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Taxes carte grise : infos, détails et explications

Le prix de la carte grise est déterminé par toute une série de taxes, automatiques ou facultatives. Quels sont les critères d’application de ces taxes, leur montant et leur influence sur le coût d’un certificat d’immatriculation. Nous décortiquons pour vous toutes les taxes carte grise.

Détails des taxes d’immatriculation

L’édition d’une carte grise entraîne le paiement de taxes d’immatriculation pour le Trésor public. Ces taxes s’appliquent et varient en fonction du véhicule, de la démarche et du domicile du titulaire. Quelle que soit la démarche, ces 5 taxes seront toujours détaillées sur la carte grise du véhicule. Vous pouvez retrouver le détail au repère Y1, Y2, Y3, Y4 et Y5 du certificat d’immatriculation. Le repère Y6 reprend la somme de ces 5 taxes, il s’agit donc du prix total de la carte grise.

Pour connaître le détail de ces taxes d’immatriculation, cliquez sur le nom de la taxe souhaitée :

Vous pouvez également retrouver l’application, ou non, de ces taxes en fonction des différentes démarches d’immatriculation ici : https://www.ecartegrise.fr/demarches.html

specimen certificat immatriculation

Facteurs entrant en compte dans le prix d’une carte grise

Prix du cheval fiscal par département

La taxe Y1 dépend de deux facteurs : le tarif du cheval fiscal dans la région où est immatriculé le véhicule et le nombre de chevaux fiscaux du véhicule.Il s’agit, dans la plupart des cas, de la taxe la plus importante dans le calcul du prix de la carte grise d’un véhicule.

Le tarif du cheval fiscal est fixé tous les ans par chaque Conseil Régionaux de France. En effet, il s’agit d’un des seuls revenus pour la région et est donc primordiale pour le budget de la Région.

Retrouvez le prix du cheval fiscal fixé pour votre département dans notre rubrique Tarif du cheval fiscal par département

L’environnement, un facteur important dans le coût de la carte grise

Afin d’inciter les automobilistes à utiliser des véhicules moins polluants, l’Etat taxe de plus en plus les véhicules rejetant trop de CO2. Il existe à ce jour deux taxes :

  • La taxe Y3 qui concerne uniquement les véhicules immatriculés pour la première fois entre le 1er juin 2004 et le 1er janvier 2008,
  • L’écotaxe, aussi connue sous le nom de bonus / malus écologique, qui s’applique sur les véhicules immatriculés à partir du 1er janvier 2008.

Comme nous l’avons indiqué sur le détail des taxes de carte grise, la taxe Y3 peut s’appliquer à chaque démarche d’immatriculation. En revanche l’écotaxe ne s’applique qu’une seule fois au moment de l’achat du véhicule.

Taxe annuelle pour les véhicules très polluants

Afin de poursuivre activement la lutte contre les véhicules très polluants, l’Etat a décidé de mettre en place une taxe annuelle applicable sur tous les véhicules trop polluants. Cette taxe vient s’appliquer en plus de la taxe Y3 ou de l’écotaxe.

Retrouvez le détail de cette taxe annuelle pour les véhicules polluants.
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