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Véhicule importé hors UE avec COC : faut-il une RTI ?

export voiture déclaration de sortie

Dans le domaine de l’immatriculation d’un véhicule importé, la confusion règne souvent autour du certificat de conformité et de la RTI. Bien souvent, on pense à tort que la réception à titre isolé est obligatoire pour les véhicules qui sont importés de pays situés en dehors de l’Union européenne, et vice versa. Ce n’est pas tout à fait exact, sauf dans un cas particulier. On vous explique tout.

Réception à titre isolé : le principe

Pour bien clarifier les choses, la réception à titre isolé est une procédure à faire pour pouvoir immatriculer :

En bref, l’obligation de présenter une RTI n’a rien à voir avec la provenance du véhicule. Elle concerne l’absence du COC ou la modification du véhicule homologué dans l’espace européen. Autrement dit, on peut très bien être dispensé de RTI pour l’importation d’un véhicule, disons de Suisse, qui a un COC. Et devoir faire l’homologation individuelle en cas d’importation d’un véhicule allemand qui n’a pas de certificat de conformité.

Pourquoi un véhicule non européen peut avoir un COC ?

Plusieurs raisons sont susceptibles d’expliquer pourquoi un véhicule non européen est susceptible d’avoir un COC. Il peut s’agir d’une voiture d’occasion qui a été précédemment importée d’un pays européen. Le véhicule neuf a été homologué, il dispose d’un document qui en atteste, il n’y a donc pas lieu de faire une RTI.

En théorie, il se peut que le véhicule vendu dans le pays situé en dehors de l’union soit rigoureusement identique à celui commercialisé en Europe. Dans ce cas, le véhicule est conforme, l’homologation individuelle est à nouveau inutile si le constructeur peut fournir l’e-COC.

L’exception des véhicules de collection

Il est toutefois possible de ne pas passer par la case DREAL ou DRIRE si vous avez importé un véhicule de collection. Pour les engins de plus de 30 ans, on peut demander une carte grise de collection en présentant une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Ce document permet de se passer de la RTI.

Attention en cas de véhicule importé du Royaume-Uni

Il y a tout de même une exception en ce qui concerne l’absence d’obligation de fournir une RTI en cas de COC : les véhicules importés du Royaume-Uni. En effet, en raison de la conduite à gauche l’immatriculation en France de ces véhicules exige un passage par la Dreal ou la Drire. C’était déjà le cas avant le Brexit, d’ailleurs.

Une question ? Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

  • Hillion dit

    J’ai une cougouar à immatriculer.c’est un sport car anglais avec une mécanique jaguar.j’ai une carte grise anglaise à mon nom.lamarque a disparu,n’a jamais été importée en France et n’a pas de certificat d’homologation.comment obtenir une carte grise française de collection.merci

    • Ecartegrise dit

      Vous devrez présenter une attestation de datation et de caractéristiques, peut-être une RTI (en principe elle n'est pas nécessaire, mais il y a des petits soucis à ce propos depuis l'été).

  • Erzsébet Jonasson dit

    Je veux exporter ma voiture a Hongrie Comment fair un demande de cession de carte grise??

    • Ecartegrise dit

      Nous n'opérons pas en Hongrie malheuresement.