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Comment immatriculer une vieille moto sans certificat de conformité ?

viellie moto de collection (sidecar)

Vous avez récupéré un ancien deux-roues qui n’a jamais été immatriculé (par exemple qui était utilisé pour rouler sur un terrain privé) et vous souhaitez obtenir une carte grise moto ou cyclo ? Seul hic, vous n’avez pas le certificat de conformité sous la main, alors que c’est obligatoire pour réaliser une première immatriculation ? Voici comment procéder pour immatriculer une vieille moto ou un vieux cyclo dénué de certificat de conformité.

Premier cas de figure : le deux-roues a moins de 30 ans

Dans le scénario d’une moto âgée de moins de 30 ans, vous disposez de trois options pour faire votre carte grise cyclo ou moto sans certificat de conformité.

  • Première option : obtenir un duplicata via le représentant du constructeur en France, ou le constructeur lui-même. Cette option n’est pas toujours possible, vu que certains constructeurs ont disparu, ou ne sont plus présents en France.
  • Deuxième option : présenter la facture du véhicule. Pour que ce document soit accepté par la préfecture pour faire la carte grise, elle doit obligatoirement mentionner la marque, le genre, le type et le numéro d’identification du deux-roues.
  • Troisième option : fournir une attestation d’assurance qui doit comporter impérativement la marque, le genre, le type et le numéro d’identification de la moto ou du cyclo.

Si vous êtes dans l’incapacité de fournir l’un de ces trois documents à la préfecture, elle refusera l’émission du certificat d’immatriculation.

Deuxième cas de figure : la moto ou le cyclo a plus de 30 ans

Dans ce cas, vous pouvez immatriculer votre deux-roues en carte grise de collection. De ce fait, l’absence du certificat de conformité n’est pas un problème : vous pouvez obtenir une attestation auprès de la FFVE, la Fédération Française des Véhicules d’Époque, qui se charge de fournir les documents nécessaires pour les véhicules dont le constructeur a disparu. Cliquez sur le lien suivant pour tout savoir comment obtenir la carte grise d’un véhicule de collection.

Une question ? Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

  • Eric dit

    Bonjour, Je viens d'acheter un VFR 800 de 1998 en Belgique. J'ai fais la demande à xxxx pour obtenir un certificat de conformité européen. Ceux-ci m'ont répondu que les normes européennes ont été mises en place qu'en 2004, et que pour mon véhicule, il n'existe pas ce document. Quelles démarches dois-je faire pour avoir ma carte grise. PS: j'ai fais la demande de quitus, je possède la carte grise belge et le certificat de conformité belge.

    • Ecartegrise dit

      C'est exact, pour les véhicules anciens le certificat de conformité européen n'est pas disponible. Dans votre cas il faut donc faire une réception à titre isolé (RTI) auprès de votre Dreal.

  • Beghuin.l dit

    Bonjour je possède une veille honda 125xl Je possède aucun papier et elle n'a jamais été immatriculer comment faire pour pouvoir l'immatriculé ?

    • Ecartegrise dit

      Outre les informations requises concernant la conformité, vous devez également prouver que vous êtes le propriétaire. Vous devrez donc fournir à l'ANTS une facture, ou un autre justificatif probant.

  • MARTIN dit

    Je souhaite faire immatriculer une vieille mobylette (AU79 - 1966) dont le propriétaire est décédé et dans un état sortie de grange mais fonctionnelle. Je ne possède aucun document (facture, certificat de cession,….) car la mobylette était dans le garage acheté lors de la succession mais non listée dans l’acte notarié. Par contre les numéros de moteur et de châssis sont disponibles. Quels sont les documents nécessaires et la procédure pour l’obtention d’une carte grise.

    • Ecartegrise dit

      Pour un tel dossier, l'ANTS demandera de prouver la propriété du véhicule. Il n'y a pas de justificatif précis, cela dépend de chaque cas. Il faudra au minimum les documents nécessaires en cas de succession vu que le propriétaire est décédé.

  • Staelen dit

    Bonjour je voudrait faire une carte grise d une vielle moto.

    • Ecartegrise dit

      Oui, quelle est précisément votre question ?

  • merlin dit

    bonjour,je viens dacheter un une personne une suzuki ts50 annee 1991 sans carte grise , ni de certificat de conformité ,j'aimerais savoir les demarches a faire pour pouvoir l'immatriculer et avoir une carte grise . Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Vous êtes vous renseigné sur le passé du véhicule ? Pour immatriculer un véhicule sans carte grise il faut être en mesure de prouver son historique et qu'on en est bien le propriétaire.

  • Cazalot dit

    Bonjour Je possede un 125 Honda xr des années sans cg. Quel est la démarche pour obtenir une carte grise standard ou collection, Merci

    • Ecartegrise dit

      Vous devez faire un dossier de type "autre demande" en étant en mesure de prouver que vous êtes bien le propriétaire de la moto (facture par ex). Si vous voulez la mention collection il faut joindre en plus une attestation de datation et de caractéristiques.

  • Huber dit

    Bonjour, que faire si l'ants me bloque l'immatriculation d'un 50 cm3, avec n identification, type, date de mise en circulation et certificat d'assurance , donc tout...?, PS le n châssis et n de série inconnu. Donc certificat de conformité pas obligatoire. Les 4 premiers éléments doivent suffir. Excès de zèle ? Merci pour votre réponse.

  • PUYDEBOIS dit

    Bonsoir, j'ai un VANVAN 90 SUZUKI de 1974 je crois.... car la moto n'a jamais été immatriculé. C'est mon beau père âgé qui m'en fait cadeau pour mes 50 ans. Comment puis je faire ? Merci Mr Puydebois

    • Ecartegrise dit

      Il faut introduire un dossier de demande d'immatriculation pour un véhicule sans carte grise, vous devrez être en mesure de prouver l'origine et la propriété du véhicule. Ces dossiers sont traités individuellement par l'ANTS.

  • GIRARD NELLY dit

    j'ai une 102 Peugeot qui a été immatriculée mais j'ai égaré les papiers. Qui peut me renseigner des démarches à faire et ce auprès de quels organismes. Merci de me répondre. Cordialement. Mme Nelly Girard

    • Ecartegrise dit

      Contactez l'ANTS, si le vendeur a fait la déclaration de cession cela pourra se faire relativement facilement.

  • Luis dit

    Bonjour. Je possède un vieux yamaha bop 50 qui date de 1978 et je souhaite le faire immatriculer , seulement tous les papiers du véhicule on était perdu . Je demandais s'il étais tout de même possible de le faire immatriculer car il plus de 30 ans ? Si oui , comment faire ? Merci d'avance?

    • Ecartegrise dit

      Vous pouvez immatriculer une moto sans carte grise, mais uniquement si vous parvenez à prouver que vous êtes le propriétaire. Contactez l'ANTS pour plus d'informations.

  • nelson dit

    bonjour jai une moto qui a plus de 30ans mais cest une moto portugaise le fabricant n'existe plus et en France yen a pas mais par contre je possède ca carte grise a mon nom est til possible de immatriculer en France ?quel serait les démarches ? merci

    • Ecartegrise dit

      Oui c'est possible. Le plus simple est de demander la mention collection, via une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE.

  • Tillier dit

    Bonjour . Je souhaite immatriculer une mobylette de 1960 mais je n’ai aucun papier. La personne me l’ayant donnée étant décédés quelque temps après. Comment faire. D’avance merci

    • Ecartegrise dit

      Si ce véhicule ne vous appartient pas, il sera impossible de l'immatriculer vu que vous serez dans l'incapacité de fournir des justificatifs de propriété

  • Rainone dit

    Bjr jais acheté un scooter Beverly Piaggio 400 cm3 de 2007 immatriculé en italy en me demande le certificat européen mais c un scooter européen, non et cela me couterais 300 euros ,il y a moins chère,ou je peu ,ne pas le payé merci,comment faire merci

    • Ecartegrise dit

      Vous êtes obligé d'obtenir le document.

  • Kevin dit

    Bonjour,J’ai une moto de 1954 du Canada et j’ai malheureusement pas de carte grise à mon nom mais juste l’ancien papier du propriétaire qui est décédé . Elle n’a pas été déclaré lors du déménagement et je voulais savoir si il y avait possibilité de faire une demande de carte grise avec l’ancien papier . Merci

    • Ecartegrise dit

      À notre avis l'ANTS refusera votre dossier, mais vous pouvez toujours tenter votre chance.

  • Palmieri dit

    Bonjour, J'ai acheté d'occasion une Honda crf250 je souhaiterai faire les travaux dessus pour la faire homologuer. Ma question est la suivante, puis je demander une carte grise avec le certificat de cession ? Car si j'ai bien compris l'ordre des choses est qu'il faut une carte grise avec un numéro d'immatriculation pour pouvoir la présenter à l'homologation... Merci de votre réponse

    • Ecartegrise dit

      Si le véhicule n'est pas homologué, vous ne pouvez pas obtenir d'immatriculation. Cependant, pour répondre à votre question nous avons besoin de plus d'éléments. Par exemple d'où provient la moto, s'agit-il d'un véhicule importé, d'une vieille moto sans immatriculation ?

  • plessis mathieu dit

    bonjour j'ai une moto de 50cc de 1993 et je sais pas si elle est au norme de la route pour roulée avec

    • Ecartegrise dit

      Il faudra juste faire une RTI afin d'obtenir une homologation individuelle pour immatriculer la moto.

  • pascal jean dit

    bonjour j ai recuperé il y a une quinzaine d annee le scooter manurhin de mon grand pere, quand celui ci etait decedé; le probleme je n ai pas retrouver la carte grise. comment puisje faire pour avoir un duplicata merci cordialement

    • Ecartegrise dit

      Il faut rentrer un dossier avec les justificatifs nécessaires pour une succession. Si la carte grise a été égarée, il suffit de déclarer sa perte et d'obtenir la fiche d'identification du véhicule.

  • Jordi jean-jacques dit

    Bonjour Un ami étranger vient de récupérer une moto Terrot immatriculé xxxxx, 125 CM3 ,EM S1 année 1955 n° châssis 469792. Pas de carte grise pour cette moto. Il souhaiterai savoir si pour un véhicule ancien comme celui-là on peut retrouver un document. Merci pour l'info. Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Vous pouvez interroger la police, qui a accès au SIV.

  • Ramos Kelvin dit

    Bonjour j ai a amie qui veux me vendre une vieille 125 mtx il me dit que d après lui elle n'a jamais été immatriculé ma question en quel année a débuté l immatriculation des 125 cc et comment je peux savoir si elle a déjà été immatriculé ou pas

    • Ecartegrise dit

      Cela doit être possible de le vérifier sur base du numéro de châssis, auprès de la police ou de l'ANTS.

  • Forveille dit

    Bonjour J'ai récupéré une moto 125cm de 1953 je n'est pas son numéro d'immatriculation ni le nom de son propriétaire la plaque du constructeur est resté sur le cadre comment faire pour pouvoir obtenir une carte grise

    • Ecartegrise dit

      Si vous ne parvenez pas à prouver la chaîne de propriété, vous ne pourrez pas obtenir un certificat d'immatriculation. Il faudrait identifier le propriétaire via la plaque constructeur, si possible.

  • Alamauddecheznous dit

    Bonjour. J’ai récupéré dans une vieille ferme une mobylette Peugeot 103. Je n’ai pas de carte grise ni de plaque d’immatriculation pour l’assurer. Pouvez vous me guider sur les démarches à suivre s’il vous plaît.

    • Ecartegrise dit

      Pour pouvoir immatriculer un véhicule sans carte grise, vous devez prouver que vous êtes le propriétaire légitime. Il faut également que la chaîne de propriété soit respectée.

  • Savalli Nicolas dit

    Bonjour J ai en ma possession une Vespa VBB2T avec une carte grise de collection bourrée d anomalies Genre cl, puissance fiscale 1 CV, immatriculation de 50 cc. Véhicule vendu par professionnel de Montpellier qui n existe plus malheureusement. La carte grise de collection nous avait été fournie par celui ci , comprise dans le prix du véhicule. Les anomalies ont été décelées par mon fournisseur de pièces détachées car j avais entrepris une remise en route ,rencontrant pleins de problèmes mécaniques ,le véhicule n ayant que 1550 kms en 11 ans .Je suis retraité depuis 1 ans et voulais commencer à l utiliser plus régulièrement.☹️☹️☹️ J ai donc fait une demande de rectification auprès de l ANTS qui me demande des documents que je n ai évidemment pas en ma possession, notice descriptive barrée rouge, carte grise de l ancien véhicule qui proviendrait de l étranger !! J ai également entrepris une démarche avec la FFVE en prenant contact avec le délégué régional de mon secteur,qui me dit être très pessimiste sur ce sujet.Pas très rassurant. Face à cela que puis faire ou espérer pour aboutir sur ce sujet? C était le cadeau de mon épouse pour mes 50 ans et j aimerai pouvoir jouir de ma vespa étant maintenant retraité. Merci pour votre retour et votre aide

    • Ecartegrise dit

      Nous n'avons pas la prétention de remettre en doute l'avis qui vous a été rendu par la FFVE, qui est l'expert incontesté en la matière. Malheureusement les impasses administratives sont chose courante dans l'immatriculation.

  • PIERRON Olivier dit

    Je possède un Sidecar de marque Ural de 650 cm3 année 1995 que j’ai importé légalement du Vietnam en 2011. Je n’ai pas essayé de procéder à l’immatriculation à ce moment-là car j’ai du repartir en expatriation jusqu’à ce jour. Je possède la carte grise vietnamienne et les documents d’importation. Je ne peux pas obtenir de certificat ou attestation du constructeur qui m’a répondu qu’il lui était impossible de me le fournir. Pourriez-vous m’informer de la procédure à suivre pour faire immatriculer mon Sidecar. Dans l’attente de vous lire prochainement à ce sujet. Bon cordialement. Olivier PIERRON.

    • Ecartegrise dit

      Vous devez obtenir une RTI. Le plus simple eut été l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Mais le véhicule doit avoir au moins 30 ans pour pouvoir prétendre à la mention collection.

  • carbonel dit

    Bonjour, j'ai acheté une ancienne moto de 1954 sur une bourse d'échange à un brocanteur professionnel. Elle a son immatriculation, son numéro chassis/moteur et la plaque constructeur, mais pas la carte grise. Comment avoir la carte grise, sachant que le propriétaire d'origine est decedé et que c'était donc un vide maison. Merci

    • Ecartegrise dit

      La chaîne de propriété n'ayant pas été respectée, nous serions très étonné si l'immatriculation vous était attribuée. Cette moto aurait dû être cédée en respectant les règles en vigueur en cas de succession.

  • podetti dit

    Bonjour Je dois faire immatriculer une ancienne mobylette non immatriculée mais je 'ai plus la facture réclamée comment faire ? merci de vos réponses

    • Ecartegrise dit

      Il faudra fournir un justificatif de propriété qui satisfait l'ANTS.

    • jl dit

      si c'est une mobylette motobecane tapez motobec recherche dans votre navigateur entrez sur le site et vous aurez votre certificat des mines legal et gratuitement

  • Syseg dit

    Bonjour. Mon père vient de décéder. Il a beaucoup de véhicules collection immatriculés. Par contre depuis à peu près 1977 je voyais une Honda 125 SL non immatriculée chez lui. A son décès j'ai trouvé une demande de carte grise collection à la FFVE de juin 2000. Dessus il y a les numéros de châssis et de moteur. Ceux ci sont presque identiques à part les 2 derniers numéros. Pas d'immatriculation. En remarque il a mis " pièces récupérée s dans les bourses d'echange. La demande est refusée, annotation manuscrite "manque certificat de vente et c.c.??". Pouvez-vous me dire comment faire pour la vendre ? Merci

    • Ecartegrise dit

      Comme ses notes le suggèrent, le véhicule n'est pas administrativement en ordre. Il ne sera donc pas possible de le vendre, sauf pour pièces et sans documents.

  • Yoann PONT dit

    Bonjour,Je souhaite faire une carte grise pour une mobylette peugeot 103SP de 1988. On me l'a donné, je n'ai ni facture d'achat, ni certificat de conformité, Comment faut-il faire ? Dans l'attente,

    • Ecartegrise dit

      Si vous n'avez aucune preuve de propriété votre demande d'immatriculation a toutes les chances d'être rejetée.

  • Ravot dit

    Bonjour j'ai une moto de 1991... on me l'a donné mais j'ai pas de la carte grise ... comment puis je faire...

    • Ecartegrise dit

      Si le véhicule est immatriculé, il vous faut les documents. S'il n'a jamais été immatriculé, une preuve de propriété.

  • Marte dit

    Bonjour j ai remonté un chappy yamaha des années 83 que j avais depuis au moins 25 ans j ai la plaque des nines avec numero correspondant au moteur mais aucun autres papiers je souhaiterai le faire immatriculé pour rouler le dimanche qu'elles sont les démarches à faire cdlt

  • Henson brigitte dit

    J ai achete une moto de plus de 30 ans qui vient d Allemagne la personne qui me l a vendu achete ces motos pour les revendre en France j ai la carte grise allemande et immatriculation provisoire francaise. J ai obtenu un quitus par contre on me demande un certificat de conformite que je n ai pas ma question le fait quee j ai une immatriculation française provisoire elle a du être en conformité ? Dois-je faire la démarche de redemander ce certificat dois je passer en carte grise collection pour éviter certificat de conformite ?

    • Ecartegrise dit

      Pour les véhicules de plus de 30 ans le plus simple en effet est de demander une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Sinon il faut faire une RTI.

  • Guy Massa dit

    Bonjour j ai acheté un triporteur piaggio ape 50 de 1999 venant d Italie qui n est pas immatriculé j ai juste la carte violette pour l identification et la facture d achat. Comment faire pour avoir une carte grise française ? Merci Cordialement Guy.

    • Ecartegrise dit

      C'est l'ANTS qui se charge des dossiers pour les véhicules démunis de carte grise. Outre la question de la conformité abordée dans l'article, vous devrez prouver la chaîne de propriété afin que le titre soit accordé.

  • Dijoux dit

    Bonjour j'aimerais savoir si je pourrais homologué ma 125 cr cross de 2001 sachant que j'ai rien comme papier merci de votre réponse

    • Ecartegrise dit

      Si vous n'avez aucun document concernant un véhicule, il sera quasi impossible de l'immatriculer.

  • Fabre François dit

    Bonjour, J'ai acquis, il y a quelques années, un Vespa ancien avec une carte grise qui ne correspond en rien au modèle et numéro de chassis frappé sur le véhicule, à l'époque tous les adhérents des clubs de Vespa semblaient dire que la majorité des Vespa étaient dans ce cas de figure et cela n'avait pas d'importance, aujourd'hui je désire le vendre et je me dis que ça serait mieux avec une carte grise en règle. J'ai commencé les démarches avec la ffve mais dois-je leur dire que ce véhicule à une "fausse" carte grise? D'autant que le numéro d'immat est inscrit sur le certificat de vent et que la pref nous a délivré une caret grise à notre nom ... Merci de votre aide

    • Ecartegrise dit

      Nous l'ignorons, désolé, nous vous conseillons de poser votre question à la FFVE, qui est mieux placée pour vous aider.

  • Flipmrty dit

    Bonjour je dois acheter une gilera Zulu sortie de grange d'occasion qui n'a pas de plaque ni de carte grise, mais le propriétaire a une attestation d'assurance qui a un peu plus de 10 ans est-ce que c'est valable si l'on a pas de certificat de conformité ?

    • Ecartegrise dit

      Non, mais une attestation de la FFVE suffira. Attention toutefois si vous faites l'acquisition de ce véhicule, on vous demandera d'établir la chaîne de propriété pour valider votre demande de carte grise, ce qui est toujours une démarche incertaine. Il serait préférable que le propriétaire se charge de l'immatriculation.

  • MERCIRIS Sacha dit

    Bonsoir en ayant acheté une bêta rr 50cc de 2007 à une personne sur Leboncoin Est t'il possible de ce procurer une carte grise avec le certificat de conformité ou non ? Faut t'il d'autres papiers ?

    • Ecartegrise dit

      Le vendeur était tenu de vous remettre une carte grise. Il existe une procédure pour immatriculer les véhicules démunis de carte grise, mais vous devez être en mesure de justifier la provenance et la chaîne de propriété du véhicule.

  • Flo dit

    Bonjour, j’ai récupéré une mobylette immatriculé mais je n’ai aucun papier. Pas de certificat de session ni carte grise ! Que puis-je faire ?

    • Ecartegrise dit

      Sans carte grise et sans certificat de propriété, rien, l'ANTS refusera d'immatriculer un tel véhicule.

  • BARBIER PASCAL dit

    Bonjour,voici mon cas. Je veux acheter une moto qui a plus de 30 ans YAMAHA IT 200 Le propriétaire actuel s'en sert comme moto de cross sur terrain privé Mème lui l' avait acheté d'occasion jadis sans carte grise. Par contre il a gardé la plaque d'immatriculation dans son garage(qu'il avait enlevé pour le look "cross" Donc question: Il y a bien un numéro d"immatriculation le numéro de cadre ainsi que le numéro moteur correspondant je veux la remettre sur route en collection comment faire pour obtenir une carte grise??? Cordialement Pascal

    • Ecartegrise dit

      Ce véhicule a une immatriculation, donc il faut suivre les règles qui régissent la cession et le changement de titulaire. À savoir le propriétaire actuel doit vous remettre une carte grise à son nom, et déclarer la cession à votre profit. En l'état, vous ne pourrez pas obtenir un titre à votre nom.

  • PUERTOLAS dit

    Bonjour , je possède une moto 125 MOTOCONFORT de 1953 type C 45 S immatriculation 548 T 65 ayant appartenue à mon père , j'ai perdue la carte grise , quelle procédure pour avoir une nouvelle carte grise . Merci Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Si le titre est toujours au nom de votre père, vous devez suivre la procédure en vigueur pour une succession (voir https://www.ecartegrise.fr/demarches/carte-grise-succession.html). Outre les justificatifs pour établir votre statut d'héritier décrits dans l'article du lien, vous devrez fournir en lieu et place de la carte grise manquante une déclaration de perte ainsi que la fiche d'identification du véhicule.

  • cassard olivier dit

    une attestation qui confirme que le cyclomoteur a déjà été assuré et utilisé en France remplace t-il le certificat de conformité. Merci

    • Ecartegrise dit

      Il est possible de demander un certificat de conformité à un représentant de la marque du véhicule ou un RTI à la DREAL.

  • Serge dit

    Bonjour je cherche a faire une carte grise collection sur un atc Yamaha 250, et t'il possible ? Merci

    • Ecartegrise dit

      A priori oui, contactez la FFVE pour obtenir une attestation de datation et de caractéristiques.

  • Littré dit

    bonjour,mon père le scooter de sont beau fils malheureusement décédé...,il n'a pas de cg et pas d'acte de vente ...mon père la depuis longtemps et souhaite le mettre en règle sauf qu'il ne aucun document ...dans ce cas doit on faire avec la plaque mine une recherche pour accéder au fichier où il y a d'autres solutions ?,merci de votre retour , Thierry

    • Ecartegrise dit

      Vous pouvez aller voir la police pour obtenir des informations concernant le véhicule, ils ont accès au SIV.

  • Alilux dit

    Bonjour je viens d'acheter un runner gilera 180 fxr année 1998 en Allemagne le problème et que je n'ai pas de conformite serai til possible de lancer l'immatriculation sachant que je n'est pas de conformite Merci pour la réponse

    • Ecartegrise dit

      Les options pour immatriculer un véhicule sans conformité sont mentionnées dans l’article ci-dessus. Vous pouvez également vous adresser à la DREAL pour obtenir un RTI.

      • Alilux dit

        Bonjour merci pour la réponse j'ai déjà immatricule un 50cc sans conformite moins de 30ans le fesent passer pour un collection mais sachent que c'est un 180cc je me pose la question si c'était la même démarche du coup

        • Romain dit

          Bonjour, Meme problème. Pour un 180. Comment avez vous fait? Merci

  • bernard gramoulle dit

    Bonjour je viens de recuperer une moto honda des années 80 , cette moto était dans une grange depuis 27 ans le propriétaire de cette moto n'avait jamais fait le changement de carte grise quand il a acheté cette moto évidemment il ne retrouve plus la carte grise je possède juste l'immatriculation de l'époque , le numéro de chassis et le type de cette moto comment puis je avoir une carte grise normale ou de collection . Merci , cordialement

    • Ecartegrise dit

      Non, il sera impossible de faire le changement de titulaire si le propriétaire actuel n'a pas mis la carte grise à son nom.

  • Filhol dit

    Propriétaire d un scoter lambretta 125 c âge 65 ans datant de 1957 sens carte grise comment obtenir une carte grise de collection

    • Ecartegrise dit

      Il faut obtenir une attestation de datation et de caractéristiques du constructeur ou de la FFVE. Pour obtenir la carte grise il faudra prouver à l'ANTS l'origine et la chaîne de propriété du véhicule.

  • christine lheritier dit

    Bonjour, Je veux immatriculé mon Ciao Piaggo qui a plus de 40ans mais je ne n'ai pas le CNIT et le numéro de réception. Es- ce obligatoire ?

    • Ecartegrise dit

      Avez-vous obtenu une attestation de datation et de caractéristiques ?

  • Victor Francescato dit

    Bonjour, voulant faire immatriculer une mobylette des années 80 pas d'assurance ni d'imatriculation j'aimerai la donner à mon Petit Fils que dois je faire Merci

    • Ecartegrise dit

      Les différentes options sont expliquées dans l'article, merci de le consulter.

    • Martin dit

      Bonjour , c quoi la marque de la mobylette ?

  • philgia dit

    J'ai recuperé une Honda amigo pf50 de plus de30 ans .Je l'ai restauré . Que doit-je faire pour que ma fille puisse rouler avec la Honda ?

    • Ecartegrise dit

      Pour les caractéristiques techniques, l'info se trouve dans l'article. si vous n'avez pas de carte grise, il faudra prouver l'origine à l'ANTS pour qu'elle attribue une immatriculation. Les justificatifs demandés varient au cas par cas.

  • pascal elui dit

    Bonjour,j'ai récupéré un 102 Peugeot de 1968 que j'ai refait à neuf.je l'ai assuré à partir de l'ancien certif d'assurance et c'est tout.Comment puis-je l'immatriculer pour pouvoir aller sur route avec?Merci

    • Ecartegrise dit

      Vous devez présenter votre dossier à l'ANTS (immatriculation d'un véhicule démuni de carte grise), vous devrez être en mesure de fournir des justificatifs techniques et de propriété pour que l'immatriculation soit accordée.

  • Huot dit

    Bonjour Pour les moto de 50 cm3 des années 1970 ou il n’existait pas de carte grise quels sont les démarches ? `Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Il faut introduire une demande d'immatriculation via la démarche "Immatriculer pour la première fois un véhicule en France" ou éventuellement "autre demande" (leur site vient d'être refondu). Il faut fournir un justificatif comme expliqué dans l'article, en plus des papiers habituels (justificatif d'assurance, permis de conduire, justificatif de domicile...).

  • Sylvain D dit

    Bonjour j'ai acheté un chappy a retaper il y a 10ans dans une brocante. Maintenant que j ai fini de le refaire je voudrais l immatriculé Mais je n'ai aucun papier juste numéro de cadre et moteur et une plaque sur le cadre Puis je demander le certificat de conformité au constructeur ? Et vont ils me le donner vu que je suis pas le propriétaire d origine ? Il y a t il une solution sans aucun papier et aucun noms d ancien propriétaire ? Ou c'est peine perdu? Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Comme expliqué dans l'article, c'est l'ANTS qui décide d'attribuer ou pas une carte grise à un véhicule non immatriculé. Si vous n'avez aucun justificatif, cela risque d'être compliqué, mais qui ne tente rien n'a rien.

  • BEAUDOUIN dit

    BONJOUR J’AI RECUPERER UNE YAMAHA T 80TWON MATE JE N EST AUCUN PAPIERS JE NE CONNAIS MEME PAS L ANNÉE ES-QUE JE PEUT RECCUPERE EN COLECTION

    • Ecartegrise dit

      Non, la carte grise de collection ne permet pas d'obtenir un passe-droit, peu importe le type de dossier il faut prouver l'origine lorsque le véhicule n'a pas de carte grise.

    • jeff dit

      Contact le vendeur pour faire une act de vente (une lettre manuscrite fonctionne avec numéro de châssis ou plaque) après tu pourras faire une demande auprès de la FFVE (pour la date, tu peux faire une estimation), avec l'attestation FFVE cela te permettra de faire la demande de carte grise de collection sur l'ants.

  • BRET Eric dit

    Bonjour , j'ai acheté une moto de marque Cagiva éléfant de 1994 en Allemagne et j'ai tout les papiers , il me manque le certificat de conformité pour le obtenir la carte grise auprès de l ants . Cette marque n'existe plus en France . Auriez vous une solution pour mon problème . Cordialement .

    • Ecartegrise dit

      Demander à l’ANTS si la facture de la moto ou une attestation d’assurance suffiront pour la carte grise.

  • Mathieu HAZUCKA dit

    bonjour je veux acheté une moto trial de 2005 . j ai le papier de conformité, elle a jamais été immatriculer . sera t il possible de faire faire la carte grise vue les nouvelles norme anti pollutions merci

    • Ecartegrise dit

      Si la moto ne satisfait pas aux normes actuelles, vous ne pourrez pas l'immatriculer.

  • GUIBAL Jacques dit

    Bjr. Je suis prop. d'une Magnat Debon (Modèle MT1 - 100 CC de 1941), je l'ai achetée et immatriculée à Nancy le 27/10/1957 (267 FH 54) . Veuillez me dire la date à partir de laquelle la législation française a imposé l'obligation de la carte grise pour les motos de 100 cm/cubes ? Merci .

    • Ecartegrise dit

      Nous n'avons pas trouvé la date exacte, mais cela remonte à au moins 1950.

  • garrone dit

    bonjour j'ai un chappy marque yamaha 49.9 CM3 je suis obligée de le faire immatriculer pour rouler , il date des années 80 mais je n'ai pas de justificatif de la date de mise en circulation, je l'ai acheté d'occasion et j'ai une attestation d'assurance datant de 2012 à 2013. COMMENT procéder pour l'immatriculer, est-il considéré comme un cyclomoteur de collection . MERCI D'avance

    • Ecartegrise dit

      Cela devrait passer si l'attestation d'assurance comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule. Alternativement, vous devriez pouvoir en effet l'immatriculer en collection en obtenant une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Il faudra également présenter à l'ANTS un justificatif de propriété jugé suffisant.

  • Parente gregorio dit

    Bonsoir, J’aimerai faire immatriculer mon cyclomoteur de marque portugaise Casal j’ai la carte grise portugaise à mon nom , la moto a plus de 30 ans. Mais je n’arrive pas à me procurer le certificat de conformité. Pouvez vous m’aider dans cette démarche . Merci d’avance Cordialement

    • Ecartegrise dit

      Lisez l'article, toutes les alternatives sont expliquées.

  • Delaune dit

    Bonjour je suis sur le point d'acheter une moto de 1954 sans carte grise. Que dois je demander comme certificat au vendeur pour pouvoir faire une nouvelle carte grise

    • Ecartegrise dit

      L'ANTS demandera des preuves quant à l'historique du véhicule. Il serait préférable que le vendeur se charge de cette formalité, notamment s'il obtenu ce véhicule par succession, car de votre côté vous ne pouvez pas être certain que la procédure aboutira.

  • Jérôme dit

    Re bonjour La carte grise remplace t’elle la plaque mine ?

    • Ecartegrise dit

      Cet article pourra vous aider : https://www.ecartegrise.fr/demarches/carte-grise-collection.html

  • Jérôme dit

    Je souhaite immatriculer un 103 de 1987 qui n a plu de plaque mine , j ai un numéro de cadre et de culasse , es ce possible? A ton le droit de rouler sur un cyclomoteur sans plaque mine ?

    • Ecartegrise dit

      D'après nos informations ne pas avoir la plaque des mines n'est pas un problème insurmontable tant que vous avez le numéro du cadre ou du moteur.

  • Narses dit

    Est-ce que c'est obligatoire d'avoir une plaque

    • Ecartegrise dit

      Pour tout véhicule qui doit être immatriculé, oui.

  • Pellarin dit

    Bonjour mon fils aîné à donner à mon 2ème fils sa moto derbi de 2003 or à cette époque il n'y avait pas de carte grise . Je voudrais lui là faire mais comment faut il s'y prendre étant donner quelle n'a jamais été immatriculée

    • Ecartegrise dit

      La marche à suivre est expliquée dans l'article, il faut faire une demande de carte grise en produisant l'un des documents acceptés qui reprend les caractéristiques techniques de la moto.

  • Delor frederic dit

    Bonjour, Je voudrais récupérer une 125 mtx de 1984 qui appartient actuellement à mon père. Il a la Carte grise d’époque, pour autant je n’arrive pas à faire la cession/don de véhicule car je n’arrive pas à obtenir le relevé administratif concernant ce véhicule (trop vieux donc non enregistré dans les bases de données certainement) et donc pas possible d’obtenir le code pour la réalisation du nouveau certificat d’immatriculation. Je ne souhaite pas la mettre en collection sauf si obligatoire. Merci à vous de m’indiquer la démarche à suivre svp. Cordialement MR DELOR

    • Ecartegrise dit

      Dans ce cas il faut demander l'informatisation du véhicule auprès de l'ANTS : https://www.ecartegrise.fr/blog/demarche/comment-vendre-ou-immatriculer-un-vehicule-non-informatise.html

  • poirier christophe dit

    Bonjour,J'ai acheté une moto (MTTE) de plus de 30 ans (1974) sans carte grise. je dispose d'un certificat de cession, d'une attestation FFVE et d'un attesttion du vendeur qui spécifie qu'il a perdu la carte grise d'origine. Votre société peut-elle effectuer les démarche auprès de l'ANTS pour mon compte afin d'obtenir une carte grise collection ?

    • Ecartegrise dit

      Non, d'ailleurs l'ANTS ne traitera pas non plus le dossier. Si le vendeur a perdu la carte grise, il doit en obtenir une nouvelle via à la procédure de demande de duplicata.

  • Antonino Fadda dit

    Bonjour, J'ai récupérer un vespa de mon grand père l'année serait de 1985 on trouve aucun document comment peut on faire immatriculation de ce vespa pk 50 s ?

    • Ecartegrise dit

      Il faut introduire auprès de l'ANTS une demande d'immatriculation pour véhicule sans carte grise. On vous demandera des justificatifs pour prouver l'origine et la propriété du véhicule, la validation se fait au cas par cas donc nous ne pouvons vous fournir plus d'informations.

  • Baly dit

    Bonjour je viens d acquérir une 125 can am mx6 de janvier 1980 qui était homologué. Stocker depuis plus de 30 avec le moteur hs. La carte grise a bien évidemment été perdu. Comment pouvoir lui redonner sa carte grise. Cdt

    • Ecartegrise dit

      Il faut que le titulaire fasse une demande de duplicata.

  • praud didier dit

    bonjour je possède une mobylette marque mobylette qui a était fabriquer en 1963 mon assurance me demande la carte grise pour l"assuré que faut il que je fasse comme démarches et quelle cerfa faut que je fournisse merci pour vôtres réponsse .bien cordialement.

    • Ecartegrise dit

      Le plus simple consiste probablement à l'immatriculer en véhicule de collection : https://www.ecartegrise.fr/demarches/carte-grise-collection.html

  • gomes Michael dit

    bonjour je viens de acheter une moto de la marque simson jamais enregistré comment faire pour avoir une carte grise merci d'avance

    • Ecartegrise dit

      Seule l'ANTS pourrait trouver une solution à cela si vous avez les justificatifs en votre possession.

  • Ramez dit

    Bonjour, j ai acheté une honda cb 250 de 1978 sans papier ni immatriculation ( vehicule remisé pendant quinze ans) je suis en train de la restaurer et j ai obtenu un certificat de la ffve. Depuis la fermeture des guichets prefecture il est impossible de faire une demande de carte grise car les sites n ont pas ce cas de figures. Est ce que ecartegrise.fr Peut m aider?

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Monsier RAMEZ,L’ajout de la mention collection est prévu par le site de l’ANTS. Pour ce faire, vous devez passer par votre compte France Connect et choisir la démarche « Je souhaite faire une autre demande ». Vous pourrez par la suite ajouter cette mention d’usage. Cette démarche dépasse malheureusement l’habilitation des professionnels auto. Toutefois, elle peut lui être confiée et à cet effet, il doit passer par cette même procédure.Cordialement,L’équipe Ecartegrise

  • Claude Franceschin dit

    BonjourJ'ai acheter en septembre une moto Honda Foresight 250 Fes de 1999 provenance Allemagne Pour l'immatriculation la sous Préfecture me demande un certificat de conformité Or Honda France me dit que les certificats de conformité ne sont délivrer qu'à partir de 2000 J'ai contacté Honda Allemagne qui confirme qu'il n’y a pas de certificat de conformité mais que pour une immatriculation en Allemagne eux délivre une fiche technique de conformité. Malheureusement la sous-préfecture ne reconnait pas cette fiche technique. de retour chez Honda France qui m'envoie un papier avec une quinzaine de position à remplir N° constructeur,N°du châssis,N° du moteur,ce qui me semble normal mais N° des rétro,des clignotants,du phare avant et arrière tuyau d'échappement,de la bougie,du capuchon de bougie etc,etc, J'ai envoyer ce document par la poste, après l'avoir transmis par Mail et avoir obtenu l'accord de la personne responsable de l'homologation chez Honda J'ai réglé 120€ tout cela en septembre. Aujourd’hui j'ai appeler Honda France qui me répond qu'il ont beaucoup de dossiers à traiter et que cela peut prendre trois à quatre mois Or j'ai projeter de partir en Espagne avec mon Van et ma moto le 1.12.2017 Je ne sais plus à quel Saint me vouer Mais peut être pouvez vous m'aider merci d'avance Cordialement Claude Franceschin

    • Equipe Ecartegrise.fr dit

      Bonjour Claude Franceschin,Nous vous invitons à contacter notre service client via le formulaire prévu à cet effet : https://www.ecartegrise.fr/contact.html ou par téléphone au 08 92 49 20 49. Nos experts se feront un plaisir de répondre à vos interrogations dès que possible.Cordialement,L'équipe Ecartegrise