pourrais avoir un certificat de conformité pour un tracteur porte outils de la marque BUNTON importé d'Allemagne ?Cordialement,

    • Ecartegrise dit

      Il faut le demander au constructeur. D'après nos recherches Bunton est une marque de Jacobsen, une entreprise basée aux États-Unis dont le distributeur/ la filiale est Ransomes en France. Contactez-les.

  • berti dit

    Bonjour, j'aimerai obtenir un certificat de conformité, pour une Harley de 1999 importé pour la suisse avec plaque francaise. La Suisse me le demande pour obtenir une plaque suisse. Peur t'on le faire chez vous Merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut l'obtenir auprès de Harley-Davidson.

  • Carrie dit

    Bonjour on me demande la notice descriptive d'un opel vivaro modèle 2007 de chez opel. A priori chez Opel c'est 200 € alors que les autres constructeurs comme Volkswagen la notice est gratuite est-ce normal ?

    • Ecartegrise dit

      Chaque constructeur a sa politique en la matière.

  • Regina Maria Alves Pereira dit

    Bonjour,je voudrais savoir combien coûte un certificat de conformité de une moto Yamaha 600 de le année 2004,et où je puisse le faire,merci

    • Ecartegrise dit

      Le site officiel de Yamaha annonce un prix de vente conseillée de 121 € TTC. Vous devez adresser votre demande à un concessionnaire Yamaha agréé.

  • Garnier dit

    Bonjour, J’ai acheté une remorque BCW de 1991 en Belgique immatriculer belge. J’ai le COC d’origine mais il ne continent pas la norme CE La sous préfecture française ne veut pas me fournir de carte grise car pas cette mention sur le document. Il me demande de demander un COC au constructeur ce que j’ai fait. Ils me disent ne pas pouvoir me le fournir car véhicule antérieur à 2012. Comment faire ?

    • Ecartegrise dit

      Il s'agit d'un certificat de conformité belge, antérieur au modèle européen introduit en 1996 ou 1997. Pour immatriculer un tel véhicule, il faut faire une RTI (Dreal).

  • Bernard dit

    Bonjour J ai acheté un utilitaire t4 en Suisse et je souhaite l importer. Les concessionnaires suisse m ont donné le site officiel pour obtenir le COC, problème, une fois le numéro de châssis inscrit, le site me dit que m ont véhicule n est pas eligibilble COC , sans donner d info supplémentaire.Avez vous une solution svpPar avance MERCI.

    • Bernard dit

      Mon van est de 2000

    • Ecartegrise dit

      Cela signifie tout simplement que ce véhicule n'a pas fait l'objet d'une réception communautaire. Il faut donc procéder à une homologation individuelle en France, autrement dit faire une RTI auprès de votre Dreal.

  • Patrick 33 dit

    Bonjour je cherche à obtenir un certificat de conformité pour un quad d une marque peu connu: Paoletti Racing de 2011. Je ne trouve que des propositions pour 2 roues ou voitures.. Pouvez vous m aider? Le véhicule est acheté en France et je l amène définitivement au Portugal. Merci

    • Ecartegrise dit

      Le certificat de conformité s'obtient auprès de la marque. Nous n'en avons jamais entendu parler non plus, il se peut que ces véhicules n'en disposent pas. Il faut alors faire une réception à titre isolé.

  • Rastel dit

    Bonjour je vie en France et je suis entrain de voir pour acheter un véhicule une Audi A6 japonais le propriétaire a tout payer le dédouanement tout sa sauf pour faire la carte grise française Comment faire les papiers français ?

    • Ecartegrise dit

      Outre le 846A, il faut aussi obtenir la RTI du véhicule. Avez-vous ce document ?

  • Hendrik Smits dit

    Comment puis-je demander un COC pour une remorque Stema, qui a actuellement une plaque d'immatriculation allemande ?

    • Ecartegrise dit

      Il faut vous adresser à la marque.

  • Ichmawin achbani dit

    Bonjour.se que je peut faire pour changer la carte grise d’un tracteur con matricule étranger ?ici en France

  • Gli dit

    Bonjour J’ai acheter une bmw 330i qui a la base était en Amérique Mais par la suite et partit en Allemagne et homologué allemande avec les cartes grise , TUV ,…. Je peux demander le COC au concessionnaire où obliger de passer par la case contrôle d’homologation ? Merci

    • Ecartegrise dit

      Si le véhicule a reçu une homologation individuelle dans un pays étranger, il faut passer par la case Dreal.

      • Cheklat dit

        Bonjour , Je suis dans le même je compte acheter une voiture en Pologne qui était au paravent au Québec et qui a eu tout ce qu il fallais niveau homologation elle a une carte grise un contrôle technique Et le propriétaire me dis qu’il a un papier pour rouler en EUROPE Dois je faire une homologation ? Et comment avoir un COC?

        • Ecartegrise dit

          En cas d'importation préalable d'un pays hors union, il faut passer à la Dreal car les homologations individuelles étrangères ne sont pas reconnues en France (du moins pas directement, la dreal doit vérifier).

  • SCHALK Frédéric dit

    Bonjour, Il me faudrait un COC pour une Lada niva 2021. Déjà immatriculée en Allemagne. Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Il faut le demander à Lada.

      • Schalk Frédéric dit

        A lada où ? Il n'y a plus d'interlocuteur lada en Europe.

  • Christophe dit

    Bonjour, je souhaite acheter un véhicule en importation d Allemagne dépassant les 250km/h et mentionné sur le certificat de conformité . Est il possible de l immatriculé en France . Cdlt

    • Ecartegrise dit

      À notre connaissance il n'y a pas de plafond à la vitesse maximale théorique d'un véhicule. Nous n'avons trouvé aucune information allant dans ce sens.

  • Pierre Bompa dit

    Bonjour , Je souhaite immatriculer un van westfalia de 1989 d'origine Belge , où se procurer un certificat de conformité

    • Ecartegrise dit

      Le certificat de conformité européen est apparu des années plus tard, il n'est donc pas possible de s'en procurer un pour un véhicule de 89. Pour immatriculer un tel véhicule, il faut faire une RTI ou obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE (ce qui permettra d'avoir la mention collection sur la carte grise et de se passer de la RTI).

  • MARTIN Eliane dit

    Bonjour, à quelle adresse/site faut il s'adresser pour obtenir, en vue de sa première immatriculation, un certificat de conformité pour un tracteur d'occasion Massey Ferguson de 1989 , ceci en vue de sa mise en circulation sur routes (n'avait jamais quitté l'exploitation agricole de l'ancien propriétaire) Vous remerciant de votre réponse, cdlt

    • Ecartegrise dit

      Le certificat de conformité européen n'existait pas encore à l'époque, il n'est donc pas possible d'en obtenir un pour un tel véhicule. Le plus simple serait de demander la mention collection sur la carte grise. À cette fin, vous aurez besoin d'une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Cette façon de faire vous évitera de devoir faire l'homologation du véhicule via une RTI.

  • GIGI dit

    Bonjour je souhaite racheter la voiture de ma belle-soeur qui habite en Italie. C'est une fiat 500l qui est de 2019. Le COC est-il obligatoire, ou la carte grise (récente du coup) est-elle suffisante? vous remerciant

    • Ecartegrise dit

      Pour que la carte grise soit suffisante, il faut que toutes les informations que l'on trouve aux champs D et K de la carte grise française soient disponibles sur la carte grise italienne.

  • BOTTOLLIER dit

    Bonjour, si le véhicule a déjà été immatriculé en France, puis exporté en Allemagne, puis ré-importé en France, le CoC est il obligatoire ? Merci

    • Ecartegrise dit

      Oui, sauf si la carte grise allemande affiche les informations nécessaires, soit les champs D et K de la carte grise française.

      • BOTTOLLIER dit

        Bonjour, sur ma carte grise allemande le champ K est renseigné ainsi que D1, D2 (3 lignes) et D3. Cela signifie que je n’ai pas besoin de CoC pour réimporter le véhicule en France ? Merci

  • Hugo dit

    Bonjour, j’habite en Belgique, une voisine m’a donné un scooter mais ne retrouve plus les papiers cars c’est un vieux scooter (qui n’a même pas 7000km). J’ai essayé mais rien n’y fais, impossible de contacter le constructeur, j’espère une fois de plus que cette fois-ci la solution sera dans votre réponse. Merci d’avance,Hugo

    • Ecartegrise dit

      En France il est possible d'immatriculer un scooter sans certificat de conformité si ses caractéristiques techniques principales sont affichées sur une facture ou une attestation d'assurance. Nous ignorons exactement comment cela fonctionne en Belgique.

  • Olivier dit

    Bonjour. Est ce qu'en Andorre un Ford F 250 powerstroke 6.7 litres 4x4 est considéré comme un poids lourd ou un VL (comme au Canada) ? Si oui, peut il tracter les remorques en adéquation avec ces caractéristiques techniques également, toujours avec un permis de conduire VL ? Merci pour les renseignements, car impossible d'obtenir des réponses précises.

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes incapables de vous répondre, désolé.

  • Lau dit

    Bonjour, J'ai rachete une VW Touran 2013 norme Euro 5 l'an dernier lors de mon sejour en expatriation a l'etranger hors UE . Je rentre definitivement en Belgique prochainement. Est ce possible d'importer ma voiture et de l'immatriculer en Belgique? Merci pour le renseignement

    • Ecartegrise dit

      Nous ne maîtrisons pas les procédures belges, vu que nous sommes basés en France. A priori cela devrait être possible, mais à vérifier.

  • Monceu Keijzer leny dit

    BonjourJ ai acheté une caravane wilk d année 1993 immatriculée au pays bas, il me faut lecertificat de conformité savez vous ou l obtenir?? Merci Leny

    • Ecartegrise dit

      À l'époque le certificat de conformité européen n'existait pas, dont vous ne pourrez pas l'obtenir. Il faudra faire une RTI.

  • Perrier dit

    Bonjour. Une question d'ordre technique. Comment est considéré le Ford F 250 powerstroke 4x4 XLT 6.7 litres 2022 en Andorre (bien sur si vous connaissez la réponse)? En VL car moins de 3 tonnes à vide mais plus de 3.5 tonnes en PTAC et olus de 15 tonnes avec une remorque appropriée (birn entendu que le F 250 peut tracter) ...! Si la législation Andorrane le considère comme un simple VL, est ce que ce dernier peut circuler légalement en France s'il est immatriculer en Andorre ? Merci pour la réponse. En attendant je me rapproche de la DREAL de mon département pour savoir s'il on une réponse à cette question. Très cordialement.

    • Ecartegrise dit

      Désolé, nous ignorons la réponse.

  • Thierry dit

    Bonjour, Je suis sur le point d’acheter un véhicule en provenance de Pologne. Mais je sais qu’il a été accidenté aux USA et declaré vehicule perdu mais a obtenu un tire de sauvetage.le véhicule a été acheté au enchère et a transité en Allemagne pour des raisons de TVA. je détiens un rapport carfax. Mes questions sont les suivantes 1-est-ce que le COC est demandé pour immatriculé un véhicule en Pologne ? Car le proprio ne l’a pas. 2-le véhicule à une instillation GPL homologué en Pologne, est-elle valable en France ? Merci

    • Ecartegrise dit

      Si le véhicule provient des USA, il faudra une RTI. En toute vraisemblance le propriétaire a fait une homologation individuelle en Pologne. Elle n'est pas reconnue en France, donc il faut passer par la Dreal.

  • ARQUILLIERE Gilbert dit

    Bonjour. J'ai acheter une remorque en Belgique d'occasion, je n'avez pas le certificat de conformité européen, je l'ai demander au constructeur HAPERT qui me la fait la préfecture du Rhône me le refuse, et il veule un type de certificat communautaire, je ne comprend plus rien, merci de me dire s'il ont le droit de refusé le certificat que le constructeur ma fait. CDT

    • Ecartegrise dit

      Sans voir le document, c'est impossible à dire. Il s'agit peut-être d'un certificat de conformité partiel, dans ce cas il est normal que le document soit refusé. Il faudrait donc faire une RTI.

    • penard dit

      Bonjour, J'ai aussi acheté une remorque en Belgique de marque HAPERT, pourriez-vous me dire par quel biais vous avez réussi à contacter ce constructeur? Je ne trouve qu'un formulaire de contact auquel il ne répond pas. Merci beaucoup,

  • jack daniel dit

    Bonjour , j'ai'acheté un camping car de 2001 en papier ANGLAIS de parque MONACO il est en poids lourds , je l'ai acquis avant le brexit , dois je payer la douane ? quels sont les documents que je dois fournir pour son immatriculation ? au plaisir de vous lire , merci

    • Ecartegrise dit

      Nous avons reçu des témoignages contradictoires à ce sujet. Un même Britannique nous a assuré être parvenu à immatriculer un véhicule avec un quitus fiscal après le Brexit, tandis qu'on lui a demandé un 846A pour un autre. La seule différence entre ces 2 véhicules est que le premier a eu son immatriculation annulée en Grande-Bretagne, et pas l'autre.

  • Brassart dit

    Bonjour,j’ai perdu la carte grise de mon tracteur agricole et l’ants me réclame le certificat de conformité.Ou puis je le trouver ?.Merci

    • Ecartegrise dit

      C'est le constructeur qui fournit ce document.

  • Mimi dit

    Bonjour, tout d'abord je tiens à vous remercier pour toutes les informations que vous délivrez sur ce site et vos réponses aux commentaires.Malheureusement je n'ai pas trouvé de réponse à mon problèmeJe compte acheté un fourgon camping car neuf en Pologne via un revendeur Allemand cependant, la marque n'a pas de COC pour ce modèle car cela leur prend trop de temps (ils me parlent de l'envoi d'une quinzaine de formulaires et l'administration française met 15 jours pour analyser et valider un formulaire et cela ne peut se faire simultanément donc 45 semaines pour le COC...). De plus le constructeur vend très bien ses fourgons et n'a pas besoin du marché français pour les vendre.Je souhaitais donc savoir ce que vous me conseilleriez pour le faire immatriculer en france. Il s'agit d'un fourgon neuf.Je vous remercie très chaleureusement pour votre potentiel retour.Cordialement,

    • Ecartegrise dit

      Un véhicule qui n'a pas de COC doit obtenir une homologation individuelle. Cela se fait via la procédure de la réception à titre isolé (RTI) auprès de la Dreal ou Drire de votre région.

  • CHAUVET Gérard dit

    J'ai acheté en Belgique une MARTIN AC COBRA DE 1992 Je n'ai pas de COC comment faire pour le trouver.

    • Ecartegrise dit

      Ce véhicule ne peut avoir de COC, vu qu'il a été fabriqué avant la création du certificat de conformité européen. Une bonne option serait d'immatriculer le véhicule avec la mention collection après avoir obtenu l'attestation de datation et de caractéristiques via la FFVE.

  • Bassoulet francis dit

    Nous vivons au Portugal et nous allons rentrer vivre en France définitivement ,nous avons une voiture achetée au Portugal et voulons l immatriculée en France la voiture a 5 ans qu elles démarches devons nous faire merci

    • Ecartegrise dit

      Si vous avez le certificat de conformité européen de votre véhicule, il suffit d'obtenir le quitus fiscal à votre arrivée en France et d'introduire une demande d'immatriculation pour un véhicule importé. Si vous n'avez pas le COC, vous devez l'obtenir auprès du constructeur.

  • HUS damien dit

    bonjour suite al'acquisition d'un bateau d'occasion et de sa remorque je me retrouve en conaiss ance de cause avec une remorque sans carte grie celle ci a ete vendue par un professionnel de haute Savoie il y a 4 ans la proprietaire qui me l'a vendu ignorait ce detail je voudrai donc savoir si cette remorque a deja eté immatriculée ou pas et faire ce qu'il faut pour etre en regle ps : la marque est setellite et le n°de chassis :xxxxx je vous remercie pour la reponse

    • Ecartegrise dit

      Nous ne pouvons malheureusement pas fournir ce genre d'information. Vous devriez pouvoir l'obtenir via l'ANTS ou la police.

  • Astingo dit

    Je voudrais un coc pour un quad yamaha 660cc acheté en Espagne afin de l immatriculé en France.

    • Ecartegrise dit

      Il faut le demander à Yamaha France.

  • Philipront dit

    Bonjour, je désire immatriculer m'a remorque porte voiture de 2001 en France mais pas de coc européen seulement certificat de conformité du constructeur. Cette remorque est immatriculée en belgique. On me demande une attestation d'identification pour vehicule importé type national. La remorque est concernée si de 2001? Documents parlent de véhicules avant 1996. Merci

    • Ecartegrise dit

      Apparemment ce véhicule n'a fait l'objet que d'une réception nationale. L'attestation d'identification pour véhicule importé type national est fournie par le constructeur, contactez-le.

  • Sissy dit

    Bonjour, Nous voulons faire une demande de cession de véhicules sur le site de ANTS pour notre moto à Mayotte dont l'immatriculation n'est pas reconnu car ce sont des anciennes immatriculations avant 2008 à Mayotte (avant ce n'était pas encore informatisé apparemment). Nous sommes bloqués car il n'y a pas de moyen pour continuer la cession de véhicule. Pouvez-vous nous aider svp. Merci bien

    • Ecartegrise dit

      Vous devez introduire une demande de reprise de l'état antérieur. Cela se fait via la procédure passe-partout "je veux faire une autre demande".

  • Michel Marilly dit

    Bonjour, mon AUDI 14/08/1995 immatriculée Portugal part en France définitivement !...Je dois passer le contrôle le 14/06/2022 au Portugal mais je ne peux pas revenir !....Faut-il changer la plaque ou faut-il la revendre ici ?...Il me faudra changer d'assurance !...Merci de me guider !

    • Ecartegrise dit

      Vous pouvez amener la voiture en France, passer le contrôle technique français puis faire la procédure d'immatriculation sur place.

  • cribel dit

    Bonjour jai acheté un ford econoline E150 van caravane, c'est un van tout remonter en camping car , et sur carte grise , il a écrit ford econoline auto caravaning , et j'ai le certificat vente espagnol et le contrôle technique espagnol et lomologation comme quoi qu'il et en camping car , je voudrais savoir il me faut quoi comme documents pour le mètre français, merci .

    • Ecartegrise dit

      Tout véhicule qui a fait l'objet d'une homologation individuelle étrangère doit refaire la procédure d'homologation en France, malheureusement. Contactez votre Dreal ou Drire.

  • marinho dit

    quel papier pour un mobilhom

    • Ecartegrise dit

      Merci d'être plus spécifique, un papier pour faire quoi ? Si vous voulez obtenir un certificat de conformité, il faut contacter le constructeur.

  • FORMONT Philippe dit

    bonjour j'ai une moto HONDA CB350 K3 première immatriculation le 20/11/1971 ce qui lui donne 51 ans j'aimerais avoir une carte grise de collection comment faire je vous remercie d'avance

  • bakker dit

    bonjour, puis-je obtenir un certificat de conformité par la DREAL avec un véhicule de 1990? ou dois-je absolument le passer en collection pour pouvoir l'immatriculer en france ?

    • Ecartegrise dit

      Vous pouvez faire la RTI. On conseille la carte grise de collection car obtenir l'attestation de datation et de caractéristique est un peu plus simple.

  • David dit

    Bonjour,J'ai une Caravane Pliante de Hollande, avec COC.Je voudrais l'enregistrer en France, ai-je besoin d'un CNIT ?Merci !David,

    • Ecartegrise dit

      Si vous avez le COC, vous n'avez besoin de rien d'autre.

  • gladys DORE dit

    Bonjour,Je réside au Japon où j'ai acheté une voiture d'occasion Z4 BMW de 2004, à essence avec volant à droite et boite automatique.Je souhaite la ramener en France à mon retour, mais on me dit que je pourrais l'importer mais sans doute jamais obtenir l'autorisation de rouler avec.Est-ce faisable ? Qu'est-ce qui risque de poser problème ? Y-a-t-il des choses à vérifier dès maintenant pour déterminer si je pourrai la faire immatriculer ?MerciLes informations sur votre site relatives

    • Ecartegrise dit

      L'immense majorité des véhicules importés des États-Unis ou du Japon sont immatriculable en France. Le hic, c'est de savoir à quel prix (on parle de plusieurs milliers d'euros). Nous vous conseillons de poser la question à une société spécialisée dans l'homologation de véhicules importés si vous avez des doutes à propos de ce modèle précis.

  • SEBTIS dit

    Bonjour, je suis muté en nouvelle calédonie, et j'exporte mon véhicule (GMC de 1993 en Carte grise francaise normale) on me conseille d'avoir un COC d'autre me dise que comme il est en CGF normale il n'est pas utile. d'autant que les COC pour des années anterieur à 1995 ne sont pas délivré. Comment puis je faire, pour etre serein à l'arrivée? merci d'avance pour votre réponse

    • Ecartegrise dit

      Le système en Calédonie est distinct, n'étant pas familiers avec celui-ci nous ne pouvons vous répondre.

  • Verhoeyen geert dit

    Bjr, j'ai un ami Belge qui a déménagé en France. Il a voulu immatriculer une caravane dont il dispose certificat de contrôle technique, facture d'achat et un certificat de conformité qui a été livré par le vendeur ( société de caravanes). Maintenant on lui demande de fournir un certificat de conformité européenne mais ça n'existe pas pour ce caravane qui a achetée en 1995. Pourriez-vous m'aider svp? Merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut faire une RTI (homologation individuelle) auprès de la Dreal ou DRIRE de sa région.

  • Lamy dit

    Bonjour j’ai acheté une voiture anglaise volant à droite , je n’ai pas le papier de conformité comment puis-je faire pour pouvoir disposer de ce papier pour assurer la voiture ?

    • Ecartegrise dit

      Le certificat de conformité s'obtient auprès du constructeur.

  • Hunault dit

    Peut on retrouver le numéro d immatriculation d une remorque de 1975 avec sa plaque constructeur et d identification

    • Ecartegrise dit

      Via le SIV c'est possible, notamment via la police.

  • xavier dit

    Bonjour? je souhaite immatriculer ma moto triumph en espagne et j'ai besoin du eCOC. C'est une première main. Savez vous à qui je dois le demander ? Qui peut me le fournir ? Dois je contacter le constructeur (Triumph en Angleterre) ? Merci de votre aide.

    • Ecartegrise dit

      Normalement on s'adresse au représentant du constructeur dans le pays d'immatriculation, parfois dans le pays d'origine en cas de souci.

  • Simplicio dit

    Bonjour je vous envoie ce mail pour vous demander si vous faites les certificats attestation homologué pour voiture c'est pour un pot d'échappement de la marque remus type du véhicule golf 3 année 2002. Bien à vous

    • Ecartegrise dit

      Non désolé, nous faisons juste immatriculation.

      • Talal dit

        Bonjour je souhaite un certificat coc pour le jente de camion s’il vous plaît

        • Ecartegrise dit

          Le certificat de conformité se demande auprès du constructeur du véhicule.

  • Talhi dit

    Bonjour. Je souhaite acheter un camion FRANCAIS qui se trouve actuelle en hollande, ce pro hollandais l’a acheté aux enchere francaise avec une fiche d’identification du vehicule(sans carte grise car il a été saisie), Puis je l’immatriculer en france svp? S’il est resté en france je peux mais le faite que c’est un étranger qui l’a acheté est ce que c’est possible svp?

    • Ecartegrise dit

      Franchement nous n'en sommes pas certains. Nous vous conseillons de vérifier avec l'ANTS avant de vous engager.

  • LEDUC dit

    Bonjour, je vie en Nouvelle Calédonie, et j'aimerai importer un véhicule depuis le Japon. Pouvez vous m'aider dans les démarches à suivre car sans certificat du constructeur, cela va etre difficile ... Merci d'avance, Bonne journée.

    • Ecartegrise dit

      Il faudra faire une homologation individuelle en Nouvelle-Calédonie, mais nous ignorons comment cela fonctionne là-bas, désolé.

  • SARL Calvente dit

    bonjour , nous avons une carte grise méhari espagnol plus de 30 ans, que nous faut il pour la vendre et l immatriculer en France ? quelle est la démarche ? que nous demandera le SIV ? nous avons déjà le quitus. nous sommes professionnel de l'automobile. Dans l'attente de vous lire. Bien cordialement

  • Edy dit

    quelle documents faut il pour une vente de semi remorque pour l'Italie

    • Ecartegrise dit

      En cas de vente à l'étranger c'est l'acheteur qui vous dira ce dont il a besoin.

  • massat véronqiue dit

    Bonjour Je souhaite chater un van cheval neuf en Espagne Quelles sont els conditions pour le ramener et l'immatriculer en France ? Cordialement

  • Luc dit

    Bjrs j'ai une ancienne motoconfort 175cc . Des années 50 comment je peux faire pour avoir sais papier

    • Ecartegrise dit

      Un tel véhicule n'a pas de certificat de conformité. Pour l'immatriculer, le plus simple est d'obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE.

  • Loffrédo dit

    Bonjour je crée mon entreprise de travaux publics, je recherche un poids lourds d occasion et le marché en France est difficile pour l occasion je regarde à l étranger, mais pour un poids lourds d occasion comment cela ce passe , par exemple en Allemagne ou en Belgique, que faut il prévoir avant l achat?

    • Ecartegrise dit

      Pour faciliter les démarches, il faut essayer d'obtenir du vendeur le certificat de conformité du véhicule. Celui-ci acheté, vous devrez obtenir le quitus fiscal en France. Pour le reste, il n'y a pas de particularités par rapport à l'immatriculation d'un véhicule d'occasion acheté en France. La procédure est juste plus longue, mais vous pouvez obtenir une immatriculation provisoire WW en attendant le titre définitif.

  • Falabregue dit

    Bonjour, Je possède une motocycle de 1953, magnat debon 125cm qui est immatriculée au nom de l'ancien propriétaire qui est décédé. Comment puis-je obtenir une carte grise à mon nom? Est-ce que je dois faire une demande d'homologation ? Si oui , comment et à qui? Cordialement Mme FALABREGUE .

    • Ecartegrise dit

      Vous devrez joindre à votre demande d'immatriculation les justificatifs qui sont requis en cas de succession. Il n'y a pas d'homologation nécessaire lorsque le véhicule a déjà une immatriculation française. Si vous voulez la mention collection, il faut obtenir une attestation de datation et de caractéristiques auprès de la FFVE.

  • Lydia Grams dit

    Bonjour. Comment peut-on enregistrer des données dans la base de données E-COC, hébergée par l'UTAC? Merci d'avance!

    • Ecartegrise dit

      A priori il faut passer par l'Utac.

  • Sandrine dit

    Bonjour, je viens d’acheter une remorque neuve aux pays bas. Je dispose de la facture et du COC. Cependant je ne parviens pas à faire la demande sur le site de l’ANTS car on me demande le numéro d’immatriculation; or cette remorque n’a jamais été immatriculée... comment dois-je faire ? Merci

    • Ecartegrise dit

      C'est probablement parce que vous utilisez la mauvaise procédure. Assurez-vous de bien choisir l'option "Immatriculer pour la première fois un véhicule en France". En guise d'alternative, vous pouvez utiliser notre service.

  • Le mao dit

    Bonjour, puis-je rouler avec un véhicule qui n'a pas de CNIT, j'ai la carte grise a mon nom mes je n'est pas le CNIT car c'est un véhicule importé merci

    • Ecartegrise dit

      Si vous avez un titre français valable, vous avez le droit de circuler avec. Les véhicules importés hors EU n'ont pas de CNIT, c'est donc normal.

  • MAURICE Claude dit

    bonjour j'ai acheté une remorque WESTFALIA EN BELGIQUE à la préfecture on me demande un CERTIFICAT DE CONFORMITÉ comment me le procurer merci

    • Ecartegrise dit

      Vous devez le demander au constructeur.

  • kagan dit

    Bonjour, J'ai besoin d'un certificat de conformité pour un Defender 110 de 1994 immatriculé en FRANCE j'ai la CG, pourriez vous me donner la procédure ?Ou un document attestant le modèle et l'année du véhicule .Voici le numéro de châssis xxxxxMerciR K

    • Ecartegrise dit

      Pour autant qu'il existe, il faut le demander à Land Rover.

  • Marc Pascal dit

    Bonjour j'ai un camion qui vien de Belgique un crafter de 2007 je n'arrive pzs à obtenir mon coc j'ai bien la fiche d'identification du véhicule comment je peux faire j'ai déjà payer plus de 3000euro dans les concession

    • Ecartegrise dit

      Au pire vous pouvez toujours passer par la case RTI.

  • Nilux dit

    Bonjour, Faudra-t-il refaire des tests anti-pollution pour importer mon véhicule diesel de 2010 du Canada à l'occasion de mon retour en France ?

    • Ecartegrise dit

      Que voulez-vous dire, vous avez exporté votre véhicule français plus allez revenir avec ?

  • DESFOND dit

    Bonjour. Je viens de récupérer dans une grange de mes grands parents un PONY 820 essence (toujours resté en france) .Il n'y a pas de carte grise.Pouvez vous me fournir un COC ? si oui à quelle tarif ?

    • Ecartegrise dit

      Nous ne délivrons pas de COC, il faut vous adresser à Hyundai.

  • Weber bernard dit

    pour immatriculer un véhicule français Renault en italie le certificat de conformité européen doit il être rédigé en italien ou dans la langue du constructeur ? et apres obligation de traduction? Merci pour la réponse

    • Ecartegrise dit

      Un COC européen est valable dans toute l'union européenne. Nous ignorons si une traduction est demandée en Italie.

  • pitrou dit

    Bonjour, j'ai acheté une remorque GMC ben hur, datant de 1945. La personne a qui je l'ai acheté l'avait acheté au domaine aux enchères et n'a plus les documents prouvant cette transaction. Je souhaite immatriculer cette remorque mais la FFVE me demande ces documents. Comment puis-je faire? Est-ce que un document COC pourrait le remplacer et me permettre de l'immatriculer? Merci d'avance

    • Ecartegrise dit

      Pour faire une carte grise vous devez établir que vous êtes bien le propriétaire, et que la chaîne de propriété a été respectée. Si vous ne fournissez pas des justificatif jugés suffisants, on vous refusera l'immatriculation.

  • Marion Pisa dit

    Bonjour voilà j'ai acheté un van Waco 2 places chevaux Je l'ai acheté en Belgique le soucis et que je n'ai pas le papier de conformité donc je suis bloqué je cherche désespérément un constructeur mais sans succès sachant que le van été français puis vendu en Belgique et il revient en France comment faire ? Cordialement

  • Steve dit

    Bonjour Je suis en possession d un scooter KYMCO 500CC en nouvelle caledonie et je sais pas à qui me tourner obtenir un certificat de conformité. Pouvez vous m aider ? Merci d avance

    • Ecartegrise dit

      Contactez Kymco France, ou son représentant local s'il en a un.

  • Hugel dit

    Bonjour J'ai pour projet acheter semi remorque à l'étranger Quel sont kes démarches et documents à demander au vendeur le matériel sera neuf merci de me répondre. Pays vendeur Hollande ou Allemagne Cordialement mr hugel

    • Ecartegrise dit

      Vous devez obtenir les documents usuels que l'on vous remet en France (facture, certificat de conformité). Vous devrez régler le point de la TVA (achat HT ou récupération de la TVA hollandaise) vu que vous allez devoir la payer en France.

  • Papy dit

    Bonjour je viens d' acheter une remorque Trigano RA 208 avec un certificat de conformité de 500 kg et voudrais la passer en 750 kg comment faire et est ce possible ? Merci

    • Ecartegrise dit

      Il faudrait contacter le constructeur pour voir si c'est faisable, et si oui comment.

  • sergeblairon dit

    Bonjour, j'ai acheté un véhicule neuf-Ford- chez un mandataire, et présenté comme étant de 2021. Or, j'ai su, par le N° de série qu'il est sorti en 2020. Origine : Espagne. Depuis, ce garage semble avoir des problèmes pour obtenir le certificat de conformité, et ce depuis la mi Janvier. Est-ce normal? Que peut-on faire ? Merci

    • Ecartegrise dit

      Si le véhicule n'a pas la norme euro 6d full (ce qui est possible vu la date), il ne sera pas immatriculable en France. C'est peut-être pourquoi le garage à des "problèmes" pour obtenir le certificat de conformité. Plusieurs lecteurs nous ont récemment indiqué ne pas pouvoir immatriculer leur véhicule neuf importé à cause de ce souci.

  • blain dit

    bonjour , je voudrais savoir comment obtenir un numeros CNIT si j'ai deja le COC EU ? a qui dois je en faire la demande ? merci par avance

    • Ecartegrise dit

      Le numéro CNIT doit figurer sur le COC.

  • Caroline dit

    Bonjour, j'ai un camion FORT PANTERA à immatriculer et je ne trouve pas le CNIT sur le COC Pouvez-vous m'aider svp?

    • Ecartegrise dit

      Il faudrait contacter Ford pour comprendre s'il s'agit d'une erreur ou le pourquoi du comment.

  • Fredon dit

    Bonjour je viens vers vous pour une demande j’ai fait une demande de carte grise avec un certificat de conformité Opel espagnol je voulais savoir si la préfecture avez le droit de me refuser la carte grise à cause certificat de conformité espagnol Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Non, le certificat de conformité doit être accepté, peu importe son origine.

  • HUR dit

    Bonjour J'ai un camping-car Carthago avec un COC de 3.5 T j'ai un accord du constructeur comme quoi je peux passer en 3.850 T mais il ne veut pas me fournir un COC de 3.85 T et le DREAL me refuse de le passer en PL

    • Ecartegrise dit

      Si la Dreal refuse de valider les 3,85 t malgré l'accord du conducteur, vous êtes bloqué.

  • Aurore dit

    Bonjour, Nous avons fais une demande sur l'ANTS pour immatriculer une ancien tracteur agricole qui appartenait à mes parents décédés , l'ANTS à tous les documents sauf que comme je n'ai pas la copie de carte grise et qu'aux archives départementales ils ne l'ont pas non plus, ils me demandent un certificat de conformité je n'en ai pas ce qui est normal, pourriez-vous m'aiguiller et me dire où faire la demande et si il y a une autre solution. Merci d'avance Cordialement

    • Ecartegrise dit

      S'il s'agit d'un vieux tracteur, il n'aura pas de certificat de conformité. Vous avez 2 alternatives : la carte grise collection via l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE (l'option la plus simple), ou la RTI (homologation individuelle).

  • LUDWIG dit

    Bonjour j'ai une remorque 1000kg immatriculer en France j'aimerai la donné à mon neveu qui habite en Allemagne .Merci de me dire comment faire. Cordialement Marie-Anne LUDWIG

    • Ecartegrise dit

      Remplissez un certificat de cession au profit de votre neveu et déclarez-la.

  • GONDRY dit

    quels sont les documents à remplir pour une caravane venant de BELGIQUE année 2002 avec certificat de conformité non européen .merxi de me répondre

  • Giovanni Pisanu dit

    Bonjour, j'ai acheté en 2013 une remorque benne sans frains P T au sol 750kg .Onte m'a remis la facture d'achat mais pas le certificat de conformité.Le revendeur n'hésite plus.(ADM Mons Wery Daniel). Comment faire pour obtenir le certificat de conformité ?Merci

    • Ecartegrise dit

      Dans ce cas il faut faire une réception à titre isolé.

  • ROMAN dit

    Bonsoir , J'ai un soucis avec un Poids lourd . j'ai bien présente le COC mais on me dit de le faire corriger ou de passer un cnitage vu que le camion il est pas reconnu par le système . J'ai déjà immatricule 3 camions mais avec celui la j'ai des soucis ! je sais plus quoi faire !

    • Ecartegrise dit

      Contactez le centre national de réception des véhicules, qui s'occupe des CNIT.

  • Arturo dit

    Merci pour la réponse mais... Dans le cas que le camping-car n'a pas le COC du constructeur, un des documents pour faire la rti est précisément le COC donc, pouvez vous m'expliquer comment faire tel gestion sans l'aporter au dossier?. Et, un fois passé la rti, c'est la dreal qui va me fournir le COC ou il y a une autre gestion après? Merci beaucoup

  • Arturo dit

    Bonjour. Je suis espagnol. Je suis à la recherche d'un camping car type fiat ducato de l'anne 2000 aprox en France. Pour l'immatriculer en Espagne j'ai besoin d'un COC. Je sais que je dois demander au constructeur mais: Est-ce que c'est possible de l'obtenir pour tous les véhicules ou je dois me renseigner avant l'acheter? Si c'est pas possible de l'obtenir par le constructeur, c'est possible de l'avoir avec un rti? Merci d'avance

    • Ecartegrise dit

      En principe un tel véhicule doit avoir un COC, à moins qu'il s'agisse d'un véhicule précédemment importé, mais c'est peu probable. Si d'aventure le COC n'était pas disponible, il sera possible de faire une RTI pour l'immatriculer.

      • Arturo dit

        Merci pour la réponse mais... Dans le cas que le camping-car n'a pas le COC du constructeur, un des documents pour faire la rti est précisément le COC donc, pouvez vous m'expliquer comment faire tel gestion sans l'aporter au dossier?. Et, un fois passé la rti, c'est la dreal qui va me fournir le COC ou il y a une autre gestion après? Merci beaucoup

  • Gresset Gérald dit

    Bonjour j' ai acheté une remorque Saris en Suisse type 20 S première immatriculation 7 /12 /1994 avec carte grise Suisse, je l ai dédouanée ,j aimerais savoir où demander le certificat de conformité pour avoir la carte grise Française Je vous remercie

    • Ecartegrise dit

      Au constructeur, mais vu l'âge tout porte à croire qu'une RTI sera indispensable.

  • Boursier dit

    Bonjour j'ai besoin d'un coc pour vendre ma moto en Allemagne comment fait ton pour l'obtenir merci d'avance

    • Ecartegrise dit

      Vous devez l'obtenir auprès du constructeur ou de son représentant.

  • barbosa dit

    bon jour j,ait une moto 125cc au Portugal que j,aimerait le legalizer carte grise annullee en suisse et le pire je l,ait perdue comment je dois proceder pour les demarches a fair

    • Ecartegrise dit

      A notre connaissance il n'est pas possible d'immatriculer un véhicule importé dont la carte grise a été annulée à l'étranger.

  • verger dit

    bonjour je m apprête a acheter un petit bateau gonflable (style zodiac)a un shop en ligne ,et après questionnement il ne pourra me donner qu un certificat de conformité en anglais .est ce que ça posera problème pour enregistrer le bateau?

    • Ecartegrise dit

      Nous ne connaissons pas les spécificités de l'enregistrement des bateaux, par contre nous pouvons vous dire qu'en ce qui concerne les voitures la langue n'est pas un problème, tant que le COC est européen il est valable.

  • Tom dit

    Bonjour, Je voudrais acquérir un véhicule de type Bus, un mercedes de 1985. Le véhicule est polonais et j'aimerais , dans le futur le passer en VASP et que le vehicule soit français. Si le véhicule n'a pas la rubrique K, est-il possible tout de même avec le numéro VIN de le faire immatriculer en france? Merci

    • Ecartegrise dit

      Vous devrez présenter un certificat de conformité. Vu la date du véhicule il ne sera probablement pas disponible, donc il faudra passer par une RTI.

  • Zitouni dit

    Bonjour , je souhaite acquérir une voiture provenant de Dubaï. Maserati Quattroporte. Le véhicule est déjà dédouaner. Quels sont les formalités restantes et à quel prix. Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Il faut faire l'homologation. Il faut vraiment être spécialisé dans ce business pour connaître les prix, à la louche cela devrait coûter de 2 à 3.000 €, peut-être plus s'il faut modifier des choses.

  • GARROFE dit

    Bonjour, Je viens de faire l'acquisition d'un remorque bateau mecanorem de 1100 Kg qui n'a jamais été immatriculé . Si je demande un duplicata d'homologation à mécanorem sera il possible de faire faire une carte grise. merci

    • Ecartegrise dit

      Si vous parvenez à établir la chaîne de propriété à l'ANTS, oui.

  • BOUCHAUD dit

    Pourquoi l'ANTS exige t'elle toujours le certificat de conformité alors qu'il n'est pas obligatoire dans le cas ou l'ancienne carte grise est renseignée correctement et ce depuis 2019????

    • Ecartegrise dit

      Nous l'ignorons, peut-être par inexpérience ou déficit de formation de certains agents ?

  • BOUCHAUD dit

    le certificat de conformité est il obligatoire si la carte grise du pays d'origine (Allemagne) renseigne correctement les cases D.1, D.2, D.3, et K Salutations

    • Ecartegrise dit

      Non, tout en sachant que le champ K est parfois incomplet, ce qui impose alors de se procurer le COC.

  • gauvin dit

    bonjourjai achete un van william ifor en belgique jai le certificat de conformite mais pour limmatriculer en france on me demande un certificat de conformite national a son representant ou puis je trouver ladresse contact william ifor pour avoir ce certificat merci

    • Ecartegrise dit

      http://www.ifor-williams.fr/

      • Gauvin dit

        Bonjour J’ai demandé à ifor williams pour coc barre rouge Ils m’ont répondu qu’il ne pouvait pas me le délivrer car mon van est de 1999 et à cette date il n’était pas homologué pour la France Que faire le passer aux mines dreal ? Merci la je suis désabusée il est nickel

        • JB dit

          C'est depuis janvier 1999 qu'existe ce fameux document COC Ils vont vous demander de passer le van à la DREAL et bien entendu c'est pas gratuit. Je suis actuellement sur une problématique du même genre car refus de reconnaitre le certificat de conformité de mon van je ne compte pas en rester là

  • Coelho Adelino dit

    Bonjour svp comment puis Je obtenir un certificat de conformité pour une remorque Líder porte voiture dont je possède Carte Grise et tout est conforme Avec mes remerciements Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Le certificat de conformité est à demander au constructeur.

  • Destaerke dit

    Bonjour j'ai acheté un camping car de 1994, je veut le faire passer en fr donc j'ai demandé le coc du porteur, qui as était déclaré partielle, donc passage à la DREAL obligatoire, dans le dossier qu'ils m'ont demandée, j'ai besoin de fournir le COC de la cellule, mais impossible de l'avoir même au près de burnster directement. Comment puis-je faire ? Je n'arrive pas à avoir de bons renseignement au près de ma DREAL qui sont ouvert seulement 8h part semaine... Peut être refaire passer la cellule part un expert ?

    • Ecartegrise dit

      Désolé, nous sommes incapables de répondre à cette question qui dépasse notre champ d'expertise.

  • reymond dit

    Bonjour, mon futur véhicule d'occasion a déjà été immatriculé en france puis ensuite est parti en belgique (avec immatriculation belge). Est ce que j'ai besoin du COC pour de nouveau l'immatriculer en france ?

    • Ecartegrise dit

      Oui, sauf si les repères D et K sont dûment remplis.

  • Respaud dit

    Bonjour, J ai acheté une moto 50cc sans carte grise comment puis faire pour faire un demande de certificat de conformité ? Pour pouvoir demander l immatriculation ? Merci pour vos réponses

    • Ecartegrise dit

      Le certificat de conformité s'obtient auprès du constructeur. Pour la procédure pour les véhicules démunis de carte grise : https://www.ecartegrise.fr/blog/demarche/immatriculation-dun-vehicule-sans-carte-grise-mode-demploi.html

  • Andrew Watts dit

    Bonjour, J'ai besoin d'un certificat de conformité pour un véhicule utilitaire Citroën de 2021 immatriculé en Grande Bretagne afin d'avoir une immatriculation française. Comment dois-je faire pour l'obtenir? D'avance, merci. Bien cordialement

    • Ecartegrise dit

      Le certificat de conformité se demande auprès d’un représentant de la marque.

  • SAUDER dit

    Bonjour, meilleurs Voeux. J'ai un vehicule que j'ai achete vendredi en Allemagne et sur le Certificat de conformite en Gras il y a ecris SPECIMEN est ce recevable pour la carte grise.

    • Ecartegrise dit

      D'après cette page un spécimen correspondrait à une attestation de conformité partielle (barré rouge), donc cela est insuffisant, il faudrait une RTI : https://coc.psa-peugeot-citroen.com/fr/attestations-certificats-citroen-ds/

  • Verheggen dit

    Doit-on conserver le certificat de conformité ou le remettre lors de l’immatriculation?

    • Ecartegrise dit

      Le certificat de conformité n'est utile que pour une première immatriculation en France (véhicules neufs ou importés). Il est fortement conseillé de le conserver.

  • Chaumeil dit

    Bonjour ,je vais travailler 10 mois au Maroc dans le grand sud ; je compte donc acquérir un véhicule 4x4 neuf en concession au Maroc mais plus importer en France depuis 2018 Ensuite de retour en France après ma mission , je souhaiterai l’immatriculer en France Est ce possible et quand est il du montant de l’éco taxe sur ce gros diesel est il à régler malgré le fait d’un véhicule d’occasion D’avance merci de votre retour

    • Ecartegrise dit

      Sous réserve d'homologation (RTI), c'est possible. Pour calculer le prix de la carte grise : https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/cout-certificat-immatriculation

  • Jorgensen dit

    Pour l'immatriculation en France d'une remorque fermée 1300 kg (du Danemark) est-il suffisant que le K est renseigné et pas le D2? Merci d'avance.

  • Evuort dit

    Bonjour Je fais les démarches pour immatriculer ma voiture que j'ai ramené d'Espagne mais je retrouve pas ma carte grise espagnole ( perdue)pour avoir un duplicata espagnol je dois retourner en Espagne ce qui n'est pas possible : il y a-t-il une autre possibilité ? et comment je dois faire pour l'immatriculer en France. Que dois-je faire ?

    • Ecartegrise dit

      Malheureusement sans carte grise votre dossier ne pourra pas aboutir. Il faut absolument obtenir le duplicata.

  • Bron dit

    Bonjour, je suis de France il y a quelques mois nous avons acheter une voiture en Belgique, entre temps nous avons eu un soucis car une loi est passer en Europe, la voiture a était bloquer Rsv car en Belgique elle avais était accidentée avant la vente du coup ici en préfecture impossible de faire la carte grise car il faut remonter la voiture en Belgique à fin qu’un expert la voit pour un contrôle technique. Ma question est de savoir s’il y avais une procédure en France à fin d’éviter l’export de la voiture dans le payer d’origine ? Si non quelle solution ai-je pour régler ce soucis ? Merci

    • Ecartegrise dit

      Le blocage administratif étant du côté belge, il faut que l'opposition soit levée en Belgique, donc logiquement c'est un expert belge qui doit inspecter le véhicule.

  • Prévost Franck dit

    Bonjour j'ai acheté un véhicule immatriculé en Pologne et quelques temps avant il était immatriculé en France avec certitude pour connaître les personnes a qui je l ai acquis j'ai d anciennes factures avec immatriculation française et lants me réclame un certificat de conformité merci a vous de me renseigner

    • Ecartegrise dit

      Vous pouvez demander ce document auprès d’un représentant en France de la marque du véhicule ou demander un RTI auprès de la DREAL.

  • Céline SONET dit

    Je souhaite acheter un poids lourd, aujourd'hui immatriculé en Belgique d'année 2004. Le COC est-il obligatoire ? en tout cas quelles pièces administratives dois-je présenter pour faire immatriculer mon véhicule en France

  • Joffrey dit

    Bonjour,je dois acheter une bmw immatriculée en Lituanie,qui vient des usa,si le propriétaire me un coc lituanien est-il valable en France pour l’immatriculerez ? Car Bmw France me donne un papier pour le marché nord américain et me dit que ce sera juste un coc partiel et passage dreal, alors qu’elle est déjà immatriculée en Europe merci

    • Ecartegrise dit

      Malheureusement les homologations individuelles étrangères ne sont pas reconnues en France. L'information de BMW France est correcte, vous recevrez un certificat de non-conformité et vous devrez faire une RTI en France.

  • Caro Miguel dit

    Bonjour à tous et bonne année, je souhaite commander des scooters électrique et dès buggy en chine le fournisseur me donne le coc comment être sûr que je pourrais immatriculer le véhicule ? Et quel démarche faire ? Et vers quel organisme ce tournée pour l’immatriculation

    • Ecartegrise dit

      Bonne année ! Soyez prudent, vérifiez bien qu'il s'agit d'un COC et non d'un simple certificat CE. Il s'agit de 2 documents distincts. Dans l'immense majorité des cas les véhicules importés directement de Chine n'ont pas de certificat de conformité européen (automobile), juste un CE qui ne sert à rien pour l'immatriculation. Ce qui implique de devoir faire une RTI.

  • pierre martinez dit

    avrildeluna dit j'ai achete une caravane d'occasion de marque vendt en france . je la vend en espagne , je n'ai pas le cerdificat coc 1º mis en circulation le 19-05-1999 le coc et obligatoir si oui comment lobtenire, merci de votre reponce

    • Ecartegrise dit

      Le COC s'obtient auprès du constructeur. En France ce document n'est pas obligatoire en cas de vente d'un véhicule d'occasion, nous ignorons ce qu'il en est en Espagne.

  • Eric NAUDIN dit

    bonjour, je suis propriétaire d'une harley fatboy de 2003 immatriculé au canada et suite à mon démenagement, je l'ai rammener en france avec moi. L'année derniere pour préparer mon retour, j'avais trouvé sur le site harley france la procédure à suivre ainsi que le prix (environ 200€ de mémoire) mais là, le lien ne fonctionne plus. Comment dois je faire, apparement harley ne le fait plus??????. Merci pour votre aide

    • Ecartegrise dit

      Il est difficile de donner un prix, cela dépend si un passage à l'utac est nécessaire, s'il faut faire des modifications techniques… Le mieux est de se renseigner auprès d'un spécialiste.

  • Val dit lolo dit

    Bonjour je souhaite acheter une NG car (kit car sur base de MGB ) la V5 est en règle type MGB de 1966 que j'ai vérifié sur le site HPI. Quels documents je dois demander au vendeur pour immatriculer ce véhicule en France à mon nom ? d'autre part si le COC obligatoire et que je n'ai pas le COC (car le constructeur n'existe plus), la FFVE peut en produire un, le problème c'est qu’extérieurement cela ne ressemble pas à une MGB véhicule donneur. D'autre part les plaques d'identification du châssis sont absentes et pour cause car il s'agit d'un châssis spécial.

    • Ecartegrise dit

      Votre question dépasse largement notre champ d'expertise, désolé.

  • estelle tripotin dit

    Bonjour, j'ai acheté un velo electrique neuf 40 km sur internet (expédié de pologne mais ma facture est chinoise). pour les demarches immatriculation, c'est l 'enfer, on me dit que le CE reçu (chinois) ne convient pas, qu'il fait absolument le numéro de serie dessus ? de plus, ai je besoin d'un numero cnit pour ce velo ? merci par avance. estelle

    • Ecartegrise dit

      Oui. Le certificat CE concerne simplement des normes européennes relatives à l'électricité, etc. Cela n'a rien à voir avec le certificat de conformité des véhicules, qui atteste qu'un processus d'homologation spécifique a été effectué. En l'absence de ce document, il faut faire une RTI.

  • SARL LAYGLON dit

    Bonjour, Je souhaite acheter un camion qui est immatriculé au Portugal. Lors de cet achat, le vendeur doit-il me procurer le COC ou bien c'est à moi de faire la démarche d'une demande de COC ? Et auprès de qui dois-je demander le COC ? Merci d'avance pour vos éclaircissements. Cordialement, Florence TESTUD

    • Ecartegrise dit

      Si le véhicule est neuf et que le concessionnaire est en collaboration avec le constructeur, il peut vous remettre un COC. Si le document n’est pas en sa possession, il est possible de le demander à un représentant de la marque ou un RTI à la DREAL.

  • Roberto dit

    bonjour j'ai demmenagé en Italie et je dois changer la carte grise il me demande le COC que normalement devait etre fournie par le concessonnaire DACIA avec la carte grise (voiture neuve immatriculé en France est -il vrai? Je dois appeler le concessionnaire car il ne me l'a pas fourni à lla livraison de la voiture? Merci pour votre reponse

    • Ecartegrise dit

      Normalement lors d’un achat de voiture neuve, le professionnel remet un COC. Si ce n’est pas le cas, vous pouvez effectivement contacter le représentant de la marque pour qu’il vous remette ce document.

  • psycat dit

    Bonjour, J'ai acheté un scooter électrique sur un site internet français, je possède le certificat de conformité mais le CNIT n'y figure pas. Or j'en ai besoin pour faire la demande d'immatriculation. Quelle est la solution? merci pour votre réponse

    • Ecartegrise dit

      Il faut demander au constructeur de vous fournir un document avec le CNIT. Sans quoi il faudra passer par la case RTI.

  • DEMUNCK dit

    Bonjour, J'ai acheté une remorque avec bateau mais celle-ci n'a jamais été immatriculée et est une deuxième main. Le vendeur m'avais dit qu'il suffisait de contacter le fabricant pour obtenir le certificat de conformité . Mais je me suis aperçu que le fabriquant RTN-GOETT avait été liquidé. Le premier propriétaire de la remorque n'est plus joignables. Comment faire pour obtenir un certificat pour l'immatriculation en sachant que la remorque possède une plaque riveter sur le châssis avec type/n de série /ptc / etc ..... Merci pour votre aide Frédéric

    • Ecartegrise dit

      Demandez à obtenir le document auprès de la DREAL.

  • David Belhassein dit

    Bonjour, j'ai achete une Jaguar XK modele 2011 fabrique aux Etats Unis. Je reside actuellement au Liban et je demenage en France l'annee prochaine. Quels sont les documents necessaires et demarche a suivre pour obtenir le COC.? Merci

    • Ecartegrise dit

      Vous pouvez demander un COC à un représentant de la marque ou un RTI à la DREAL.

  • Michel MARCADET dit

    Bonjour, je suis français résident en Belgique et j'ai fait importer ma voiture de France en Belgique puis immatriculer celle-ci en Belgique il y a 3 ans. On ne m'a jamais demandé ni communiqué de certificat de conformité européen lors de mes démarches à la douane puis à la DIV : Ai-je manqué quelque chose? Aujourd'hui on me le réclame pour la revente de ma voiture. Dois je faire faire un COC ou est-ce qu'il me suffit de le demander aux autorités ci-dessus? Je suis un peu bloqué. Merci d'avance pour votre retour...

    • Michel MARCADET dit

      Bonjour je me réponds à moi même si cela peut aider quelqu'un : lors d'une importation d'un véhicule immatriculé en Europe vers la Belgique, le COC n'est pas exigible pour faire réimmatriculer le véhicule. Cette mention figure en haut du certificat d'immatriculation (en belgique, carte grise en France ;)). Bonne journée,

  • berbain josette dit

    bonjour j'ai acheté une voiture d'occasion en belgique et je réside en france. pour faire ma carte grise définitive est ce que j'aurais besoin de fournir un certificat de conformité ? car je n'en ai pas eu par le garage. merci à vous

    • Ecartegrise dit

      Vous devez fournir un COC si les champs D1, D2, D3 et K ne sont pas remplis de façon exhaustive. Vous pouvez obtenir un duplicata du COC auprès du constructeur.

  • Patrick Daniel dit

    Notre carte grise du camping car fiat Ducato 2,8l jdt année 2008 mais modèle 2005 je vous explique 2 sortes le porteur année 2005 habitacle année 2008 marque roller team Le vendeur du camping car nous dit Problème la carte grise année 2008 car la reprise du camping car année 2005 mais je lui dis pas d accord alors notre carte grise année 2008 d origine Nous on ne comprends pas la carte grise

    • Ecartegrise dit

      Désolé nous ne comprenons pas votre question, pouvez-vous reformuler ?

  • derichs dit

    bonjour je suis belge et reside en belgique. j ai une residence secondaire en france ardeche. je voudrais acheter un quad agricole neuf en france. puis je le declarer et assurer en france avec l adresse de garage de ma residence sec.? merci

    • Ecartegrise dit

      Si vous pouvez fournir un justificatif de domicile valable, c'est possible.

  • Haussard dit

    Bonjour, Je suis propriétaire d'une remorque de marque lider simple essieu depuis une dizaine d'années. Son ptac est de 500kg mais son essieu est de 750kg. Je souhaiterais passer son ptac à 750kg. Quelles sont les démarches à réaliser? Auprès de quel organisme?préfecture?immatriculation?coût? Merci de votre retour Cordialement Mr Haussard

    • Ecartegrise dit

      A priori il faudrait d'abord vérifier avec le constructeur si c'est possible. Dans l'affirmative, il faudra passer une RTI.

  • Paganotto Gabriel dit

    Bonjour. Je souhaite faire l'acquisition d'un véhicule neuf de marque MPM, marque française qui a arrêté sa production en 2019. Le véhicule, de cette même année, n'a jamais été immatriculé. Le propriétaire actuelle qui se présente comme le gérant d'un ancien showroom de la marque, indique me donner un certificat COC pour l'immatriculation. Est-ce suspect ou pourrais-je immatriculer le véhicule sans problème ? Quelles seront les démarches à suivre svp ? Cdt.

  • mohdar dit

    bonjour. j'ai acheté un véhicule en Belgique type magasin je suis résident en France problème modification au niveau de l'empattement je me suis bloqué aujourd'hui la dreal vont pas passer le camion me demande justificatif de constructeur qui à modifié le camion merci cordialement.

    • Ecartegrise dit

      Malheureusement nous ne pouvons rien vous dire de plus que de vous conformer aux instructions de la Dreal.

  • le solliec dit

    bonjour ,j ai acheté un camping car neuf au mois d octobre qui devait etre livré fin novembre or le concessionnaire m apprend qu il n arrive pas a avoir le certificat de conformité pour faire la demande de la carte grise .pourquoi? cordialement

    • Ecartegrise dit

      Nous l’ignorons, il faut voir auprès de l’organisme en charge de la demande.

      • Laurent. dit

        Bonjour, J’ai acheté une caravane immatriculée en Suisse (2002) il n’y a pas le certificat de conformité. Est-ce que je peux quand même immatriculer en France ? Merci cordialement.

        • Ecartegrise dit

          Plus que probablement, mais il vous faudra une RTI (homologation individuelle).

  • Christine Blacet dit

    Bonsoir, est ce que 1 rapport d expertise correspond à 1 certificat de conformité ?

    • Ecartegrise dit

      Non, le rapport d’expertise est un compte rendu qui atteste de l’état du véhicule.

  • frantz dit

    pourquoi 1995? si l auto date d'avant

    • Ecartegrise dit

      Le COC a été introduit en 1996. Si le véhicule date d’avant cette année, il faut passer une RTI.

  • David j Luc dit

    Bonjour j’aimerais immatriculer un véhicule qui m’appartenait en suisse. L’ayant dédouaner je désire l’imatriculer en France ! Néanmoins le coc qui m’est demandé n’existe Pas étant de l’année 1994 ! J’ai néanmoins une fiche d’homologation d’origine ds mon dossier qui m’es refusé ds m’a demandé de carte grise ! Merci de votre réponse ! Cordialement..

    • Ecartegrise dit

      Dans ce cas vous devez faire une homologation individuelle, appelée RTI. Il faut vous adresser à la Dreal ou à la Drire de votre région.

  • Aaron aaron dit

    Bonjour Je souhaite acheter une dépanneuse en Belgique elle à le certificat de conformité Et je veux savoir si c'est possible d'avoir la carte blanche ici en France ? Merci d'avance

    • Ecartegrise dit

      Que voulez-vous dire par carte blanche ?

  • Fosse Catherine dit

    Bonjour j’ai acheté une voiture a st barthélemy de marque jeep je suis en Guadeloupe et j’ai des problèmes pour changer la carte grise j’ai demandé une attestation de conformité je l’ai reçu est partiellement conforme au type variante version français ayant fait l objet d une réception européenne et comunotaire sous la référence e4*ainssi de suite je vous remercie cordialement

  • Tony dit

    Bonjour je souhaite importe un véhicule de Géorgie jusqu’à chez moi en France puise rouler avec le véhicule jusqu’à chez moi

    • Ecartegrise dit

      Nous ignorons comment cela fonctionne en Géorgie, il faut vérifier sur place comment se fait l'exportation des véhicules. Il y a probablement des plaques de transit à obtenir.

  • Galez Albert dit

    bonjour, ou faut il s'adresser pour obtenir un coc pour un C4 picasso acheté et immatriculé en belgique en 2011 puis acheté par un français qui l'a immatriculé en France et maintenant le nouveau propriétaire veut l'immatriculé en belgique. Sincères salutations

    • Ecartegrise dit

      Le plus simple est de le demander à Citroën dans le pays où le véhicule sera immatriculé.

  • Bachir dit

    Bonjour j au scooter suisse et je voudrais faire une certificat de conformité

    • Ecartegrise dit

      Vous pouvez effectuer votre demande auprès de la préfecture ou d'une agence spécialisée.

  • Mcthomas dit

    S'il te plaît . J'ai besoin d'une homologation de service pour les camions lourds que j'ai achetés en Turquie. 8x4 et bétonnière . Je ne sais pas comment faire avec l'homologation. veuillez me référer au service accrédité d'homologation. Merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut vous adresser à la Dreal ou à la Drire de votre région.

  • Darracq dit

    Bonjour j’ai un quad de l’Anne 2009 qui n’as jamais était immatriculé je cherche à le faire là j’ai le certificat de conformité ça suffit pour pouvoir la faire ?

    • Ecartegrise dit

      Vous devrez également présenter un justificatif d'achat ou autre afin de prouver l'origine du véhicule.

      • Darracq dit

        Je l’ai acheté à un particulier il avais 200 klm j’ai son papier de vente ces bon ca ?

  • Alb dit

    Bonjour, Je possède un certificat provisoire d'immatriculation pour une moto 125cm3 importée. J'ai demandé le COC à Yamaha qui m'ont fournit un certificat de conformité partielle, quelles sont les étapes pour avoir ma carte grise ?

    • Ecartegrise dit

      Plus d'infos sur https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html

  • Biendine dit

    Bonjour Mon concessionnaire n arrive pas à faire immatriculer mon véhicule neuf Motif coc Quel délai pour rétablir la situation Merci

    • Ecartegrise dit

      Il n'y a pas de délai fixé par la loi, on parle de "délai raisonnable".

  • Robin Mincik dit

    We purchased a new fiat ducato Carthago motorhome in German. We are trying to register it in Spain. We have the the original COC but the ITV say they need the homologation number. It seems this number is only required in Andalusia. Do you know where we can find this number?

    • Ecartegrise dit

      We provide car registration services in France, we are not aware of rules in Andalusia, sorry.

  • Georges dit

    Bonjour, J'ai acheté un véhicule d'occasion en France, qui provient de la Belgique. Le nécessaire pour la carte grise à été fait . A ce jour 5 mois après l'achat, je n'ai toujours pas reçu celle-ci. Le garagiste qui m'a vendu ce véhicule me dit que chez Peugeot-citroen,il y aurait un retard important concernant l'obtention du COC. A l'achat j'ai eu un certificat d'immatriculation provisoire en WW . Ce certificat peut-il être refait avec une nouvelle date de validité ? Que dois-je dire au forces de police en cas de contrôle !!?si ce certificat n'est pas reconduit ? Cordialement F.G

    • Ecartegrise dit

      Un WW n'est pas renouvelable. Donc à son expiration vous ne pourrez plus rouler avec la voiture tant que vous n'avez pas reçu l'immatriculation définitive.

  • didier-guy michaud dit

    bonjour j'envisage d'acheter un Buggy, au Portugal, quelles sont les démarches pour l'immatriculer en France.

    • Ecartegrise dit

      Veuillez vous référer à la procédure mentionnée sur cette page : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html

  • Dufour dit

    Bonjour J’ai acheté un Peugeot boxer en Belgique de 2002, mais je n’arrive pas à savoir s’il faut un COC ? Je ne trouve pas de prestataire qui le font en dessous de 2010. Faut il donc un autre papier pour faire la carte grise en France ?

    • Ecartegrise dit

      Le certificat de conformité est indispensable pour votre demande de carte grise. Vous pouvez passer par le site de Peugeot pour en obtenir un en ligne : https://www.peugeot.fr/entretien-et-services/assistance-et-garanties/conformite-origine-transformations.html

  • WINKLER vincent dit

    Est-il possible de réaliser une immatriculation provisoire d'un véhicule avec un certificat de conformité partielle

    • Ecartegrise dit

      Oui.

      • Zep dit

        J’ai acheter un zip 2 et j’ai le certificat de conformité en photo c’est bon pour les plaque ww ?

        • Ecartegrise dit

          S’il s’agit d’un véhicule d’occasion, les démarches à suivre sont indiquées sur cette page https://www.ecartegrise.fr/blog/demarche/immatriculation-ww-dun-vehicule-doccasion-importe-la-demarche.html

  • Kho dit

    Bonjour j’ai une question j’ai acheté une Peugeot 405 de février 1995 ! Je possède un conformite belge délivré il et possible d’immaculées un véhicule en france avec sa ? Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Le certificat de conformité européen a été introduit en 1996 pour les voitures, donc tout porte à croire que votre COC est au format belge non harmonisé. Si c'est bien le cas, vous devrez passer une RTI pour pouvoir immatriculer le véhicule.

  • CLERCQ dit

    Bonjour, j'ai acheté une moto guzzi nevada de 750 cm2 de 20 ans d'âge en italie chez un concessionnaire, ce véhicule en parfait état était immatriculé en italie jusqu'à la date de son achat. J'ai obtenu un certificat fiscal en vue d'immatriculer en france ce véhicule . J'ai sollicité un COC auprès de moto guzzi ou j'ai des difficultés à obtenir ce document est-il obligatoire ? Merci pour votre aide . Bien à vous

    • Ecartegrise dit

      Le COC peut être remplacé par une attestation d’identification à un type communautaire ou une réception à titre isolé établi par une DREAL.

  • Bendaha dit

    Bjr j ai un cc de 2002 avec le coc pour le porteur ( fiat) mais pas burstner pour la Celule si c n'est celui de belgique ,j ai fait un ww qui n'est plus valable comment donc obtenir cette carte grise,il me dise de passer par la dreal et je comprends rien au dossier reçu de leur part suite à ma demande ,excuse, il un moyen plus simple. Merci d avance

    • Ecartegrise dit

      C'est la procédure. Si vous éprouvez des difficultés, il existe des mandataires spécialisés dans l'homologation.

  • sami dit

    bonjour j'ai acheté une dépanneuse en belgique. De quel document ai je besoin pour l'immatriculer? Dois je passer par la dreal? Merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut suivre la procédure normale pour l'importation d'un véhicule : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html

  • rietz dit

    bonjour.je suis français et j'envisage d'acquèrir un vèhicule en suisse ,le proprietaire du vèhicule m'informe qu'il a fait venir ce vèhicule des ètats unis pour l'immatriculer en suisse ,donc ce vèhicule a bien une carte grise hélvétique , je lui est demandè de me fournir au besoin le certificat de conformitè ,mais il m'a envoyè un document avec la mention "evaluation de conformitè "ce document est il identique au certificat de conformitè ,exigè pour une immatriculation française .merci de votre rèponse .

    • Ecartegrise dit

      Non. Manifestement ce véhicule n'a pas été homologué en Europe. Vous devrez donc passer par une RTI pour pouvoir l'immatriculer en France.

  • frederic bron dit

    bonjour, je suis propriétaire d une Hayabusa modele 2008 . je rentre en France apres 11ans au Mexique et 4 ans aux usa. je voudrais importer ma moto achzte aux usa. j ai la facture, véhicule neuf acheté chez le concessionnaire Suzuki. est ce possible a cause des nouvelles régulation europeen pour les motos ? y a t il une entreprise qui puisse gérer tout le procesus administratif d importation pour moi?

    • Ecartegrise dit

      Oui, il y a des prestataires qui s'occupent de cela. Nous ignorons si ce modèle présente des difficultés d'immatriculation, c'est peu probable mais à vérifier avec Suzuki.

      • Frederic Bron dit

        Merci pour le retour d’information. comment identifier les prestataires qui peuvent s'occuper de cela? pour suzuki, il ne s'engage pour le moment qu'a me fournir une attestation de non-conformité qui me permettra d'entamer les démarches auprès de la DRIRE locale afin d'obtenir une RTI ( Réception à Titre Isolé).

        • Ecartegrise dit

          Il suffit de taper dans Google "certificat de conformité Suzuki".

  • Lecerf dit

    Bonjour ,l'ants me demande un certificat de conformité européen suite à l'achat d'un Lada Niva. Le concessionnaire en Europe n'existe plus donc demande de rti pour un passage à la dreal .il me demande pour recevoir le véhicule d'avoir un certificat de non-conformité ou un certificat de conformité partielle mais toujours le même problème personne n'est capable de me fournir ce document...comment faire ?merci pour votre réponse

    • Ecartegrise dit

      Vous pouvez voir auprès d'une société privée spécialisée dans le COC s'il n'est pas possible de le récupérer. Ou alors contacter la marque en Russie.

  • Tegui dit

    Bonjour j’ai acheté une voiture Opel astra année 1998 en Allemagne 🇩🇪 la maison Opel en Allemagne ne peut pas me délivrer le COC Car la voiture a plus de 20 ans . Est-ce possible d’avoir le COC en France 🇫🇷 ? Si oui ou? C’est quoi l’adresse du DREAL? Merci

    • Ecartegrise dit

      Seul le constructeur ou une société spécialisée peut fournir un COC. si vous ne pouvez pas obtenir ce document, vous pouvez aller à la Dreal afin d'obtenir une RTI, qui permettra aussi d'immatriculer le véhicule.

  • Rosanna dit

    Salut jeperdu le certificat confirmera ce que je peux faire pour obtenir un duplicata?

    • Ecartegrise dit

      Vous devez vous adresser à la DREAL ou un représentant en France de la marque du véhicule.

  • ADAO dit

    Mon ami m'a donné une voiture anglaise là voiture elle est à Bordeaux déjà pour faire les papiers de quoi j'ai besoin

    • Ecartegrise dit

      Il faut suivre la procédure pour l'immatriculation d'un véhicule importé hors-EU : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html

  • Lecerf Guillaume dit

    Bonjour, suite à l'achat d'un Lada Niva l'ants me demande le coc. la marque n'existe plus en Europe impossible de l'avoir ,donc demande de RTI mais il me demande également un certificat de non conformité ou partielle . le groupe Renault France qui a repris la marque est incapable de me le fournir. Je suis dans une impasse . comment faire? par avance merci

    • Ecartegrise dit

      C'est assez curieux que Renault ne puisse pas vous aider. Peut-être essayer la maison mère en Russie ?

    • Schneider dit

      Bonjour, Comment avez vous solutionner votre soucis j’aimerais également importer un niva allemand?

  • Michael dit

    Bonjour, je vends mon Camping car TRIGANO de 2009 à un allemand qui a besoin du COC. Comment l'obtenir?Merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut l'obtenir auprès du constructeur.

  • Frederic Graux dit

    Bonjour, j'ai un certificat pour mon vélo électrique ride66rs5: Certificate of Compliance de chine..avec le logo CE. Comment faire pour immatriculer ce vélo ?

    • Ecartegrise dit

      Le certificat CE n'a rien à voir avec le certificat de conformité d'un véhicule, il s'agit de normes plus globales, donc ce document est inutile. Pour immatriculer ce vélo électrique, vous devrez obtenir une RTI.

  • AHW dit

    J'ai une remorque espagnole construite en 2020. Il a un CoC et le fabricant nous a donné un CNIT parce que le ministère a dit que c'était nécessaire. Le ministère refuse d'accepter le CNIT car il dit qu'il n'est pas dans la base de données de l'UTAC. Quelle est la voie à suivre.

    • Ecartegrise dit

      C'est curieux, si la remorque a un COC elle est homologuée. S'agirait-il d'un certificat de conformité espagnol et non européen ? Quoi qu'il en soit, en l'absence d'homologation européenne il faudra faire une RTI.

  • Pierre Rutsch dit

    Bonjour , je possede une voiture Opel ayant 22 ans,je veux l ,importée d,Allemagne en France ,Opel en Allemagne ne peux me fournir le certificat de conformite etant donné qu,elle dépasse les vingt ans , pourtant d,apres les normes elle ne doit pas etre immatriculée avant 1995 ,ce qui fait 26 ans. Que peux je faire dans ce cas là ,merci

    • Ecartegrise dit

      Essayez d’obtenir un certificat de conformité du côté de la DREAL.

    • Tegui dit

      Bonjour, avez vous finalement pu avoir votre COC ? Car j’ai le même problème que vous. J’ai acheté une Opel astra année 98 en Allemagne et Opel ne peut pas me fournir le COC . Si vous avez réussi à l’avoir ce COC en France 🇫🇷 svp dites moi comment m’y prendre. Merci .

  • Hakim Haddad dit

    Certaficat de conformité masai black café 50cc

    • Ecartegrise dit

      La demande de certificat de conformité est à adresser à la DREAL ou au représentant de la marque du véhicule en France.

  • Ebsct dit

    Bonjour,J’ai acheté une remorque de moins de 750kg de 1989 immatriculée en Allemagne. Vu la date d’origine de la remorque, impossible de retrouver le constructeur sur internet pour demander un certificat de conformité. Ainsi quelles sont les démarches à faire pour obtenir la carte grise sans ce certificat de conformité? Je vous remercie pour la réponse Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Sans COC, il faut obtenir une homologation individuelle (RTI).

  • Martin dit

    J ai acheté un boxster dans un garage bruxellois et Porsche France à Asnières m a fait payé 240 euros pour un coc Partiel , lncomplet ,et donc inutilisable Ce n est pas normal ..........

  • RODRIGO dit

    Bonjour, J'ai acheté d'occasion une remorque immatriculée en Lituanie de la marque SAM, pour laquelle je n'arrive pas à obtenir de certificat de conformité (je ne trouve même pas le constructeur sur internet). Comment dois-je faire pour faire immatriculer ma remorque? Je vous remercie

    • Ecartegrise dit

      Si vous n'arrivez pas obtenir un certificat de conformité européen, il faudra faire une RTI auprès de votre Dreal ou Drire.

  • gilles pierrat dit

    je dois immatriculer une voiture importee de suisse j'ai le COC EST CE QUE JE DOIS passer la voiture a l utac

    • Ecartegrise dit

      Non, si vous avez le COC cela signifie que la voiture est déjà homologuée en Europe.

  • pierre Lethier dit

    Bonjour Francais, je réside aux Emirats Arabes Unis où j'ai acheté une volvo XC70 commercialisée aussi en Europe Je souhaite ramener ce véhicule en France Quelles démarches effectuer ? En vous remerciant cordialement

    • Ecartegrise dit

      Vous trouverez les informations utiles ici : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html

  • christope dit

    bonjour j ai un vehicule de societe je vous le repasse en vehicule de tourisme comment je doit faire

    • Ecartegrise dit

      Quel est le type exact, il s'agit d'un véhicule passé en 2 places ?

  • Lambois dit

    Bonjour j ai acheter une caravane de la marque wilk il y a de cela 2ans sur mon lieu de vacances et je recherche le certificat de conformité pourriez vous me dire ou je doit me le procurer ?ou bien le donner vous?

    • Ecartegrise dit

      Le certificat de conformité se demande auprès d’un représentant de la marque en France ou la DREAL.

  • FM dit

    Bonjour, Un professionnel du transport doit-il obligatoirement présenter l'original du COC en cas de contrôle routier ? Le COC original devrait donc toujours être dans le véhicule au même titre que la carte grise par exemple. Vrai ? Merci de votre aide ! Cordialement.

    • Ecartegrise dit

      Après avoir fait une recherche rapide nous ne voyons pas le COC parmi les documents à présenter en cas de contrôle pour un poids lourd. Nous avons vu un "certificat d'agrément", mais il doit s'agir d'autre chose.

  • Diana Man dit

    Bonjour, J'ai acheté un Opel Vivaro 5 places avec le certificat de conformité belge. La préfecture a refusé l' inmatriculation avec la demande de fournir un certificat de conformité français. Nous avons fait tous les démarches mais nous avons pu obtenir que un certificat partielle de conformité avec l'explication que le véhicule doit avoir que 2 ou 3 places. Ce document est-il suffisanr pour faire l'inmatriculation? Je vous avoue que je suis étonnée que c'est un certificat partielle....la voiture est comme ça depuis sa construction, je ne comprends pas pourquoi c'est un pas un certificat normal . Merci bcp

    • Ecartegrise dit

      C'est probablement parce que la carte grise belge mentionne 2 ou 3 places, alors que le véhicule est en configuration 5 places. Il faut demander au constructeur une attestation de conformité de la configuration 5 places, ensuite il devrait vous remettre un COC "complet" ou ce document vous permettra de faire une RTI qui vous permettra ensuite d'immatriculer le véhicule en 5 places.

  • Massolo dit

    Je vais acheter une voiture en Belgique, le certificat de conformité devra être nécessairement refait en France ?

    • Ecartegrise dit

      Si on vous remet le COC belge, il est valable.

  • Zizou dit

    Bonjour Je souhaiterais acheter un foodtruck en Belgique dont le certificat de conformité est est belge. Est il possible de l’immatriCuler juste avec un COC Belge,ou faut il un français? Cordialement Zizou

    • Ecartegrise dit

      Le COC devra être de France, vous pouvez l’obtenir ou vous adressant à la DREAL ou un représentant de la marque en France.

  • PORTE LABORDE Jacques dit

    Madame, Monsieur J'ai acheté un véhicule de loisirs neuf DREAMER CAP LIFE FUN 2021 immatriculé en WW le 29/09/2021 car le constructeur a du retard concernant les PV des mines / COC. C'est le vendeur qui m'en donne l'explication. Je m'en étonne car c'est le même type de véhicule que j'avais déjà acheté en 2018 même marque et même aménageur. Ces véhicules sont-ils obligés de passer aux Mines chaque année ? De plus tous les véhicules de ce type sont-ils concernés pour l'année 2021 ? J'espère que je ne vais pas me retrouver avec un véhicule que je ne pourrais utiliser. D'autant que j'ai été prévenu du défaut de COC qu'une fois l'achat payé et lors de la remise de la carte grise provisoire par le vendeur. Merci pour votre réponse.

    • Ecartegrise dit

      La RTI n'est nécessaire qu'une fois, à l'immatriculation du véhicule et lorsqu'un COC européen n'est pas disponible.

  • Christian LANSEAU dit

    Bonjour je souhaite acquérir une remorque simple essieu 750 kgs, mais la carte grise est perdue suite à une succession puis je la réimmatriculée ou demander un certificat de conformité. Cordialement.

    • Ecartegrise dit

      Afin de pouvoir mettre cette remorque à votre nom, il est vivement recommandé de présenter une chaîne de propriété. Sans quoi les démarches se montreront très complexes. Le mieux est donc de demander au vendeur de faire établir un duplicata.

  • mikel dit

    salut, j'ai acheté une yamaha tdr 125 en france. Je veux l'enregistrer en Espagne. J'ai besoin du certificat COC, pouvez-vous me l'obtenir ? Merci.

    • Ecartegrise dit

      Il faut le demander à Yamaha.

  • Tony dit

    Bonjour Ecartegrise je souhoate acheter une moto Kawasaki en Belgique, elle est de 2002, vous pouvez me dire si le Coc est disponible si le vendeur en fait la demande a Kawasaki Belgique ? A partir de quelle année les motos ont un coc et non une attestation de conformité ? Merci de votre aide

  • Laurent dit

    Bonjour, j'ai fait la démarche pour immatriculer une moto que j'ai importé de belgique (occasion). ANTS me refuse la demande car le certificat de conformité est un certificat de conformité belge et il veule un certificat de conformité européen. Ce pays étant un pays d'europe, j'avoue ne pas comprendre. Que dois je faire ?

    • Ecartegrise dit

      L’ANTS veut certainement un certificat de conformité de France. Veuillez vous adresser à la DREAL pour l’obtenir.

  • Gouhier dit

    Binjour Y a t il un certificat de conformité pour une caravane ? Merci cordialement

    • Ecartegrise dit

      Oui, il existe un certificat de conformité de caravane à demander auprès de son constructeur ou de son représentant en France.

  • Aurélia dit

    Bonjour, Mon mari a acheté un véhicule utilitaire, il a fait la demande pour un coc mais peut-il conduire son véhicule avant de le recevoir ?

    • Ecartegrise dit

      Le COC n'est pas un document à présenter en cas de contrôle, il est juste utile pour l'immatriculation. Si le véhicule est en règle à ce niveau (immatriculation provisoire etc.), il n'y a pas de problème.

  • Paquita Morvezen dit

    Bonjour j aimerai ramener ma voiture Daihatsu Terios de St Barth à Marseille quelle démarche et combien ça coûte. Merci d avance . Bien à vous

    • Ecartegrise dit

      Il y a beaucoup de choses à prendre en compte. Si vous venez vous installer en France, vous ne payerez pas les droits de douane et de TVA. Pour le prix de la carte grise, cet outil vous permet de le calculer : https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/cout-certificat-immatriculation . Si le véhicule a un COC, il n'y aura pas besoin d'homologation. Si ce n'est pas le cas, vous devrez faire une RTI, dont le tarif varie en fonction du véhicule et de la Dreal.

  • PHAN dit

    Bonsoir .Madame. Monsieur Jai acheter un MOBILHOME sens certificat de conformité le véhicule est d'origine française et maintenant je voudrait l'immatriculer en Belgique quel est la procédure pour obtenir le document coc merci

    • Ecartegrise dit

      Il faut demander le certificat de conformité au constructeur. S'il n'y a pas de COC pour ce modèle, il faudra faire une homologation individuelle en Belgique.

  • martini dit

    Bonjour j’ai acheté une Harley Davidson en Allemagne comment obtenir coc

    • Ecartegrise dit

      Si le véhicule a une homologation européenne, il faut demander le COC à Harley France. Si ce n'est pas le cas, il faut faire une RTI auprès de la Dreal ou de la Drire.

  • Sandrine dit

    Bonjour, j'ai un utilitaire nissan primastar. Lors de l'achat je n'avais pas réussi à obtenir le COC. Cet utilitaire était immatriculé en France, il est à présent immatriculé en Belgique. Je veux à présent le vendre en France. Comment faire sans COC? Merci Sandrine

    • Ecartegrise dit

      En tant que vendeuse vous n'êtes pas tenue de remettre le COC à l'acheteur. Bien sûr il peut en faire une condition à la conclusion de la transaction, mais ce n'est pas toujours le cas.

  • BEN HASSINE AKRAM dit

    Bonjour, Je voudrais acquérir des remorques immatriculée en france mais dont le certificat de conformité sont absents ? Comment puis-je obtenir un duplicata ? Merci pour votre retrour. Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Lorsqu'un certificat de conformité est manquant, il faut le demander au constructeur.

  • Dupuis dit

    Bonjour j'ai acheter une remorque ou la carte a était faite sur les numéros de la tête de freinage au lieu des nulero châssis, aujourd'hui la tête a était changer donc je n'est plus de carte grise, comment je doit faire pour faire la carte grise à partir des numéro châssis? Merci

    • Ecartegrise dit

      Nous l'ignorons, il faudrait poser la question à l'ANTS.

  • thierry dit

    Bonjour je vais acheter une remorque sans carte grise car c 'est en fait le plateau d'une ancienne caravane ..Comment obtenir un certificat de conformité ou quelle demarche pour obtenir une immatriculation???

    • Ecartegrise dit

      Il faut obtenir une homologation individuelle (RTI).

  • Biette dit

    J'ai un Mitsubishi Outlander phev de 2018 acheté au Québec, Canada que je voudrais ramener en France lors de mon déménagement de retour. Comment savoir s'il est homologué pour la France ? Merci de votre réponse. Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Il faut simplement poser la question à Mitsubishi France.

  • paula dit

    Bonsoir, J'ai acheté un véhicule Neuf, FIAT DUCATO camping car à VIC en Espagne, modèle 2022. Je veux le faire immatriculer en Andorre, car nous y aurons bientôt un appart. Des entreprises me disent qu'elles peuvent le faire donc SANS QUE NOUS SOYONS encore RESIDENTS en Andorre. Je dois les payer en HT ensuite elles paient mon vendeur à vic, ramène le van en Andorre, et font en 5 jours les formalités d impôts que je paie 4,5 % les plaques d'immatriculation et la carte JAUNE. je vous communique les noms de ces 2 sociétés qui d'ailleurs se disent françaises. xxxx Ensuite je poserai la question de leur existence et légalité de ce procédé au Gouvernent d'Andorre. je demanderai aussi leur numéro d'entreprise, comme le SIRET en France merci de votre conseil,

    • Ecartegrise dit

      Notre domaine d'expertise est l'immatriculation française, nous ignorons ce qu'il est possible de faire légalement à Andorre.

  • Michaël Lacaille dit

    Bonjour, J'aimerais acheter un Peugeot Hoggar de 2011 qui n'a était produit qu'au Brésil. Est-il possible de l'immatriculer en France ?

    • Ecartegrise dit

      Dans l'absolu presque tous les véhicules peuvent être homologués individuellement via une RTI, mais il peut y avoir des frais plus ou moins importants en fonction des modèles pour la mise en conformité, nous vous conseillons de vous renseigner au préalable auprès d'un spécialiste.

  • monique hurel dit

    Bonjour je dois acheter une caravane de 2005 en belgique es qu'il me faut des papiers bien precis sauriez vous me dire quoi merci

    • Ecartegrise dit

      Cela dépasse nos champs de compétences malheureusement. Nous n’opérons pas en Belgique.

  • Jean-Jacques Thieuleux dit

    Bonjour, je possède un camping car fiat ducato de 1992 donc pas de COC mais une attestation de conformité Belge comment immatriculer ce véhicule en France Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Vous devez faire une RTI.

  • DENIS dit

    Bonjour, Je souhaite faire immatriculer en France un van à chevaux 1 place et demi acheté aux Pays Bas. Il est de 1991, et de ce que je comprends, le quitus fiscal n'est pas nécessaire, ni le COC ? Comment dois-je m'y prendre svp? Par avance merci

    • Ecartegrise dit

      Un quitus n'est pas nécessaire pour une remorque, Par contre il faut un COC (le demander au constructeur). Si pas de COC, il faut faire une RTI.

      • Bollaert dit

        Bonjour Est-ce que le cerfa 13749*05 est obligatoire pour un van chevaux?

        • Ecartegrise dit

          Si le véhicule est soumis à l'obligation d'immatriculation, oui.

  • Kevin Buntinckx dit

    Bonjour j'ai acheté un buggy de marque kinroad sahara 250cc de 2006. celui ci étais immatriculé en Hollande et a été importé en Belgique. Le vendeur ne sais pas me remettre son coc et après avoir contacté les revendeurs de Belgique et de Hollande aucun n´est en mesure de le fournir. que me reste t´il comme solution? En vous remerciant par avance

    • Ecartegrise dit

      Vous devez faire une RTI.

  • evelyne dit

    Bonjour, Quelles sont les obligations constructeur auto en matière de campagne de rappel ? Comment vérifier si le constructeur a bien fait le nécessaire. Le véhicule a pris feu sur la route. Le constructeur a envoyé une lettre simple antidatée pour se dédouaner. Existe-t-il un registre légal obligatoire pour enregistrer les rappels et un formalisme protecteur du consommateur ? Merci par avance.

    • Ecartegrise dit

      Ils doivent avertir les propriétaires ainsi que les autorités compétentes dès qu'ils identifient des soucis. Votre rappel devrait figurer ici : https://rappel.conso.gouv.fr/categorie/101#navigation

  • Christine Janssens dit

    J’ai acheté un « gator TS «  en Allemagne chez un distributeur Agrée John DEERE Je voudrais l’matriculer en belgique dans un rayon de 20kms de ma propriété Avec sortie occasionnelle Ou puis je trouver un certificat de conformité ou les documents me permettant de faire une demande de certificat??

    • Ecartegrise dit

      John Deere devrait être en mesure de vous fournir un duplicata du COC.

  • COVIN SANDRINE dit

    Bonjour, j'ai acheter un quad masaï 50 XL d'occasion à un particulier. Cependant il ne m'a pas transmis le certificat de conformité et je n'arrive pas à l'avoir. Le faut-il pour faire la carte grise ? Si oui, comment puis-je faire pour la carte grise ?

    • Ecartegrise dit

      Si le véhicule n'est pas déjà immatriculé, oui, il vous le faut pour faire la carte grise. Il faut demander le certificat de conformité au constructeur ou à son représentant en France.

  • FLORENCE dit

    bonjour , j'ai ma voiture qui est de 2008 un quashqai , et vu que j'ai l'intention de m'installer au portugal , que me fait il comme papiers ?

    • Ecartegrise dit

      Nous ignorons quelles sont les formalités d'immatriculation pour un véhicule importé au Portugal, il faudrait vous renseigner sur place. En effet vous aurez probablement besoin du certificat de conformité européen. Si vous ne l'avez pas, il faut le demander à Nissan.

  • Antony Sylvia dit

    Bonjour, je vais acheté en Allemagne un side-car Ural neuf , j'ai le certificat de conformité délivré par le concessionnaire ainsi que l'attestation de dédouanement et la facture.. ce que je voudrais savoir c'est quelle date doit on mettre pour la 1ère immatriculation quand on fait sa demande pour la carte grise?? est ce la date d'achat? merci pour votre réponse; Cordialement, madame Antony Sylvia

    • Ecartegrise dit

      S'il s'agit d'un véhicule neuf il n'y a pas de date de première immatriculation à indiquer.

  • Derauw dit

    Bonjour, je suis sur le point d'acheter une moto ktm lc4 600cm3 de 1992 . Cependant elle n'a jamais était immatriculé.. Comment pourrais-je faire ? Merci à vous pour votre réponse 😁

    • Ecartegrise dit

      Vous pouvez demander un certificat de conformité au constructeur de la marque du véhicule ou à la DREAL. Concernant le reste des documents, nous vous invitons à lire la rubrique présente dans le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F10293. Vous y trouverez la liste des documents à fournir pour obtenir votre carte grise.

  • Nagy dit

    Bonjour je me permet de vous contacter pour savoir si vous faites des attestation pour les golf 3 ma voiture est passé au contrôle techniques mais je dois la repassé car il me manque l'attestation j'ai le numéro de série si vous voulez je vous le fait parvenir. Le pot d'échappement est la marque remus. Je vous remercie d'avance. Bien à vous

    • Ecartegrise dit

      Non, nous faisons uniquement l'immatriculation.

  • Olivier Jayne dit

    Bonjour, Je travaille en Afrique et souhaite rentrer en France (retour d'expatriation) avec mon déménagement et véhicules achetés localement. Les véhicules ont été achetés localement (Burundi), bien que l'origine du Toyota soit Dubai (2005) et du Suzuki Europe (il a été importer depuis l'Allemagne ou la belgique vers l'Afrique en 1994). Pensez-vous que je puisse importer les deux en France dans le cadre de mon retour ? Celui qui compte le plus pour moi est le Toyota africain (mais d'origine Dubai). Ou trouvez le contact de Toyota (et Suzuki) pour leur écrire ?Bien à vous. Merci

    • Ecartegrise dit

      Le plus simple pour l'immatriculation sera le Suzuki, vu qu'en toute logique qu'il doit avoir un COC vu sa provenance européenne. Pour le Toyota immatriculation sera possible, mais via une procédure un peu plus compliquée (RTI) et potentiellement coûteuse s'il faut une mise en conformité. Pour Toyota et Suzhou qui, il suffit d'aller sur leur site Internet.

  • Kabachi dit

    Bonjour jai acquis une remorque de marque SAM imatriculation Lituanie je n'arrive pas a trouver le constructeur pour obtenir un coc ya til une autre solution pour obtenir ce document merci d'avance de votre reponse

    • Ecartegrise dit

      Nous n'avons rien trouvé non plus, il s'agit peut-être d'un petit fabricant qui n'homologue pas. Dans ce cas, il faut obtenir une RTI.

  • Apiep dit

    J'ai acquis un véhicule Citroen C4n 2 places carte grise dite VP tranformé VU avec les sièges et ceintures d'origine non montés.. J'ai confié la réalisation de la retransformation VU vers VP 4 places au concessionnaire Citroen. Je dois faire modifier la carte grise car le concesionnaire Citroen n'a rien fait et au controle technique du véhicule je suis refusé pour cause que carte grise dit 2P au lieu 4 P. Quoi faire pour valider la transformation. nota tout a été fait avec factures citroen concessionnaire. Autre info la C4 a été 1èere immatriculation France, ainsi que les transformations successives.

    • Ecartegrise dit

      Citroën doit vous avoir remis une attestation de transformation. Vous devez vous rendre à votre DREAL avec cette attestation afin de faire une RTI. On vous remettra alors un PV de RTI qui vous permettra de modifier les caractéristiques techniques sur la carte grise.

  • Baranger dit

    Bonsoir Nous voulons acheter un van deux places pour chevaux il est belge mais nous sommes en France. Ils ont perdu la carte grise mais ils ont les papiers de conformité du van. Comment faire pour que tout soit en règle ? Merci pour votre réponse. Cordialement, Célia

    • Ecartegrise dit

      S'ils ont perdu la carte grise, ils doivent demander un duplicata.

  • Marion pisa dit

    Bonsoir Nous avons acheté un van deux places pour chevaux il est belge nous nous sommes en France, nous n'avons pas le COC car pour faire le changement de propriétaire de la carte grise puis l'immatriculation nous en avons besoins et pour le moment nous sommes bloqués Sans le certificat. Comment faire merci pour votre réponse cordialement

    • Marion Pisa dit

      J'ai oublié de préciser la marque et Waco année 1995

      • Ecartegrise dit

        Merci, mais notre réponse précédente reste valable.

    • Ecartegrise dit

      Vous devez l'obtenir auprès du constructeur du van. Si le COC n'est pas disponible (notamment s'il s'agit d'un véhicule qui a été modifié en Belgique), il faudra faire une réception à titre isolé à la Dreal.

  • vanthournout dit

    bonjour jai acheter une remorque plateau double essieux annee 2000 la prefecture me demande un certificat de conformite par contre la marque de remorque est brenderup ses en pologne et il et pas possible de avoir il existe une autre alternative cordialement

    • Ecartegrise dit

      Ils sont apparemment présents en France :Téléphone: ++48 67 253 21 40 Fax: ++ 48 67 253 22 41 Service Clients France info.fr@brenderupgroup.com (source : https://www.brenderup.com/fr/fr/)

  • Marc dit

    Bonjour, je souhaiterais savoir comment je pourrais faire pour avoir une carte grise d’une remorque porte voiture allemande de 1982 qui est démuni de carte grise et plus d’immatriculation sur la remorque.

    • Ecartegrise dit

      Tout d'abord, il faudra une RTI si vous n'avez pas le COC de la remorque. Pour l'absence de carte grise, ce sera à l'ANTS de décider si elle attribue l'immatriculation, si elle considère que le justificatif de propriété fourni est suffisant.

  • Katy dit

    Bonjour. Nous avons une remorque Ifor Williams PTAC 2700kg de 2004 actuellement en Angleterre que nous voulons immatriculer en France. Ifor Williams m’a expliqué que pour une remorque de cet âge je ne peux pas avoir une certificat de conformité mais je peux avoir un barré rouge. Avec le barré rouge, le procédure d’immatriculation est la même qu’avec une coc où il y a des démarches supplémentaires svp? Merci par avance et bonne journée.

    • Ecartegrise dit

      Vous devrez obtenir une RTI de la DREAL pour pouvoir immatriculer la remorque en France.

  • farhi dit

    j'ai acheté un véhicule en Belgique il avait déjà été immatriculé en France et il est revenu en Belgique et j attent le certificat d'immatriculation européenne chez Mercedes qui a été envoyé par le garage en Belgique combien de temps pour le recevoir merci d'avance.

    • Ecartegrise dit

      Nous l'ignorons, Mercedes est mieux placé pour répondre à votre question.

  • Le roux dit

    Bonjour,Je souhaiterais faire une demande de titre isole pour un quad. Le constructeur me certifie que l'homologation n'est pas possible et que seul cette requête pourrait m'aider à obtenir une immatriculation et allée sur la route. Merci

    • Ecartegrise dit

      A priori le constructeur devrait avoir des informations fiables, mais vous pouvez toujours poser la question à votre DREAL.

  • natacha dit

    Bonjour, Je vend ma caravane pliante arizona jamet à des acheteurs en espagne et ils me demandent la fiche des caractéristiques de la remorque. Seulement je ne la trouve nul part. Peut on demander un certificat de conformité et à qui ? La remorque fait moins de 500kg donc je n'ai pas e carte grise.

    • Ecartegrise dit

      Il faut la demander au constructeur.

  • Klein dit

    Bonjour, je vends une tente remorque de moins de 500kg mais l'acheteur me demande une fiche des caractéristiques techniques pour pouvoir circuler car il habite en Espagne. Quel document puis-je lui fournir.

    • Ecartegrise dit

      Il faut la demander au constructeur.

  • Ly Edouard dit

    J'ai acheté une trottinette électrique, provenance de Chine, vitesse limitée à 50kmh ou je peux bloquer la vitesse à 25 kmh aussi, est ce que je peux avoir un certificat de conformité ? Merci

    • Ecartegrise dit

      Un certificat de conformité non, mais vous pouvez obtenir une RTI (homologation individuelle) pour pouvoir immatriculer la trottinette.

  • SAID EL BELHAJI dit

    Bonjour, j'ai acheté un cyclomoteur de marque gas gas rookie sm50 par un vendeur et son ancien propriétaire a perdue son certificat de conformité j'ai obtenu que la facteur de l'achat qui venu de concessionnaire, est ce-que y a t-il ue solution pour obtenir un certificat de conformité de nouveau ? Pourriez vous m'aider svp ? merci

    • Ecartegrise dit

      Il est possible d'obtenir une copie du certificat de conformité via le constructeur ou son représentant pour la France.

  • Brazidec dit

    Bonjours j ai acheter un deux roue malaguti en Italie , il est de 1985 l ants me demande une fiche d identification véhicule pour la carte grise j ai contacter le constructeur en Italie malaguti spa qui prouvait me sortir une fiche coc il n excisée plus , ou demander se document merci de votre aide , je ne suis pas expert en démarche pouvez vous m aider merci

    • Ecartegrise dit

      Rapprochez-vous de la FFVE, qui pourra vous remettre une attestation de datation et de caractéristiques.

  • Jérôme Routier dit

    Bonjour, je souhaite acquérir un bus anglais,il a des papiers mais il est immatriculé au royaume Uni,il est en France,ai je le droit de circuler avec,si non que dois je faire ? Merci

    • Ecartegrise dit

      S'il est en règle (immatriculation + assurance), vous pouvez rouler, mais si vous l'avez acheté à un Britannique ce n'est pas le cas. Il faut faire dédouaner le bus (846A), obtenir une homologation (RTI) pour ensuite l'immatriculer. Vous trouverez sur cette page davantage d'informations à ce sujet : https://www.eplaque.fr/carte-grise/immatriculation-d-un-vehicule-etranger-avec-ww.html

  • Hectus dit

    Bonsoir j'ai mon certificat de conformité de ma BMW E36 mais il me manque le numéro du C N I T, comment obtenir le CODE C N I T ? merci à vous

    • Ecartegrise dit

      C'est à BMW de le fournir.

  • Albeg Kabisov dit

    bonjour je voudrais savoir, camping-car americain Ford US E 350 V8 5,3l essence.avec plaques d'immatriculation Suisses. s'il sera possible de faire un certificat de conformité avec vous et comment,Et combien ça coute? Je vous serai très reconnaissant pour votre réponse. Cordialement.

    • Ecartegrise dit

      Seule la DREAL ou DRIRE peut homologuer un tel véhicule.

  • jacky loubatieres dit

    Je suis à la recherche d'un certificat de conformité pour mon camping car Adria 707 SG de 2007. Mon assureur me demande si les quatre ceintures de sécurité sont bien d'origine.

    • Ecartegrise dit

      Vous devez le demander au constructeur ou à son représentant en France.

  • crammer dit

    Bonjour je veut acheter une nissan 350Z en espagne , il y a besoins d"une homologation ?

    • Ecartegrise dit

      Tout dépend de son origine précise. En bref, si on vous remet un COC, ou si Nissan est en mesure de vous le remettre pour le véhicule, il n'y a pas besoin d'homologation.

  • Victome dit

    Bonjour, Je viens auprès de vous pour avoir un certificat de conformité sur mon quad et un autre renseignement pour savoir si les numéros de séries de mon véhicule n’ont pas été modifié lors de l'homologation car je me suis fait voler mon quad un Raptor 700 homologué, vu que l’homologation n’a pas été faite par Yamaha. L’assurance ont fait vérifier les numéros auprès de Yamaha eux dise que les numéros de série ne sont pas de leurs bases de données vu l'homologation a été faite par une société extérieure nommé Dresel MCT. Ce qui bloque mon remboursement pour cela l'expert ma dis de vous contacter pour avoir un document officiel qui permettra de débloque mon remboursement. Je reste à votre disposition pour des éventuelles informations supplémentaires par mail ou téléphone au xxxxxxxx Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Nous sommes spécialisés dans l'immatriculation en ligne, nous ne fournissons pas de COC, il faut vous adresser à Yamaha.

  • Becker dit

    J ai acheté un quad kazuma500 en Chine et je n arrive pas a avoir le coc comment faire sachant qu'il est homologué en France

    • Ecartegrise dit

      Si ce modèle dispose d'une homologation européenne, vous devez demander le COC au constructeur ou à son représentant en France. Attention toutefois qu'il ne faut pas confondre label CE et COC, ce sont 2 choses différentes.

  • Monique Kosz dit

    Faut il imatriculer une remorque de moins 500kg pour rouler en italie merci

    • Ecartegrise dit

      Non, les règles sont les mêmes partout dans l'UE, il faut simplement fixer une plaque qui correspond au numéro du véhicule qui tracte la remorque.

  • DEL MESTRE LUC dit

    Bonjour , je suis Belge et en 2019, étant domicilié en France ,j ai acheté une nouvelle voiture en Belgique. Je suis revenu en Belgique fin 2020 et j aimerai savoir les formalités afin de récupérer le certificat de conformité de ma voiture? merci de votre compréhension.

    • Ecartegrise dit

      Si vous avez acheté la voiture neuve, le certificat de conformité doit vous avoir été remis par le garage. Quoi qu'il en soit, pour obtenir un COC il faut le demander au constructeur.

  • Jean Paul ARNAUD dit

    Je suis rentre en France recemment et j'ai ramene ma Range Rover Evoque 2012. J'avais achete ce vehicule aux USA en 2014. Comment dois-je proceder pour obtenir une carte grise francaise (j'ai de document 846A des douanes ainsi que lq fqcture originale et le titre de propriete US)? Je suis maintenant resident en France

    • Ecartegrise dit

      Il faut faire une RTI en prenant rendez-vous auprès de la Dreal ou Drire compétente dans votre région. Pour l'immatriculation il faudra aussi obtenir un contrôle technique.

  • Mika Or dit

    Bonjour j'ai le projet d'acheter une vespa sprint 150cc espagnol sans documents ni CG etc il es complet avec numéro châssis et moteur visible , j'habite en France pouvais vous me dire svp les documents à fournir pour faire une CG de collection et si ces dabort possible bien sur et la vespa à +de 30 ans merci d'avance cdt

    • Ecartegrise dit

      L'immatriculation d'un véhicule démuni de carte grise dépend du bon vouloir de l'ANTS. Ces dossiers étant gérés au cas par cas, il est donc impossible de prédire l'issue. On vous demandera des justificatifs pour prouver que vous êtes le propriétaire légitime, l'origine étrangère du Vespa risque de compliquer les choses.

  • Patrick Clory dit

    j'aimerais importer un tracteur minitauro 60 chx de 1976 de Suisse qls sont les démarches, est ce que des photos et la carte grise du tracteur suffise pour le dédouanement ???? quel sont les différents coût € ???? merci d'avance

    • Ecartegrise dit

      Nous ignorons les détails de la procédure de dédouanement, le plus simple est de contacter votre douane afin de leur poser directement la question.

  • Ababacar Ndiaye dit

    Bonjour j'ai acheté un véhicule occasion en France une golf 5 je vie en Espagne j'ai aller pour le matricules et sur le carte gris il ya pas le certificat de conformité européen et il me faut le certificat conformité européen pour le matrícula que je faire pour l'avoir

    • Ecartegrise dit

      Vous devez le demander au constructeur.

  • Almasy dit

    Bonjour, Je reviens de Pologne où je résidais depuis 10 ans. Je suis venue avec mon van pour chevaux 2 places dont la première mise en circulation date de 1993. J’ai besoin d’un certificat de conformité pour faire une carte grise française. Il est écrit que le véhicule ne doit pas être antérieur à 1995. Est-ce valable pour un van? Dois-je le passer à la Dreal? Par avance merci pour votre retour

    • Ecartegrise dit

      Il n'y avait pas de certificat de conformité européen à l'époque, donc oui a priori il faudra une RTI.

  • Arnaud Nicolas Tchiengueu dit

    J'ai importe une voiture de la Belgique en France avec tous les documents et certificats de conformité Belgique. Si je veux limatriculer en France j'aurais besoin d'un nouveau certificat de conformité ? Ou celui de la Belgique es aussi valable en France ?

    • Ecartegrise dit

      Le certificat de conformité belge est bien entendu valable.

  • Colinet dit

    Bonjour Nous avons importé un véhicule des pays bas et nous n’arrivons pas à obtenir le certificat de conformité car le constructeur n’existe plus ( buggy moteur Volkswagen mais carrossier hollandais ) . Il a plus de 50 ans et hélas depuis 2 ans , et deux contrôle technique ok , nous ne pouvons toujours pas utiliser ce véhicule .

    • Ecartegrise dit

      Immatriculez-le en collection avec une attestation de la FFVE pour contourner le problème, ou faites une RTI.

  • Mickael Olivar dit

    Bonjour j'ai acheté une voiture en provenance d Allemagne avec sa carte grise allemande voiture d origine du Canada. Est ce normal que je ne peut pas l immatriculés en France. moi qui ai sur l'île de la réunion y'a pas les services ici donc la voiture ne roule pas depuis 1ans merci pour votre réponse .

    • Ecartegrise dit

      À la Réunion il faut vous adresser à la DEAL pour homologuer le véhicule, vous devriez être en mesure de l'immatriculer si les documents sont en ordre.

  • NATHAN dit

    Bonjour . Est-il possible d'immatriculer une moto des années 60, sans immatriculation connu et sans carte grise ? La moto est une routière 600cc donc certainement déjà immatriculé mais je ne possède pas l'immatriculation.merci

    • Ecartegrise dit

      Seule l'ANTS pourrait trouver une solution à cela. Merci de les contacter.

  • delgrange stephanie dit

    j'ai déja le bon de commande de mon vehicule venant de la belgique il me reste 4jours pour me retracter et je ne trouve pas ou trop de réponses a ma question j'ai les deux normes sur le certificat de conformité pour le co2 NEDC et WLTP j'ai lu que pour le Belgique celle qui compte est la nedc mais pour moi immatriculer ce véhicule en France laquelle compte ? sachant que je passe à 10000e de plus selon l'une ou l'autre je voudrais être sure .

    • Ecartegrise dit

      S'agit-il d'un véhicule neuf ou d'occasion ?

  • Dirk B dit

    Cher, J'ai acheté un véhicule français mais le coc est perdu ! Puis-je vous le demander ? C'est une Ford F150 américaine, j'ai le certificat d'immatriculation. Je suis Belge !

    • Ecartegrise dit

      Nous ne sommes qu'un société d'immatriculations. Il vous faudra demander à la marque constructeur une attestation d'identification ou bien passer par l'administration de votre région : la DREAL, habilitée à vous remettre le document, qui est à faire parvenir en préfecture par la suite.

  • SOLH dit

    Bonjour Je vis a l'étranger dans un pays hors union européenne et j'aimerai importer ma voiture avec moi en France, les autorités locales récupèrent l'originale de la carte grise, est ce qu'une photocopie de celle ci est suffisante pour faire les démarches en France? Merci

    • Ecartegrise dit

      Techniquement c'est possible, idéalement il faudrait obtenir le justificatif de radiation dans le pays d'origine afin d'appuyer la demande.

  • Manuel Joaquim De Jesus Monteiro dit

    Est-ce que le concessionnaire doit délivrer le COC quand on achète une moto si on lui demande ? merci pour votre réponse

    • Ecartegrise dit

      Quand le véhicule est acheté neuf, oui. Ce n'est pas une obligation pour les véhicules d'occasion, c'est à l'acheteur de conditionner ou non son achat à la remise du COC.

  • GAUTIER dit

    Bonjour Mon fils a acheté un véhicule utilitaire de la marque Opel immatriculé en Belgique. l'ANTS refuse la demande de carte grise au motif d'obtenir un certificat d'homologation européenne. Le vendeur nous a fournis un quitus fiscal un certificat de conformité. nous avons fait la demande d'homologation fin août 2020 et une deuxième en recommandé avec accusé de réception en date du 19 04 2021. Depuis c'est lettre morte de la part d'opel france. Comment peut on faire pour obtenir ce certificat? Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Nous ne sommes pas sûr De comprendre votre problème. Vous dites que le vendeur vous a remis un certificat de conformité, que vous avez fait une demande d'homologation et que vous êtes dans l'attente d'un certificat de conformité d'Opel. En cas d'homologation, c'est la Dreal ou la Drire qui est compétente, pas le constructeur. Celui-ci peut par contre, en effet, remettre un certificat de conformité, qui est simplement un document reprenant les caractéristiques de la voiture et confirmant son homologation en Europe (il suffit de fournir le VIN pour l'obtenir, il n'y a pas de contrôle technique). Certaines marques sont connues pour ne pas être très réactives au niveau des demandes des COC. Il faut donc essayer de mettre la pression de votre côté, en les contactant directement ou en les interpellant sur leurs comptes de réseaux sociaux, par exemple.

  • Chouya dit

    Madame bonjour monsieur bonjour j'ai besoin d'un vwe ou COC pour mon véhicule Mercedes Vito 111 date de sortie le 17 11 2005

    • Ecartegrise dit

      Vous devez le demander auprès de Mercedes.

  • Dufourmentel dit

    Bonjour, je possède un vieux cyclomoteur motobécane 49.9cm3 qui appartenait à ma mamanet qui est en très bon état, tous les numéros moteur et mine sont visibles. Comment faire pour pouvoir l'immatriculer sachant que je n'ai pas de certicat de conformité. Où l'obtenir? Peut on rouler avec pour aller travailler? Merci pour vos réponses. Sylvie

    • Ecartegrise dit

      Il faut obligatoirement immatriculer le cyclo pour pouvoir l'utiliser. Dans votre cas, Il est possible de fournir en guise d'alternative au au certificat de conformité une facture ou un justificatif d'assurance si ce document comporte le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule. Une alternative consiste à obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE et d'immatriculer le cyclo en véhicule de collection. Cela permet de se passer du certificat de conformité. Vous devrez néanmoins prouver l'origine et la propriété du cycle pour pouvoir obtenir la carte grise.

      • nathan dit

        Comment prouver l'origine et la propriété du véhicule pour un véhicule des années 60 ayant toujours été dans la famille et jamais assuré ?merci

        • Ecartegrise dit

          C'est au cas par cas, mais dans votre situation une attestation du notaire pourrait faire l'affaire.

  • Simon dit

    Bonjour, J'ai acheté une remorque de bateau d'occasion qui n'a jamais été immatriculée. Elle devrait l'être car PTAC > 500 kg. L'ANTS me demande l'attestation de réception mais le fabriquant ne peut me fournir ce document que si je dispose d'une attestation officielle de non immatriculation. Je suis donc bloqué. Comment avec le VIN peut on obtenir cette attestation qui permettra au fabriquant de me refaire une attestation de conformité ? Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Je n'ai personnellement jamais entendu parler d'une telle attestation, peut-être que l'ANTS en fournit il faudrait leur poser la question.

  • Jojo dit

    Bonjour J'ai acheté un kit car de 1989 NG et non mg. J'ai le certificat de douane j'ai envoyé le dossier à la ffve qui me réclame un certificat de conformité , comment en obtenir un Merci

    • Ecartegrise dit

      C'est au fabricant de le fournir.

  • Aziz dit

    Bonjour, Je viens d’acquérir une semi-remorque en provenance d’un pays membre de UE « Allemagne » quelle sont les démarches à suivre pour l’immatriculation de celle-ci. En vous remerciant par.

    • Ecartegrise dit

      Il faut suivre la procédure usuelle pour l'immatriculation d'un véhicule étranger : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html

  • Denis Gillet dit

    Résidant en espagne j'ai acheté une remorque westfalia, avec les documents ( carte crise ) à mon nom je souhaite l'immatriculer en France ou je suis maintenant résidant , quel document dois-je fournir . Merci .

    • Ecartegrise dit

      Cet article explique la procédure : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html

  • Latafi dit

    pour ce modèle de véhicule Ssangyong rexton 2005 acheté en Espagne. Est-ce que je peux immatriculer en France

    • Ecartegrise dit

      Vous pourrez l'immatriculer soit avec un COC si le véhicule en est doté ou que la marque peut le fournir, soit via une RTI.

  • Samuel RICHARD dit

    Bonjour, Je déménage de la France métropolitaine vers le département outre mer de MAYOTTE. Dois je fournir un certificat de conformité de mon véhicule pour le transport de celui ci pour Mayotte?

    • Martin dit

      Le certificat de conformité n'est utile que pour l'immatriculation, vous n'en avez pas besoin pour le transport.

  • Anne dit

    Bonjour, Je souhaite vendre mon camping car, déjà immatriculé en France, à un couple qui vit en Espagne et qui va l'importer et l'immatriculer dans ce pays. Pour ce faire il faut le COC mais je ne l'ai plus. Existe-t-il des moyens d'obtenir le COC ou bien, pourrais-je le faire faire par un tiers (moyens préférés)? Quels sont les frais? Merci d'avance.

    • Martin dit

      Le prix est fixé par le constructeur ou la société qui délivre ce genre de document.

  • sauzet dit

    bonjour, je viens d'acheter un caravane immatriculée en Andorre. Je n'ai pas encore la carte grise, est-ce que je peux rouler en attendant d'obtenir la carte grise

  • Moussa dit

    Comment je peux savoir si mon vehicule est conforme pour l'union européenne avant de l'avoir achetée?

    • Martin dit

      Il faut demander le COC au vendeur.

  • Jacques ARMAND dit

    Bonjour, je viens d'acheter une moto 50 cm3 pour mon neveu. ce véhicule de 1998 n'a jamais été immatriculé, étant rester en grange.Hors à ce jour la préfecture refuse son immatriculation malgré mes demandes.Ils veulent qu'on leur fournisse le certificat de conformité mais impossible de trouver trace du document. étant dans l'impasse aurez vous une solution à proposer? merci d'avance

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Jacques,Nous vous informons que vous pouvez vous procurer un certificat de conformité en vous adressant à la DREAL ou au constructeur de la moto.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • rossi dit

    BonjourJ'ai une carte grise étranger d'un véhicule de 2017 avec la case K remplifaut t'il quand meme un COC pour immatricule le vehicule en france ?Bien cordialement

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Jeremy,Le certificat de conformité européen n’est pas obligatoire à condition que le champ K soit renseigné comme suit : E13*98/14*0059*145. Les champs D.1, D.2, D.3 et D.2.1 doivent être renseignés.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Esmingaud dit

    bonjour comment faire pour pour avoir un certificat de conformitè pour un poids lourds mercedes de 1978 ! merci d'avance R.E

  • FREBAULT JULIEN dit

    bonjour je viens d,acheter une lotus esprit croyant faire une bonne affaire mon reve se transforme en cauchemar elle est canadienne pensez vous que je pourais l,immatriculer en françe merci de me rassurer

  • lemoine dit

    existe-t-il une possibilité d'obtenir un COC pour un véhicule de 1994 venant d'allemagne ; il s'agit d' un modèle bmw serie3 320 identique au modèle francais merci d'avance

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Monsieur LEMOINE,Les véhicules, dont la 1ere, immatriculation date d’avant 1995 ne peuvent se voir fournir un certificat de conformité. À la place, c’est une attestation de conformité dont vous aurez besoin. Ce document est à retirer auprès de la DREAL.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Esmingaud dit

    bonjour j'ai un poids lourds de marque Mercedes type 1419 de 1978 et le barrè rouge ou certificat de conformitè a ètè perdu et j'ai un problème pour le passage aux mines ,pourriez m'aider a en retrouvè un merci d'avance R.E

  • Gatebois Vincent dit

    Bonsoir j'ai acheté une remorque de plus de 750 kg mais le propriétaire ne possédait plus la carte grise , puis je refaire une carte grise ? Je n'ai pas de certificat de conformité . Cordialement

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Vincent,Pour immatriculer cette remorque à votre nom, il est impératif que le vendeur vous remette la carte grise. Nous vous conseillons donc de lui demander de faire établir un duplicata.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Marset dit

    Bonjour, j'habite dans l'Aude ,ma soeur a mis en vente une caravane sur le bon coin "HYMER Eriba 560 Nova" PTAC 1600 Kg. Immatriculation Espagnole. Elle a les documents en ordre. Elle remet à l'acheteur, la carte grise espagnole, le permis de circulation, un contrat de vente entre particulier. Est ce suffisant pour que l'acheteur puisse faire une demande d'immatriculation en France ?Connaissez vous le prix de la carte grise Française ?Merci

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Monsieur MARSET,L’acheteur aura également besoin d’une preuve de contrôle technique de moins de 6 moins (si le véhicule a plus de 4 ans) et d’un certificat de dédouanement 846 A. Il ne faut pas non plus omettre de déclaration la cession du véhicule, qui peut se faire auprès d’un professionnel habilité ou en ligne. Dans cette dernière éventualité, vous recevez un code de cession également à remettre à l’acheteur.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Moussa dit

    Bonjour je vous acheté un véhicule ou engletair que elle les des marchés a afiare pour obtenir un certificat de conformité avec particulier ou un garagiste merci

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Moussa,Vous pouvez obtenir un certificat de conformité auprès de la DREAL ou d’un représentant de la marque de votre véhicule.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Jimmy dit

    Bonjour, J’ai acheté un 350 raptor(Yamaha)en Belgique et j’aimerais le faire immatriculer en France.. pour la Belgique pas probleme j’ai les 2carte grise et un petit papier rose écrit papiers conformité, mais il est pas européen et quand j’ai fait la demande à YAMAHA France il’mont Dit c’est pas possible.comment je peut faire pour avoir se papier ?

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Jimmy,Dans ce cas, nous vous invitons à voir auprès de la DREAL pour obtenir un certificat de conformité européen.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • mohamed dit

    bonjour, je suis expatrier en tunisie et je compte retourne en france definitivement .je souhaite immatriculer mon vehicule achete neuf avec tva en tunisie il y a un an. Merci pour toute information. cordialement

  • FRANCOIS dit

    Bonjour , On vient de m’offrir un scooter aprilia venant du Danemark . Je souhaiterai le faire immatriculer mais je n'ai pas de carte grise d'origine car celle ci a été retirer du propriétaire au Danemark quand ce véhicule est rentré en France ...Merci a vous , si vous pouvez me donner directives a suivre pour enfin mettre en règle ce scooter ...Cordialement ...

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour François,Pour immatriculer ce véhicule en France, vous aurez impérativement besoin de la carte grise originale.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • maria delfina alves dit

    Bonjour je souhaiterai obtenir un certificat de conformite europeen pour faire un contrôle technique en France avec mon document etranger provenance Portugal.mon vehicule Honda accord imatriculé 25-30-ZJ NUMERO DE SERIE : JHMCN15505C200820Merci Cordialement.

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Maria,Nous vous informons que vous pouvez obtenir un certificat de conformité en vous adressant à la DREAL de votre région ou à un représentant français de la marque de votre véhicule.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Karine dit

    bonjour je souhaite acheter un semi porte voiture qui est d italie. la semi est de la marque miele mais le constructeur n existe plus comment obtenir le certificat de conformité pour l immatriculation en France?

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Karine,Dans le cas où le constructeur n’existe plus, vous pouvez vous adresser à la DREAL de votre région pour obtenir un certificat de conformité.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • François dit

    Bonjour, je souhaite acheter un véhicule en Espagne (une Peugeot 306 de 2000), puis-je obtenir le COC au garage Peugeot près de chez moi(j’ai le numéro de série VF en ma possession)? Merci d’avance

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour François,Les représentants de la marque d’un véhicule peuvent en effet fournir un COC. Nous vous informons que vous pouvez aussi en demander auprès de la DREAL de votre région.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Claudine Gente dit

    Bonjour, je viens d'acheter un Vitara Suzuki en Allemagne dont la première immatriculation date du 10/09/1993 comment puis je faire immatriculer ce véhicule si le COC n'est pas délivré en cas de première immatriculation antérieure à 1995 ? Par avance merci pour votre réponse . Cordialement Claudine .

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Claudine,Pour les véhicules immatriculés avant 1995, c’est un certificat d’homologation ou une attestation de conformité qui remplace le COC. Vous pouvez obtenir ces documents auprès de la DREAL.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Raievsky dit

    Bonjour ,cela fait 4 ans que j'ai acheté un James Cook , Mercedes 309 D aménagé en Allemagne par Westfalia, mais la carte grise est notée camionnette fourgon et non VAQSP .De plus il y a bien 6 places équipées de ceintures mais sur la carte grise il n’y a que 3 places de noté. Avez une solution autre que la DREAL pour obtenir une correction de la carte grise ? Deuxièmement la DREAL me dis qu'en cas d'accident ou de contrôle de police je ne suis pas en règle? merci de votre réponse. Cordialement Pierre Raievsky

  • Maite dit

    Bonjour,Je voudrais acheter un camping car Fiat Ducato 1.9 TD modèle 1998 en France pour après l'immatriculer en Espagne, où j'habite. Maintenant le vehicule ne possede pas de COC. Est-ce que je peux l'obtenir en France? Faut-il que soit le vendeur à l'obtenir ou peux-je le faire, après l'avoir acheté?Merci d'avance

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Maite,Vous pouvez obtenir un COC en en faisant la demande auprès du constructeur, du représentant de la marque du véhicule ou de la DREAL.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • ba dit

    bonjour je viens d'acheter un véhicule que j'ai fait passer un 5 places, avec obtention du certificat de conformité a qui doit m'adressé pour faire les changement sur ma carte grise vu que toutes les préfecture ont fermer cordialement

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Monsieur MOULO,L’actualisation des caractéristiques d’un véhicule se fait depuis un compte France Connect.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • vivien dit

    Bonsoir, Déja merci pour la reactivite des reponses... Votre site nous aide enormement.En ce qui me concerne j'ai acheté un véhiule en suisse donc je pensais suivre la procédure normale mais le vendeur m'a dit que le véhicule a appartenu en premier a un parisien vicant sur paris donc deja immatriculé en france. Le vendeur m'a dit sans etre sure qu'il lui semblait possible d'enonomiser sur l'achat de l'euro coc en demandant un duplicata de l'ancienne carte grise avec le numero de chassis qui lui ne change jamais.. Mais j'ai pas demandé ou je peut ESSAYER DE DEMANDER CE DUPLICATA... Ici en france ou en suisse... Donc je viens a vous afin de savoir si vous savez quelque chose sur le cas d'une voiture ayant deja ete immatriculé en france puis immatriculé en suisse et qui reviens a nouveau en france ??? Merci d'avance.

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Monsieur VIVIEN,Vu la technicité de votre question, veuillez contacter notre service client via le formulaire prévu à cet effet. Nos experts se feront un plaisir de répondre à vos interrogations dès que possible.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Julien dit

    Bonjour j'ai une semi remorque titan du'luxembourg il me manque le coc certificat de conformité pour enfin l'immatriculé en france mes l'entreprise titan n'existe plus comment puis-je faire pour optenir mon certificat de conformité merci

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Julien,Vous pouvez toujours demande votre COC auprès de la DREAL de votre région.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • julien dit

    Bonjour, comment fait on pour avoir un certificat de conformité pour un véhicule espagnol d'avant 1995?Cordialement julien

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Julien,Nous vous informons que les véhicules immatriculés avant 1995 ne peuvent obtenir un certificat de conformité européen. A la place, il faut leur procurer un certificat d’homologation ou une attestation de conformité. Ces documents sont à demander auprès de la DREAL.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Philippe ERLER dit

    Bonjour,Je cherche a obtenir un COC pour faire immatriculer ma remorque qui n' a jamais été immatriculée, comment dois-je procéder, qui dois-je contacter ?Merci d'avance pour votre aide .Bien cordialement

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Philippe,Vous pouvez obtenir un COC en vous adressant à un représentant de la marque de votre véhicule ou de la DREAL de votre région.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Seb dit

    Bonjour je voulait avoir quelque renseignements j’ai depuit 1995 une voiture neuve de marque caterham avec le barer Rouge et certificat de conformité et certificat de vente a l’époque du garage à moi je me déside à faire la carte grise mais je ne sais pas du tout comment proceder papier à fournir et auprès de qui me renseigner la voiture a donc jamais été immatriculé merci encore pour votre réponse cordialement

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Sébastien,Pour vous familiariser avec la démarche d’immatriculation d’un véhicule neuf, nous vous invitons à lire la rubrique présente dans le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F10293. Vous y trouverez également la liste des documents à fournir pour obtenir votre carte grise.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Sandra dit

    Je voudrais immatriculer en France une Puch G320 de 1995 acheté en mai 2017 en Suisse et actuellement immatriculé en Suisse (je travaille et j'habite pour le moment en Suisse mais j'ai aussi une maison en France ou je passe pas mal de temps et je veux laisser cette voiture en France). Est ce que le carte grise Suisse suffice ou est ce que j'aurais quand meme besoin du certificat? Merci.

  • DUSSUTOUR dit

    Bonjour, J'ai acheté une Jaguar XJS de 1996 à une société de vente de véhicule en Angleterre, cette voiture a été importé des USA et dédouané en Angleterre. J'ai fourni tous les papiers nécessaire à l'immatriculation soit le rapport de la DREAL avec le certificat de conformité, la facture d'achat, le quitus fiscal, le papiers des douanes Anglaises mentionnant que toutes les taxes ont été payés je suis aller aux douanes Française ou ils m'ont confirmé que le papiers est l'équivalent du 846A ils l'ont écrit dessus (ce papier des douanes Anglaises est équivaut au 846A) signé et tamponné. Le service des cartes grises en ligne me demande toujours le 846A, je leurs ai expliqué que le papiers des douanes Anglaises est l'équivalent du 846A, que le véhicule a été dédouané dans un pays Européen mais il ne me délivre toujours pas la carte grise. Je suis allé voir à la préfecture ou j'ai vu l'ancien responsable du service carte grise, il a vu tous mes documents et m'a confirmé que je devrais avoir la carte grise et que maintenant avec ce nouveau système meme lui il ne peux pas intervenir sur la plateforme qui est à NIMES et qui s'occupe des cartes de véhicule venant de l'étranger.... Pouvez-vous me renseigner sur la marche à suivre. Je vous en remercie par avance. Bien cordialement, Louis

  • Camboni dit

    Bonsoir, je viens d'acheter une Clio 3 dont La 1 ère immatriculation a eu lieu en France puis elle a été exportée en Suisse. Dois-je fournir un certificat de conformité de cette voiture pour son immatriculation en France? Merci de votre réponse

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Monsieur CAMBONI,Le certificat de cession n’est pas nécessaire uniquement dans le cas où la carte grise renseigne toutes les informations nécessaires à l’immatriculation du véhicule.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • FLD sas dit

    Bonjour, comment obtenir un certificat barré rouge pour un engin tracté de moins de 750Kg sur essieu homologué, fabriqué en Finlande ? Merci de votre réponse

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Monsieur DISTRI,Vous pouvez demander un certificat de conformité au choix auprès de la DREAL ou d’un représentant de la marque de votre véhicule.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Ludovic Brault dit

    Bonsoir Je suis sur le point d'acheter une moto de marque Harley Davidson. Cette moto initialement achetée et immatriculée en France à la date de première mise en circulation à été vendue et est actuellement immatriculée à Monaco. La carte grise monégasque atteste d'une précédente immatriculation française au format SIV en 2012. Je souhaite donc acquérir cette moto et bien sur l'immatriculer à nouveau en France. Le COC est il nécessaire dans ce cas de figure pour obtenir la CG? Merci de votre attention. Cordialement Ludovic

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Ludovic,Le certificat de conformité n’est pas nécessaire si la carte grise renseigne toutes les informations nécessaires à l’immatriculation de votre moto. Si tel n’est pas le cas, vous pouvez toujours demander un COC auprès de la DREAL de votre région.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Patrick dit

    Bonjour, Je souhaite importer de Hollande, un buggy jeep gs moon. Ce véhicule est déjà immatriculé en Hollande. Est il compliqué d’obtenir une carte grise et quels documents faut il fournir? Merci d’avance pour votre réponse Cordialement

  • El idrissi dit

    Bonjour est-ce que c'est possible de me faire le certificat de conformité pour une utilitaire mercedes 413 en forme depaneus c'est oui merci de me dire combien et le délai merci cordialement

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Monsieur EL DRISSI,La délivrance de certificat de conformité ne fait pas partie des prestations que nous offrons. La DREAL de votre région ou un représentant de la marque de votre véhicule sont en mesure de vous fournir ce document.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Vain dit

    Bonjour,On m'a cédée un scooter Honda que j'ai ramené d'Espagne, je souhaite le faire immatriculer en France mais j'ai besoin pour cela d'un COC hors HONDA France demande à ce que le document soit édité par Honda Espagne car la première immatriculation du véhicule a eu lieu le 03/07/2000 mais Honda Espagne vient de me répondre que ce n'est pas à eux de le faire... Comment dois-je faire? je vous remercie pour votre aide!

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Martine,Votre cas est assez inhabituel. Si les deux représentants de la marque ne peuvent se décider sur qui doit vous remettre ce document, nous vous conseillons de tenter de l’obtenir auprès de la DREAL.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Serge dit

    Ete à la dril il refuse de délivré le certificat de conformité ( il dise que ce n et plus à eux de Le délivrée !!!! ) comment faire

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Serge,Nous vous invitons à demander ce document auprès d’un représentant ou du constructeur de la marque.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Annabelle dit

    Bonjour, nous venons d'acquérir un véhicule d'occasion, immatriculé en angleterre de 1984 et voulions obtenir un certificat de conformité pour l'immatriculation ensuite. Nous avons payé 99€ sur le site certificatdeconformité.com et il nous disent ceci "Après étude des caractéristiques techniques de votre véhicule, nous vous informons que le Certificat de Conformité Européen n'existe pas. Ceci en raison de son modèle aux normes Anglaises sans numéro de réception car trop ancien. En revanche un certificat d'homologation officiel, sur mesure et obligatoire pour l’immatriculation de votre véhicule est disponible (sans présentation du véhicule), dont le coût forfaitaire est de 349,00 euros"Que doit-on faire ? Merci pour votre réponse.

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Annabelle,Les véhicules immatriculés avant 1995 ne peuvent effectivement obtenir un certificat de conformité européen. C’est effectivement un certificat d’homologation ou une attestation de conformité qui le remplace. Nous vous conseillons de comparer son prix auprès des différents prestataires ou de la DREAL.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • tof dit

    bonjour, je veins de retaper une av88 motobecane de 1959, et je ne sais pas quel document et ou je dois l'adresser pour obtenir un certificat de conformité pour sa premiere immatriculation. je n'ai pas de papier de session/vente (elle vient d'une benne à ordure) tous les numeros de série sont bien sur la fourche. merci de m'éclairer

  • MAGNIER HELENE dit

    Bonjour,la Direction Régionale des Douanes me demande un certificat de conformité pour mon Camion Mercedes . Quelles sont les démarches à faire . D'avance merci de votre réponse.

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Hélène,Le certificat de conformité se demande au choix auprès du représentant/constructeur de la marque du véhicule ou de la DREAL de votre région. Pour l’obtenir, veuillez vous munir des documents prouvant l’acquisition du véhicule.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • K.M dit

    Bonjour, j'ai acheter en belgique dans un garage peugeot une 306 diesel de l'année 15/12/1997 avec bien sur c'est documents d'immatriculation + certificat de conformité peugeot mais il est dans un petit format et non format A4 mais il a bien un N° de récéption CEE e2*93/81*0146*00 qu'on retrouve aussi sur le certificat d'immatriculation belge est ce suffisant pour l'immatriculer en france bien sur avec un CT de - de 6 mois. Merci de votre réponse. Cordialement.

  • arnaud dit

    Bonjourje souhaite acheter un voiture de marque Westfield , c'est un kit car homologué en italie un particulier Je suis obligé de fournir un COC ? sur la carte grise italienne j'ai le numero (D.1) - Westfield et le (K) KU0014??UPMI/09 Merci

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Arnaud,Le certificat de conformité européen n’est pas obligatoire quand les champs K, D.1, D.2, D.3 et D.2.1 sont tous renseignés.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • DG dit

    Bonjour , je souhaiterai savoir si à l'occasion de l'achat d'un véhicule neuf le certificat de conformité doit il être remis à l'acquéreur à réception de celui ci.Si oui , est se qu'il y a un texte ou article a cet effet. Cordialement.

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Monsieur DRON,Il n’est pas obligatoire que le vendeur d’un véhicule remette à son acheteur un certificat de conformité. En effet, plusieurs cessions de véhicule se font sans que l’ancien propriétaire soit en mesure de remettre ce document. Ainsi, le nouvel acquéreur doit demander un COC auprès de la DREAL ou d’un représentant de la marque du véhicule.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Jit dit

    Bonjour,comment ça marche avec une voiture qui a été immatriculée pour la première fois en Suisse, donc pas dans l'UE, et je voudrais l'importer en France. Ai-je besoin de COC? Puis-je l'obtenir? Cordialement

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Jit,Vous trouverez dans le lien suivant la manière de procéder pour immatriculer votre véhicule : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1050. Le COC est effectivement à joindre dans votre dossier. Vous pouvez l’obtenir auprès de la DREAL ou d’un représentant de la marque de votre voiture.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Esmingaud dit

    bonjour j'ai un problème de carte grise pour mon camion Mercedes 1419 de 1978 ,lorsque j'ai fait faire la carte grise a mon nom ils ont oublies d'inscrire le PTRA et comme je n'ai pas de barrè rouge (perdu par l'ancien proprietaire) je suis refusè au passage aux mines !pouvez vous m'aider ? Merci d'avance cordialement R.E

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Roland,Vous pouvez obtenir un certificat de conformité en en faisant la demande auprès d’un représentant ou du constructeur de la marque ou encore de la DREAL de votre région.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Leo dit

    Bonjour ça va faire un an que j'ai à qui un cyclomoteur atala (italien) et la constructeur ne fait plus que des vélo et je n'arrive pas à obtenir un certificat de demandes d'immatriculation comment faire?

  • Deprince dit

    Bonjour,j'ai acheté une C4 Cactus en Belgique,résidant en Belgique,la première immatriculation a été faite en france,je n'ai pas reçu de coc avec le véhicule mais l'ancienne immatriculation. Est-ce normal? Quels sont les démarches pour avoir un coc et le prix??Merci beaucoup.

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Fabrice,Il n’est pas inhabituel qu’un vendeur de véhicules ne puisse vous remettre un COC. Ce document peut toujours néanmoins être obtenu auprès d’un représentant français de la marque ou de la DREAL. Chacun établissant le prix de ce certificat, nous ne pouvons vous dire quel est son coût exact.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Quiblier Anthony dit

    Bonjour, J'ai acheté une remorque humbaur PTAC 1500kg (avec carte grise) en suisse je l'ai dédouané pour l'importer en france en m’acquittant des frais de TVA et douanes ou j'ai obtenu un certificat 846A J'aimerai l'immatriculer en France mais impossible d'obtenir un COC ni un barré rouge du fabriquant Allemand car elle date de 2001 et il ne peuvent pas m'aiderAi-je vraiment besoin d'un COC pour immatriculer une remorque ?Cordialement Anthony

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Anthony,Vous pouvez vous passer du certificat de conformité à condition que la carte grise renseigne toutes les informations nécessaires à l’immatriculation de votre remorque. Si tel n’est pas le cas, vous pouvez toujours demander un COC auprès de la DREAL de votre région.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Damien dit

    Bonjour, Je souhaite immatricule et obtenir la carte grise francaise d'un vehicule de collection (Ferrari de 1979), achetee en Belgique (facture belge) mais dont la carte grise est quebecoise (canada). Quels sont les demarche a realiser en France Ai je besoin d'un COC?

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Damien,Afin de vous familiariser avec les démarches d’immatriculation d’un véhicule importé, nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1050. Vous pouvez la faire en ligne depuis un compte France Connect ou en faisant appel à un professionnel habilité.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • BRUNETTO dit

    BONJOUR J AI UN VEHICULE NEUF AVEC UN CERTIFICAT DE CONFORMITE POUR FAIRE IMMATRICULER LE VEHICULE LE CENTRE AGREE ME DEMANDE LE CNIT QUI N EST PAS MARQUE SUR LE CERTIFICAT QU ELLE ABSURDITE QU IL N Y SOIT PAS DESSUS A QUOI CA SERT ??? ET COMMENT PUIS JE L AVOIR ATTENTE REPONSE MERCI

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Brunetto,Le CNIT se trouve à la rubrique D.2. de la carte grise.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • vincent dit

    bonjour, souhaitant immatriculé une camionette de 2010 que j'ai acheté pays bas, comment me procurer le COC? La carte grise NL (format carte bancaire) est elle suffissante? Merci d'avance

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Vincent,Un COC est à demander auprès d’un représentant français de la marque ou de la DREAL de votre région. Pour l’obtenir, munissez-vous de la carte grise étrangère, de tout autre document prouvant votre achat et éventuellement d’une carte bancaire.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Gérard angeli dit

    Bonjour, Je souhaite acheter une voiture aux USA et l'immmatrivuler en france(année 1968) quelles démarches précises à faire Merci de votre réponse

  • wil dit

    Bonjour, Je souhaite acheter une remorque qui n'a jamais été immatriculer par l’ancien propriétaire.Depuis le temps il ne retrouve pas le certificat de conformité ou d'homologation. Pourvez vous avoir cela .

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour William,Si la remorque a déjà été immatriculée auparavant (avant 1995), elle ne peut se voir attribuer un COC. Le document à obtenir à la place est une attestation de conformité à retirer auprès de la DREAL. Si ce véhicule a été immatriculé après 1995, vous pourrez avoir un certificat de conformité en faisant la demande soit auprès de la DREAL ou d’un représentant français de la marque.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • huart cyril dit

    bonjour si je comprend bien , je dois demander en préfecture en france le CERTIFICAT DE CONFORMITÉ EUROPÉEN (COC) pour pouvoir acheter une voiture en suisse , je le demande avec une copie de la carte grise suisse ? c est ma petite amie qui m offre sont ancienne voiture ...

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Cyril,Le certificat de conformité européen est à demander au choix auprès de la DREAL de votre choix ou d’un représentant français de la marque du véhicule. Pour immatriculer votre nouvelle voiture à votre nom, vous devrez effectivement avoir en votre possession la carte grise de son pays d’origine.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Dalstein Thierry dit

    Bonjour je vie en france je viens d'acheter un véhicule français mais je déménage en Belgique je dois donc le dédouaner en Belgique comment récupérer le COC de mon véhicule ne sachant même pas s'il a été acheté en France ou à l'étranger cela est-il gratuit ou pas et à qui le demander. Merci

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Thierry,Vous avez deux possibilités pour obtenir votre COC : soit le demander auprès d’un représentant français de la marque ou de la DREAL. L’obtention de ce document est payante. Par contre pour connaître le prix, il est préférable que vous vous renseigniez directement auprès de ces organismes.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • DURAN dit

    bonjour je vais vendre une remorque de type "original" à un acheteur Hollandais , quel sont les démarches à effectuer ? les documents que je dois lui fournir ? un certificat de non gage ? un certificat de conformité européen ? MERCI

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Monique,Pour savoir comment vendre votre véhicule à un acheteur étranger, nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31611. Vous y trouverez la liste des documents à fournir ainsi que les démarches à effectuer.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • R N Ward dit

    Bonjour, Je souhaite rapatrier en France mon 4x4 immatriculé aujourd'hui à Dubai et que je possède depuis 2006. Il n'y a pas eu de première immatriculation en europe. Est-il possible de l'immatriculer en France?

  • Dechelette dit

    Bonjour, Je suis en possession de l'attestation d'origine d'un véhicule par le constructeur (véhicule du 31/12/1992) et en ma possession la carte grise provisoire délivrée en 1998. L'immatriculation définitive n'a jamais été effectuée (je n'en connais pas la raison. Puis-je faire immatriculer mon véhicule?

  • Hubert dit

    bonjour j ai acheté un véhicule neuf par un prestataire.Le numéro correspond à une camionnette.le prestataire me fait tourner en rond. quel est le recours. contre le prestataire merci

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Hubert,Vu la technicité de votre question veuillez contacter notre service client via le formulaire prévu à cet effet : https://www.ecartegrise.fr/contact.html ou par téléphone au 08 92 49 20 49. Nos experts se feront un plaisir de répondre à vos interrogations dès que possible.Cordialement,L'équipe Ecartegrise

  • Dumottier dit

    Bonjour je viens vers vous pour faire une demande de certificat de conformité pour un camion. Quelles sont les démarches a effectués?

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Dumottier, Pour votre demande de certificat de conformité, veuillez vous adresser au représentant de la marque en France ou auprès de la DREAL de votre région. Cordialement, L’équipe Ecartegrise

  • Oscar dit

    Bonjour j'ai vendue un véhicule et il y avais pas de conformité j'ai été demander a l'agence Audi en Belgique mais il on m'as su l avoir car elle viens de Allemagne comment je peux faire pour l'avoir

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Oscar, En principe, le certificat de conformité est délivré par le constructeur ou le représentant de la marque. Toutefois, il est possible de le commander depuis un site habilité. Cordialement, L’équipe Ecartegrise

  • Baudry dit

    Comment faire pour avoir un certificat de conformité non barre merci

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Baudry, Un certificat de conformité européen non barré peut être retiré soit auprès du constructeur de la marque du véhicule soit auprès de la DREAL de votre région. Cordialement, L’équipe Ecartegrise

  • saint narcisse dit

    bonjour je suis un petit constucteur de moto vintage de petite serie de contruction artisanale mon entreprise est situer sur ile maurice et l'inde j'aimerai commencer a exporter mes machines sur le marcher europeen ou doit je m'adresser pour les homologations??

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Saint Narcisse, L’homologation des véhicules se fait au niveau de la DREAL (direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement). Nous vous invitons à les contacter. Bonne journée, L’équipe Ecartegrise

  • Boulai dit

    Bonjour je viens d’acheter un tracteur JCB FASTRAC 1997 en Royaume-Uni es je la V5 mais je ne sait pas si je peux immatriculer ou bien Comment l’obtenir le (COC) avant allerMERCI

  • Marchand dit

    Bonjour, J'aimerai racheter un véhicule Citroën Berlingo multispace de 2006 d'occasion. Ce véhicule à ce jour est équipé 5 places d'origine mais sur la carte grise il est en "ctte dériv vp" donc 2 places. Ce véhicule a eu plusieurs propriétaires depuis donc le vendeur n'a plus le barré rouge ni certificat d'homologation en outre il a une photocopie de la carte grise du premier propriétaire ou le véhicule était en vp 5 places . Est il possible de le repasser en 5 places en passant à la dreal ou autre ? Et quel en serait le coût? Cordialement .

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Marchand,Vu la technicité de votre question veuillez contacter notre service client via le formulaire prévu à cet effet : https://www.ecartegrise.fr/contact.html ou par téléphone au 08 92 49 20 49. Nos experts se feront un plaisir de répondre à vos interrogations dès que possible.Cordialement,L'équipe Ecartegrise

  • bonnard roland dit

    je vais acheter une fiat 126 de 1999 en polagne me faut il un certificat de comformite et comment l obtenir estce payant merci

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour bonnard roland,Oui, pour importer le véhicule que vous souhaitez faire immatriculer en France, il vous faut effectivement le COC. Il vous faudra payer pour l'obtenir auprès du constructeur de votre voiture ou via le représentant de la marque du véhicule en France.Cordialement,L'équipe Ecartegrise

  • NICOLAS Eric dit

    Bonjour je souhaite immatriculer un cyclomoteur marque mobylette type AV88 qui dorénavant doit avoir une carte grise pour l'utiliser dans un club de cyclos. Quelle est la procédure pour obtenir un COC ? Merci par avance pour votre réponse

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour NICOLAS Eric,Pour obtenir un COC, il vous faut en faire la demande auprès du constructeur ou du représentant de la marque de votre véhicule en France.Cordialement, L’équipe Ecartegrise

  • Benoit dit

    Bonjour , je suis intéressé par un véhicule que vends une personne sur internet ( leboncoin) ... véhicule qui est immatriculé allemand, la personne me dit qu'il n'a pas le COC ... mais qu'il a le reste des papiers ... es ce fiable d'acheter un tel véhicule ou vais je avoir des difficultés à obtenir ce COC?

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Benoit,Vous pouvez acheter lé véhicule sans le COC, mais lorsque viendra le moment où vous feriez l’immatriculation à votre nom, il vous faudra ce document. Pour l’obtenir, c’est simple : vous en faites la demande auprès du constructeur ou du représentant de la marque en France.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • ROCHA dit

    Bonjour, Pourquoi demander un COC? Lors de l'achat d'une voiture neuve, le COC ne fait-il pas partie des documents obligatoires que le constructeur doit fournir à l'acheteur même si c'est le constructeur ou concessionnaire qui font immatriculer le véhicule. Merci de votre réponse.

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour ROCHA,Oui, vous avez raison. C’est au constructeur de le fournir à l’acheteur lors de son achat de véhicule neuf sorti d’usine. Il est nécessaire pour faire immatriculer un véhicule neuf ou pour faire immatriculer un véhicule importé en France.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Patrick dit

    Bonjour, je reside en Suede et je voudrais recuperer le COC de ma remorque kayak MECANOREM ( de serie )achetée en France à un particulier dans le finistere.C'est une remorque PTC inferieure à 500Kg. Que dois je faire pour le recuperer afin de pouvoir l' immatriculer dans mon pays de residence (obligatoire). Merci pour votre reponse.

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour patrick,Vous devriez en faire la demande chez le constructeur du véhicule ou du représentant de la marque du véhicule dans votre pays.Cordialement,L'équipe Ecartegrise

  • gustin daniel dit

    Bonjour, Je viens d'acheter en Belgique une moto bmw R1100S de 2001 et j'ai un duplicata d'origine du certificat de conformité mais je ne sais pas si il est européen. Comment faire pour le savoir?

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour gustin daniel,Comme la moto a été achetée en Belgique, le duplicata certificat de conformité que vous avez obtenu est européen.Cordialement,L'équipe Ecartegrise

  • Charlotte Dhenin dit

    Bonjour, J'aimerai avoir quelques renseignements que ne trouve pas du tout sur internet. J'ai acheté il y a 2 mois une voiture à un particulier, une personne âgée. Je dois faire le changement de carte grise depuis maintenant 1 mois mais je n'y parvient pas car il manque un numéro : le N°K . Qui est le numéro de réception par type. Certains sites internet me disent que je l'obtiendrait seulement en faisant une demande de certificat de conformité nationale. Comment fait-on la demande pour ce genre de situation??? Sachant que les préfectures ont depuis le 1 Novembre fermées leurs services cartes grises et que tout se fait sur internet maintenant...Merci d'avance pour votre aide.Charlotte

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Charlotte Dhenin,Pour obtenir un COC, il vous faudra en faire la demande auprès du constructeur de la voiture ou via le représentant de la marque du véhicule en France. Vous pouvez toutefois recourir aux services d'un prestataire privé habilité comme Ecartegrise pour faire obtenir rapidement votre carte grise: https://www.ecartegrise.fr/carte-grise/en-ligne.htmlCordialement,L'équipe Ecartegrise

  • dorothee dit

    bonjour je viens d'acheter un véhicule en Allemagne et je souhaiterais l'immatriculer en France et on me demande le certificat de conformité européen que je n'ai pas eu a l'achat du véhicule puisque je l'ai acheter a un particulier comment puis-je faire pour avoir le certificat de conformité merci

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Dorothée,Pour obtenir un COC, il vous faut en faire la demande auprès du constructeur ou du représentant de la marque de votre véhicule en France.Cordialement, L’équipe Ecartegrise

  • CARION Marc dit

    Madame, Monsieur, J'ai l'intention d'acheter une moto immatriculée au Luxembourg. Sa première mise en circulation date de août 1994 et sa puissance moteur est de 22ch. Puis-je l'acheter sans certificat de conformité. Cordialement

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Carion Marc,Oui vous pouvez l’acheter sans le certificat de conformité. Par contre, lorsque vous devrez l’immatriculer et refaire la carte grise à votre nom, il vous fera obtenir le COC en faisant votre demande auprès du constructeur de votre moto ou du représentant de la marque en France.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Koteureu dit

    Bonjour, j'envoie ma voiture en nouvelle Calédonie, est ce qu'il faut aussi un papiers comme le certificat conformité européenn car en nouvelle Calédonie est un territoire français, merci.

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Koteureu,Pour pouvoir exporter votre voiture en Nouvelle-Calédonie, il vous faut toujours le Certificat de Conformité Européenne.Cordialement, L’équipe Ecartegrise

  • Habib dit

    Bonjour j'ai acheté un vehicule en.belgique le garage n'a pas de certificat de conformité il me dit que le vehicule viens de France il.a été immatriculé en france la.premiere fois donc on a pas besoin de certificat de conformité. Je peux le immatriculée en france sans ce certificat vu qu'au depart ce vehicule était français

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Habib,Vous n’avez effectivement pas besoin du COC si la carte grise mentionne toutes les informations nécessaires à l’immatriculation du véhicule.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Meyer dit

    Bonjour, Je souhaite importer un véhicule belge de mai 1995. Le vendeur m’affirme qu’il n’existait pas de COC à l’epoque et me présente un certificat d’origine belge. Puis je ainsi l’immatriculer en France? Sinon quelle est la démarche à suivre? Merci

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Benoit,Pour les véhicules datant de 1995, c’est une attestation de conformité qui remplace le COC. Ce document est à retirer auprès de la DREAL de votre région.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • leslie dit

    Bonjour, je dois exporter ma clio vers la Nouvelle Calédonie qui "douanièrement" parlant n'est pas considérée comme un état membre de l'UE. On me demande une attestation d'origine prouvant que mon véhicule a été fabriqué en Europe. Renault m'a remis un COC mais mon transporteur me dit que cela n'atteste pas de l'origine. Est ce exact? merci de votre aide

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Leslie,En effet, un COC sert à prouver qu’un véhicule répond aux normes en vigueur dans le pays duquel il provient.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • alexandre dit

    bonjour je viens de faire l’acquisition d'une caravane pliante jamet de 1976 elle as une plaque constructeur qui prouve quelle fait moins de 500kg mais l'assurance me demande un certificat comment faire la marque est fermé depuis bien longtemps !!

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Alexandre,Dans la mesure où le constructeur de votre véhicule n’est plus en activité, vous devrez vous adresser à la DREAL pour obtenir ce document.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Rubio pascal dit

    Bonjour, j'ai acheté une peugeot 306 de 2000 en Espagne et la préfecture me demande un certificat de conformité alors que sur la carte d'immatriculation il est bien mentionné "fabriqué en Union Européenne". Comment l'obtenir ? Merci

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Pascal,Le certificat de conformité est un document qu’il vous est libre de demander soit auprès du constructeur de la marque soit auprès de la DREAL.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Sylvie dit

    Bonjour , je viens d'acheter à un particulier en france une remorque freinée de 2008 à double essieu de fabrication espagnole dont je n'ai qu'une carte verte ou il est noté MTMA/MMA 750 kg. Le vendeur n’avait pas de carte grise. J'ai demandé au fabricant une carte grise, il a répondu qu'il ne pouvait en émettre et nous a proposé de nous envoyer un certificat de conformité européen. Comment faire pour l'immatriculer car la préfecture me réclame la carte grise espagnole ?

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Sylvie,Seul le vendeur peut vous fournir la carte grise espagnole. Vous devrez donc le contacter pour qu’il vous fournisse un duplicata. Sans quoi l’immatriculation du véhicule sera impossible.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Didier. P dit

    Bonjour, J'ai acheté une voiture d'occasion en Pologne (année de Fab : 2002 en Allemagne puis immatriculée en Pologne en 2004. J'ai également immatriculé cette voiture lors de l'achat en Pologne le 15 septembre 2016; Aujourd'hui je souhaite la faire immatriculer et l'utiliser en France (pays de résidence permanente) Quelles sont les démarches..? Cordialement Didier P

  • Oliver dit

    Bonjour,Je voudrais acheter une caravane en Allemagne, qui date de 2004. Les CoC n’existent pas avant 2009, comment faire pour immatriculer la caravane en France? (Sans passer par la DRIRE) Merci.

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Oliver,Seuls les véhicules datant d’avant 1995 ne peuvent se voir remettre un certificat de conformité. Pour obtenir le vôtre, vous devrez vous adresser à un représentant de la marque en France ou à la DREAL.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Tim dit

    Bonjour j'ai acheté un vehicule VW aux pays-bas de 1991 ai'je besoin du COC pour immatriculer mon vehicule en FR? Cldt

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Tim,Vous aurez effectivement besoin d’un document attestant la conformité de votre véhicule pour l’immatriculer en France. Cependant les véhicules immatriculés avant 1995 ne peuvent se procurer un COC. A la place vous devrez demander une attestation de conformité auprès de la DREAL.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • mourniac dit

    bonjour pour une caravane allemande : intercamp 355 L-SA de 1984comment avoir des document de norme de conformité pour l'assurer en Francecordialement merci !

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Monsieur MOURNIAC,Pour obtenir un certificat de conformité, nous vous invitons à vous rapprocher du constructeur de la marque ou de la DREAL de votre région.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Drouin dit

    Bonjour, je viens d'acheter un van pour chevaux, il avait un certificat de conformité belge, je pensai que se serai suffisant mais non la préfecture ma dit qu'il me fallais un certificat de conformiter français. J'ai envoyer un mail au constructeur mais pas de réponse. Que faire ?

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Anne,Pour obtenir votre COC français, vous n’avez pas nécessairement à le demander au constructeur. En effet, vous pouvez aussi le demander à la DREAL de votre région.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Chauvel dit

    Bonjour, je vien d'acheter un Quad Suzuki 450 LTR non homologuè de 2008 , je voulais savoir s'il été possible de l'homologuè? Et si il est possible de le faire soit meme ou de le faire en garage dans les Côtes d'Armor ? Si oui, je voudrais connaitre les dèmarche a suivre et le prix d'homologation. Cordialement

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Mickael,L’homologation vous sera délivrée par la DREAL. Il est de rigueur que les modifications soient faites par un professionnel. Vous trouverez les démarches à effectuer dans le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1478.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Mikhael dit

    Bonjour, j'ai le projet d'acheter un véhicule d'occasion qui avait été importé d'un pays de l'UE (Danemark). La date de 1ère immatriculation sur la carte grise correspond elle à la date de 1ère immatriculation en France ou y compris au Danemark ? Merci de votre aide. Cordialement.

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Mikhael,La date de première immatriculation de votre véhicule sera celle de sa première immatriculation en France.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Sylvie dit

    Bonjour, J'achète actuellement un véhicule (Mercedes)immatriculé depuis un an en Belgique, et précédemment immatriculé en France. Ai-je besoin d'obtenir un certificat de conformité pour immatriculer ce véhicule aujourd'hui, en France? Merci d'avance de votre aide. Bien cordialement, Sylvie

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Sylvie,Si le véhicule précédemment immatriculé en France ne dépasse les 3,5 tonnes, il n’est pas nécessaire d’obtenir un certificat de conformité. À condition que la carte grise comporte toutes les informations nécessaires à son immatriculation. Sinon, la demande d’obtention de COC peut se faire auprès de la DREAL ou d’un représentant de la marque en France.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Deroux Dominique dit

    bonjour, j'ai acheté un tracteur agricole lamborghini 880 f plus 4 RM du 09/01/1995,je voudrai avoir une copie du certificat de conformité du constructeur pour l' immatriculer. sans le payer une somme exorbitante.comment je peu faire , et le demander ou? cordialement

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Dominique,Vous pouvez obtenir ce certificat en le demandant auprès de la DREAL de votre région ou du constructeur de la marque. Pour le prix, il faudra vous renseigner directement auprès d'eux.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Lara dit

    Bonjour, On m'as donné une remorque de 750 kg de voyage pour valise de marque iberica ( marque espagnol), Immatriculé en Andorre,je n'arrive pas à trouve un représentant en France pour le certificat de conformité, Quelles sont mes démarches à suivre svp

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Lara,Dans la mesure où vous ne trouvez aucun représentant français pour obtenir votre COC, nous vous conseillons de vous rapprocher de la DREAL de votre région.Cordialement,L’équipe Ecartegrise,

  • Paul Aubert dit

    Bonjour,Je souhaiterai importer et immatriculer un School bus Américain Ford de 1994. Pourriez-vous me diriger afin de savoir les étapes afin de pouvoir conduire mon véhicule en Europe?Merci de votre aideCordialementPaul Aubert

  • Julien dit

    Bonjour, quand j'étais en Allemagne, j'ai acheté auprès d'un revendeur un véhicule importé de France (plaques allemandes Je suis maintenant de retour en France. Ai-je besoin du fameux COC pour immatriculer ma voiture en France sachant qu'elle est française à l'origine ? Merci de votre aide

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Julien,Pour un véhicule qui a été précédemment immatriculé en France et dont le poids est inférieur ou égal à 3,5 tonnes, il n’est pas nécessaire d’obtenir un certificat de conformité si la carte grise comporte toutes les informations nécessaires à son immatriculation. Sinon, la demande d’obtention de COC peut se faire auprès de la DREAL ou d’un représentant de la marque en France.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • le metayer dit

    bonjour je voudrais acheter une chevrolet camaro de 1980 en belgique,que faut il faire comme demarches et demander au vendeur,et eviter toutes mauvaises surprises...merci

  • ricci dit

    bonjour j'ai acheté une caravane avec carte grise belge. je possède la carte grise originale et le certificat de conformité belge datant de 1992. ce matin je suis passé en préfecture pour le changement de titulaire, les service m'ont répondus qu'il faut un certificat de conformité européen. Ou dois je m'adresser pour obtenir ce certificat cordialement patrick

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Patrick,Les véhicules ayant été immatriculés avant 1995 ne peuvent se voir obtenir un certificat de conformité européen. À la place c’est une attestation de conformité que vous devrez fournir. Ce document est à retirer auprès de la DREAL de votre région.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Bernard Buzzi dit

    Bonjour Je réside actuellement en Nouvelle Calédonie et j'envisage d'acheter un véhicule d'occasion (un an). Je compte ramener ce véhicule en métropole lors de mon installation définitive en janvier 2019. Pourrais-je immatriculer ce véhicule ? Merci de votre réponse Cordialement

  • BEIGNET dit

    Bonjour, je suis sur le point d'acheter une voiture d'occasion en Suisse qui est de 1984. Or, je vois que pour obtenir le COC, il faut que la première immatriculation soit antérieure à 1995 et de plus dans un pays non membre de l'Union Européenne. Comment faire avec cette voiture ? Salutations.

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Franck,Pour les véhicules datant d’avant 1995, il faut se procurer une attestation de conformité. Ce document est à retirer auprès de la DREAL.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Marc dit

    Bonjour, Ma compagne a acheté un véhicule Peugeot 2008 chez ARAMIS auto en provenance d'Espagne mais fabriqué en France. Ca fait un mois et demi qu'elle attend le dossier pour l'immatriculation faute de certificat de conformité. Aramis vient de lui faire un mail pour dire que ce document n'était plus nécessaire pour les véhicules français. Est ce que vous avez des infos là dessus ?

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Marc,Dès qu’un véhicule est importé, il est nécessaire de fournir un certificat de conformité pour l’immatriculer. Vous pouvez vous procurer ce document auprès d’un représentant français de la marque ou de la DREAL de votre région.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • lefort dit

    Bonjour, nous avons un véhicule ISUZU belge et nous avons besoin de le faire immatriculer en france, nous avons besoin d'un certificat de conformité à qui devons nous nous adresser. ? c'est un véhicule d'entreprise à la base qui est vendu à un particulier je ne sais pas à qui m'adresser pour avoir des renseignements je vous en remercie par avance cordialement

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Monsieur LEFORT,Pour obtenir un certificat de conformité, vous pouvez vous adresser soit à un représentant français de la marque du véhicule soit à la DREAL de votre région.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Jake dit

    Bonjour,j'ai importé un camion de 15 tonnes de PTAC de 1995, le constructeur me refuse le certificat de conformité totalement (européen et national) , es-ce que je peux faire une Réception à Titre Isolé à la DRIRE malgré que ce soit un poids lourd? Merci.

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Jake,Dans la mesure où le constructeur refuse de vous remettre un certificat de conformité, vous pouvez toujours vous adresser à la DREAL ou DRIRE de votre région. Ou à un représentant français de la marque de votre camion.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • GHESQUIERE dit

    Bonjour, Je suis un particulier, j'ai achete une camionnette de 1999 immatriculé au Portugal. J'ai fait ma demande là-bas pour obtenir le certificat de conformité, on me dit qu'il n'y en a pas pour ce vehicule mais qu'ils peuvent m'envoyer une fiche technique. Ce document remplace t'il le coc ? Et doit-il etre transmis a la préfecture pour obtenir une carte grise ? Merci pour vos reponses

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Aulery,Du moment que cette fiche technique renseigne toutes les informations sur le véhicule telles que sa marque, son modèle, le nombre de places, etc. elle peut effectivement remplacer le COC. Au cas contraire, vous devrez demander ce document auprès d’un représentant français de la marque ou de la DREAL de votre région.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • francois dit

    Bonjour, Je compte acheter un fourgon Volkswagen T4 en Allemagne. Ce véhicule est de 1992. Je ne pourrai pas obtenir le COC, certificat de conformité européen car le véhicule date d'avant 1995. Pourrai je néanmoins faire immatriculer le véhicule? Je vous remercie d'avance pour votre réponse. Cordialement François

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour François,Vous pouvez tout de même immatriculer votre véhicule à condition de fournir une attestation de conformité. Ce document est l’équivalent du certificat de conformité pour les véhicules datant d’avant 1995. Il est à demander auprès de la DREAL de votre région.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Marianne dit

    Bonjour. Française, je viens d'aménager en Suisse. J'ai importer ma voiture, une Renault qui date de 2005. Pour la faire immatriculer en Suisse, aurais-je besoin d'un certificat de conformité européen ? Je vous remercie pour votre réponse. Bien cordialement Marianne Guéroult

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Marianne,La procédure pour immatriculer un véhicule en Suisse varie selon votre situation. Nous vous invitons à vous rapprocher de l’ambassade suisse afin d’obtenir des détails sur cette procédure.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Sarl Delarre dit

    Bonjour, nous avons fait l'achat d'une remorque de travaux publics de marque ROAGNA chez un entreentrepreneur en Belgique et pour faire la carte grise en France, il nous ait demandé un certificat européen du constructeur mais nous venons de savoir que celui-ci à fait faillite. Le constructeur ROAGNA était en Italie. Nous avons quelques documents du constructeur mais pas assez pour faire l'immatriculation. Quelle démarche doit-on faire pour le certificat européen du constructeur.

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Monsieur DELARRE,Vous devez donc vous adresser à la DREAL de votre région pour obtenir un COC.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • marescaux dit

    bonjour je voudrais acheter une caravane belge de 1992 ayant un certificat de conformite du concessionaire belge comme elle est anterieure a 1995 je ne sais pas avoir le certificat europeen puis je quand meme l immatriculer en france c est une esterel 750 total en charge cordialement

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Monsieur MARESCAUX,Vous ne pourrez pas obtenir un certificat de conformité européen pour votre caravane vu son année de première immatriculation. Le document le remplaçant est une attestation de conformité à retirer auprès de la DREAL.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • HEFF dit

    bonjour, je vais acheter un camping car d'occasion de marque allemande en allemagne. le porteur est FIAT la cellule Hymer. Le concessionnaire doit il me fournir le COC ? dois je le payer ? ou bien je le demande à la DREAL et dois je payer ? je vous remercie.

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Monsieur HEFF,Si le concessionnaire a effectivement le COC en sa possession, vous pouvez le lui demander. Au cas contraire, vous devrez vous rendre à la DREAL ou à un représentant français de la marque pour obtenir ce document.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Tania dit

    Bonjour, J'ai une carte grise a faire pour un de nos camions, j'ai fourni le barré rouge à la prefecture qui me le renvoit sous pretexte qu'il leur faut un certificat de conformité non barré de rouge, mais je n'ai qu'un barré rouge à leur fournir, quel est la difference entre ces 2 certificats? Merci pour votre retour, Cordialement,

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Tania,Le barré rouge n’est qu’une notice descriptive. Tandis que le COC atteste qu’un véhicule répond aux normes européennes de réception et sert à l’immatriculation d’un véhicule. Ce certificat de conformité européen peut être retiré soit auprès du constructeur de la marque du véhicule soit auprès de la DREAL de votre région.Cordialement,L’équipe Ecartegrise