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Taxe y3 carte grise : taxe sur le Co2

La taxe Y3 est l’une des six taxes potentielles qui entrent en compte dans le calcul du prix de la carte grise. Qui concerne-t-elle, à combien s’élève-t-elle, comment la calculer ou encore quelle est sa raison d’être ? Devenez incollables sur la taxe Y3 du certificat d’immatriculation après avoir achevé la lecture de cet article.

A quoi correspond la taxe Y3 ?

La taxe Y3 a été mise en place pour inciter les automobilistes à circuler avec des véhicules de moins en moins émetteurs de CO2. Elle s’applique aux véhicules VP polluants (y compris CTTE/dériv-VP). Elle s’applique à chaque changement de titulaire, sauf dans certains cas d’exonération.

La taxe CO2 ne s’applique pas lors de la première immatriculation en France d’un véhicule d’occasion. Comme pour les véhicules neufs, c’est l’écotaxe qui s’applique.

Application de la taxe Y3

Véhicule propreTous les véhicules VP (Véhicule Particulier) immatriculés pour la première fois à partir du 1er juin 2004 sont potentiellement concernés par la taxe Y3. Les véhicules antérieurs ne disposant pas de la technologie actuelle, il n’aurait pas été cohérent de taxer les véhicules « anciens » sur leurs émissions de CO2.

Il existe deux méthodes de calcul en fonction du type de réception du véhicule :

Véhicules en réception communautaire

La taxe Y3 se calcule en fonction du taux d’émission de CO2. Le prix d’un gramme de CO2 est majoré de la façon suivante :

Taux d’émission de CO2 (en grammes par km) Coût d’un gramme de CO2 (en euros)
Inférieur ou égal à 200 0
Entre 201 et 250 inclus 2
Supérieur à 250 4
Mis à jour le 27/06/2016

Exemple : un véhicule immatriculé pour la première fois le 2 août 2005 et rejetant 259 grammes de CO2 par km.

La taxe Y3 de ce véhicule s’élèvera à : (50×2) + (4×9)=136 euros

Autres véhicules

Si le véhicule n’est pas conforme aux normes européennes, une autre méthode de calcul est utilisée pour la taxe Y3, elle se calcule en fonction du nombre de chevaux fiscaux du véhicule.

Puissance administrative (en CV) Coût total de la taxe (en euros)
Inférieurs à 10 0
Entre 10 et 14 inclus 100
Supérieurs ou égaux à 15 300
Mis à jour le 27/06/2016

Exemple : Un véhicule immatriculé le 2 juin 2004 de réception non-communautaire, ayant une puissance fiscale de 10 CV, aura une taxe Y3 de 100 euros.

De nombreux véhicules sont considérés comme non-communautaire et sont donc soumis à cette méthode de calcul. Si vous pensez que votre véhicule devrait être communautaire, il faut vous rapprocher de la préfecture pour modifier la réception du véhicule.

Exonérations de la taxe Y3

Cette taxe ne s’applique pas dans les cas suivants :

  • Lorsque l’écotaxe s’applique
  • Certificats d’immatriculation W ou certificats provisoires d’immatriculation WW
  • Duplicata de certificat d’immatriculation
  • Changement de domicile
  • Changement d’état matrimonial, civil ou de raison sociale
  • Changement de locataire
  • Changement de caractéristiques techniques du véhicule
  • Véhicules VP à carrosserie handicap
  • Véhicules endommagés (VE) immatriculés à Mayotte
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