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La plaque d’immatriculation au centre d’un débat sur la liberté d’expression

plaque sans équivoque

Au fil du temps que le débat sur la liberté d’expression prend de l’ampleur dans nos sociétés contemporaines, il se transpose simultanément, faut-il le noter, dans des « territoires » qui lui étaient complètement fermés il y a quelques dizaines d’années, à l’instar par exemple de la réglementation relative aux plaques d’immatriculation. En effet, le droit de pouvoir personnaliser sa plaque d’immatriculation fait de plus en plus objet d’un débat public en France.

Les sites Internet proposant des services en matière de personnalisation des plaques minéralogiques en sont un bel exemple. En principe, ce type de personnalisation est interdit en France mais force est de constater que de nombreux conducteurs décident de revendiquer leurs appartenances locales, entre autres, en collant notamment des logos de leurs villes respectives sur la partie droite des plaques d’immatriculation de leurs véhicules. Cela étant dit, la France est loin d’être une exception quand il est question de penser liberté d’expression et plaque d’immatriculation. Voyons un exemple récent de ce qui peut se dire et faire à ce sujet aux Etats-Unis.

Quand l’administration du Maryland a décidé que les plaques d’immatriculation ne pouvaient exprimer une émotion personnelle particulière

Voici l’histoire de John Mitchel, avocat spécialisé dans le copyright et originaire de l’Accokeek (Maryland, Etats-Unis). Ce dernier a personnalisé les plaques d’immatriculation de son véhicule en 2009, en y inscrivant notamment le mot espagnol « Mierda ». La requête de M. Mitchel a été acceptée à l’époque, et force est de constater qu’il n’y a rien d’étonnant à cela quand on connaît les traditions de longue haleine des Etats-Unis dans le domaine de la personnalisation des plaques d’immatriculation. Cela dit, deux ans plus tard l’avocat reçut un courrier de la part de l’Administration automobile du Maryland, l’appelant à renvoyer ses plaques car le mot « Mierda » était désormais ajouté à la liste des interdits.

C’est à ce moment que le combat de M. Mitchel commença. Convaincu en ses droits, il entama une procédure judiciaire dont l’issue est actuellement entre les mains de la Cour d’appel du Maryland. Selon les dires de l’avocat, le principal but de ce procès est « de prouver son droit de libre expression ». Les avis sur ce point divergent, bien naturellement. Lorsque quelques personnes de l’Accokeek ont été interrogées au hasard, les réactions sillonnaient entre enthousiasme quant au droit d’expression et normes morales prohibant la vulgarité en public. Et vous, qu’en pensez-vous ?

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